DIRIGER SERVICE DOMICILE
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Ressources documentaires
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Formation
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DIRIGER SERVICE DOMICILE : actualités
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10 août 2017 - ref : 54374
CNSA et FESP signent une convention sur les services d’aide à domicile
du service aux particuliers (FESP) s’engage à mettre en œuvre les différentes actions de son programme «... Performance 2020 » pour moderniser, structurer et professionnaliser les services d’aide à domicile... dix fédérations...
Aide à domicile, CNSA, Services à domicile, Soins à domicile -
16 oct. 2015 - ref : 31392
Lancement du programme national de Service civique dédié au sport
sportive (personnes sans domicile fixe, population sous-main de justice, personnes issues des quartiers... sur les motivations des femmes à faire du sport et à diriger des clubs sportifs ; participer à la recherche...
Jeunesse, Citoyenneté, Engagement, Service civique, Volontariat -
22 oct. 2010 - ref : 6892
AFPA : des formations dédiées aux métiers des services à la personne
de l'aide à domicile (UNA, ADMR, ADESSA…), du particulier employeur (FEPEM), ainsi qu'avec le secteur privé...
Aide à domicile -
23 juil. 2018 - ref : 68170
Services publics : les principales mesures du rapport Cap 22
à son domicile sous la surveillance d'un bracelet électronique et/ou sous le contrôle... et de mettre fin au monopole de certains opérateurs du service public de l’emploi......
Fonction publique, Budget, Collectivités territoriales, Modernisation de l'État, Performance, Services publics -
8 juin 2010 - ref : 6310
Le décret relatif aux établissements et services d'accueil des enfants de moins de 6 ans est paru
haltes-garderies », et les services assurant l'accueil familial non permanent d'enfants au domicile...
Petite enfance, Crèches, Filière médico-sociale, Métiers, Mode d'accueil -
22 janv. 2018 - ref : 61024
La Commission de déontologie de la fonction publique fait le point sur le départ des agents publics vers le privé
lorsqu'une personne recrutée dans la fonction publique souhaite continuer à diriger une entreprise....
Droits et obligations, Conflits d'intérêts, Cumul d'activités, Déontologie, Devoir de neutralité, Obligation de neutralité -
23 juil. 2010 - ref : 6616
Plans canicule et Alzheimer : le tour de France de Nora Berra
de santé (ARS), des services d'aide à domicile ou des établissements d'hébergement pour personnes âgées... infirmiers à domicile (SSIAD), de l'association ABRAPA. Cet établissement comprend, notamment, le «...
Santé -
15 oct. 2013 - ref : 9948
Le calendrier de la loi sur l'autonomie ne calme pas les associations
les directeurs de services à domicile et d'établissements pour personnes âgées. L'association,... à domicile ont également exprimé leur mécontentement concernant ce point. "Nous...
Personnes âgées, Dépendance -
17 avr. 2015 - ref : 26052
Structures médico-sociales : vers une nouvelle démarche de responsabilité sociétale
développement durable au service du grand âge dit Add'âge. En guise de premier bilan, Didier Sapy, directeur... l'avoir fait pour améliorer la qualité du service proposé aux personnes âgées, améliorer le dialogue social......
Personnes âgées, Ehpad, RSE, Soins à domicile
DIRIGER SERVICE DOMICILE : ressources documentaires
DIRIGER SERVICE DOMICILE : Santé et sécurité au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
peuvent, sous réserve d'inscription sur le service en ligne (... aux contrôles organisés par le service du contrôle médical ;... Si les sorties sont autorisées, l'intéressé doit rester...
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17 févr. 2020 - ref : sl3870577
Droits des salariés
peuvent, sous réserve d'inscription sur le service en ligne (... aux contrôles organisés par le service du contrôle médical ;... Si les sorties sont autorisées, l'intéressé doit rester...
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
d'une blessure ou d'une maladie imputable à un service de guerre ou alors qu'il était en possession d'un droit... d'une blessure ou d'une maladie imputable à un service de guerre ou alors qu'il était en possession d'un...
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
Activité du médecin collaborateur dans les services de santé au travail... à domicile, aux salariés saisonniers, aux salariés intermittents et aux salariés temporaires...
