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DIRECTOIRES

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DIRECTOIRES dans les ressources documentaires

Indemnité forfaitaire de fonctions pour le président de la CME, [...]

20 sept. 2019

#indemnité #indemnité de fonction #président #CME #directoire

La gouvernance des établissements publics de santé : la commission [...]

Désormais, l’hôpital s’inscrit dans une offre de soins territoriale et doit prendre sa place dans les filières de soins, en relation avec les autres...

27 avr. 2016

#ARS #président de CME #vice-président du directoire #CME

La demande du directeur au président de la Commission médicale en vue de [...]

Le directeur saisit de sa demande le président de la Commission médicale en lui précisant les modalités de proposition de trois noms au moins.

...

21 févr. 2020

#directoire #représentants du personnel médical #président de la CME #proposition

Les nouvelles propositions du président de la Commission médicale en vue [...]

Les nouvelles propositions du président de la CME doivent répondre aux objections formulées par le directeur.

Pour mettre fin au désaccord, un...

21 févr. 2020

#directoire #représentants du personnel médical #président de la CME #désaccord #nouvelle proposition

La nomination des membres du directoire à l’issue d’un désaccord entre le [...]

La décision de nomination des membres du directoire est naturellement précédée d’entretiens préalables avec le président de la CME pour ajuster au mieux...

21 févr. 2020

#directoire #représentants du personnel médical #président de la CME #directeur #nomination #désaccord

Suite à un désaccord, la nouvelle demande du directeur au président de la [...]

Ayant rappelé les modalités réglementaires applicables en cas de désaccord, le directeur saisit de sa nouvelle demande le président de la Commission...

21 févr. 2020

#directoire #représentants des professions médicales #président de la CME #nouvelle demande de proposition

La participation des personnels médicaux au conseil de surveillance et au [...]

Une représentation des responsables médicaux est donc désormais assurée au sein des deux principales instances décisionnelles de l’hôpital public :...

17 avr. 2012

#directoire #conseil de surveillance #établissement public de santé #pouvoir médical

Modification du règlement intérieur d’un centre hospitalier fixant la [...]

Cet outil propose un exemple de demande d’avis aux instances et un projet de décision du président du directoire fixant la composition et les modalités...

20 févr. 2020

#règlement intérieur de l’établissement #commission des soins #compositions #élections

Reconnaître le statut du président de la CME

La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 (loi HPST) avait déjà renforcé le positionnement institutionnel du président de la commission médicale...

27 avr. 2016

#CME #président #élections #attributions #indemnisation #formation

La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le directoire

Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.

Le président du directoire est...

27 avr. 2016

#ARS #directeur #directoire #conseil de surveillance #CME

Comment nommer et mettre fin aux fonctions d’un responsable de structure [...]

L’organisation en pôles d’activités, entreprise depuis l’ordonnance du 2 mai 2005 dans le cadre de la nouvelle gouvernance des établissements publics...

23 déc. 2011

#praticien hospitalier #loi HPST #service #unité fonctionnelle #structure médicale interne #pôle d’activités #chef de pôle #président de la commission médicale #directeur

Les propositions du président de la Commission médicale en vue de la [...]

Les propositions du président de la CME doivent comporter au moins trois noms.

Pour éviter un désaccord entraînant la mise en œuvre de la procédure,...

21 févr. 2020

#directoire #représentants du personnel médical #président de la CME #proposition

La nomination des membres du directoire

La décision de nomination des membres du directoire est naturellement précédée d’entretiens préalables avec le président de la CME pour ajuster au mieux...

21 févr. 2020

#directoire #représentants du personnel médical #président de la CME #nomination