# DIRECTOIRES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « DIRECTOIRES » mises à disposition de la fonction publique.

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DIRECTOIRES dans les ressources documentaires

DIRECTOIRES : Santé

Le statut des personnels hospitaliers et universitaires des CHU

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

04 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CHU #personnels HU

Généralités sur les statuts des personnels médicaux

Les statuts des personnels médicaux ont subi au cours des dernières décennies et subissent encore de profondes mutations en regard des [...]

03 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticien hospitalier #médecins

Le statut des praticiens hospitaliers

Il s’agit des médecins, odontologistes et pharmaciens des hôpitaux nommés à titre permanent après avoir satisfait aux épreuves du concours [...]

09 juil. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#praticien hospitalier #odontologiste

Le statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel

Il s’agit des médecins, odontologistes et pharmaciens nommés en qualité de praticiens des hôpitaux à temps partiel après avoir satisfait aux [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticien des hôpitaux #praticien temps partiel

Le statut des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et des [...]

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CHU #professeurs des universités-praticiens hospitaliers

Le statut des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CHU #maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

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DIRECTOIRES : Ressources humaines

Le statut des personnels hospitaliers et universitaires des CHU

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

04 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CHU #personnels HU

Généralités sur les statuts des personnels médicaux

Les statuts des personnels médicaux ont subi au cours des dernières décennies et subissent encore de profondes mutations en regard des [...]

03 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticien hospitalier #médecins

Le statut des praticiens hospitaliers

Il s’agit des médecins, odontologistes et pharmaciens des hôpitaux nommés à titre permanent après avoir satisfait aux épreuves du concours [...]

09 juil. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#praticien hospitalier #odontologiste

Le statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel

Il s’agit des médecins, odontologistes et pharmaciens nommés en qualité de praticiens des hôpitaux à temps partiel après avoir satisfait aux [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticien des hôpitaux #praticien temps partiel

Le statut des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et des [...]

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CHU #professeurs des universités-praticiens hospitaliers

Le statut des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CHU #maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

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DIRECTOIRES : Services à la population

Les incompatibilités avec le mandat de conseiller régional

Contrairement à l’inéligibilité, qui interdit de se présenter à l’élection, la loi prévoit des cas d’incompatibilité : il est possible [...]

23 mars 2016  -  Intégral Services à la population

#conseiller régional #conseil régional

Élire le président du conseil départemental

Depuis 2015, le président du conseil départemental, nouveau nom du conseil général, est élu pour six ans, tandis que son prédécesseur, le [...]

26 mars 2015  -  Intégral Services à la population

#conseil départemental #président du conseil départemental

Les incompatibilités avec le mandat de conseiller départemental

Contrairement à l’inéligibilité, qui interdit de se présenter à l’élection, la loi prévoit des cas d’incompatibilité : il est possible [...]

14 janv. 2015  -  Intégral Services à la population

#conseiller départemental #conseil départemental

Déléguer la gestion du service des pompes funèbres

Le Conseil d’État dans un avis du 19 décembre 1995 a donné au service extérieur des pompes funèbres le statut de service public [...]

23 avr. 2013  -  Gouvernance communale

#délégation de service public #pompes funèbres

Élire le président du conseil régional

Élus au suffrage universel direct depuis la loi du 2 mars 1982, les conseillers régionaux sont désignés dans le cadre de départements, [...]

12 déc. 2011  -  Intégral Services à la population

#conseil régional #Président du conseil régional

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DIRECTOIRES : Finances & Comptabilité

L’Agence France locale

Structurellement et budgétairement parlant, la diversification des sources de financements est une nécessité pour les différents acteurs de [...]

12 oct. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#agence de financement #Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)

Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?

Dans le cadre de leur action quotidienne, les collectivités interagissent avec de nombreux acteurs. Certains de ces acteurs peuvent être [...]

16 juil. 2019  -  Gouvernance communale

#partenaires #subventions

Les sociétés d’économie mixte à opération unique

La loi n° 2014-744 du 1 er  juillet 2014 a permis aux collectivités territoriales ou à leurs groupements de recourir à un nouvel [...]

19 déc. 2014  -  Intégral Aménagement des territoires

#SEM #Semop

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DIRECTOIRES : Gouvernance Locale

Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?

Dans le cadre de leur action quotidienne, les collectivités interagissent avec de nombreux acteurs. Certains de ces acteurs peuvent être [...]

16 juil. 2019  -  Gouvernance communale

#partenaires #subventions

Déléguer la gestion du service des pompes funèbres

Le Conseil d’État dans un avis du 19 décembre 1995 a donné au service extérieur des pompes funèbres le statut de service public [...]

23 avr. 2013  -  Gouvernance communale

#délégation de service public #pompes funèbres

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DIRECTOIRES : Marchés publics

La prise illégale d’intérêts par un ancien fonctionnaire ou un [...]

La loi encadre le passage du secteur public vers le secteur privé. Cette mesure vise à empêcher non seulement qu’un agent public ou un [...]

10 avr. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#prise illégale d’intérêts #pantouflage

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