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques physiques
Ils sont réalisés par la personne ou le service compétent en radioprotection, l' IRSN...
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
Ils sont réalisés par la personne ou le service compétent en radioprotection, l' IRSN...
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
ou sa réorientation professionnelle. À cet effet, il s'appuie sur le service social... du travail du service de santé au travail interentreprises ou sur celui de l'entreprise.... ...
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
mentales et correspond à une distribution de soins en fonction du domicile du patient. La liste...
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Responsabilités
ou dans le service interentreprises ; envoi de la facture d'examen... Les examens complémentaires sont à la charge soit de l'employeur, soit du service...
DIRIGER SERVICE DOMICILE : Santé
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17 févr. 2020 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
peuvent, sous réserve d'inscription sur le service en ligne (... aux contrôles organisés par le service du contrôle médical ;... Si les sorties sont autorisées, l'intéressé doit rester...
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17 févr. 2020 - ref : sl3870577
Droits des salariés
peuvent, sous réserve d'inscription sur le service en ligne (... aux contrôles organisés par le service du contrôle médical ;... Si les sorties sont autorisées, l'intéressé doit rester...
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
d'une blessure ou d'une maladie imputable à un service de guerre ou alors qu'il était en possession d'un droit... d'une blessure ou d'une maladie imputable à un service de guerre ou alors qu'il était en possession d'un...
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
Activité du médecin collaborateur dans les services de santé au travail... à domicile, aux salariés saisonniers, aux salariés intermittents et aux salariés temporaires...
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques physiques
Ils sont réalisés par la personne ou le service compétent en radioprotection, l' IRSN...
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
Ils sont réalisés par la personne ou le service compétent en radioprotection, l' IRSN...
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
ou sa réorientation professionnelle. À cet effet, il s'appuie sur le service social... du travail du service de santé au travail interentreprises ou sur celui de l'entreprise.... ...
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
mentales et correspond à une distribution de soins en fonction du domicile du patient. La liste...
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Responsabilités
ou dans le service interentreprises ; envoi de la facture d'examen... Les examens complémentaires sont à la charge soit de l'employeur, soit du service...
DIRIGER SERVICE DOMICILE : Action sociale et solidaire
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9 sept. 2016 - ref : 8707
Piloter son service à domicile
du résultat. Pour les services autorisés, le projet de service est un document dans lequel est consigné... la réunion de service La réunion de service est l’instance de pilotage opérationnel collectif...
amélioration continue, pilotage stratégique, pilotage opérationnel, maîtrise de l’activité, tableau de bord, réunion de service -
19 juin 2019 - ref : 13116
Gérer son service à domicile en s’inspirant du modèle d’entrepreneuriat issu de l’économie sociale et solidaire
le prêt ; la prise de participation au capital. Gestionnaire de services à domicile dans le champ...
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5 mai 2011 - ref : 1028
Les responsabilités et les assurances des activités de services à domicile
ne doit pas s'être écoulé. Connaître les responsabilités spécifiques de l’aide à domicile Selon les modalités... telles l'utilisation de chéquiers à domicile ou la disparition de sommes d'argent, pour lesquels des...
Responsabilité, assurance des services à domicile, prestation, mandat, mise à disposition de personnel, judiciarisation des services à domicile -
20 mai 2015 - ref : 1214
Respecter les obligations fiscales pour une association de services aux personnes à domicile
Distinguer les situations L’association de services aux personnes à domicile peut se situer...
fiscalité, impôts commerciaux, taxe sur les salaires, taxe d’habitation, TVA, CET -
18 mars 2015 - ref : 1216
S’assurer du régime fiscal d’une association de services aux personnes à domicile
exonérant spécialement les associations agréées de service à la personne de la CET (anciennement taxe... le service rendu aux membres de l’association : de plus, pour que cette exonération soit applicable,......
fiscalité, impôts commerciaux, TVA, impôt sur les sociétés (IS), sans but lucratif, non lucrativité -
21 mai 2015 - ref : 1219
Gérer une sectorisation fiscale dans une association d’aide à domicile
aux personnes à domicile peuvent gérer simultanément : un service d’aide et accompagnement... à domicile autorisé et tarifé par le conseil général ; et un service proposant...
fiscalité, impôts commerciaux, TVA, IS, sectorisation, secteur distinct d’activités -
7 févr. 2018 - ref : 1131
La VAE est-elle un outil de professionnalisation pour un organisme de services aux personnes à domicile ?
d’aide à domicile La prise en charge du coût d’accompagnement est plafonnée par Uniformation à :... sur le plan formation dans les entreprises privées de service à la personne La prise en charge du coût......
