ÉDUCATION NATIONALE

ÉDUCATION NATIONALE : ressources documentaires

ÉDUCATION NATIONALE : Finances et comptabilité

• 5 avr. 2016 - ref : 2067

  Savoir utiliser Erasmus+

  des jeunes. Il est composé de 3 piliers principaux : l’éducation et la formation, la jeunesse... en éducation et formation, le soutien à la réforme des politiques publiques ; un sous-programme... la...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes

• 30 avr. 2014 - ref : 3930

  Le programme ville, vie, vacances

  d’actions d’éducation au respect de l’environnement et permettant une meilleure prise en compte des enjeux... expérimental depuis 2010, le programme VVV est financé en partie à travers l’Agence nationale...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ACSE, programme européen

• 9 sept. 2016 - ref : 7932

  Les autres contrats de territoire ou territoriaux

  de cohésion urbaine et de solidarité , nationale et locale, envers les quartiers défavorisés... de l’habitat ; développer la prévention, promouvoir l’éducation à la santé et favoriser l’accès... selon la méthodologie...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS

• 30 avr. 2014 - ref : 0428

  Les subventions pour le cinéma

  aide à l’éducation artistique ; aide à la formation ; aide aux enseignements...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  DRAC, CNC, subvention, cinéma, conservation, diffusion

• 5 avr. 2016 - ref : 0451

  Subventions européennes, culture et audiovisuel

  les mobilités individuelles, la coopération en éducation et formation, le soutien à la réforme des politiques... ayant un travail permanent sur le public ; les actions innovantes sur l’éducation au cinéma...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative

• 30 avr. 2014 - ref : 0383

  À quoi sert la dotation spéciale instituteurs (DSI) ?

  er octobre (1 er novembre auparavant). L’actualisation de l’enveloppe nationale à répartir au titre... par le préfet après avis du conseil départemental de l’Éducation nationale (CDEN) et du conseil municipal...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dotation spéciale instituteurs, DSI, charges transférées, concours de l’État

• 5 avr. 2016 - ref : 2068

  Les subventions européennes relatives à l’emploi

  de recherche d’emploi, de mobilité ou de participation à des activités d’éducation et de formation permanentes....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  emploi, affaires sociales, égalité des chances, FSE, subvention européenne, FEM

• 29 nov. 2016 - ref : 8978

  Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques

  les conditions fixées par le Code de l’éducation ) ; promotion du tourisme, dont la création d’offices...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 30 avr. 2014 - ref : 0386

  Le financement des bibliothèques

  à la circulation départementale, régionale ou nationale des documents, par l'utilisation notamment d'un réseau... régionale ou nationale des documents, par l'utilisation notamment d'un réseau informatique d'information...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  financement bibliothèques, bibliothèques municipales, bibliothèques départementales

ÉDUCATION NATIONALE : Administration locale

• ref : dtou4868

  L’éducation nationale en chiffres (édition 2017)

  Personnel de l'Éducation Nationale... éducation nationale... Acteur de l'éducation... Ce document présente les données de l’éducation : nombre...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  éducation nationale, chiffres

• ref : dtou1396

  Statuts de l’Association nationale des directeurs de l’éducation des villes de France

  L’Association nationale des directeurs de l’éducation des villes de France (ANDEV)...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  ANDEV, statuts

• 27 févr. 2018 - ref : 6699

  Les assistants d’éducation

  d’éducation doivent être en principe titulaires du baccalauréat ou d’un titre équivalent,... Le contrat des assistants d’éducation , qui sont des agents non titulaires de l’État, est un contrat de droit... ...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  assistant d’éducation, vie scolaire, surveillant, surveillance

• 28 oct. 2016 - ref : 2935

  Les assistants d’éducation

  à l’encadrement et au suivi éducatif des élèves  » ( article L. 916-1 du Code de l’éducation modifié... par la loi n° 2003-400 du 30 avril 2003 ). Le recrutement Les assistants d’éducation... Le...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  assistant d’éducation, vie scolaire, surveillant, surveillance

• ref : dtou1398

  Bulletin d’adhésion de l’Association nationale des directeurs de l’éducation des villes de France pour 2017

  Acteur de l'éducation... l’actualité éducative, le forum de discussion, les documents archivés… ...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  adhésion, Andev

• ref : dtou2467

  Rapport de l’Inspection générale de l’éducation nationale sur le fonctionnement des services d’information et d’orientation

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  rapport, orientation, fonctionnement des services d’information et d’orientation

