EI

EI : ressources documentaires

EI : Administration locale

• 12 févr. 2015 - ref : 0408

  Travailler avec une entreprise d’insertion (EI)

  EI... Identifier les plus-values des entreprises d’insertion (EI) du territoire avant d’orienter... le public L’objectif de l’entreprise d’insertion (EI) est de permettre aux personnes d’accéder......

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  entreprise d’insertion, EI, SIAE, orientation professionnelle, acteurs insertion, ETI

• ref : dtou426

  Présentation synthétique des entreprises d’insertion (EI)

  Les entreprises d’insertion (EI) sont ici présentées à travers leurs spécificités, leur objectif...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  SIAE, ETP, UREI, CNEI, ASP

• ref : dtou427

  Exemple d’un certificat de compétence d’une entreprise d’insertion (EI)

  EI...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  EI, SIAE, certificats de compétences, évaluation de compétences

• 25 juin 2016 - ref : 9806

  Calculer votre contribution ou votre attribution au fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)

  . Un ensemble intercommunal (EI) est un ensemble constitué d’un établissement public de coopération... pop. DGF : population DGF de l’EI ou de la commune isolée ; VP : valeur de point... ou dans...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  ressources, finances, péréquation horizontale, potentiel financier agrégé, potentiel fiscal agrégé, effort financier agrégé

• 25 juin 2016 - ref : 9794

  Déterminer la répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) au sein de l’ensemble intercommunal

  de l’ensemble intercommunal (C  EI ) par le CIF (coefficient d’intégration fiscale) de l’EPCI (CIF ... à la différence entre la contribution de l’ensemble intercommunal (C  EI ) et la contribution de l’EPCI......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  ressources, finances, péréquation horizontale, pacte financier et fiscal de solidarité, ensemble intercommunal, communes isolées

• 30 mars 2017 - ref : 7723

  Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques

  , en cotraitance ou sous-traitance avec d’autres entreprises (EI, ACI, EA, Esat) ; d’autres mettent... d’utilité sociale ou de production sans visée économique ; les entreprises d’insertion (EI) à statut......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire

• 22 juin 2016 - ref : 9791

  Les agrégats utilisés pour calculer le fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)

  de finances ; elles indiquent les agrégats moyens de l’année de répartition. Un ensemble intercommunal (EI... dont la population est évaluée à 100 000 habitants au sens de la DGF. La population de cet EI......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  ressources, finances, péréquation horizontale, potentiel financier agrégé, potentiel fiscal agrégé, effort financier agrégé

• 7 sept. 2016 - ref : 7220

  Créer une recyclerie

  ; 5 sont des entreprises d’insertion ; 2 sont à la ACI et EI ; 1 est un établissement et service...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  recyclerie, Ressourcerie, réemploi, réutilisation, collecte préservante, encombrants

• 26 févr. 2014 - ref : 3953

  Que faire en cas de pollution de l’eau ?

  zone PEL : dangers graves ; zone EI : dangers significatifs ; zone BV :...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  automate d’appels téléphoniques, canalisation, CSS, CLIC, DICRIM, DREAL

EI : Établissements de santé

• 18 oct. 2017 - ref : 10921

  Veille sanitaire

  d’événements indésirables (EI), chez l’homme, pouvant être liés à des produits, substances ou pratiques définis... indésirables (EI) qu’ils suspectent d’être liés aux produits de santé, produits de la vie courante et...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  Veille sanitaire, signalements, vigilance, sanitaire.

• 28 sept. 2012 - ref : 4841

  Que faire en cas de disparition d’un patient ?

  de la santé publique article R. 1112-62 Circulaire DHOS/EI/DGS/SDIB/SDIC/SD4A...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect de l’autonomie, liberté individuelle, liberté d’aller et venir, sortie à l’insu du service, fugue, signalement

• 12 oct. 2017 - ref : 4880

  La laïcité

  du 13 avril 2007 relative à la charte de laïcité dans les services publics Circulaire DHOS/EI/DGS/SDIB...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect des croyances et des religions, liberté religieuse, charte de la laïcité dans les services publics, principe d’égalité, principe de neutralité, libre choix du praticien

EI : Action sociale et solidaire

• 12 févr. 2015 - ref : 0408

  Travailler avec une entreprise d’insertion (EI)

  EI... Identifier les plus-values des entreprises d’insertion (EI) du territoire avant d’orienter... le public L’objectif de l’entreprise d’insertion (EI) est de permettre aux personnes d’accéder......