VAE, bilan, formation professionnelle, validation des acquis de l’expérience, formation continue, OPCA -
17 déc. 2012 - ref : 1124
Élaborer un plan de formation annuel pour un organisme prestataire de services aux personnes à domicile
général de l’entreprise ou du service concerné (auxquelles on répond encore très souvent... Bien que la plupart des structures exigent un minimum d’expérience professionnelle au domicile des particuliers,... ou l'année...
plan de formation, actions de formation, développement des compétences, OPCA, qualification des salariés, formation professionnelle continue -
21 juil. 2018 - ref : 1215
Les obligations sociales à respecter par les organismes employeurs de services aux personnes à domicile
des entreprises adaptées , des centres de distribution de travail à domicile , des établissements,... et des services à domicile (IDCC n° 2941 ; brochure n° 3381) prévoit que les indemnités versées......
Cotisations sociales, gestion sociale, droit du travail, DUE
DIRIGER SERVICE DOMICILE : Marchés publics
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17 oct. 2018 - ref : 10539
Organisation des juridictions administratives
les délégations de service public, relèvent de la compétence du tribunal administratif territorialement compétent... de domicile ou d’accords entre les parties ( CJA, art. R. 312-2 ). Toutefois, la règle n’est plus d’ordre......
Conseil d’État, cour administrative d’appel, tribunal administratif, compétence matérielle, compétence territoriale, connexité -
27 nov. 2017 - ref : 10544
Présentation de la requête : les conditions de recevabilité
art. R. 431-2 du CJA (avocats, etc.) vaut constitution et élection de domicile... par les usagers d’un service public administratif avec ce service. Tels, autrefois, les abonnés du téléphone ( CE,... aussi...
action récursoire, cause juridique, conclusions reconventionnelles, condition de recevabilité, constat de nullité, indemnités -
22 janv. 2018 - ref : 10545
Les délais de recours contentieux
doit être notifié au titulaire, soit au domicile de ce dernier, indiqué au contrat, par lettre recommandée... et communications font l’objet d’ordres de service ( CCAG Travaux , art. 3.8). Dans le cas d’une remise...
computation des délais, délai de recours, forclusion, interruption des délais de recours, notification de recours contentieux, prorogation du délai de recours
DIRIGER SERVICE DOMICILE : Établissements de santé
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23 juil. 2019 - ref : 13077
Le statut des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et des consultants
de son service normal de jour. Les permanences sur place ainsi que les astreintes à domicile peuvent donner... ou privés participant au service public hospitalier, ou dans des établissements publics...
CHU, professeurs des universités-praticiens hospitaliers, professeurs, consultants, PU-PH -
23 juil. 2019 - ref : 13076
Le statut des personnels hospitaliers et universitaires des CHU
associer aux CHU des établissements de santé publics ou privés participant au service public hospitalier,... Ces concours sont ouverts aux candidats titulaires de l’habilitation à diriger des recherches ou du doctorat......
CHU, personnels HU, praticiens hospitaliers et universitaires, praticiens « bi-appartenant », professeurs, consultants -
23 juil. 2019 - ref : 13078
Le statut des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
de son service normal de jour. Les permanences sur place ainsi que les astreintes à domicile peuvent donner... dans des établissements de santé publics ou privés participant au service public hospitalier,...
CHU, maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers, MCU-PH -
23 juil. 2019 - ref : 13082
Le statut des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et des consultants
des CSERD. Dans tous les cas, ces candidats doivent être titulaires de l’habilitation à diriger... le service public hospitalier ou qui n’y participaient pas ainsi que l’exercice en clientèle de ville... doivent être...
