DIRECTOIRE HÔPITAL
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Ressources documentaires
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Formation
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DIRECTOIRE HÔPITAL : actualités
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11 janv. 2010 - ref : 20396
La composition du directoire des hôpitaux est statutairement définie
Premier acte de la gouvernance HPST, le directoire des établissements publics de santé, défini... décembre. Du conseil exécutif au directoire Le directoire est amené à remplacer l'actuel conseil......
Santé -
22 sept. 2014 - ref : 20852
Le projet de réorganisation de l'Hôtel-Dieu adopté par le directoire de l'AP-HP
l'Hôtel-Dieu fonctionnant en "complémentarité" avec les urgences de l'hôpital Cochin. L'Hôtel-Dieu deviendra... parisiens, Martin Hirsch, a été adopté par le directoire de l'AP-HP (Assistance Publique-Hôpitaux de Paris),...
Santé -
15 mars 2010 - ref : 20466
Vers une mise en place rapide des directoires
que les compétences attribuées au président du directoire par la loi portant réforme de l'hôpital ne pourront... de la commission médicale, du directeur et au directoire (lire l'article). Elle rappelle...
Santé -
22 juil. 2011 - ref : 21410
Hôpitaux: un rapport recommande de renforcer les conseils de surveillance
du directoire de l'hôpital, ajoute-t-il. La Commission médicale d'établissements (CME), qui porte la voix...
Santé, Hôpital -
25 oct. 2013 - ref : 22602
Nomination : Benoît Vallet nommé directeur général de la santé
en 2011 et siège au directoire du CHRU. Il est également, depuis 2010, membre... Medicine. Le professeur Benoît Vallet, responsable de la clinique d’anesthésie-réanimation de l’hôpital...
Santé, Hôpital -
1 sept. 2010 - ref : 20364
LOI HPST - Responsabilités et missions des chefs de pôle
aujourd'hui sur la nouvelle gouvernance de l'hôpital : Le remplacement du conseil exécutif par le directoire (plus... des conseils de surveillance remplaçant le conseil d'administration et le directoire...
Santé -
24 janv. 2013 - ref : 5090
Banque des collectivités : création officielle de la structure de refinancement
le président du directoire de la Banque Postale Philippe Wahl, l'administrateur délégué de Dexia...
Finances locales, Dexia, Société de financement local -
1 oct. 2013 - ref : 22572
La gestion des RH en période de crise se tourne vers les valeurs du service public
Avant lui en matinée, Guy Collet, président du directoire de SPH, avait suggéré de poser une fois pour toute "la... Elle fait partie des 13 mesures du pacte de confiance à l'hôpital présenté en mars dernier par Marisol...
Santé, CHSCT, Prévention des risques, RPS, Souffrance au travail, Stress -
1 févr. 2010 - ref : 20366
LOI HPST - Les répercussions pour les RH hospitalières
de l'impact de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients,... de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite LOI HPST Pour aller plus loin......
Santé
DIRECTOIRE HÔPITAL : ressources documentaires
DIRECTOIRE HÔPITAL : Ressources humaines
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27 avr. 2016 - ref : 4329
La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le directoire
La composition du directoire Le directoire se compose de sept membres pour les centres... hospitaliers, de neuf pour les CHU. Ces membres appartiennent au personnel de l’établissement. Le directoire......
ARS, directeur, directoire, conseil de surveillance, CME -
17 avr. 2012 - ref : 3617
La participation des personnels médicaux au conseil de surveillance et au directoire
des personnels médicaux au directoire Le directoire qui, depuis la loi « Hôpital, patient, santé... par le directeur, le directoire comprend une majorité de représentants des professions de santé...
directoire, conseil de surveillance, établissement public de santé, pouvoir médical -
27 avr. 2016 - ref : 3618
Reconnaître le statut du président de la CME
de surveillance et au directoire ). Par ailleurs, le président de la CME contribue à la procédure de désignation... des membres du directoire (proposant au directeur les représentants des professions médicales)... professionnel...
CME, président, élections, attributions, indemnisation, formation -
23 déc. 2011 - ref : 3622
Comment nommer et mettre fin aux fonctions d’un responsable de structure médicale, de service ou d’unité fonctionnelle ?
du président du directoire au titre du règlement intérieur Cette décision est prise après concertation... avec le directoire et après avis des instances : Commission médicale ; Comité technique......
praticien hospitalier, loi HPST, service, unité fonctionnelle, structure médicale interne, pôle d’activités -
27 févr. 2012 - ref : 4328
La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le conseil de surveillance
de son directoire ou de son conseil de surveillance, et toute convention à laquelle l’une de ces personnes... du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires...
ARS, directeur, conseil de surveillance, CME -
27 avr. 2016 - ref : 4327
La gouvernance des établissements publics de santé : la commission médicale d’établissement (CME)
du directoire de chaque établissement et non plus par le directeur général de l’agence régionale de santé... depuis le décret du 20 septembre 2013, nommés par le président du directoire de chaque établissement......
