DEVELOPPEMENT DURABLE

DEVELOPPEMENT DURABLE : ressources documentaires

DEVELOPPEMENT DURABLE : Finances et comptabilité

• 30 avr. 2014 - ref : 0427

  Les subventions pour le développement durable

  Maîtriser les contours des concours financiers prévus en matière de développement durable... de développement durable peuvent être scindées en deux axes : votre engagement dans un programme... des déplacements...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ADEME, MEDAD, développement durable, agenda 21, Europe

• 25 juin 2016 - ref : 7596

  L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC

  au développement d’opérations d’aménagement et de développement durable des territoires, concourant...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME

• 10 nov. 2015 - ref : 8979

  Les métropoles : définition et compétences

  à un développement durable et solidaire du territoire régional. Elle valorise les fonctions économiques... à un développement durable et solidaire du territoire régional. Elle valorise les fonctions économiques......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine

• 16 juil. 2014 - ref : 6056

  Utiliser les certificats d’économies d’énergie

  du Développement durable et de l’Énergie , concernent des équipements déployés dans les bâtiments résidentiels... ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, novembre 2012 Les certificats......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  certificat d’économies d’énergie, certificat blanc

• 30 mars 2016 - ref : 0439

  Savoir utiliser le FEADER

  durable des forêts. Priorité 3 : organisation de la chaîne alimentaire et gestion des risques.... « Europe 2020 » pour une croissance intelligente, durable et inclusive ; le programme cadre......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FEADER, PAC, PDR, PDRH

• 15 mai 2014 - ref : 2759

  Communiquer autour du débat d’orientations budgétaires

  supplémentaires rendus obligatoires par la législation Rapport annuel relatif au développement durable... de plus de 50 000 habitants d’élaborer un rapport annuel portant sur le développement durable et de le présenter......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  communication financière, budget, budget primitif, perspectives, finances communales, DOB

• 30 déc. 2013 - ref : 2360

  La taxe sur les remontées mécaniques

  touristique des espaces forestiers présentant l’une des garanties de gestion durable mentionnées à l’article...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  montagne, neige, remontées mécaniques, ski, sports d'hiver, stations

• 30 mars 2016 - ref : 2066

  Connaître les bons interlocuteurs

  durable et supprimer les goulets d’étranglements dans le réseau clé d’infrastructures. OT 8 :... durable et inclusive » en investissant dans les domaines suivants : emploi ;...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  subvention européenne, montage de projet, région, préfecture, aides directes, aides indirectes

• 5 juil. 2016 - ref : 0384

  Concours particulier de la dotation générale de décentralisation à l’urbanisme

  pour l’établissement du plan d’aménagement et de développement durable de la Corse mentionné à l’article L. 4424-9... d’aménagement et de développement durable de Mayotte mentionné à l’article L. 4424-9 du CGCT....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  concours particulier, dotation décentralisation, urbanisme

DEVELOPPEMENT DURABLE : Administration locale

• 30 mai 2018 - ref : 7083

  Évaluer les politiques de développement durable

  Comprendre l’intérêt de l’évaluation des politiques de développement durable Dans un contexte... ont été mobilisés pour les atteindre ?). Évaluer les politiques de développement durable vise... du territoire....

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  évaluation, résultats (évaluation), impact, stratégie, territoire, responsabilité sociale

• 18 janv. 2012 - ref : 3270

  Agir pour le développement durable en ALSH

  Intégrer des objectifs de développement durable dans le projet éducatif L’organisateur établit... réalistes de développement durable qui peuvent porter sur : les activités éducatives ;... avec son...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  développement durable, éducation à l’environnement, écocitoyenneté, monde vivant, économie d’énergie, biodiversité

• 5 janv. 2012 - ref : 2730

  La communication interne et le développement durable

  pas à utiliser le développement durable pour instaurer une nouvelle forme de « marketing » interne.... le développement durable procure un engouement du top management public, mais également des agents.... ...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  communication interne, développement durable, responsabilité sociétale, responsabilité environnementale, exemplarité, citoyenneté

• ref : dtou6688

  Diagnostic développement durable dans une association

  d’une association en termes de développement durable : sont abordés les principes de gouvernance, l’implication...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  diagnostic, état des lieux, questionnaire, évaluation initiale