CSERD, professeurs des universités-praticiens hospitaliers, professeurs, consultants, PU-PH -
20 févr. 2018 - ref : 11049
La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte socio-économique des établissements publics de santé
de l’hospitalisation à domicile (HAD) et la télémédecine, et qui voit déjà l’introduction de robots pour les premiers... Le manager hospitalier doit connaître et comprendre tous les professionnels qu’il est amené à diriger...
coopération, mobilité, contraintes budgétaires, rentabilité, productivité, génération X -
25 mars 2015 - ref : 8015
La responsabilité du fait d’autrui en établissement social et médico-social
d’organiser, diriger et contrôler leur vie, ces établissements sont investis de pouvoirs importants, induisant...
responsabilité civile, responsabilité administrative, responsabilité du fait d’autrui, responsabilité de droit, dommage, préjudice -
23 juil. 2019 - ref : 13079
Le statut des personnels enseignants et hospitaliers temporaires des ctres hospitaliers et universit. : les praticiens hospitaliers universit.
au service public hospitalier, ou dans des établissements publics à caractère scientifique et technologique... qui ne fonctionnent pas en temps continu, les activités comprennent un service quotidien de jour et un service...
CHU, praticiens hospitaliers universitaires, personnels temporaires, PHU -
25 juin 2016 - ref : 9017
Une faute professionnelle peut-elle engager la responsabilité pénale de son auteur ?
même chargée d’une mission de service public). T. confl., 4 mai 1987, req. n° 02246 «... même qu’elle pouvait être investie d’une mission de service public, cette association, régie par la loi du 1 er......
fonctionnaire, agents publics, personnels médicaux, personnels hospitaliers, responsabilité pénale, faute de service -
9 mars 2016 - ref : 8301
Quelles sont les responsabilités en cas de glissement de tâches au sein des équipes de soins ?
sont dispensés dans un établissement ou un service à domicile à caractère sanitaire, social ou médico-social,... entre son domicile et les urgences de l’hôpital. L’infirmier a donc été condamné à des...
glissement des tâches, équipe de soins, rôle propre, collaboration, exercice illégal de la profession, exercice illégal de la médecine
DIRIGER SERVICE DOMICILE : Ressources humaines
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17 févr. 2020 - ref : sl2619235
Maladies professionnelles ou accidents de service
Agents concernés Le régime statutaire des accidents de service... Accident de service s’applique aux agents ayant la qualité de fonctionnaires à la date... Rec. ...
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23 juil. 2019 - ref : 13077
Le statut des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et des consultants
de son service normal de jour. Les permanences sur place ainsi que les astreintes à domicile peuvent donner... ou privés participant au service public hospitalier, ou dans des établissements publics...
CHU, professeurs des universités-praticiens hospitaliers, professeurs, consultants, PU-PH -
23 juil. 2019 - ref : 13076
Le statut des personnels hospitaliers et universitaires des CHU
associer aux CHU des établissements de santé publics ou privés participant au service public hospitalier,... Ces concours sont ouverts aux candidats titulaires de l’habilitation à diriger des recherches ou du doctorat......
CHU, personnels HU, praticiens hospitaliers et universitaires, praticiens « bi-appartenant », professeurs, consultants -
23 juil. 2019 - ref : 13078
Le statut des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
de son service normal de jour. Les permanences sur place ainsi que les astreintes à domicile peuvent donner... dans des établissements de santé publics ou privés participant au service public hospitalier,...
CHU, maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers, MCU-PH -
23 juil. 2019 - ref : 13082
Le statut des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et des consultants
des CSERD. Dans tous les cas, ces candidats doivent être titulaires de l’habilitation à diriger... le service public hospitalier ou qui n’y participaient pas ainsi que l’exercice en clientèle de ville... doivent être...
CSERD, professeurs des universités-praticiens hospitaliers, professeurs, consultants, PU-PH -
17 févr. 2020 - ref : sl2619235
Définition et champ d’application
Agents concernés Le régime statutaire des accidents de service... Accident de service s’applique aux agents ayant la qualité de fonctionnaires à la date... Rec. ...
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20 févr. 2018 - ref : 11049
La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte socio-économique des établissements publics de santé
de l’hospitalisation à domicile (HAD) et la télémédecine, et qui voit déjà l’introduction de robots pour les premiers... Le manager hospitalier doit connaître et comprendre tous les professionnels qu’il est amené à diriger...
coopération, mobilité, contraintes budgétaires, rentabilité, productivité, génération X -
17 avr. 2019 - ref : 8768
Responsabilité pénale des agents
publique selon qu’elles sont investies, d’une part, d’une mission de service public, d’autre part,... (mission de service public) vise les agents d’un service (statutaire ou non) qui exercent leurs fonctions......
responsabilité pénale, infraction, corruption, faute personnelle -
23 juil. 2019 - ref : 13079
Le statut des personnels enseignants et hospitaliers temporaires des ctres hospitaliers et universit. : les praticiens hospitaliers universit.
au service public hospitalier, ou dans des établissements publics à caractère scientifique et technologique... qui ne fonctionnent pas en temps continu, les activités comprennent un service quotidien de jour et un service...
CHU, praticiens hospitaliers universitaires, personnels temporaires, PHU
DIRIGER SERVICE DOMICILE : Administration locale
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30 juil. 2018 - ref : 0626
Organiser le service municipal de la petite enfance
Généralités Le service public de la petite enfance coordonne l’accueil des jeunes enfants,... en place un projet politique de petite enfance. Le rôle du service de la petite enfance consiste alors... en contrepartie...
petite enfance, multi-accueil, assistante maternelle, coordonnateur petite enfance, contrat enfance et jeunesse, crèche -
ref : dtou6732
Demande d’habilitation adaptée aux régies publiques
les noms, qualités et domicile du demandeur et du dirigeant. ...
habilitation, service funéraire -
ref : dtou6733
Demande de renouvellement d’habilitation
funéraire. Il précise les noms, qualités et domicile du demandeur et du dirigeant. ...
habilitation, renouvellement, service funéraire -
21 nov. 2016 - ref : 8885
L’habilitation des services funéraires
d’une concession), le démarchage à domicile et les offres de service en vue d’obtenir une commande de prestation... entrepreneurs d’un service extérieur. Toutefois, dans les localités où les familles...
profession réglementée, service extérieur des pompes funèbres, conditions d’exercice -
21 déc. 2017 - ref : 10978
Mutualiser les services ressources entre la ville, l’EPCI et le CCAS/CIAS
et unique chaîne hiérarchique pour diriger le service commun et encadrer les personnels ;... de ce qu’est un service support. À peine trouve-t-on la mention de services « fonctionnels »...
budget, ressources, optimisation, convention, mutualisation, intégration -
23 oct. 2019 - ref : 9262
Le certificat d’immatriculation et la plaque minéralogique
sera donc celle de son domicile en France. Règles régissant la propriété du véhicule Lorsqu’une personne physique... et le domicile déclarés par le nouveau propriétaire. Avant de remettre le certificat d’immatriculation......
certificat d’immatriculation, carte grise, propriétaire, infraction, plaque minéralogique, SIV -
17 juin 2014 - ref : 5842
Connaître les rites funéraires des principales religions
La veillée funéraire au domicile du défunt ou chez un membre de la famille est tombée en désuétude... L’organisation d’un service religieux devant une urne cinéraire est proscrite sauf dérogation de l’évêque.... avant...
Funérailles, rituels funéraires, hommage au défunt -
12 déc. 2014 - ref : 2005
Définir le projet et recruter l’équipe d’un accueil de loisirs sans hébergement
leur permet de diriger un ACM sans qu’il soit nécessaire de passer le BAFD. En revanche,... ils ne sont pas habilités à diriger des ALSH fonctionnant plus de 80 jours et accueillant plus de 80 enfants (... ...
accueil de loisirs, accueil de mineurs, centre aéré, centre de loisirs, vacances, jeunesse -
23 mai 2018 - ref : 11158
La sécurisation des rassemblements de personnes : les mesures à mettre en œuvre
auront donc été préalablement désignés en concertation avec les représentants du service départemental d’incendie et de secours... de se diriger vers la zone de danger. Obéir aux forces de l’ordre. Faciliter l’action...
rassemblement de personnes, sécurité, événement public, manifestation publique
DIRIGER SERVICE DOMICILE : forum
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Action Sociale 5 févr. 2013
Avertissements avant licenciement
paul65
Bonjour, Je dirige une association de services à la personne et j'aimerais savoir si... Services à la personne... Aide à domicile...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.