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ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ » mises à disposition de la fonction publique.

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ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ dans les ressources documentaires

Projet d’établissement

Dans le cadre de l'autonomie reconnue aux établissements, le projet d'établissement exprime les choix pédagogiques et éducatifs de...

28 févr. 2022

#EPLE #politique de l'éducation

Demande de rectification d’une erreur ou d’une omission purement [...]

Ce modèle peut être utilisé pour rédiger la demande de rectification d’un acte établi en application des articles 98 à 98-2 du Code civil...

07 mai 2020

#Rectification d’un acte de l’état civil établi par le SCEC #erreur dans un acte d’état civil établi par le SCEC #omission dans un acte d’état civil établi par le SCEC

Le numérique dans les établissements du second degré

Le développement du numérique dans les établissements suppose, même s’il ne s’y réduit pas, une infrastructure matérielle. Les établissements publics...

15 oct. 2020

#numérique #TICE #ordinateurs #Internet #ressources pédagogiques

Autorisation de participation du personnel médical à une action de [...]

Ce modèle de décision formalise l’autorisation donnée à un praticien de participer à une action de coopération internationale dans le cadre d’une convention...

20 févr. 2020

#action humanitaire #praticien hospitalier #coopération #convention #mission temporaire

APECA : du côté de l’acheteur, choisir son établissement financier

Cette fiche pratique est proposée par l’Association des professionnels européens de la carte d’achat pour vous aider en tant qu’acheteur à choisir l’établissement...

27 janv. 2022

#carte d’achat #acheteur #établissement financier #cahier des charges #grille d’analyse comparative

Concevoir, piloter, évaluer le projet d’établissement

Le projet d’établissement est le fruit d’un travail concerté qui fait appel à l’intelligence collective. Il résulte d’une phase de diagnostic qui concerne...

11 juil. 2022

#autonomie #indicateurs de pilotage #tableau de bord #diagnostic pédagogique #performance éducative #projet d’établissement #contrat d’objectifs #lettre de mission #conseil pédagogique #conseil d’administration #groupe de pilotage #Ival #APAE

Modèle de constat contradictoire établi suite aux constatations contradictoires

Ce modèle de constat contradictoire, que vous établirez suite aux constations contradictoires, recense toutes les informations indispensables à l’établissement...

24 juin 2021

#constatations contradictoires #constat

Bulletins de salaire du corps des directeurs d'établissements sanitaires, [...]

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux :

    ...

13 mai 2022

#directeur #rémunération #salaire #paie

La spécificité des établissements publics

L'exécution de l'EPRD fait, traditionnellement, intervenir deux grandes catégories d'acteurs : les ordonnateurs qui décident de...

04 nov. 2013

Certificat médical d’accouchement en vue d’une demande d’établissement [...]

L’accouchement d’un enfant né sans vie donne lieu à l’établissement d’un certificat médical d’accouchement. Établi sur le modèle de l’annexe de l’arrêté...

28 juil. 2022

#certificat médical accouchement #établissement certificat médical accouchement #production certificat médical d’accouchement #accouchement enfant mort-né

Créer le site web de l’établissement

Le site web est devenu la vitrine des établissements scolaires, permettant de fournir de nombreuses informations et d’assurer une bonne image vis-à-vis...

26 mai 2016

#site web #espace numérique de travail #utilisateur #profil #parent #élève #professionnel #personnel #entreprise

Les recommandations de l’Inspection générale pour les établissements

À l’issue de leur mission d’enquête dans les établissements sur l’égalité filles-garçons (rapport n° 2013-041, mai 2013), les inspecteurs...

15 oct. 2020

#égalité filles/garçons #inspection générale #recommandations

Travailler avec les établissements

Les personnes en situation de dépendance ou de handicap accompagnées par des services d’aide à domicile sont confrontées à des allers-retours...

13 avr. 2011

#Services d’aide à domicile #services de soins à domicile #articulation des services #EPHAD #hébergement temporaire #établissement ou unité de soins de suite #hôpital #accueil de jour #hôpital de jour

La qualité dans le projet d’établissement

La loi du 2 janvier 2002 généralise l’obligation de déposer un projet d’établissement. Ce projet est établi pour cinq ans, après consultation du...

28 oct. 2014

#vision #lancement du projet d’établissement #état des lieux

Les abords de l’établissement

Comme son nom l’indique, le règlement intérieur définit les règles de vie à l’intérieur de l’établissement, notamment son mode de fonctionnement, les...

24 avr. 2014

#entrées/sorties #trajets #surveillance #sécurisation #responsabilité

Établir l’acte de naissance d’un enfant dont seule la filiation paternelle [...]

L’officier d’état civil est chargé de recevoir la déclaration de naissance de tout enfant né sur le territoire de la commune (cf. article 55...

20 janv. 2017

#naissance #déclaration de naissance #acte de naissance #reconnaissance paternelle #enfant né sous X #accouchement sous X #accouchement secret #accès aux origines personnelles

Construire le tableau de bord de la vie scolaire de l’établissement et du [...]

Proposé par Hélène Bidot – IA-IPR établissements et vie scolaire de l’académie de Besançon (janvier 2014)–, ce guide méthodologique donne des indications...

15 oct. 2020

#tableau de bord #service vie scolaire #vie scolaire de l’établissement #pilotage

Ouvrir l’établissement vers l’extérieur

Dans les années 1980-1990, de nombreux établissements et services sociaux et médico-sociaux étaient confinés sur eux-mêmes. Sous l’influence d’associations...

02 juil. 2014

#environnement #ouverture #positionnement #stratégies #pistes d’intervention