DOSSIER HANDICAP

DOSSIER HANDICAP : ressources documentaires

DOSSIER HANDICAP : Finances et comptabilité

• 16 mars 2015 - ref : 0421

  Connaître les subventions du conseil départemental

  individualisée  : votre dossier est alors soumis à l’examen du conseil départemental; globalisée  :... car la construction de votre projet, ainsi que l’établissement de votre dossier de demande de subvention,......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  conseil départemental, département, subventions, aides financières, collectivités territoriales

• 30 avr. 2014 - ref : 0422

  Connaître les subventions du conseil régional

  votre dossier sera alors soumis à l’examen du conseil régional ; globalisée  : dans ce cas,... de votre projet et l’établissement de votre dossier de demande de subvention seront distincts. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  conseil régional, subventions, aides financières, collectivités territoriales

• 30 avr. 2014 - ref : 3931

  Les subventions aux équipements sportifs

  au regard des dispositions du Code général des collectivités territoriales. Constituer le dossier... un dossier de demande de subvention Les dossiers de demande de subvention de niveau national... d’équipements »....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  CNDS, équipements sportifs, construction, réhabilitation

• 30 mars 2016 - ref : 0437

  Savoir utiliser le FEDER

  les principales rubriques du dossier de demande de subvention afin de vous permettre dès la construction du projet... vous devrez conserver l’ensemble des pièces constitutives du dossier ainsi que toutes les pièces de...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FEDER, fonds structurels, CRUP

DOSSIER HANDICAP : Action sociale et solidaire

• 19 mars 2018 - ref : 11082

  Accompagner les personnes en situation de handicap vers l’apprentissage

  de l’insertion, du social. Le chargé de mission ou référent handicap lié à Cap emploi est un expert en termes... avoir au moins 16 ans (ou 15 ans si dérogation) ; avoir un handicap quelle qu’en...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  PMSMP (période de mise en situation en milieu professionnel), Agefiph, FIPHFP (Fonds pour l’insertion des personnes handicapés dans la fonction publique), livret blanc, RQTH, MDPH

• 24 mai 2018 - ref : 11168

  Élaborer un dossier de demandes auprès de la MDPH

  Les différentes orientations prises par un dossier MDPH après son dépôt Pour être considéré... comme complet et recevable, tout dossier doit comporter quatre pièces obligatoires  : un formulaire... de documents...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

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• 21 mai 2014 - ref : 1930

  Établir le dossier administratif du patient en SSIAD

  Déterminer les éléments essentiels lors de l’élaboration du dossier administratif... de sa structure Le dossier du patient est la mémoire de la prise en charge par le SSIAD. Il est gage... Le dossier...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Dossier administratif, patient, SSIAD, soins infirmiers à domicile, soins à domicile, traçabilité

• 6 mai 2014 - ref : 6838

  Accompagner les parents d’un enfant porteur de handicap ou de maladie chronique

  dans les différents modes d’accueil existants. La survenue d’un handicap ou d’une maladie chronique représente... de l’accueil d’enfants présentant un handicap dans les structures petite enfance » qui donne des points......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  parents, projet d’accueil individualisé (PAI), PAI, enfant à besoins spécifiques, concilier vie familiale et vie professionnelle, l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH)

• 26 sept. 2018 - ref : 6835

  Promouvoir l’accès aux EAJE pour l’enfant en situation de handicap ou atteint d’une maladie chronique et sa famille

  ayant un handicap ou atteints d’une maladie chronique. Ils apportent leur aide aux parents afin que ceux-ci puissent... un handicap ou atteints d’une maladie chronique qu’ils accueillent. Ils apportent leur aide aux parents......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  handicap, inclusion, loi n° 2005-102, enfant à besoin spécifique, maladie chronique, décret n° 2010-613

• 1 sept. 2016 - ref : 1187

  Intervenir auprès des bénéficiaires de la prestation de compensation du handicap (PCH) à domicile

  de son handicap quels que soient l’origine et la nature de sa déficience, son âge et son mode de vie.... La prestation de compensation du handicap ne se cumule pas avec les prestations d’autres prestations... qui...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  PCH, compensation du handicap, aides humaines, handicap, aide à domicile aux personnes handicapées, services à domicile

• 2 mai 2011 - ref : 1907

  Préparer et mettre en place l’intervention d’un SSIAD : le dossier de soins infirmiers à domicile (DSI)

  Déterminer les éléments essentiels lors de l’élaboration du DSI de sa structure Le dossier... Quel usage va être fait du dossier de soins infirmiers au sein de ma structure ? Quels intervenants... par...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  DSI, SSIAD, domicile, soins à domicile, traçabilité