• 19 mai 2015 - ref : 5299

  S’inscrire dans l’archivage de l’éducation

  nationale datée du 28 avril 1970 , publiée au Bulletin officiel de l’Éducation nationale n° 20... par les services et établissements concourants à l’Éducation nationale n° 2005-003 du...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  archivage, archives, éducation

• 14 oct. 2014 - ref : 4666

  Former les cadres des directions de l’éducation

  (Association nationale des directeurs et responsables des services de l’éducation des collectivités... nationale des directeurs de l’éducation des villes de France CNFPT  : centre...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  formation, CNFPT

• 24 févr. 2015 - ref : 0656

  Prévoir le budget d’une direction de l’éducation

  Andev : association nationale des directeurs de l’éducation BCD  : bibliothèque centre... A noter Vous pouvez également consulter la fiche '>Répondre aux obligations du Code de l’éducation......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  budget, DOB, BP, BS, éducation, dépenses

ÉDUCATION NATIONALE : Marchés publics

• 19 oct. 2016 - ref : 10158

  Article 71 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  l’Académie de marine ; l’Académie de médecine ; l’Agence nationale pour la cohésion sociale... et l’égalité des chances ; l’Agence nationale pour la rénovation urbaine ; l’Agence nationale......

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  marché de partenariat, acheteur, administration publique centrale

• 22 nov. 2016 - ref : 10053

  Article 146 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  de médecine ; Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances ; Agence nationale... pour la rénovation urbaine ; Agence nationale pour l’amélioration des conditions...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  marché de partenariat, acheteur non autorisé à recourir au marché de partenariat, ministre de tutelle

• 22 nov. 2016 - ref : 10062

  Article 155 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances ; Agence nationale... pour la rénovation urbaine ; Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail ;...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  organisme expert du marché de partenariat, soutenabilité budgétaire du marché de partenariat, ministre chargé du budget, avis

• 23 nov. 2016 - ref : 10063

  Article 156 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  Académie de marine ; Académie de médecine ; Agence nationale pour la cohésion sociale... et l’égalité des chances ; Agence nationale pour la rénovation urbaine ; Agence nationale......

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  signature du marché de partenariat, ministre chargé du budget

• 11 mai 2018 - ref : 10532

  L’arbitrage. Champ d’application

  du 30 décembre 1982 d’orientation des transports intérieurs disposait : «  La Société nationale... d’enseignement supérieur, ont été codifiées par l’ article L. 711-1 du Code de l’éducation . Ainsi,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  sentence arbitrale, interdiction de l’arbitrage interne, recours à l’arbitrage, arbitrage

• 27 juin 2017 - ref : 10439

  L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)

  nationale du tourisme » . Il détermine les procédures de classement et d’agrément, conduit... ou d’une nouvelle orientation professionnelle » ( Code de l’éducation , art. L. 214-12, al. 1 er ),... des...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt

• 7 nov. 2014 - ref : 1681

  Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base de produits isus de l'agriculture biologique

  aussi d’une éducation à un système de valeurs respectueux de la nature, de la santé et socialement responsable... entre la santé et la qualité de l’alimentation a été fait très tôt, sa concrétisation à l’échelle nationale...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  cantine bio, agriculture biologique, qualité de vie, produits naturels, Grenelle de l’environnement, valeur nutritive

• 27 juin 2017 - ref : 2164

  Intégrer dans un marché public des jouets et jeux pour enfants des enjeux éthiques et sociaux

  Par service gestionnaire Service de la petite enfance Service des affaires scolaires ou de l’éducation... nationale en matière de temps de travail doit être respectée. La rémunération des travailleurs... de l’éducation...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, jouets, jeux, enfants, droits de l’homme, bois

• 24 juin 2017 - ref : 10440

  La portée juridique des contrats de plan

  régional, du conseil académique de l’éducation nationale, du comité régional de l’enseignement agricole... qui leur sont applicables ( CAA Douai, 31 mars 2005, Réseau ferré de France c/ Fédération nationale des...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  acte détachable, aménagement du territoire, clause réglementaire, concertation, contrat, contrat administratif

ÉDUCATION NATIONALE : Ressources humaines

• 6 juin 2018 - ref : 6547

  Moniteurs-éducateurs

  de l’éducation spécialisée. Ils mettent en œuvre le projet d’établissement , les projets sociaux et éducatifs... CGOS  : comité de gestion des œuvres sociales CNRACL  : Caisse nationale de retraite......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  moniteurs-éducateurs, enfant, adolescent, enfant handicapé, personnel éducatif, personnel socio-éducatif

• 5 oct. 2018 - ref : 11303

  Corps des éducateurs techniques spécialisés

  CGOS  : comité de gestion des œuvres sociales CNRACL  : Caisse nationale de retraite... des agents des collectivités locales MNH  : Mutuelle nationale des hospitaliers NBI  :...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif

