ECHELON SPECIAL DE LA CATEGORIE C DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
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Ressources documentaires
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Formation
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ECHELON SPECIAL DE LA CATEGORIE C DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : actualités
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19 sept. 2012 - ref : 19342
Fonction publique : l'agenda social 2012-2013
les chantiers prioritaires concernant la fonction publique autour de quelques orientations, à savoir... qui se déclinent en plusieurs priorités pour la fonction publique :...
Fonction publique, Décentralisation -
26 avr. 2012 - ref : 19112
La carrière des fonctionnaires territoriaux de catégorie C revalorisée par un échelon spécial
C de la fonction publique territoriale Le décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l'échelon... spécial de la catégorie C de la fonction publique...
Statut, Cadre d'emplois, Déroulement de carrière -
16 juil. 2013 - ref : 19906
Échelle 6: un 8e échelon remplace l'échelon spécial
de rémunération des cadres d'emplois de la catégorie C de la fonction publique... d'un 8e échelon de la catégorie C de la Fonction publique...
Statut, Échelon -
11 janv. 2012 - ref : 18864
Réunion du CSFPT du 21 décembre 2011
C de la fonction publique territoriale et au projet de décret portant statut particulier du cadre... commun de la fonction publique...
Statut -
11 déc. 2012 - ref : 19518
Les modes d'accès à la carrière se modernisent pour une gestion durable des RH
publique territoriale et 191 000 dans la fonction publique hospitalière. Les corps... de revalorisation, dont 126 000 dans la fonction publique...
Management, Déroulement de carrière -
19 janv. 2016 - ref : 34822
L'agenda social RH 2016 : les priorités pour les agents publics
de la pénibilité dans la fonction publique sera aussi l'un des autres sujets forts inscrits à l'agenda... aux 1 607 heures légales, le président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) rendra,......
Fonction publique, Déroulement de carrière, Discriminations, Égalité professionnelle, Égalité salariale, Recrutement -
1 mars 2019 - ref : 80249
Grand débat : des citoyens tirés au sort et indemnisés par la région
en fonction de certains critères : parité homme-femme, classe d'âge ou catégorie...
Élus, Collectivités territoriales, Consultation citoyenne, Manifestation, Participation citoyenne
ECHELON SPECIAL DE LA CATEGORIE C DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : ressources documentaires
ECHELON SPECIAL DE LA CATEGORIE C DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : Santé et sécurité au travail
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15 avr. 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
territoriale (régions, départements et communes) soit pour la fonction publique de l'État.... Fonction publique territoriale ...
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15 avr. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
de la fonction publique territoriale (régions, départements et communes) soit pour la fonction publique... Dans le premier cas, le médecin pourra...
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15 avr. 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale ( JO... publique hospitalière santé au travail services ...
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15 avr. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale ( JO... portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique...
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15 avr. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
et coordination au plan national Un double dispositif d'intervention publique Le système... de l'ensemble du système. La première fonction s'inscrit... dans le...
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15 avr. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
en fonction de la gravité des faits reprochés et s'ils ne relèvent pas d'une fraude au sens des articles R.... sont fonction du salaire de la dernière paie avant l'accident et sont fixées à 60 % du salaire journalier......
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15 avr. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
en fonction de la gravité des faits reprochés et s'ils ne relèvent pas d'une fraude au sens des articles R.... sont fonction du salaire de la dernière paie avant l'accident et sont fixées à 60 % du salaire journalier......
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15 avr. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
Dose seuil La dose seuil est fonction de la radiosensibilité du tissu... en fonction des doses d'exposition au rayonnement γ... d'exposition sera donc fonction de la période physique,...
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15 avr. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
Dose seuil La dose seuil est fonction de la radiosensibilité du tissu... en fonction des doses d'exposition au rayonnement γ... d'exposition sera donc fonction de la période physique,...
ECHELON SPECIAL DE LA CATEGORIE C DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : Santé
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15 avr. 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
territoriale (régions, départements et communes) soit pour la fonction publique de l'État.... Fonction publique territoriale ...
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15 avr. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
de la fonction publique territoriale (régions, départements et communes) soit pour la fonction publique... Dans le premier cas, le médecin pourra...
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15 avr. 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale ( JO... publique hospitalière santé au travail services ...
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15 avr. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale ( JO... portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique...
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15 avr. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
et coordination au plan national Un double dispositif d'intervention publique Le système... de l'ensemble du système. La première fonction s'inscrit... dans le...
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15 avr. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
en fonction de la gravité des faits reprochés et s'ils ne relèvent pas d'une fraude au sens des articles R.... sont fonction du salaire de la dernière paie avant l'accident et sont fixées à 60 % du salaire journalier......
