EFFECTIFS FPE
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Ressources documentaires
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Formation
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EFFECTIFS FPE ?
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EFFECTIFS FPE : actualités
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18 déc. 2012 - ref : 29089
Le vieillissement des effectifs de la fonction publique se poursuit
Les pyramides des âges des fonctions publiques confirment le vieillissement des effectifs... à venir. Pour la fonction publique territoriale, le vieillissement des effectifs... de la fonction...
Fonction publique, Cessation de fonctions, Collectivités territoriales, Retraités -
11 mai 2011 - ref : 18388
Aquitaine : les effectifs de la FPT dépassent ceux de la FPE depuis 2008
autour de 42000. « Il reste ainsi très peu de régions où les effectifs des agents de l’État demeurent... publiée dans le numéro 9 de ses e-publications présente l’évolution des effectifs...
Fonction publique -
13 mai 2015 - ref : 26650
L'emploi dans la fonction publique en hausse en 2013
ce dispositif explique en effet la moitié de la croissance des effectifs globaux. La hausse des effectifs... par des ministères diminuent légèrement (- 0,3 %), à cause notamment des transferts d'effectifs... Les trois...
Fonction publique, Agents non titulaires, Collectivités territoriales, Contractuel, Déroulement de carrière, Travail -
13 janv. 2012 - ref : 18882
RGPP pour la FPT ?
aux agents territoriaux. Une extension justifiée selon lui par la forte augmentation des effectifs... du Sénat et de l'Assemblée, pour évoquer cette question. 40 % d'augmentation des effectifs... une semaine...
Fonction publique, Communes, Départements, Régions -
10 janv. 2011 - ref : 17636
Rapport annuel sur la fonction publique 2009-2010: ce qu'il faut retenir
est nulle voire négative. Les effectifs entre les trois fonctions publiques sont répartis de la manière... (- 3,1 %) du fait de la politique de limitation des effectifs et de la décentralisation.......
Fonction publique, Agents non titulaires, Formation, Masse salariale, Recrutement, Titulaires -
7 juin 2018 - ref : 65850
Emploi public : moins de fonctionnaires dans la Fonction publique territoriale
% des effectifs dans la FPT, les autres filières sont composées en majorité d’agents... de 1,1 point par rapport à 2015. Les effectifs de fin d’année en équivalent... A...
Fonction publique, Agents non titulaires, Catégorie C, Contractuel, Masse salariale, Recrutement -
20 déc. 2018 - ref : 75489
CNRACL : l'âge moyen de départ en retraite des fonctionnaires augmente
l'évolution d'une part des effectifs du régime de retraite CNRACL... publiques. Les effectifs des retraités des régimes de retraite de la fonction publique... de sa retraite. Entre...
Retraite, Âge légal, Cessation de fonctions, CNRACL, Pension de retraite, Régime de retraite -
15 févr. 2011 - ref : 18286
La France a autant de fonctionnaires que les autres pays de l'OCDE
avec moins », avec notamment, la réduction des effectifs là où cela s'avère nécessaire et la modernisation... à ces besoins. La RGPP explique également la baisse des effectifs au sein de la FPE avec notamment......
Management, Collectivités territoriales, Contractuel, Titulaires -
8 janv. 2013 - ref : 19574
Pourquoi choisir la fonction publique aujourd'hui ?
publique offre des opportunités d'emploi importantes même si les effectifs ont plutôt tendance...
Fonction publique, Recrutement
EFFECTIFS FPE : ressources documentaires
EFFECTIFS FPE : Ressources humaines
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11 déc. 2017 - ref : 8795
Plan de titularisation dans la FPE
Soit employeur auprès duquel ils exercent effectivement leurs fonctions à cette date, sous réserve de remplir... à durée indéterminée FPE : fonction publique d’État ...
titularisation, concours réservés, conditions d’éligibilité, examens professionnels, recrutement sans concours -
8 sept. 2015 - ref : 8811
Congé pour formation professionnelle
Ancienneté – L’agent doit justifier de l’équivalent de trente-six mois au moins de services effectifs... à laquelle est demandé le congé de formation. Les services effectifs sont les services réellement accomplis...
congé pour formation professionnelle, assiduité, formation professionnelle -
11 août 2015 - ref : 8810
Droit individuel à la formation
de services effectifs au sein de l’administration ou de l’organisme qui les emploie bénéficient du DIF.... de services effectifs dans la même collectivité ou le même établissement bénéficient du DIF....
droit individuel à la formation, allocation de formation, formations, plafond d’heures -
14 oct. 2019 - ref : sl3567443
Formations, stages, congés et bilans
peut être subordonnée à son engagement d’accomplir postérieurement à la formation une période de services effectifs... de services effectifs ou être âgé d’au moins 45 ans ;... ayant...
