Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Diagnostic gpec dans les ressources documentaires

picto amenagement-des-territoires

Tableau récapitulatif des obligations relatives aux diagnostics immobiliers contenus dans…

Ce tableau récapitule les obligations relatives aux diagnostics immobiliers contenus dans le dossier de diagnostic technique, ainsi que les sanctions encourues en cas de manquements.

25/06/2021

#Document de gestion des risques
picto services-a-la-population

Établir un diagnostic de sécurité

Le maire, de par ses pouvoirs de police conférés par l’article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales, est chargé de la police municipale qui a pour objet d'assurer…

14/11/2021

#Politique de sécurité #Évaluation (méthode)
picto action-sociale

Réaliser le diagnostic en interne

La réalisation d’un diagnostic interne est comme un passage obligé pour intégrer l’évaluation interne à votre démarche qualité. Le choix d’une démarche classique de diagnostic implique qu’au-delà des procédures, du…

03/02/2013

#Organisation des services #Contrôle qualité et conformité
picto action-sociale

Élaborer un diagnostic pour chaque processus

Après avoir identifié les processus majeurs qui opèrent dans votre établissement, l’enjeu du diagnostic est de pouvoir les décliner et repérer les interactions positives ou négatives entre eux. À travers…

23/08/2017

#Analyse financière #Étude préalable
picto amenagement-des-territoires

Réaliser le diagnostic territorial d’un plan climat-air-énergie territorial (PCAET)

L’évolution des plans climat puis des plans climat-énergie territorial (PCET) vers les plans climat-air-énergie territorial (PCAET) a renforcé des champs d’ores et déjà couverts et en a ajouté de nouveaux.…

24/09/2017

#PCET #Impacts environnementaux
picto amenagement-des-territoires

Réaliser un diagnostic de territoire : outils et méthodologie

Selon l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), le diagnostic de territoire est un « état des lieux qui recense, sur un territoire déterminé, les problèmes, les forces, les faiblesses,…

17/02/2022

#Diagnostic de territoire #Évaluation (méthode)
picto action-sociale

Élaborer un diagnostic partagé de la situation locale

Un diagnostic territorial vise à identifier les potentiels et les freins d’un territoire afin de définir les actions et les moyens de mise en œuvre les plus adaptés pour réaliser…

01/07/2014

#Diagnostic de territoire #Protocole (méthode)
picto culture-et-communication

Établir le diagnostic de la communication dans son territoire

Qui peut prétendre connaître parfaitement son territoire ? La connaissance que nous en avons est constituée par un ensemble d’éléments objectifs (données INSEE, caractéristiques géographiques, économiques, financières, sociologiques…) et subjectifs, comme…

18/12/2011

#Opération de communication #Évaluation (méthode)
picto action-sociale

Établir un diagnostic financier partagé : pourquoi, comment ?

Si les contraintes financières ne doivent pas dicter le projet social du centre communal/intercomunnal d’action sociale (CCAS/CIAS), celui-ci ne peut se concevoir sans tenir compte de toutes les forces et…

25/04/2018

#Besoins sociaux #Prospective financière
picto sante

Comment annoncer un diagnostic ou pronostic grave ?

Le droit du patient d’être informé sur son état de santé posé à l’article L. 1111-2 du Code de la santé publique s’applique a fortiori dans l’hypothèse d’un diagnostic ou d’un…

11/05/2021

#Droit à l'information #Maladie
picto action-sociale

Engager les diagnostics sur l’existant pour aménager ou rénover une…

La présente fiche va vous aider à engager les diagnostics qui sont nécessaires pour réaliser une opération de rénovation d’une structure d’accueil existante ou pour l’aménagement d’une structure d’accueil dans…

30/05/2016

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière
picto amenagement-des-territoires

Choisir les outils du bilan GES et du diagnostic de…

Comptabiliser les émissions de gaz à effet de serre (GES) d’un territoire et faire un diagnostic de vulnérabilité aux changements climatiques sont deux composantes essentielles du plan climat-air-énergie territorial (PCAET),…

24/09/2017

#PCET #Impacts environnementaux
picto action-sociale

Choisir sa démarche de diagnostic

Mettre en œuvre une démarche qualité nécessite souvent de recourir à des analyses et à la réalisation de diagnostics. Mais comment choisir les bonnes méthodes et les outils adaptés aux…

13/02/2013

#Évaluation (méthode) #Contrôle qualité et conformité
picto marches-publics

Réaliser les études de diagnostic (réhabilitation d’un ouvrage de bâtiment)

Les opérations de réhabilitation présentent un caractère spécifique qui nécessite des actions particulières parmi lesquelles la mise en œuvre d’un diagnostic technique. Les études de diagnostic permettent de renseigner le…

26/03/2024

#Étude préalable #Bâtiment et équipement publics
picto marches-publics

Réaliser les études de diagnostic (réhabilitation d’un ouvrage d’infrastructure)

Les éléments de conception d’une mission de maîtrise d’œuvre en infrastructure comprennent les études préliminaires, le diagnostic infrastructure, l’avant-projet, le projet et les études d’exécution de synthèse ou le visa…

13/02/2019

#Étude préalable