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15 avr. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
en fonction de la gravité des faits reprochés et s'ils ne relèvent pas d'une fraude au sens des articles R.... sont fonction du salaire de la dernière paie avant l'accident et sont fixées à 60 % du salaire journalier......
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15 avr. 2019 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
par lesquels une personne publique confie à un tiers, pour une période déterminée en fonction de la durée... des procédures. Ces principes permettent d’assurer l’efficacité de la commande publique...
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15 avr. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
Dose seuil La dose seuil est fonction de la radiosensibilité du tissu... en fonction des doses d'exposition au rayonnement γ... d'exposition sera donc fonction de la période physique,...
ECHELON SPECIAL DE LA CATEGORIE C DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : Action sociale et solidaire
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22 oct. 2015 - ref : 6442
Statut et carrières du personnel en Ehpad public territorial
1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale Article... relatives a la fonction publique territoriale...
fonction publique territoriale, recrutement, contractuel, titulaire, carrière
ECHELON SPECIAL DE LA CATEGORIE C DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : Marchés publics
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21 nov. 2016 - ref : 9554
Les différents types de versements intermédiaires
peuvent surgir ( CE, 23 mai 2012, Maison de retraite publique de la Vallée des Baux , req. n° 351157... n’ont pas le caractère de paiements définitifs. Leur bénéficiaire reste débiteur à l’égard de la collectivité publique......
avances, acomptes, service fait, caution, garantie, retenue de garantie
ECHELON SPECIAL DE LA CATEGORIE C DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : Établissements de santé
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17 juil. 2017 - ref : 6581
Assistants généralistes, assistants spécialistes, assistants généralistes associés, assistants spécialistes associés
de la santé publique , les assistants associés ne peuvent exercer que dans des établissements publics... du Code de la santé publique . Structure du corps des assistants On distingue :... mentionnées au I de...
assistant des hôpitaux, assistant généraliste, assistant spécialiste, assistant associé -
5 mars 2019 - ref : 10219
Abattement « transfert primes/points »
jusqu’en 2020 selon les corps. Tous les corps de la fonction publique hospitalière sont concernés,... de la fonction publique hospitalière -Ergothérapeutes de la fonction...
PPCR, transfert primes/points -
14 juil. 2016 - ref : 8690
Le médecin du travail
territoriale et de la fonction publique hospitalière Arrêté du 10 avril 1991 relatif au contrat... L’accord du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction...
hygiène et sécurité, médecin du travail, aptitude aux fonctions -
27 avr. 2018 - ref : 6511
Adjoints administratifs hospitaliers
publique de l'État, de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière.... statuts particuliers des personnels administratifs...
adjoint administratif, personnel administratif, catégorie C -
11 déc. 2018 - ref : 6530
Ingénieurs hospitaliers
Il s’agit d’un corps unique de la fonction publique hospitalière comportant 4 grades créés... indiciaire des ingénieurs de la fonction publique hospitalière ; le décret...
personnel technique, catégorie A, ingénieurs hospitaliers -
6 juin 2018 - ref : 6549
Psychologues
particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière, ils mettent en œuvre des actions thérapeutiques portant... n° 20). Repères Personnels concernés Les psychologues de la fonction...
psychologue, personnel paramédical, catégorie A -
21 sept. 2016 - ref : 9046
Nature des primes et indemnités du personnel non médical
de l’alignement avec les fonctionnaires de la fonction publique de l’État et de la fonction publique territoriale... et indemnités initialement déterminées pour des agents...
primes, indemnités -
16 mars 2017 - ref : 9040
Indemnité différentielle
de la fonction publique hospitalière peuvent bénéficier d’une indemnité différentielle lorsque la rémunération... non titulaires rémunérés par référence à un indice majoré. Dans la fonction publique...
indemnité différentielle -
4 oct. 2018 - ref : 6506
Directeurs d’hôpital
de la fonction publique de l’État et de la fonction publique territoriale ayant atteint dans leur corps d’origine... de la fonction publique...
directeur d’hôpital, classe normale, hors classe, emploi fonctionnel, groupe I, groupe II
ECHELON SPECIAL DE LA CATEGORIE C DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : Ressources humaines
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15 avr. 2019 - ref : sl3569379
Emplois discrétionnaires dans la fonction publique territoriale
INTB8800027D relatif aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale (... 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique...
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15 avr. 2019 - ref : sl2620649
Exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale prévoit que les agents... dans la fonction publique territoriale sont...
