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L’éco-communication : inventer une communication responsable et durable
Malgré la diversité d’actions, d’initiatives et d’outils de sensibilisation du grand public aux questions environnementales, malgré les alertes et campagnes régulières, de multiples données – à contrario – montrent qu’il…

20/12/2023

#Responsabilité sociale et environnementale #Stratégie de communication
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Comment mener une communication responsable ?
La communication responsable recouvre des pratiques visant à la fois à réduire les impacts environnementaux et à prendre en compte les impacts sociaux de la communication. On parle de communication…

04/07/2023

#Développement durable #Stratégie de communication
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Mettre en place la communication dans une commune nouvelle
La commune nouvelle, issue de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales, est une forme rénovée de regroupement de communes contiguës ou à l’échelle d’une communauté.…

24/06/2016

#Stratégie de communication #Commune nouvelle
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Distinguer la communication électorale de la communication institutionnelle
Anticiper le scrutin territorial est toujours important. Depuis le premier jour du sixième mois précédant l’élection (soit depuis le 1er septembre de l’année N-1), il s’avère en effet nécessaire de surveiller scrupuleusement la communication…

29/04/2021

#Communication électorale
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La répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques entre…
Le morcellement communal français constitue l’une des raisons de gérer les rapports éducatifs entre les communes.La participation financière des communes, ou répartition intercommunale des charges de fonctionnement, est destinée à…

19/07/2023

#Coopération locale #Prospective financière
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Concevoir une communication adaptée à une petite commune (jusqu'à 10…
Pour distinguer une petite commune d’un village, c’est bien sûr le nombre d’habitants qui fait la différence, sachant que, pour l’Insee, le critère de distinction est de 2 000 habitants. Définie…

12/09/2023

#Stratégie de communication #Commune
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Organiser des éco-événements
Développement durable, écologie, transition énergétique, tri sélectif, consommation, démarches équitables, bio et circuits courts, etc., autant d’orientations et de positionnements qui se croisent, depuis les années 1990, et qui s’accompagnent…

24/03/2016

#Événementiel #Développement durable
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Réunion d’information sur l’éco-prêt à taux zéro
Un maire doit prononcer un discours de présentation de l’éco-prêt à taux zéro. La démarche est incitative ; les habitants sont appelés à entreprendre des travaux de rénovation. Par des réunions…

10/05/2011

#Discours #Financement
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Décider de créer une commune nouvelle
Le législateur a donné aux élus communaux un outil qui permet à deux ou plusieurs communes contiguës de fusionner entre elles et ainsi créer une commune nouvelle appelée à se…

19/10/2023

#Commune nouvelle
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Nomenclature NOMADES de l’AMUE : fournitures communes, fournitures et systèmes…
La nomenclature NOMADES de l’Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE) concerne les fournitures communes, les fournitures et systèmes informatiques, et les services communs.

27/12/2019

#Nomenclature achat
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Les compétences des communautés de communes
Comme tous les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), les communautés de communes sont soumises aux principes jurisprudentiels de spécialité et d’exclusivité (cf. Connaître les principes de l’intercommunalité : neutralité, spécialité, exclusivité),…

30/03/2023

#Périmètre et compétences #Communauté de communes
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Établir le diagnostic de la communication dans sa collectivité
Si « les cordonniers sont les plus mal chaussés », les chargés de communication les suivent parfois de près… et notamment en ce qui concerne le diagnostic de communication. Soumis aux contraintes…

17/07/2022

#Stratégie de communication #Évaluation (méthode)
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Le terrain commun du cimetière
Longtemps géré par le pouvoir religieux, puis administré par l’autorité municipale dès le XVIIIe siècle lorsque pour des raisons d’hygiène et de salubrité les lieux de sépulture quittent les terrains attenants…

25/01/2021

#Cimetière #Terrain commun
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Le contrat de délégation de maîtrise d’ouvrage entre les communes…
Dans le cadre de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985, dite « loi MOP », il était permis aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), tels les communautés de communes, d’exercer un…

07/04/2022

#EPCI #Délégation #Maître d'ouvrage
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Élaborer les registres dans le cas des communes fusionnées
Les fusions de communes peuvent être de deux sortes : la fusion simple et la fusion comportant la création d’une ou plusieurs communes associées. Dans le cas de la fusion simple…

20/11/2013

#Fusion #Registres d'état civil

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