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  entreprise d’insertion, EI, SIAE, orientation professionnelle, acteurs insertion, ETI

• ref : dtou426

  Présentation synthétique des entreprises d’insertion (EI)

  Les entreprises d’insertion (EI) sont ici présentées à travers leurs spécificités, leur objectif...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  SIAE, ETP, UREI, CNEI, ASP

• ref : dtou427

  Exemple d’un certificat de compétence d’une entreprise d’insertion (EI)

  EI...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  EI, SIAE, certificats de compétences, évaluation de compétences

• ref : dtou117

  Fiche descriptive des structures d’insertion par l’activité économique (SIAE)

  EI (entreprises d’insertion)...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  structure d’insertion par l’activité économique, SIAE, AVA (ateliers vie active), EI (entreprises d’insertion), AI, associations intermédiaires

• ref : dtou1044

  L’insertion par l’activité économique (IAE) dans le secteur des services à la personne (SAP)

  EI...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  IAE, association intermédiaire, entreprise d’insertion, entreprise de travail temporaire d’insertion, AI, EI

• 12 déc. 2013 - ref : 6808

  Collaborer avec les autres SIAE du territoire

  EI... d’insertion (EI). Attention : chaque territoire et chaque structure d’insertion par l’activité... à la personne. Si l’entreprise d’insertion (EI) ne lui a pas permis d’acquérir une compétence,...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  structure d’insertion par l’activité économique, SIAE, atelier vie active, AVA, groupement d’employeurs pour l’insertion et la qualification, GEIQ

• 10 févr. 2015 - ref : 0405

  Travailler avec les structures d’insertion par l’activité économique (SIAE)

  EI... une compétence significative et technique trouvent leur réponse dans une entreprise d’insertion (EI... on recherche alors ce que la structure a apporté à la personne. Si l’entreprise d’insertion (EI...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  structure d’insertion par l’activité économique, SIAE, atelier vie active, AVA, groupement d’employeurs pour l’insertion et la qualification, GEIQ

• 14 févr. 2013 - ref : 5654

  Élaborer un plan d’amélioration

  ou EI Moyens Priorité Planning Responsable...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  PAQ, axes prioritaires, piloter le PAQ, indicateur de suivi, fiche action

• 13 juil. 2016 - ref : 6685

  Intégrer les règles de sécurité incendie

  1 heure ou EI 60 ou REI 60 avec des portes coupe-feu de degré 1 demi-heure ou EI 30C équipées...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  ERP, incendie

EI : Marchés publics

• 30 mars 2017 - ref : 7723

  Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques

  , en cotraitance ou sous-traitance avec d’autres entreprises (EI, ACI, EA, Esat) ; d’autres mettent... d’utilité sociale ou de production sans visée économique ; les entreprises d’insertion (EI) à statut......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire

• 28 juin 2017 - ref : 3127

  Insérer une clause sociale

  ) ou par une entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI), ainsi que des salariés d’une entreprise d’insertion (EI... avec les entreprises d’insertion (EI) ou, le cas échéant, avec une autre structure d’insertion...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  clause sociale, insertion

• 3 mars 2017 - ref : 2344

  Élaborer une politique d’achat socialement responsable

  intermédiaires) et les régies de quartier ; EI (entreprises d’insertion) et les ETTI (entreprises...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion, clauses sociales, clauses solidaires, critère social, achat social, marché public social

• 9 mars 2018 - ref : 10524

  Régime contentieux de la transaction (2). Homologation

  , 27 janvier 2005, Société EI Atlantique Nord c/ Commune de Plougonvelin , req. n° 01-1917 , D. ...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  homologation, intérêt pour agir, qualité pour agir, pouvoirs du juge, libéralités, consentement