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15 avr. 2019 - ref : sl2618583
Les agents de la fonction publique à temps non complet
Ancienne exclusivité de la fonction publique territoriale Cette catégorie d’emplois constituait... de cette dernière loi. Pour la fonction publique...
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15 avr. 2019 - ref : sl3587836
Les régimes propres à la fonction publique d'État
de la fonction publique (aptitude physique, jouissance des droits civiques, position régulière au regard du Code... sont nombreuses. Elles concernent les obligations générales et les obligations particulières liées à...
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15 avr. 2019 - ref : sl2618583
Temps de travail partiel des agents de la fonction publique
de l’État. Textes applicables à la fonction publique territoriale... non titulaires de la fonction publique territoriale...
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15 avr. 2019 - ref : sl2618762
Fonction publique territoriale : fonctionnaires et agents non titulaires des collectivités territoriales
relatives à la fonction publique territoriale et relatif à l’organisation des comités médicaux,... en dehors des règles et statuts de la fonction publique territoriale...
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15 avr. 2019 - ref : sl2618762
Fonction publique d’État : fonctionnaires et agents non titulaires de l’État
d’un certificat médical, le délai d’envoi n’étant pas précisé de la même façon pour la fonction publique d’État... et la fonction publique territoriale. Pour la fonction...
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30 août 2018 - ref : 5865
Avancement d’échelon
des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale et le décret n° 2016-604... de la fonction publique territoriale ...
avancement, carrière, promotion, échelon, grade -
27 avr. 2018 - ref : 2227
Organiser l’avancement d’échelon
à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale et le décret... de rémunération pour les fonctionnaires de catégorie C de la fonction...
avancement, échelon, CAP, minimum, maximum, intermédiaire
ECHELON SPECIAL DE LA CATEGORIE C DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : Administration locale
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22 févr. 2017 - ref : 5199
La catégorie B de la filière police municipale
modifiée relative à la fonction publique territoriale Loi n° 84-594 du 12 juillet 1984... modifiée relative à la formation des agents de la fonction publique...
cadre d’emploi, catégorie B, chef de service, grade -
22 mai 2017 - ref : 5201
La catégorie C de la filière police municipale
du 19 février 2007 modifiée relative à la fonction publique territoriale Loi n° 84-594... du 12 juillet 1984 modifiée relative à la formation des agents de la fonction...
cadre d’emploi, catégorie C, grade, gardien, brigadier, brigadier chef principal -
16 mai 2017 - ref : 5198
La catégorie A de la filière police municipale
à la fonction publique territoriale Loi n° 84-594 du 12 juillet 1984 modifiée relative... à la formation des agents de la fonction publique territoriale...
cadre d’emplois, catégorie A, directeur principal, grade -
7 juin 2011 - ref : 1581
Les primes et indemnités accordées aux policiers municipaux
dans la fonction publique territoriale Décret n° 2006-1397 du 17 novembre 2006 modifiant le régime... si elle est fondée : sur un texte applicable à la fonction publique...
régimes indemnitaires, primes, salaires, indices, grilles indiciaires, rémunération -
24 avr. 2017 - ref : 10720
Le détachement hors des services de police municipale
1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale Loi... à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique...
détachement, indemnité, réintégration, centre de gestion, NBI, administration pénitentiaire -
7 août 2014 - ref : 6717
Le cadre d’emplois des gardes champêtres
professionnelles, s’intégrer dans la fonction publique territoriale et dans sa collectivité employeur.... par une formation obligatoire d’une durée de 3 mois. Elle est organisée par le Centre national...
gardes champêtres, zones rurales, police rurale, police de l’environnement -
18 oct. 2012 - ref : 1748
La police administrative
). A noter En plus de la police municipale, du personnel relevant de la fonction publique... la sécurité publique : il s’agit d’une activité propre à prévenir les risques d’accidents,...
police administrative, ordre public, sûreté, sécurité, salubrité publique, arrêté de police -
14 oct. 2014 - ref : 7424
Les pouvoirs de police du maire en matière d’air et de déchets
de remise des déchets en fonction de leurs caractéristiques et fixer les modalités de collectes sélectives,... de déchets doivent tenir compte de l’organisation territoriale de plusieurs instruments de planification qui,...
air, déchets, pollution atmosphérique, ademe, déchets abandonnés, élimination -
18 mars 2014 - ref : 6660
Le financement des voyages et sorties scolaires
publics . Le coût ne doit en aucun cas avoir pour conséquence une ségrégation des élèves en fonction... la sortie ou le voyage scolaire selon les règles de la commande publique en vigueur. Partenariats... du...
sorties scolaires, voyages, mobilité internationale, financement, contribution des familles, conseil d’administration
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