DÉTAIL QUANTITATIF ESTIMATIF

DÉTAIL QUANTITATIF ESTIMATIF : ressources documentaires

DÉTAIL QUANTITATIF ESTIMATIF : Finances et comptabilité

• 21 mars 2019 - ref : 7056

  Appliquer les critères de sélection des offres

  significative des besoins de l’Administration dans le cadre d’un « détail quantitatif estimatif »...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres

DÉTAIL QUANTITATIF ESTIMATIF : Santé et sécurité au travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  un avis « d'inaptitude temporaire » : la Cour de cassation du 21 janvier 1997 n° 93-43617 a estimé...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  foi quand il estime qu'il ne s'agit manifestement pas d'un accident du travail... professionnelle. Si la caisse de sécurité sociale estime que cette prestation indemnise aussi un préjudice...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  foi quand il estime qu'il ne s'agit manifestement pas d'un accident du travail... professionnelle. Si la caisse de sécurité sociale estime que cette prestation indemnise aussi un préjudice...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  lui permettant de solliciter le bénéfice de l'indemnité temporaire d'inaptitude s'il estime que l'inaptitude...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  lui permettant de solliciter le bénéfice de l'indemnité temporaire d'inaptitude s'il estime que l'inaptitude...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  . Transfert linéique d'énergie (TLE) Une quantité d'énergie... Le TLE est la quantité d'énergie...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  . Transfert linéique d'énergie (TLE) Une quantité d'énergie... Le TLE est la quantité d'énergie...

  RH publiques > Médecine du travail

DÉTAIL QUANTITATIF ESTIMATIF : Santé

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962984

  Comment examiner les offres pour les marchés publics ?

  du détail quantitatif estimatif (DQE) ne doit pas entraîner le rejet d’une offre dans la mesure... qu’il est possible d’exiger que les offres soient accompagnées d’un devis descriptif et estimatif...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962984

  Comment choisir le titulaire du marché public et finaliser la procédure ?

  externes : Leur appréciation au-delà de l’aspect purement quantitatif (volumes...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  dont il estime que la participation présente un intérêt particulier au regard de l’objet du concours... comme membres du jury des personnalités dont elle estime que la participation présente un intérêt... estimé...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 18 nov. 2019 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  , les quantités envisagées. II. - Les marchés publics et les accords-cadres soumis au présent code... qui se compose d’une partie fixe (abonnement) et d’une partie variable qui dépend de la quantité d’eau...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962785

  Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics

  . Remarque : Pour plus de détails sur les formalités de publicité qui peuvent être mises...  186 000 € HT. Remarque : Pour plus de détails......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  un avis « d'inaptitude temporaire » : la Cour de cassation du 21 janvier 1997 n° 93-43617 a estimé...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  foi quand il estime qu'il ne s'agit manifestement pas d'un accident du travail... professionnelle. Si la caisse de sécurité sociale estime que cette prestation indemnise aussi un préjudice...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  foi quand il estime qu'il ne s'agit manifestement pas d'un accident du travail... professionnelle. Si la caisse de sécurité sociale estime que cette prestation indemnise aussi un préjudice...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  lui permettant de solliciter le bénéfice de l'indemnité temporaire d'inaptitude s'il estime que l'inaptitude...

  RH publiques > Médecine du travail

DÉTAIL QUANTITATIF ESTIMATIF : Action sociale et solidaire

• 18 juin 2019 - ref : 6680

  Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux

  quantitatif détaillé par lot ou corps d’état ; c) D’établir le calendrier prévisionnel d’exécution...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  architecte, travaux, mission, marchés publics

• 27 juil. 2017 - ref : 1302

  Organiser la procédure de révision du Programme départemental d’insertion (PDI)

  à être exhaustive et détaillée, même quand l’accès aux droits s’avère complexe. Idéalement, le PDI et le détail...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  PDI, PTI, concertation locale, évaluation politique publique, RSA, lutte contre exclusions

• 18 juin 2019 - ref : 5686

  Calculer le coût de l’évaluation externe

  en termes de coût unitaire Pour le détail de cette analyse, il convient de consulter la fiche '>Calculer...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité

  coût d’un consultant, prix d’une évaluation externe, organismes habilités, tarif journalier d’un évaluateur, Anesm

• 12 avr. 2014 - ref : 7406

  Associer les agents aux temps forts du CCAS/CIAS

  . Ils pensent à des détails qui vous semblent peut-être insignifiants, mais qui peuvent être pour eux source... aussi les réunions de service de vos cadres pour qu’ils fassent passer le message. Ne sous-estimez...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  transparence, concertation, information, management, communication

DÉTAIL QUANTITATIF ESTIMATIF : Marchés publics

• ref : dtou373

  Exemple de détail quantitatif estimatif (DQE) pour un marché de travaux d’assainissement

  détail quantitatif estimatif... Cet outil vous propose un modèle qui vous sera utile pour la rédaction du Détail Quantitatif... quantités... Estimatif...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  détail quantitatif estimatif, unités, quantités, prix unitaires

• 25 sept. 2019 - ref : 0087

  Établir un devis quantitatif estimatif (DQE) : usage, méthodologie, cohérence avec les autres documents

  de prix). Le devis ou détail quantitatif estimatif est un document concernant les marchés... et l’usage du devis quantitatif estimatif dans la procédure. Ainsi,...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  bordereau de prix, devis quantitatif estimatif, détail quantitatif estimatif, analyse des prix, DQE

• 4 mars 2019 - ref : 0079

  CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et efficiente

  dans un document appelé détail quantitatif estimatif (DQE) ( cf. '>Exemple de détail quantitatif estimatif )... annexé à l’acte d’engagement ( cf. '>...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  forme des prix, variation des prix, prix unitaire, prix forfaitaire

• 18 févr. 2019 - ref : 0077

  Décomposer le prix global et forfaitaire dans le cadre d’un marché public : principe, conception, finalisation

  quantitatif estimatif ( cf.  '>Établir un devis quantitatif estimatif ) ni avec le devis descriptif... La DPGF (décomposition du prix global et forfaitaire) ne doit pas être...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marché à montant global et forfaitaire, prix, DGPF, annexe financière

• 8 janv. 2019 - ref : 11413

  Article L. 2132-1 du Code de la commande publique

  contenue dans le BPU, la décomposition du prix global et forfaitaire ou le détail quantitatif estimatif...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  communication, secret industriel et commercial, secret des affaires, information confidentielle

• 17 avr. 2019 - ref : 8685

  Savoir répondre à une demande de communication de document fondée sur le Code des relations entre le public et l'administration

  et le détail quantitatif estimatif (DQE) ne sont pas communicables. A noter Le fait qu’un document...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  CADA, Code des relations entre le public et l’administration, communication, secret des affaires, document administratif

• 7 févr. 2019 - ref : 3186

  Diminuer le montant des travaux

  d’un même prix unitaire dans le détail estimatif constituent une même nature d’ouvrage. » Dans le cas... en moins des quantités portées au détail estimatif du marché, il devra...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  Mémoire, réclamation, préjudice

• 20 mai 2019 - ref : 0086

  Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?

  d’autres pièces contractuelles (détail quantitatif estimatif, cf.    '>Établir un devis quantitatif... estimatif  et   '>Construire un cadre de réponse technique ). Connaître les...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  MAPA, procédure adaptée, pièces contractuelles

• 16 janv. 2019 - ref : 9307

  Réaliser les études de projet (PRO) de la mission de conception

  nécessaire à la consultation des entreprises. Le devis quantitatif estimatif détaillé établi à partir... il est fait au moyen d’ensembles ou d’unités d’œuvre. Il doit permettre d’établir un cadre de bordereau quantitatif...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  missions, projet, bâtiment, infrastructure, mission de conception

DÉTAIL QUANTITATIF ESTIMATIF : Ressources humaines

• 18 nov. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  un avis « d'inaptitude temporaire » : la Cour de cassation du 21 janvier 1997 n° 93-43617 a estimé...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl9439063

  L'hygiène et la sécurité du travail

  . Quand la nécessité l'impose, une quantité de sable ou de terre meuble proportionnée à l'importance... d'un agent ou d'un groupe d'agents qui se sont retirés d'une situation de travail dont ils estimaient,...

  RH publiques > Modèles commentés

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  foi quand il estime qu'il ne s'agit manifestement pas d'un accident du travail... professionnelle. Si la caisse de sécurité sociale estime que cette prestation indemnise aussi un préjudice...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  foi quand il estime qu'il ne s'agit manifestement pas d'un accident du travail... professionnelle. Si la caisse de sécurité sociale estime que cette prestation indemnise aussi un préjudice...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3569021

  Contrats de droit privé

  L’employeur dispose du pouvoir disciplinaire ; à ce titre, il peut sanctionner tout comportement qu’il estime...

  RH publiques > Contractuels

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  lui permettant de solliciter le bénéfice de l'indemnité temporaire d'inaptitude s'il estime que l'inaptitude...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  lui permettant de solliciter le bénéfice de l'indemnité temporaire d'inaptitude s'il estime que l'inaptitude...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl9439063

  L'organisation et le temps de travail

  artistique). Le ministre de la Fonction publique estime que, contrairement aux autres agents...

  RH publiques > Modèles commentés

• 18 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  . Transfert linéique d'énergie (TLE) Une quantité d'énergie... Le TLE est la quantité d'énergie...

  RH publiques > Médecine du travail

DÉTAIL QUANTITATIF ESTIMATIF : Administration locale

• 25 sept. 2019 - ref : 0087

  Établir un devis quantitatif estimatif (DQE) : usage, méthodologie, cohérence avec les autres documents

  de prix). Le devis ou détail quantitatif estimatif est un document concernant les marchés... et l’usage du devis quantitatif estimatif dans la procédure. Ainsi,...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  bordereau de prix, devis quantitatif estimatif, détail quantitatif estimatif, analyse des prix, DQE

• 18 févr. 2019 - ref : 0077

  Décomposer le prix global et forfaitaire dans le cadre d’un marché public : principe, conception, finalisation

  quantitatif estimatif ( cf.  '>Établir un devis quantitatif estimatif ) ni avec le devis descriptif... La DPGF (décomposition du prix global et forfaitaire) ne doit pas être...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marché à montant global et forfaitaire, prix, DGPF, annexe financière

• 8 juil. 2019 - ref : 3758

  Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale

  d’être commandée (détail quantitatif estimatif non contractuel [DQE]). Vous pourrez ainsi comparer les prix... quantitatif estimatif TIC  : technologies de l’information et de...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  CMP, fournitures scolaires, achat public, critère d’attribution, marché à commande, appel d’offres

• 21 mars 2019 - ref : 0122

  Comment détecter les offres anormalement basses ?

  du bordereau des prix unitaires (BPU), du détail quantitatif estimatif (DQE) et des sous-détails de prix...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, prix, offres anormalement basses, pratiques anticoncurrentielles

• 14 mars 2019 - ref : 0154

  Candidats non retenus : les pièces pouvant être communiquées (nature juridique des pièces, type de documents et de contrats, droit et secret)

  Le Conseil d’État juge que le bordereau des prix unitaires, le détail quantitatif estimatif du marché... sur une même catégorie de biens ou services et pour lesquels une communication du détail...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  candidats rejetés, pièces communicables

• 18 juin 2019 - ref : 2686

  Élaborer un cahier des charges pour une commande de support

  opérationnels, les délais, le détail des coûts. La réussite du projet passe par une définition détaillée,... des offres ; le détail des critères de sélection ; les spécifications applicatives ;......

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  consultation, cahier des charges, brief stratégique, commande publique

• 5 déc. 2013 - ref : 5404

  La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)

  les représentants du personnel. Quels sont en détail les bénéfices de la GPEC ? Face aux enjeux économiques...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  emplois, effectifs, compétences, métiers, organisation, mobilité

• 27 oct. 2011 - ref : 2063

  Comment rédiger un dossier d’étude d’impact ?

  ou complexe, plus l’étude d’impact devra être sophistiquée et détaillée. Afin d’apprécier plus en détail...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  étude d’impact, environnement, urbanisme, déclaration d’utilité publique, état initial, effets d’un projet sur l’environnement

• 7 juin 2016 - ref : 8991

  Déterminer le projet de territoire

  pas revenir ici en détail sur la procédure menant à un diagnostic abouti, mais retenons juste qu’il s’agit...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  territoire, projet, stratégie, mutualisation, politique, organisation