• 20 sept. 2018 - ref : 1012

  Obtenir son autorisation de fonctionnement : dossiers et procédures

  sincère, loyale et équitable. 3/ Les candidats retirent leur dossier auprès de l’autorité... de 60 à 90 jours pour remettre le dossier en respectant les conditions décrites dans le dossier d’appel......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Appel à projets, cahier des charges de l’appel à projets, création de services sociaux et médico-sociaux, autorisation des services sociaux et médico-sociaux, services sociaux soumis à AAP

• 27 sept. 2017 - ref : 0597

  Obtenir une reconnaissance de travailleur handicapé (RQTH)

  non du lieu de l’employeur). Obtenir un dossier de demande de RQTH peut se faire par tout moyen :... de la MDPH ou celui du Service public. Un dossier de demande comporte quatre pièces obligatoires :......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  RQTH, reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, MDPH, maison départementale des personnes handicapées, CDAPH, travailleur handicapé

DOSSIER HANDICAP : Marchés publics

• 19 déc. 2017 - ref : 10451

  Droit des agents publics contractuels

  de celles qui sont applicables aux agents titulaires. Analyse Droits généraux Dossier personnel L’accès au dossier... pour chacun de leurs agents, un dossier comportant toutes les pièces intéressant sa situation...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  commission consultative paritaire, congés, disponibilité, droits personnels, indemnités journalières, maladie

• 18 oct. 2018 - ref : 10443

  Agents publics contractuels territoriaux de droit privé

  agréé et compétent en matière de handicap (art. 1-II). De plus, elles doivent justifier... 2). L’appréciation des candidatures est faite sur dossier par l’autorité territoriale...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  accidents du travail, allocation aux adultes handicapés, carte « mobilité-inclusion », contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée

• 29 févr. 2016 - ref : 9573

  Intégrer dans un marché public de travaux des enjeux de développement durable

  différents corps d’état. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est ainsi constitué en réalité d’autant... environnementales dans le dossier de consultation des entreprises. Sites Internet... Une nouvelle...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  marchés de travaux, construction durable, réhabilitation durable, achat écologique de matériaux de construction

• 4 déc. 2018 - ref : 10447

  Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat

  d’un handicap nécessitant la présence d’une tierce personne, ou victime d’un accident ou d’une maladie... et dossier professionnel de l’agent Le compte rendu est versé au dossier de l’agent par l’autorité...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  droit de grève, droit syndical, évaluation, liberté d’expression, liberté d’opinion, mobilité

• 3 déc. 2014 - ref : 3118

  Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)

  pas l’élaboration du dossier de maintenance Le maître d’ouvrage doit élaborer et transmettre aux utilisateurs,... au moment de la prise de possession des locaux et au plus tard dans le mois qui suit, un dossier......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  établissements recevant du public, locaux de travail

• 6 avr. 2018 - ref : 9471

  Les obligations du soumissionnaire

  de transmission du dossier de candidature La réglementation relative à la commande publique impose... le dossier de consultation et déposer l’offre, formats admis pour la transmission des documents de l’offre,... ...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  Document unique marché européen, candidature, capacité du candidat, garanties professionnelles, remise de l’offre, délai de remise des offres

• 7 juin 2012 - ref : 3115

  Réaliser les études des aménagements intérieurs

  pour pouvoir traduire ces derniers dans le dossier d’esquisse. Pour ce faire, il vous faudra également...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  étude des aménagements extérieurs, aménagement intérieur

• 26 mars 2018 - ref : 2174

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public d’organisation d’événements et colloques

  de fréquentation de la manifestation par des personnes en situation de handicap ou d’un bilan sur l’emploi...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, salons, congrès, colloques, événements éco-responsables, insertion

• 4 juil. 2017 - ref : 8336

  Article 48 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  de présenter les moyens des sous-traitants dans le dossier de candidature reprend la position adoptée...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  candidature, capacité économique, capacité financière, conflit d’intérêts, interdiction de soumissionner

DOSSIER HANDICAP : Établissements de santé

• 3 juil. 2018 - ref : 4748

  L’allocation adulte handicapé (AAH)

  au handicap Le demandeur doit être atteint d’un taux d’incapacité permanente :... de rattachement. Une fois le dossier dûment rempli et complété des documents obligatoires, le demandeur...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  AAH, adulte handicapé, CDAPH, MDPH, majoration pour vie autonome, complément de ressources

• 10 juil. 2018 - ref : 9088

  Allocation aux parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans

  instruisent le dossier avec les pièces justificatives suivantes : la notification de la décision...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  allocation parents enfants handicapés, enfants handicapés

