Alors qu’il se rendait de son bureau à la salle de réunion, un agent administratif de la Direction des finances a glissé sur le sol mouillé : cette...
17 oct. 2011
La présente délibération définit les nouvelles règles de temps de travail du cycle spécifique de la direction de l’enfance, de l’éducation et des familles...
02 mai 2022
Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail...
24 mars 2022
Le point essentiel concernant le statut du médecin du travail vise à la garantie de son indépendance par rapport à l’employeur.
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22 févr. 2022
Garant de la sécurité physique et affective des jeunes dont il a la charge, l’animateur a également un rôle éducatif, à travers les...
14 sept. 2020
L’<@bddj.url url="" date="" type="code" num="CGFP#L611-2">article L. 611-2 du Code général de la fonction publique@bddj.url> dispose que les collectivités...
21 avr. 2022
L’affectif se définit comme l’ensemble des affects, des émotions, des réactions psychiques d’un individu face au monde extérieur ; c’est une illusion...
22 juin 2012
L’intégration directe constitue un mode de recrutement qui, comme le détachement, permet aux fonctionnaires d’effectuer une mobilité professionnelle...
19 janv. 2022
Les comités techniques d’établissement (CTE) sont essentiellement des instances représentatives des personnels non médicaux ;...
20 mai 2015
04 avr. 2013
Depuis la loi du 22 avril 2005, le Code de la santé publique reconnaît la pratique des directives anticipées permettant à la personne majeure d’indiquer ses souhaits pour sa fin de vie, au cas où elle serait [...]
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27 janv. 2016
Les services de santé au travail vont connaître de nouvelles réformes en 2016. Quels sont leur rôle et leurs missions ? Ce Focus Weka s'intéresse particulièrement au médecin, à l’assistant et au conseiller de prévention, acteurs clefs de la santé et de la sécurité au travail.
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27 oct. 2015
La présente étude a pour objet de déterminer les obligations à la charge du nouvel employeur public dans l’hypothèse où l’activité d’une structure de droit privé est reprise en régie par une collectivité territoriale ou un établissement public.
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