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7 sept. 2016 - ref : 8796
Plan de titularisation dans la FPT : conditions d’accès
du 20 avril 2016 Dans le contexte d’une reconstitution d’effectifs importants d’agents non titulaires... de services publics effectifs de deux ans au moins en équivalent temps plein, peuvent continuer......
titularisation, conditions d’éligibilité, programme pluriannuel, catégories hiérarchiques -
14 oct. 2019 - ref : sl3871371
Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail
du nombre de salariés et d'entreprises suivis par le médecin du travail. Les seuils d'effectifs... de contrôle est informée des effectifs des salariés et des entreprises suivis par chaque médecin du travail.......
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14 oct. 2019 - ref : sl3566830
Droit à l’exercice d’une activité syndicale et à la représentation au sein des instances paritaires
syndicale, un local commun aux différentes organisations lorsque les effectifs du personnel de ce service... Lorsque les effectifs du personnel d’une collectivité ou d’un établissement ...
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18 août 2015 - ref : 8808
Périodes de professionnalisation
ayant 20 ans de services effectifs ou au moins l’âge de 45 ans ; dont la qualification...
professionnalisation, convention, maintien du traitement, engagement de servir, temps de service -
14 oct. 2019 - ref : sl3566087
La requalification du contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée
effectifs – qu’il s’agisse de services accomplis sur un emploi permanent ou pour un besoin temporaire –... effectifs accomplis au cours des quatre années précédant le 13 mars 2012.... effectifs au moins...
EFFECTIFS FPE : Santé et sécurité au travail
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14 oct. 2019 - ref : sl3871371
Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail
du nombre de salariés et d'entreprises suivis par le médecin du travail. Les seuils d'effectifs... de contrôle est informée des effectifs des salariés et des entreprises suivis par chaque médecin du travail.......
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14 oct. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
médical. Dans un même souci de régulation des effectifs médicaux, ce système est complété... pour 1 500 agents, et un emploi à temps partiel au prorata des effectifs inférieurs à 1 500 agents....
EFFECTIFS FPE : Santé
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14 oct. 2019 - ref : sl3871371
Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail
du nombre de salariés et d'entreprises suivis par le médecin du travail. Les seuils d'effectifs... de contrôle est informée des effectifs des salariés et des entreprises suivis par chaque médecin du travail.......
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14 oct. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
médical. Dans un même souci de régulation des effectifs médicaux, ce système est complété... pour 1 500 agents, et un emploi à temps partiel au prorata des effectifs inférieurs à 1 500 agents....
EFFECTIFS FPE : Administration locale
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30 nov. 2018 - ref : 10363
Verser l’indemnité de départ volontaire en cas de démission d’un agent
à des préoccupations de réduction d’effectif, l’indemnité de départ volontaire ne reçoit généralement pas un accueil... est celle de 2016. La circulaire n° 2008-2166 du 21 juillet 2008 (prévue initialement pour la FPE......
indemnité de départ volontaire, démission, régime indemnitaire, indemnité, rémunération -
1 févr. 2013 - ref : 2409
Moduler le régime indemnitaire de vos agents : l’individualisation des primes
du texte applicable à la FPE. Important Le sort des primes en cas d’absence n’est pas réglé... durant les périodes d’absence est possible ; les avantages liés à l’exercice effectif des fonctions......
primes, indemnités, individualisation, modulation, équivalence, critères -
26 févr. 2019 - ref : 5724
Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature
, l’Urssaf tient compte des conditions d’utilisation pour déterminer s’il s’agit effectivement d’un avantage... n° 97-4 du 5 mai 1997 relative aux conditions d’utilisation des véhicules de service dans la FPE...
véhicule de fonction, véhicule de service, parc automobile, avantage en nature, déplacements professionnels
EFFECTIFS FPE : Marchés publics
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22 janv. 2018 - ref : 10453
Titularisation des agents publics contractuels
au titre des services effectifs exigés les périodes au cours desquelles l’agent a exercé les fonctions... 2013, peuvent en bénéficier si la durée de leurs services publics effectifs est au moins égale...
droit à titularisation, agent public, âge des agents publics, carrière des agents publics, rémunération des agents publics -
13 déc. 2017 - ref : 10449
Exécution du contrat d’agent public
effectifs au moins égale à 6 ans au cours des 8 dernières années), il est possible d’éviter...
contrat verbal, droit communautaire, durée déterminée, durée indéterminée, personnel de direction, reconduction.
EFFECTIFS FPE : forum
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RH territoriales 11 janv. 2017
Passage de la FPT à la FPE
barcouzareau.j
Bonjour Comment peut se faire le passage de la FPT à la FPE? Un détachement préalable... Le détachement est la seule voie possible. L'intégration se fait effectivement obligatoirement...
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RH territoriales 5 juil. 2017
Heure complementaire de nuit / ferié / dimanche
Baobab69
de travail additionnel effectif qu'ils réalisent ; sans déformer l’esprit du texte, le temps... de travail additionnel effectif peut être décompté en heures complémentaires... de l'article 3 du décret 82-624 du 20 juillet 1982, pour les agents de la FPE à temps partiel, les heures...
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