• 5 oct. 2018 - ref : 11304

  Corps des éducateurs de jeunes enfants

  CGOS  : comité de gestion des œuvres sociales CNRACL  : Caisse nationale de retraite... des agents des collectivités locales MNH  : Mutuelle nationale des hospitaliers NBI  :...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif

• 6 juin 2018 - ref : 6538

  Cadres socio-éducatifs

  CGOS  : comité de gestion des œuvres sociales CNRACL  : Caisse nationale de retraite... des agents des collectivités locales MNH  : Mutuelle nationale des hospitaliers NBI  :...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  cadre, service social, service éducatif, rapport d’activité, personnel socio-éducatif

• 4 oct. 2018 - ref : 6545

  Éducateurs de jeunes enfants (extinction)

  CGOS  : comité de gestion des œuvres sociales CNRACL  : Caisse nationale de retraite... des agents des collectivités locales MNH  : Mutuelle nationale des hospitaliers NBI  :...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  Éducateurs, jeunes enfants, personnel éducatif, personnel social

• 4 oct. 2018 - ref : 6544

  Éducateurs techniques spécialisés (extinction)

  CGOS  : comité de gestion des œuvres sociales CNRACL  : Caisse nationale de retraite... des agents des collectivités locales MNH  : Mutuelle nationale des hospitaliers NBI  :...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  éducateur, moniteur d’atelier, insertion sociale, personnel socio-éducatif

• 12 avr. 2018 - ref : 6005

  Éducateurs territoriaux de jeunes enfants

  de conseillers techniques d’éducation spécialisée et éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes... d’éducation spécialisée et éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l’Institut...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  éducateur de jeunes enfants, travail en crèche, catégorie B, FPT B

• 5 oct. 2018 - ref : 11301

  Corps des assistants socio-éducatifs

  CGOS  : comité de gestion des œuvres sociales CNRACL  : Caisse nationale de retraite... des agents des collectivités locales MNH  : Mutuelle nationale des hospitaliers NBI  :...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif

• 4 oct. 2018 - ref : 6539

  Assistants socio-éducatifs (extinction)

  avec les familles, à l’éducation des enfants ou adolescents en difficulté d’insertion et sont chargés du soutien...  : comité de gestion des œuvres sociales CNRACL  : Caisse nationale de retraite des agents......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  assistants, difficulté sociale, conditions de vie, rapport d’activité, projet social, projet éducatif

ÉDUCATION NATIONALE : Action sociale et solidaire

• 21 mai 2014 - ref : 1457

  Les services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)

  pour enfants handicapés Les services d’éducation spéciale et de soins assurent un soutien à l’intégration... (services d’éducation spéciale et de soins à domicile), pour les enfants déficients intellectuels... d’accompagnement...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Enfants handicapés, accompagnement scolaire, accompagnement social, accompagnement en soins, SESSAD, éducation spéciale à domicile

• 23 janv. 2013 - ref : 5713

  Responsabiliser les parents dans le suivi éducatif

   : site officiel de l’Agence nationale d’évaluation sociale et médico-sociale (Anesm),...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  coéducation, parentalité, accueil, partenariat, accompagnement, continuité

• 10 févr. 2015 - ref : 4420

  Piloter un projet de réussite éducative (PRE)

  un '>pilotage collégial . Certains partenaires comme l’Éducation nationale sont incontournables.... et de l’État) ; associations impliquées dans l’action éducative (associations d’éducation populaire, centres......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Projet, programme personnalisé de réussite éducative (PPRE), dispositif, réussite éducative, insertion, politique de la ville

• 18 mai 2015 - ref : 7478

  Les éducateurs de jeunes enfants

  du champ sanitaire et social et ceux de l’Éducation nationale. Autres activités Accueil... Éducateur... projet éducatif... éducateur... Missions générales de...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  animation, création de lien, projet éducatif, partenariat, éducateur

• 21 juin 2018 - ref : 11194

  Les accompagnants éducatifs petite enfance (AEPE)

  Acteur de l'éducation... accompagnant éducatif petite enfance... Missions générales de l’accompagnant éducatif petite enfance Les AEPE peuvent exercer... et le matériel ; préparer les repas....