ARS, président de CME, vice-président du directoire, CME -
20 févr. 2017 - ref : 10612
Politique sociale et projet social des établissements
en sa qualité de président du directoire ( article L. 6143-7-3° ). À ce point, l’on peut rattacher... réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ( JO n o 167,...
établissements de santé, politique sociale, projet social -
18 juil. 2014 - ref : 4623
Le management des pôles d’activité : la délégation de gestion et les contrats de pôles
sur une implication forte du directoire et des équipes de direction. En effet, la réforme de la gouvernance... juridiques Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative...
pôles d’activité, nouvelle gouvernance, contrats de pôles, délégation de gestion, chef de pôles, cadres de pôles -
27 nov. 2014 - ref : 8148
Le dialogue social et la participation dans la fonction publique hospitalière
au directeur en sa qualité de président du directoire (art. L. 6143-7-3°). À ce point,... désormais de la compétence du directeur, président du directoire et le projet social, partie constitutive du projet......
statut général des fonctionnaires, fonction publique hospitalière, droit syndical, participation, dialogue social, droit à l’expression directe et collective
DIRECTOIRE HÔPITAL : Santé et sécurité au travail
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20 mai 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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20 mai 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
DIRECTOIRE HÔPITAL : Santé
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20 mai 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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20 mai 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
DIRECTOIRE HÔPITAL : Action sociale et solidaire
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28 mai 2018 - ref : 11145
Intégration de l’ANESM à la HAS
des travaux engagés dans ce domaine. Enfin, cette commission sera confiée à une autorité ou un directoire... sociale pour 2018 Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital...
commission spécialisée, comité de concertation, missions HAS, missions ANESM, rappro-chements
DIRECTOIRE HÔPITAL : Établissements de santé
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27 avr. 2016 - ref : 4329
La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le directoire
La composition du directoire Le directoire se compose de sept membres pour les centres... hospitaliers, de neuf pour les CHU. Ces membres appartiennent au personnel de l’établissement. Le directoire......
ARS, directeur, directoire, conseil de surveillance, CME -
17 avr. 2012 - ref : 3617
La participation des personnels médicaux au conseil de surveillance et au directoire
des personnels médicaux au directoire Le directoire qui, depuis la loi « Hôpital, patient, santé... par le directeur, le directoire comprend une majorité de représentants des professions de santé...
directoire, conseil de surveillance, établissement public de santé, pouvoir médical -
27 avr. 2016 - ref : 3618
Reconnaître le statut du président de la CME
de surveillance et au directoire ). Par ailleurs, le président de la CME contribue à la procédure de désignation... des membres du directoire (proposant au directeur les représentants des professions médicales)... professionnel...
CME, président, élections, attributions, indemnisation, formation -
23 déc. 2011 - ref : 3622
Comment nommer et mettre fin aux fonctions d’un responsable de structure médicale, de service ou d’unité fonctionnelle ?
du président du directoire au titre du règlement intérieur Cette décision est prise après concertation... avec le directoire et après avis des instances : Commission médicale ; Comité technique......
praticien hospitalier, loi HPST, service, unité fonctionnelle, structure médicale interne, pôle d’activités -
27 févr. 2012 - ref : 4328
La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le conseil de surveillance
de son directoire ou de son conseil de surveillance, et toute convention à laquelle l’une de ces personnes... du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires...
ARS, directeur, conseil de surveillance, CME -
27 avr. 2016 - ref : 4327
La gouvernance des établissements publics de santé : la commission médicale d’établissement (CME)
du directoire de chaque établissement et non plus par le directeur général de l’agence régionale de santé... depuis le décret du 20 septembre 2013, nommés par le président du directoire de chaque établissement......
ARS, président de CME, vice-président du directoire, CME -
12 févr. 2014 - ref : 6888
La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire
en charge des usagers. Elle propose au président du directoire un programme d’actions accompagné... et de la sécurité des soins, ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. Le directoire......
loi HPST, qualité, soins, sécurité sanitaire, gouvernance des établissements publics de santé, iatrogénie -
7 sept. 2018 - ref : 4727
Le règlement intérieur des établissements publics de santé
tout autant qu’il éclaire l’usager dans sa découverte de l’hôpital et le guide tout au long de son parcours... du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires),......
établissement de santé, organisation administrative et médicale, directeur, séjour, événements porteurs de risques, dépôt des biens -
8 mars 2017 - ref : 6921
La commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) et la commission des usagers (CDU)
d’une part, de sortir la conciliation de l’hôpital et de lui donner un vrai contenu (c’est... par la loi portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST)... d’accueil et de...
commission, relations, usagers, réclamation, plainte, CRUQPC
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