L'estimation du marché est un exercice complexe pour l'acheteur et revêt une importance capitale. L’importance de l’acte en amont a été confirmée par...
10 déc. 2020
Cet outil propose le détail des dépenses de fonctionnement commenté.
20 févr. 2020
Afin d’obtenir le remboursement des rémunérations versées à l’occasion du congé paternité, il convient de remplir les formulaires P1 (demande de remboursement),...
20 févr. 2020
Les études d’exécution doivent permettre la réalisation de l’ouvrage. Elles comprennent les plans et détails d’exécution, plans de synthèse, devis quantitatifs...
14 mars 2019
L’ETP requièrent des activités éducatives, qui sont programmées par des équipes, et dont l’efficacité doit pouvoir être évaluée. Cette évaluation, qui...
14 août 2015
La communication responsable recouvre des pratiques visant à la fois à réduire les impacts environnementaux et à prendre en compte les impacts sociaux...
04 nov. 2015
Le décret du 1er août 2000 relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans, puis les modifications...
18 janv. 2018
La déclaration de récoltes pour l’année du sinistre annexée au modèle Cerfa13681*02 identifie le demandeur et son numéro Pacage ou Siret. Elle dresse...
21 févr. 2020
Cet outil propose le détail commenté des opérations pour compte de tiers.
20 févr. 2020
Vos partenaires vous réclament des éléments d’information sur le moyen ou long terme de votre structure ? Vous devez alors établir un plan...
07 oct. 2014
La procédure de passation des marchés publics est contraignante. Toutefois, des possibilités de mise en concurrence allégée sont aménagées pour les...
01 oct. 2020
Cetoutil propose le détail des dépenses d'investissement commenté.
20 févr. 2020
La gestion d’une structure petite enfance est aussi liée à l’analyse de données quantitatives. Les statistiques calculant votre taux d’occupation, dressant...
21 juil. 2015
Cetoutil propose le détail des recettes de fonctionnement commenté.
20 févr. 2020
Il n’est pas possible d’arrêter définitivement le coût prévisionnel des travaux dès la conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre. La rémunération initiale...
06 mars 2019
Au-delà des tableaux synthétiques qui permettent aux lecteurs des documents budgétaires d’avoir une idée précise, mais qui reste globale, de l’équilibre...
23 mai 2016
Cette annexe à l’arrêté du 22 juillet 2015 détaille les critères qui interviennent dans le calcul du taux de référence, pour chaque catégorie...
20 févr. 2020