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  CAP petite enfance, accompagnant éducatif petite enfance, CAP AEPE, formation, profession, fiche de poste

• ref : dtou5746

  Calendrier des grandes journées et semaines thématiques nationales

  semaine nationale... nationales déployées sur le territoire dans les domaines qui peuvent concerner directement ou indirectement... liste néanmoins les grandes opérations mises en œuvre au niveau national,...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  calendrier, actions, journées mondiales, semaine nationale, santé, information

• 26 sept. 2018 - ref : 6743

  L’évolution des politiques nationales et institutionnelles de la petite enfance

  attendre les années 1990 pour que la politique familiale nationale se traduise par le soutien... de la petite enfance » (juillet 2008), la politique nationale en faveur de la petite enfance devient... ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  politique familiale, Haut Conseil de la famille, CNAF, CAF, COG

• 21 juin 2014 - ref : 6245

  Mobiliser le contrat d’avenir « professeur » (EAP)

  et la signature du contrat. Bénéficier d’un contrat d’avenir Éducation nationale Le dispositif « emplois... de l’éducation prioritaire. Les étudiants recrutés dans le cadre d’un EAP bénéficient......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  études, enseignement, professorat, boursier, master, éducation nationale

• 13 déc. 2013 - ref : 0256

  Accueillir et orienter une personne handicapée

  La '>PCH « aménagement du logement » Les '>aides de l’Agence nationale de l’habitat (ANAH)... handicapés Le complément de ressources La majoration pour la vie autonome L’allocation d’éducation... médico-psycho-pédagogiques...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  maison départementale des personnes handicapées, MDPH, prestation compensation handicap, PCH, cartes personnes handicapées, carte stationnement personnes handicapées

ÉDUCATION NATIONALE : Établissements de santé

• 28 nov. 2012 - ref : 4740

  Le droit à l’éducation thérapeutique

  D. Bertrand, « Pour une politique nationale d’éducation thérapeutique du patient », Rapport présenté... Définition de l’éducation thérapeutique Née de la pratique, l’ETP a d’abord été...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  autonomie, actions d’accompagnement, autorisation, autosoins, compétences, consentement

• 26 oct. 2012 - ref : 4711

  La Conférence nationale de santé

  est une instance nationale de « démocratie sanitaire » dénuée de personnalité juridique.... à la Conférence nationale de santé codifié à l’article D. 1411-37 du Code de la santé publique ) :......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  concertation, avis, dialogue, conférence nationale de santé, CNS

• 3 mars 2016 - ref : 9578

  La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie

  Création La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie est un établissement public... nationale dans le domaine de la perte d’autonomie des personnes âgées. Afin de lui permettre de mener... Elle pourra davantage...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  personnes handicapées, personnes âgées, autonomie, financement

• 10 mai 2014 - ref : 5289

  Quelle est la place du médicament dans l’éducation thérapeutique du patient (ETP) ?

  le plus souvent la prise de médicament, le développement de l’éducation thérapeutique du patient (ETP) est devenu... et est mise en œuvre par des professionnels de santé formés à la démarche d’éducation thérapeutique.......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  ETP, certification, compétences d’autosoins

• 19 janv. 2016 - ref : 9412

  La Commission nationale consultative des droits de l’homme et les droits des patients

  sur les propositions de nomination à la Commission nationale consultative des droits de l’homme, la CNCDH attire... art. 1 er , 1 er  al. «  La Commission nationale consultative des droits de l’homme......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droits des patients, CNCDH, avis, autorité administrative indépendante, racisme

• 3 mars 2016 - ref : 9579

  La gouvernance de la politique nationale en faveur des droits des patients et des résidents

  de solidarité nationale qui les concerne. Plus récemment encore, le décret n° 2013-16 du 7 janvier...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  politique générale, ministère, administration centrale, droits des patients, droits des personnes âgées

• 24 mars 2014 - ref : 4710

  L’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES) : organisation, objectifs, missions

  des professionnels de la prévention et de l’éducation pour la santé, et du grand public, en répondant... Il a également pour mission de soutenir les pôles régionaux de compétences en éducation et promotion de la santé.......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  INPES, établissement public administratif, EPA, missions, prévention, urgence

• 6 juin 2018 - ref : 6547

  Moniteurs-éducateurs

  de l’éducation spécialisée. Ils mettent en œuvre le projet d’établissement , les projets sociaux et éducatifs... CGOS  : comité de gestion des œuvres sociales CNRACL  : Caisse nationale de retraite......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  moniteurs-éducateurs, enfant, adolescent, enfant handicapé, personnel éducatif, personnel socio-éducatif

• 5 oct. 2018 - ref : 11303

  Corps des éducateurs techniques spécialisés

  CGOS  : comité de gestion des œuvres sociales CNRACL  : Caisse nationale de retraite... des agents des collectivités locales MNH  : Mutuelle nationale des hospitaliers NBI  :...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif