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DISPONIBILITE SALARIE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « DISPONIBILITE SALARIE » mises à disposition de la fonction publique.

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DISPONIBILITE SALARIE dans les ressources documentaires

Appliquer la modulation aux salariés déjà embauchés

Un organisme de services aux personnes à domicile qui fait le choix de mettre en place la modulation du temps de travail peut imposer...

28 févr. 2011

#contrats modulés #modification contrats de travail #avenant de modification #contrats de travail modulés #procédure modification contrats

Arrêté de mise en disponibilité

Les cas de disponibilité sont nombreux. Le socle offert par ce modèle doit être enrichi des ingrédients spécifiques à chaque cas. La deuxième...

21 févr. 2020

#position #disponibilité de droit #disponibilité discrétionnaire #convenances personnelles #congé sans solde #déontologie

Recruter un salarié en insertion

Recruter un salarié en insertion constitue un enjeu majeur à la fois pour l’entreprise et les structures d’insertion par l’activité économique (SIAE),...

15 févr. 2015

#Recrutement #embauche #insertion #salarié en insertion #emploi durable #SIAE

Gérer les acomptes, les avances et les prêts consentis aux salariés

Acomptes, avances, prêts consentis aux salariés de l’entreprise… Ces trois termes recouvrent des réalités très différentes. Et vous...

06 oct. 2014

#Salarié #paiement d’avance #paiement d’acompte #remboursement #négociation de prêts #modalités de remboursement #saisie #salaire #saisie sur salaire

Courrier de radiation des cadres en l’absence de demande de renouvellement [...]

Ce courrier permet d’informer l’agent dont la période de disponibilité est arrivée à échéance et qui n’a pas formulé de demande de réintégration ou...

20 févr. 2020

#disponibilité #courrier #radiation des cadres #licenciement

Document d’information sur la carte BTP destiné aux salariés

Les entreprises sont libres de transmettre ce document aux salariés concernés ou bien de s’en inspirer pour établir leur propre document d’information.

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22 déc. 2020

#carte BTP #travail illégal

Mettre un agent en disponibilité

La disponibilité est l’une des six positions statutaires dans lesquelles peut être placé le fonctionnaire territorial.

Les fonctionnaires...

21 févr. 2017

#disponibilité de droit #disponibilité discrétionnaire #disponibilité d’office #convenances personnelles #détachement #congé parental #congé sans solde #commission administrative paritaire #déontologie

L’avis de la commission administrative paritaire (CAP) est-il requis pour [...]

L’article 62 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 (Titre IV du Statut général des fonctionnaires) précise que « la disponibilité...

24 févr. 2012

#disponibilité sur demande #nécessités de service #commission administrative paritaire #avis obligatoire #fonctionnaire hospitalier #établissement public de santé

Plan-type de livret d’accueil du salarié

Cet outil est une proposition de plan-type de livret d’accueil pour les salariés nouvellement embauchés. Il contient une présentation de votre organisme,...

24 févr. 2020

#accueil du salarié #salarié nouvel embauché #livret du salarié #information nouveau salarié

L’intérêt de la plage de non-disponibilité

La question de la non-disponibilité ou de la disponibilité du salarié est une question essentielle dans la gestion de la modulation, pour s’assurer d’une...

21 févr. 2020

#disponibilité #plage de non disponibilité #intérêts temps partiel

Connaître le dispositif de formation professionnelle des salariés des [...]

Les organismes mandataires, dans les services à la personne, ne sont pas tenus par des obligations en matière de formation, vis-à-vis des salariés des...

29 nov. 2011

#Salarié des particuliers employeurs #SPE #formation continue SPE #DIF SPE #entretien professionnel SPE #passeport formation SPE #mandataire #particulier employeur #conseil à l’employeur #application CCN SPE #services à la personne #services à domicile #mode mandataire #intervention mandataire

Courrier en cas d’absence de demande de renouvellement de disponibilité

Ce courrier de relance est adressé par la direction à l’agent dont la période de disponibilité arrive à échéance (période du préavis réglementaire)...

20 févr. 2020

#disponibilité #courrier #radiation des cadres #licenciement #relance #mise en demeure

Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et [...]

Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :
• mono-employeur...

21 févr. 2020

#Salarié des particuliers employeurs #SPE #formation continue SPE #DIF SPE #aménagement contrat de travail #organisation formation SPE #mandataire #particulier employeur #conseil à l’employeur #application CCN SPE

Disponibilité (généralités)

La disponibilité est, d’une certaine manière, un congé sans solde durant lequel le fonctionnaire cesse de bénéficier de ses droits à l’avancement et...

21 août 2020

#disponibilité #disponibilité d’office #convenances personnelles #inaptitude #réintégration #emploi vacant #comité médical départemental #congés de maladie

Communiquer le planning mensuel à tous les salariés des associations [...]

Quand les organismes de services aux personnes à domicile pratiquent le paiement des salariés au réel : la gestion du temps de travail des intervenants...

13 avr. 2011

#modulation #modulation du temps de travail #salariés modulés #communication du planning #remise du planning #planning prévisionnel #planning #programmation du travail #forme du planning #contenu du planning

Construire un planning conforme à la modulation du temps de travail d’un [...]

Construire le planning d’un salarié est un exercice complexe. Le chargé de planning doit concilier :

  • les intérêts des bénéficiaires ;
  • ...

13 avr. 2011

#planning temps partiel modulé #travail effectif #durées du travail maxi #amplitude #pauses #repos obligatoires

Décision de placement en disponibilité d’office

Cette trame de décision permet de placer en disponibilité d’office l’agent qui a demandé sa réintégration dans le courant ou à l’issue d’une période...

20 févr. 2020

#disponibilité d’office #demande de réintégration #absence de poste #courrier

S’appuyer sur les salariés pour faire vivre la démarche qualité

Vous devez préparer vos campagnes d’évaluation et amorcer votre démarche d’amélioration continue de la qualité, mais seuls quelques-uns de vos salariés...

28 mars 2015

#référence #plan d’amélioration de la qualité #démarche participative #participation