• 6 nov. 2015 - ref : 9215

  Coordination et établissements de santé

  Cette lettre, qui peut être dématérialisée, est déposée dans le dossier médical partagé du patient et envoyée... pour un même patient à la réalisation d’un acte de diagnostic, thérapeutique, de compensation du handicap......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  loi, projet de loi, santé, établissements, groupements, coordination

• 20 nov. 2012 - ref : 4758

  Peut-on contraindre une personne à séjourner en maison de retraite ?

  des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance, établie... de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance ). Notons toutefois que ce document, si pertinent... du contexte...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  résident, liberté d’aller et venir, consentement éclairé, prise en charge, EHPAD, représentant légal

• 28 mars 2013 - ref : 5286

  Prise en charge médicamenteuse de la douleur

  de handicap et de troubles psychiatriques ; les formations initiales et continues des professionnels... des évaluations existe une démarche organisée avec échelles de mesure et champ identifié dans le dossier...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  lutte contre la douleur, évaluation, PEP, indicateur, critère 12.a du Manuel de certification, stratégie de prise en charge de la douleur

• 18 févr. 2012 - ref : 3514

  Le recrutement de personnes handicapées dans la fonction hospitalière par la voie contractuelle

  compte tenu des possibilités de compensation du handicap  ». Article 10 du décret du 19... vérifie au vu de leur dossier qu’ils possèdent le niveau requis. Pour la catégorie C, en l’absence... sur...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  handicap, recrutement de personnes handicapées, contrat

• 5 avr. 2018 - ref : 11091

  Les préjudices patrimoniaux

  selon le besoin, la gravité du handicap et la spécialisation de la tierce personne. Elle est fonction du nombre... du logement ou du véhicule Il arrive que la victime d’un handicap lourd nécessite des frais d’adaptation......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  réparation, dommage corporel, préjudices patrimoniaux, victime, nomenclature « Dintilhac »

• 27 juin 2014 - ref : 4867

  L’accès à la contraception en établissement

  personnes atteintes d’un handicap mental, mineurs… ; structurer un dispositif d’information... à des situations à risque de grossesse non désirée. N’omettez pas de tracer au dossier du patient... doit...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  patient, grossesse, respect, vie privée, dignité, consentement

• 3 déc. 2015 - ref : 4785

  Que faire lorsqu’un patient ou un résident est manifestement dans l’incapacité de comprendre l’information délivrée ?

  cette information (patient/résident aux capacités cognitives amoindries, personne souffrant d’un handicap mental,... à la traçabilité de cette constatation dans le dossier du patient. Il est essentiel que le médecin et...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  professionnel de santé, information du patient et résident, incapacité, recevoir l’information, famille, proches

DOSSIER HANDICAP : Ressources humaines

• 3 juin 2015 - ref : 2575

  Instruire le dossier de départ en retraite

  pour l’établissement du dossier retraite ? La demande doit être déposée six mois avant la date de départ... à la retraite au sein du service. Le dossier complet instruit par la collectivité doit être adressé...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  cumul d’activité, décote, liquidation retraite, minimum garanti, surcote, CNRACL

• 18 août 2015 - ref : 8793

  Mieux connaître le handicap pour maintenir ou accompagner vers l’emploi

  Mieux connaître le handicap et l’ensemble des dispositifs d’accompagnement disponibles... l’intégration du travailleur handicapé. Cette meilleure connaissance du handicap permet... Employabilité et types de handicap...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  handicap, accessibilité, compensation, adaptation

• 7 sept. 2018 - ref : 5928

  Handicapé

  La définition du handicap La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 expose que :... que le handicap n’est pas incompatible avec l’exercice des fonctions postulées. Celui-ci est fondé à se prononcer... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  reclassement, inaptitude, handicap, recrutement, concours, FIPHFP

• 21 août 2015 - ref : 8844

  Recrutement sous contrat de travailleurs handicapés

  Dans la mesure où son handicap est incompatible avec la fonction visée,... une personne en situation de handicap ne peut pas être écartée d’un concours ou d’un emploi de la fonction publique .... 2005 et 2006 concernant...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  travailleur handicapé, conditions de recrutement, rémunération, titularisation

• 17 oct. 2011 - ref : 2212

  Satisfaire à l’obligation d’emploi d’un travailleur handicapé

  en fonction du handicap du candidat. Cet aménagement est un droit pour les personnes handicapées intégrant... pour atteindre les 6 %. Réussir le recrutement d’une personne en situation de handicap Pour réussir......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapés, CDAPH, fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, FIPHFP, médecin de prévention, travailleur handicapé

• 10 juil. 2018 - ref : 9088

  Allocation aux parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans

  instruisent le dossier avec les pièces justificatives suivantes : la notification de la décision...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  allocation parents enfants handicapés, enfants handicapés