• 12 oct. 2015 - ref : 7144

  Passer à la logistique urbaine durable

  d’une logistique urbaine durable » ; de développer de nouvelles organisations logistiques : créer... urbain www.developpement-durable.gouv.fr  : site du ministère...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  distribution, e-commerce, plan de déplacement urbain, espace de logistique urbaine, gares fluviales et ferroviaires, normes environnementales

• 30 mai 2018 - ref : 7896

  Développement durable : les actions incontournables

  pour améliorer la '>contribution de la collectivité au développement durable  : réduire son impact... du Code des marchés publics a permis d’intégrer le développement durable dans les critères de choix :......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  action incontournable, exemplarité interne, consommation(s), achats responsables, urbanisme et aménagement, logement

• 27 mai 2017 - ref : 8227

  Intégrer le développement durable dans les achats publics

  Connaître les produits et services compatibles avec le développement durable Avant de rédiger... durable Les besoins doivent être définis dans l’avis d’appel public à la concurrence et dans le dossier... des spécifications...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  développement durable, commande publique, achat public, marché public, dossier de consultation des entreprises, critères de sélection

• 23 avr. 2015 - ref : 8612

  Accompagner les projets d’éducation au développement durable

  la pertinence du projet au regard des orientations en matière de développement durable de la collectivité.... une démarche de développement durable dans les collèges. Il inscrit cette action dans un schéma départemental......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  projet, éducation à l’environnement et au développement durable, EEDD, acteurs, réseau, ressources

• 20 août 2015 - ref : 8904

  Former les agents de la collectivité au développement durable

  Former vos agents aux enjeux du développement durable de la collectivité : pourquoi ?... Les enjeux du développement durable La sensibilisation et la formation des agents permettent de répondre... aux enjeux du...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  formation, changement, formateur, profil, participant, mobilisation

DEVELOPPEMENT DURABLE : Marchés publics

• 25 juin 2018 - ref : 6974

  Intégrer une démarche de développement durable

  de développement durable dans sa politique achat. Définir les objectifs liés au développement durable... durable implique, au sein de son organisation, l’acquisition de produits, de services et de...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  développement durable, coût global d’utilisation, coût de cycle de vie, responsabilité sociale des entreprises, environnement, conduite du changement

• ref : dtou3878

  MOA publique et construction durable

  et les principes d’une conception durable et la démarche de projet. ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, éco-construction

• 25 avr. 2016 - ref : 6502

  Les enjeux de l’achat public durable

  sensibiliser les agents au développement durable et à l’achat public durable ; développer la formation... et le site Internet national dédié à l’achat public durable ( http://www.achatsresponsables-bdd.com ) ;... reste intéressant. La fiche '>...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, achat responsable, enjeux environnementaux, administration responsable

• 23 juin 2017 - ref : 8168

  Savoir intégrer le développement durable dans ses achats

  du Groupe d’étude des marchés Développement durable (GEM-DD) sur l’analyse du coût du cycle de vie.... du maintien de la conformité des offres retenues. En effet, le caractère social, environnemental ou durable... dans...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  aspects sociaux de la commande publique, aspects environnementaux de la commande publique, critère RSE, développement durable, achat responsable

• ref : dtou1595

  Labels développement durable pour des équipements de téléphonie

  Achat durable...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  équipement de téléphonie, labels, consommation

• ref : dtou3147

  Cadre de mémoire technique développement durable

  développement durable... Achat durable...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, linge, petite enfance

• ref : dtou6669

  Tableau de suivi d’indicateurs de développement durable

  Ce tableau de suivi d’indicateurs de développement durable qui permettra de mesurer les efforts...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  besoin, indicateur de développement durable, développement durable

• 31 déc. 2016 - ref : 2345

  Définir son besoin dans l’achat public durable

  développement durable et éventuellement un panel d’utilisateurs. Dans le cas présent, la méthode consiste... pour intégrer le développement durable La juste définition des besoins alliée à une bonne connaissance...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Définition du besoin, cahier des charges, diagramme d’Ishikawa, méthode QQOQCC

• 25 juil. 2018 - ref : 2346

  Achat public durable d’équipements de téléphonie

  confirmer l’obligation de déterminer ses besoins en prenant en compte des objectifs de développement durable... comme indiqué plus haut. Les clauses « développement durable » peuvent être multiples. On peut lister......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, équipement de téléphonie, déchet d'équipement électronique, téléphone, fax, mobile

DEVELOPPEMENT DURABLE : Ressources humaines

• 3 mai 2016 - ref : 9754

  Développer une culture de la collectivité

  la culture de l’organisation permet de favoriser une appropriation rapide et un engagement durable ....

