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DISPONIBILITE OPTIMALE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « DISPONIBILITE OPTIMALE » mises à disposition de la fonction publique.

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DISPONIBILITE OPTIMALE dans les ressources documentaires

Arrêté de mise en disponibilité

Les cas de disponibilité sont nombreux. Le socle offert par ce modèle doit être enrichi des ingrédients spécifiques à chaque cas. La deuxième...

21 févr. 2020

#position #disponibilité de droit #disponibilité discrétionnaire #convenances personnelles #congé sans solde #déontologie

Courrier d’accord de disponibilité pour activité privée sans avis de la [...]

Par ce courrier, l’hôpital informe l’agent souhaitant exercer une activité privée qu’il lui accorde une disponibilité dans ce cadre malgré l’absence...

20 févr. 2020

#disponibilité #activité privée #activité libérale #création d’entreprise #reprise d’entreprise #avis favorable #Commission de déontologie #courrier

Calcul de l’indemnité en cas de mise en disponibilité d’office pour maladie

Ces deux exemples vous permettent de calculer l’indemnité qui peut être versée en cas de mise en disponibilité d’office pour maladie selon la situation...

04 mars 2021

#disponibilité d’office pour maladie #indemnité #indemnités journalières

Courrier de radiation des cadres en l’absence de demande de renouvellement [...]

Ce courrier permet d’informer l’agent dont la période de disponibilité est arrivée à échéance et qui n’a pas formulé de demande de réintégration ou...

20 févr. 2020

#disponibilité #courrier #radiation des cadres #licenciement

Mettre un agent en disponibilité

La disponibilité est l’une des six positions statutaires dans lesquelles peut être placé le fonctionnaire territorial.

Les fonctionnaires...

21 févr. 2017

#disponibilité de droit #disponibilité discrétionnaire #disponibilité d’office #convenances personnelles #détachement #congé parental #congé sans solde #commission administrative paritaire #déontologie

L’avis de la commission administrative paritaire (CAP) est-il requis pour [...]

L’article 62 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 (Titre IV du Statut général des fonctionnaires) précise que « la disponibilité...

24 févr. 2012

#disponibilité sur demande #nécessités de service #commission administrative paritaire #avis obligatoire #fonctionnaire hospitalier #établissement public de santé

Courrier d’annonce de licenciement pour fin d’une disponibilité d’office

Ce courrier informe l’agent, préalablement placé en position de disponibilité d’office, qu’il est officiellement licencié après des courriers...

27 oct. 2020

#licenciement #courrier #fin de disponibilité d’office

L’intérêt de la plage de non-disponibilité

La question de la non-disponibilité ou de la disponibilité du salarié est une question essentielle dans la gestion de la modulation, pour s’assurer d’une...

21 févr. 2020

#disponibilité #plage de non disponibilité #intérêts temps partiel

Courrier en cas d’absence de demande de renouvellement de disponibilité

Ce courrier de relance est adressé par la direction à l’agent dont la période de disponibilité arrive à échéance (période du préavis réglementaire)...

20 févr. 2020

#disponibilité #courrier #radiation des cadres #licenciement #relance #mise en demeure

Mettre en place des indicateurs de l’utilisation d’un lieu d’accueil

Les structures petite enfance accueillent chaque jour des enfants et leur famille. Pour garantir cet accueil sur le long terme, le budget de ces structures...

21 avr. 2015

#indicateurs #fréquentation #taux d’occupation #capacité théorique #capacité facturée #capacité réelle

Disponibilité (généralités)

La disponibilité est, d’une certaine manière, un congé sans solde durant lequel le fonctionnaire cesse de bénéficier de ses droits à l’avancement et...

21 août 2020

#disponibilité #disponibilité d’office #convenances personnelles #inaptitude #réintégration #emploi vacant #comité médical départemental #congés de maladie

Calcul de l’allocation d’invalidité temporaire pendant la mise en [...]

Ces deux exemples vous permettent de calculer l’allocation d’invalidité temporaire d’un agent placé en disponibilité d’office, selon le groupe d’invalidité...

11 févr. 2021

#allocation d’invalidité temporaire #disponibilité d’office #invalidité

Décision de placement en disponibilité d’office

Cette trame de décision permet de placer en disponibilité d’office l’agent qui a demandé sa réintégration dans le courant ou à l’issue d’une période...

20 févr. 2020

#disponibilité d’office #demande de réintégration #absence de poste #courrier

Disponibilité d’office pour raison de santé

La disponibilité est la position du fonctionnaire qui, placé hors de son administration ou service d’origine, cesse de bénéficier de ses droits à l’avancement...

11 mars 2021

#disponibilité #disponibilité d’office #inaptitude physique #épuisement des droits à congé de maladie #congé de longue durée #congé de longue maladie #congé de grave maladie #congé de maladie ordinaire

La disponibilité

La disponibilité est l’une des positions statutaires dans lesquelles peut être placé le fonctionnaire territorial.

Elle est inapplicable aux...

11 nov. 2016

#disponibilité de droit #disponibilité discrétionnaire #convenances personnelles #détachement #congé parental #congé sans solde #CAP #déontologie

Management qualité et sécurité des soins dans le secteur de naissance

La démarche qualité et sécurité des soins dans le secteur de naissance, qui reflète l'engagement des responsables à améliorer les soins pour répondre...

12 sept. 2014

#secteur #naissance #maternité #sécurité #qualité

Choisir le conducteur d’opération

La conduite d’opération désigne l’assistance générale au maître d’ouvrage, à caractère administratif, financier et technique, en vue de la définition...

10 déc. 2019

#maîtrise d’ouvrage #conducteur d’opération #mandat #programme #dossier de consultation

Arrêté de placement en disponibilité d’office

Ce modèle d’arrêté vous permet de notifier à l’agent sa mise en disponibilité d’office.

20 févr. 2020

#inaptitude physique #incapacité de travail #disponibilité d’office