# DOCUMENT-UNIQUE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « DOCUMENT-UNIQUE » mises à disposition de la fonction publique.

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DOCUMENT-UNIQUE dans les ressources documentaires

Archiver les documents

Les archives publiques sont les documents qui procèdent de l’activité de l’État, des collectivités locales, des établissements et entreprises publics.

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16 janv. 2018

#archivage #prescription #garantie décennale

Document d’inscription concours Atsem interne

Modèle de document retraçant l’expérience professionnelle du candidat - concours ATSEM (arrêté du 29 janvier 2007). Ce document est le support...

20 févr. 2020

#concours interne ATSEM #expérience professionnelle

Numérisation des documents

La révolution numérique des années quatre-vingt a engendré très rapidement dans la décennie suivante l’apparition...

Document d’information sur la carte BTP destiné aux salariés

Les entreprises sont libres de transmettre ce document aux salariés concernés ou bien de s’en inspirer pour établir leur propre document d’information.

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22 déc. 2020

#carte BTP #travail illégal

Trame de rédaction du document unique

La trame vierge présentée dans ce document peut vous aider à rédiger votre document unique. Le format s’adapte à la spécificité des métiers et des bâtiments...

20 févr. 2020

#document unique #prévention #sécurité #bien-être au travail #formalisation

Modèle de document unique

Une fois les risques professionnels identifiés et classés, vous pouvez procéder à la synthèse de l’évaluation des risques dans le document unique.

29 avr. 2020

#document unique #évaluation des risques

Évaluer, prévenir et intégrer le risque d’épidémie dans le document unique

La crise du H1N1 puis du coronavirus a mis en lumière les risques et conséquences d’une épidémie sur le quotidien des Français, mais aussi des établissements...

08 juil. 2020

#pandémie #épidémie #grippe #coronavirus #risque biologique #document unique #PCA #plan de continuité d’activité

Communiquer les documents du marché de maîtrise d’œuvre aux tiers

La loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public pose le principe...

09 déc. 2020

#Cada #documents administratifs #secret des affaires #liberté d’accès #communication

Le document individuel de prise en charge

L’article L. 311-4 du Code de l’action sociale et des familles impose la rédaction d’un contrat de séjour (cf. fiche 4763 « Le...

19 mars 2019

#admission #contrat de séjour #document individuel de prise en charge #participation de l’usager

Éléments de préparation pour réaliser le document de mise en concurrence [...]

Document synthétique des données utiles au document de mise en concurrence pour l’évaluation externe.

20 févr. 2020

#identité établissement #cadre général de l’évaluation #pilotage de l’évaluation #réponses attendues #qualités attendues #compétences de l’évaluateur

Le registre unique de sécurité

Comme pour les entreprises privées, les collectivités sont assujetties à un certain nombre de contrôles obligatoires (machines et matériels,...

22 févr. 2013

#registre #registre obligatoire #registre unique #vérifications obligatoires

Liste des documents relatifs aux agents (communication ou restriction)

Le premier tableau concerne les documents contenant des informations sur plusieurs agents et le second concerne les documents contenant des informations...

20 févr. 2020

#communication #intégrale #après occultation #extraits #documents #droit d’accès #information #agent #restriction

Évaluer et intégrer les risques psychosociaux dans le document unique

Pendant longtemps, les risques psychosociaux (RPS) n'ont pas été pris en compte en tant que risques au travail. Des expériences récentes ont montré...

05 févr. 2014

#RPS #risques psychosociaux #évaluation des risques professionnels #intégration des RPS #évaluation des RPS

Trame type de document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)

Ce modèle de document unique des risques professionnels propose un classement des risques par unité fonctionnelle et par scoring...

21 févr. 2020

#document unique #risque #évaluation #gravité #fréquence #probabilité #score

Modèle de document unique sous tableur Excel©

Cet outil vous propose un modèle de document unique à réaliser sur Excel©, à adapter selon les caractéristiques de votre collectivité et...

07 janv. 2021

#document unique #modèle

Registre unique de sécurité

Le registre unique de sécurité vous permet de réunir tous les documents attestant de la vérification et du contrôle des équipements et machines.

20 févr. 2020

#Registre sécurité #registre hygiène et sécurité #vérification #contrôle #équipement #machine #consignes

Documents administratifs (communication)

Le livre III du Code des relations entre le public et l’administration reconnaît à toute personne le droit d’obtenir communication des documents...

08 sept. 2016

#communication #documents administratifs #droit d’accès #Cada

Modèle de document cadre pour une démarche d’évaluation du programme [...]

Ce modèle de document cadre permet de favoriser l’appropriation de la démarche d’évaluation par les agents du CCAS/CIAS. Comme pour tout document interne...

20 févr. 2020

#évaluation #compétences #accompagnement au changement #communication