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  culture, valeurs, leadership, travailler ensemble, charte des valeurs, identité

• 18 juil. 2018 - ref : 4707

  Mettre en place et calculer l’indemnité d’astreinte et d’intervention

  des interventions aux ministères chargés du Développement durable et du Logement (applicable au 17 avril 2015)... de rémunération des astreintes est aligné sur celui du personnel du ministère du Développement durable......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  astreinte, intervention, indemnité d’astreinte, indemnité d’intervention, régime indemnitaire, indemnité

• 4 mars 2017 - ref : 4926

  Verser la prime de service et de rendement aux agents de la filière technique

  du ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies... du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  prime de service et de rendement, PSR, régime indemnitaire, indemnité, rémunération

• 3 juin 2015 - ref : 4729

  Mettre en place et calculer l’indemnité de permanence

  durable et du Logement Modalités '>Tableaux récapitulatifs des modalités de rémunération... fixant les taux de l’indemnité de permanence aux ministères chargés du Développement durable...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  permanence, indemnité de permanence, régime indemnitaire, indemnité, rémunération

• 18 sept. 2018 - ref : 11167

  Les nouveaux concepts managériaux

  pour en optimiser ensuite les résultats. Le management durable (ou écomanagement) Développer et pérenniser... en matière de management Appliquée aux EPS, la mise en œuvre du concept de management durable repose......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management

• 7 sept. 2016 - ref : 8860

  Recours au contrat unique d’insertion-contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)

  et des actions visant à favoriser l’insertion durable du salarié ; des conditions économiques... durable des salariés embauchés en CUI. À l’occasion de chaque renouvellement de la convention... financière...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  CUI, CAE, insertion, insertion professionnelle

• 7 juin 2018 - ref : 11186

  Les commissions consultatives paritaires des contractuels de la fonction publique d’État

  à l’égard de certains agents non titulaires au ministère de l’Écologie, du Développement durable...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  instances représentatives, représentation du personnel, commission consultative paritaire, saisine de la CCP

• 17 déc. 2015 - ref : 5861

  Astreintes et permanences

  des interventions aux ministères chargés du Développement durable et du Logement Décret n° 2005-542... aux ministères chargés du Développement durable et du Logement Arrêté du 7 février 2002 fixant...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  astreinte, permanence, intervention, travail effectif, repos compensateur

• 26 juil. 2017 - ref : 8786

  Indemnités des agents contractuels de la fonction publique territoriale

  des interventions aux ministères chargés du Développement durable et du Logement et par un arrêté du 14 avril... des interventions aux ministères chargés du Développement durable et du Logement Décret n° 2003-545......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  régime indemnitaire, indemnités horaires pour travaux supplémentaires, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires, indemnité d’administration et de technicité, indemnité d’exercice des missions, astreintes

DEVELOPPEMENT DURABLE : Action sociale et solidaire

• 20 mars 2018 - ref : 11089

  Petite enfance et développement durable

  La définition du développement durable Selon la loi constitutionnelle du 1 er  mars 2005,... le développement durable correspond au développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre... terme, et...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  développement durable, social, économique, écologique, qualité, dynamique

• 6 avr. 2017 - ref : 7669

  Intégrer le développement durable dans les achats publics

  Connaître les produits et services compatibles avec le développement durable Avant de rédiger... durable Les besoins doivent être définis dans l’avis d’appel public à la concurrence et dans le dossier... la plus...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  développement durable, commande publique, achat public, marché public, dossier de consultation des entreprises, critères de sélection

• 6 avr. 2012 - ref : 4241

  Engager vos équipes dans le développement durable en Ehpad

  La volonté affichée du directeur de l’établissement de s’engager dans une démarche de développement durable... à vos premières actions qu’il était facile de s’impliquer ensemble dans le développement durable... de développement...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  développement durable, écologie, Grenelle de l’environnement, économie verte, éco-responsabilité, Ademe