• 30 mai 2016 - ref : 9684

  Les règles d’accessibilité

  Qu’est-ce qu’une situation de handicap ? Une situation de handicap constitue... de nombreuses situations de handicap, que l’on peut regrouper en quatre catégories. Le handicap physique ou moteur... Le handicap...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accessibilité, handicap, personnes à mobilité réduite, agenda d’accessibilité programmée

• 18 févr. 2012 - ref : 3514

  Le recrutement de personnes handicapées dans la fonction hospitalière par la voie contractuelle

  compte tenu des possibilités de compensation du handicap  ». Article 10 du décret du 19... vérifie au vu de leur dossier qu’ils possèdent le niveau requis. Pour la catégorie C, en l’absence... sur...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  handicap, recrutement de personnes handicapées, contrat

• 3 mars 2015 - ref : 2267

  Gérer un agent inapte définitivement à son poste de travail

  n° 2003-1306 du 26 décembre 2003 ). Le dossier de retraite pour invalidité sera in fine... Le dossier comportera : un courrier de saisine de la collectivité, un courrier de l’agent (en...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  inaptitude physique, inaptitude définitive, incapacité de travail, reclassement professionnel, retraite pour invalidité, licenciement pour inaptitude physique

DOSSIER HANDICAP : Administration locale

• 13 mars 2014 - ref : 6652

  Gérer les personnels en situation de handicap

  « Handicap, tous concernés » www.education.gouv.fr  : dossier pour mieux comprendre le handicap...  : dossier de déclaration d'un handicap disponible à cette adresse...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  handicap, MDPH, aménagement de poste, FIPHFP, RQTH

• 1 févr. 2019 - ref : 3265

  L’accueil d’un enfant en situation de handicap

  en situation de handicap inscrit son action dans le cadre de textes majeurs. La Déclaration des droits... qui n’est plus strictement enfermé dans une vision médicale du handicap , et qui est en place dans la majorité...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  handicap, inclusion, intégration, charte de déontologie, PAI, CIDE

• 19 juin 2015 - ref : 2911

  La scolarisation des élèves en situation de handicap

  par un accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH) ; la prise en charge, en plus de l’école,... mai 2011 : La loi du 11 février 2005 a retenu une définition large de la notion de handicap...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  handicap, adaptation scolaire, intégration scolaire, projet personnalisé de scolarisation (PPS), GEVA-Sco, MDPH

• 28 avr. 2017 - ref : 6709

  Accueil en Ulis des élèves en situation de handicap

  Ces différents troubles entraînent une situation de handicap qui donne droit à un plan de compensation dont le volet... sont ceux dont le handicap ne permet pas d’envisager une scolarisation individuelle continue dans...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  handicap, UPI, Ulis, troubles, PPS, ESS

• 21 juil. 2017 - ref : 10661

  L’accueil individuel des élèves en situation de handicap

  Accueillir et inclure un jeune en situation de handicap Contribuer à une école inclusive... en situation de handicap à une scolarisation en milieu ordinaire, au plus près de son domicile.L’accessibilité... en situation...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  handicap, intégration individuelle, adaptation, Sessad, scolarisation, PPS

• 24 févr. 2015 - ref : 2937

  Les accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)

  à la réalisation du projet personnalisé de scolarisation (PPS) d’un ou plusieurs jeunes '>en situation de handicap... de son handicap (passage aux toilettes, prise de repas, aide matérielle…). L’accompagner... de...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  AESH, AVS, accompagnant, fonctions, compétences, recrutement

• 18 sept. 2012 - ref : 4598

  Préparer un dossier de concours ou de prix de la communication

  les bénéfices liés à cette participation. Le montage du dossier favorise une dynamique de groupe . Primé,... Un dossier est jugé, étudié par des gens du métier issus des différentes fonctions stratégiques... n’a...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  concours, distinction, prix, récompense, profession

• 27 oct. 2015 - ref : 2913

  Scolariser les élèves en situation de handicap : l’accueil collectif en Ulis

  de l'élève > Les élèves en situation de handicap ou malades) ; dossier Modules de formation à distance... scolaire) offrent à chaque élève en situation de handicap la possibilité de poursuivre, en...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  handicap, Ulis, unité localisée pour l’inclusion scolaire, unité pédagogique d’intégration, GEVA-Sco

• 20 déc. 2018 - ref : 0733

  Scolariser les élèves handicapés

  de scolarisation en milieu ordinaire Cette loi favorise l’intégration des élèves en situation de handicap... des enfants en situation de handicap publié par l’institut CSA en mars 2011 dresse un état des lieux......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  scolariser, élèves, handicapés, Handiscol, droit, égalité