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DISPOSITIF MÉDICAL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « DISPOSITIF MÉDICAL » mises à disposition de la fonction publique.

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DISPOSITIF MÉDICAL dans les ressources documentaires

Modèle d'une convention de mise à disposition d'un terrain familial

La mise à disposition d'un terrain familial par une collectivité nécessite de signer avec la famille une convention de mise à disposition où chacun s'engage...

20 févr. 2020

#terrain familial locatif #convention de mise à disposition.

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro : marquage UE, identification

Le règlement (UE) 2017/746 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro...

19 mars 2018

#règlement européen #dispositif médical de diagnostic in vitro #marquage EU

Bulletins de salaire des manipulateurs d’électroradiologie médicale (en [...]

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire des manipulateurs d’électroradiologie médicale :

  • manipulateur d’électroradiologie...

13 avr. 2021

#manipulateur radio #rémunération #salaire #paie

Le secret médical

Le secret médical est une obligation générale et absolue. Sa violation peut entraîner réparation pour la...

01 avr. 2007

Le dossier médical partagé : un outil de coordination des soins

Lancé sous la dénomination « dossier médical personnel » en 2010, le dossier médical partagé nouvelle génération a été actualisé par le décret...

13 déc. 2018

#continuité des soins #nouvelles technologies #pratiques médicales #données de santé #qualité des soins #acteurs de santé

Signalement des EI (1) : dispositifs médicaux, soins, dépendance, aliments

L’amélioration de la qualité et de la sécurité du système de santé peut grandement bénéficier du signalement des effets indésirables (EI) suspectés...

18 oct. 2017

#Veille sanitaire #signalements #vigilance #sanitaire #produits de santé #cosmétiques #aliments.

Maintenance et contrôle de qualité des dispositifs médicaux

La maintenance correspond aux activités destinées à maintenir ou à rétablir un dispositif médical dans un état de sûreté de fonctionnement.

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16 mars 2013

#dispositif médical #maintenance #contrôle de qualité des DM

Quelles sont les missions de l’Observatoire des médicaments, des [...]

Constitués auprès des agences régionales de santé (ARS), les observatoires des médicaments, des dispositifs médicaux et des innovations thérapeutiques...

25 févr. 2013

#OMEDIT #organisation #qualité #sécurité #prescription #contrat

Dispositifs médicaux EU

Le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux définit des règles concernant la...

14 nov. 2017

#Santé #règlement #européen #dispositif médical.

La Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux

La Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux est en charge de la matériovigilance au niveau national. Elle siège auprès de...

16 mars 2013

#dispositif médical #matériovigilance #Commission de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux #ANSM

Exigences et critères de certification de la visite médicale de la HAS

Les exigences et les critères du référentiel de certification de la visite médicale pour l’entreprise pharmaceutique exploitante se déclinent en 5 exigences...

22 déc. 2020

#certification #visite médicale #entreprise pharmaceutique

Arrêté de mise à disposition individuelle

Ce modèle d’arrêté peut vous être utile dans le cas d’une mise à disposition individuelle (cas d’une mise à disposition à titre onéreux).

22 févr. 2021

#mise à disposition #mise à disposition individuelle #arrêté de mise à disposition

Le Service national d’accueil téléphonique de l’enfance en danger [...]

Le dispositif local d’alerte (recueil centralisé des informations préoccupantes via la généralisation des cellules...

15 avr. 2011

Que faire quand un délégué médical propose de laisser des échantillons de [...]

De nombreux délégués médicaux démarchent les services en permanence, et plus précisément les médecins. Cependant, aucun échantillon ne doit...

15 mars 2013

#délégué médical #essai #échantillon #COMEDIMS

Encadrement de l’intérim médical

La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 dispose dans son article 136 que les établissements publics de santé (EPS) peuvent avoir recours...

09 juil. 2020

#intérim médical #praticien intérimaire #encadrement #contrat de mise à disposition #attestation #tarifs #plafond journalier #établissement public de santé #entreprise de travail temporaire

Délibération pour la mise en place du dispositif petits déjeuners à l’école

Ce document propose un modèle de délibération présentant au conseil municipal le dispositif petits déjeuners à l’école. cette délibération...

20 févr. 2020

#plan pauvreté #délibération #dispositif petits déjeuners

Fiche de suivi de l’administration des médicaments sur prescription médicale

Ce modèle de fiche vous permettra de suivre les traitements délivrés sur prescription médicale ; les ordonnances afférentes à ces traitements...

21 févr. 2020

#médicaments #santé #fièvre #autorisation #ordonnance médicale #médecin #protocole #administration de médicaments

Bulletins de salaire du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale :

  • manipulateur d’électroradiologie...

13 avr. 2021

#salaire #manipulateur d'éléctroradiologie médicale

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