• 17 avr. 2014 - ref : 7736

  Former le personnel aux bonnes pratiques du développement durable

  Connaître et faire connaître aux agents les actions de développement durable mises en place... de développement durable inclut la formation des personnels du CCAS/CIAS, il est plus rare qu’une démarche globale... de...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  formation, sensibilisation, agents, développement durable, protection de l’environnement, action sociale

• 10 févr. 2015 - ref : 2080

  Développer une plateforme de mobilité

  dans le long terme : évitons le discours de « la voiture pour les riches, la mobilité durable...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mobilité, déplacements, autosolisme, accès transports en commun, transports alternatifs, mobilité douce

• 23 mai 2017 - ref : 10768

  Développer l’intelligence émotionnelle chez l’enfant

  Développer sa propre intelligence émotionnelle Si le développement de l’intelligence... , équilibre émotionnel, développement de la pensée positive, identification de ses atouts et de ses ressources......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accompagnement, affects, bien-être, bonheur, confiance en soi, communication

• 28 mai 2014 - ref : 1492

  Développer l’insertion en milieu rural

  développement durable... développement rural... développement social rural... développement local... développement territorial...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  insertion milieu rural, développement rural, développement social rural, développement local, développement territorial, aménagement rural

• ref : dtou55

  Le diagnostic de performance énergétique (DPE)

  Cet outil proposé par le ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  diagnostic de performance énergétique, précarité énergétique, performance énergétique, évaluer performance énergétique bâtiment

• 11 juil. 2011 - ref : 2113

  Développer des moyens de mobilité pour favoriser l'insertion

  -PREDIT, mars 2002, portail.documentation.developpement-durable.gouv.fr Certu, 2011, Les déplacements... soit : de développer des outils adaptés au public en insertion par le financement...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mobilité, déplacements, autosolisme, accès transports en commun, transports alternatifs, mobilité douce

DEVELOPPEMENT DURABLE : Établissements de santé

• 18 sept. 2018 - ref : 11167

  Les nouveaux concepts managériaux

  pour en optimiser ensuite les résultats. Le management durable (ou écomanagement) Développer et pérenniser... en matière de management Appliquée aux EPS, la mise en œuvre du concept de management durable repose......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management

• 11 juin 2014 - ref : 4749

  Le droit à la compensation du handicap

  par une personne en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques,...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  handicap, compensation, autonomie, prestation de compensation du handicap, loi du 11 février 2005

• 28 mars 2013 - ref : 5287

  Les règles de bon usage des antibiotiques

  moindre des résistances bactériennes. La réduction durable de la consommation globale d’antibiotiques...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  antibiotiques, résistance bactérienne, plan d’alerte sur les antibiotiques, protocole, indicateur, critère 8.h du Manuel de certification

• 15 déc. 2012 - ref : 4854

  Le mandat de protection future (MPF) : objet et conditions

  en raison d’une altération de leurs facultés mentales ponctuelle (ex. : coma) ou plus durable (ex. : maladie...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  mandat de protection future, mandant, mandataire, contrat, anticipation, protection de la personne

• 16 nov. 2012 - ref : 4725

  La charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance

  dans son environnement par une personne en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  charte, droits, libertés, personne âgée, dépendance, handicap

• 20 avr. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  par l’établissement de santé des trois piliers du développement durable . Ainsi, la RSE vise à ce que l’hôpital... durable , Charles Léopold Mayer, 2006 Estryn-Béhar Madeleine, Santé et satisfaction des soignants...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 14 févr. 2014 - ref : 6895

  L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

  à mettre en œuvre les engagements : de la charte de développement durable des établissements...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  ANSES, missions, environnement, alimentation, sécurité, travail

• 10 juil. 2018 - ref : 6555

  Apprentis

  mais d’autres dispositions ont institué de manière durable ce dispositif. Le contrat d’apprentissage est un contrat...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance

• 12 oct. 2017 - ref : 7812

  Les associations d'usagers du système de santé

  une restriction durable à la libre circulation de l’ensemble des personnes empruntant un axe routier majeur...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie sanitaire, droits des patients, association d’usagers, représentant d’usagers