EI
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Ressources documentaires
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Formation
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EI ?
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EI : actualités
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5 févr. 2010 - ref : 14092
Peut-on engager la responsabilité solidaire du fabricant en cas de dommage de nature décennale ?
. Le musée du Louvre a alors recherché la responsabilité solidaire de la société Ineo EI-IDF, venant... de Paris a condamné la société Ineo EI-IDF à supporter le coût des réparations des installations... , Société Ineo...
Commande publique -
27 janv. 2016 - ref : 35113
Insertion par l’activité économique : l’aide financière aux structures en 2016
pour les entreprises d’insertion (EI) ; 4 311 euros pour les entreprises de travail temporaire d’insertion (ETTI...
Emploi, Entreprises -
26 août 2016 - ref : 5490
Écoles : sécurité renforcée à la rentrée, patrouilles mobiles toute l'année
par l'organisation jihadiste État islamique (EI). Copyright © AFP : « Tous droits...
Sécurité, Attentats, École, Police municipale -
9 mai 2017 - ref : 49333
Les premières mesures du quinquennat d'Emmanuel Macron
, ainsi que d'une cellule spéciale du renseignement dédiée au groupe État islamique (EI). Tour...
Élus, Collectivités territoriales, École, Élections, Travail
EI : ressources documentaires
EI : Administration locale
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12 févr. 2015 - ref : 0408
Travailler avec une entreprise d’insertion (EI)
EI... Identifier les plus-values des entreprises d’insertion (EI) du territoire avant d’orienter... le public L’objectif de l’entreprise d’insertion (EI) est de permettre aux personnes d’accéder......
entreprise d’insertion, EI, SIAE, orientation professionnelle, acteurs insertion, ETI -
ref : dtou426
Présentation synthétique des entreprises d’insertion (EI)
Les entreprises d’insertion (EI) sont ici présentées à travers leurs spécificités, leur objectif...
SIAE, ETP, UREI, CNEI, ASP -
ref : dtou427
Exemple d’un certificat de compétence d’une entreprise d’insertion (EI)
EI...
EI, SIAE, certificats de compétences, évaluation de compétences -
25 juin 2016 - ref : 9806
Calculer votre contribution ou votre attribution au fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
. Un ensemble intercommunal (EI) est un ensemble constitué d’un établissement public de coopération... pop. DGF : population DGF de l’EI ou de la commune isolée ; VP : valeur de point... ou dans...
ressources, finances, péréquation horizontale, potentiel financier agrégé, potentiel fiscal agrégé, effort financier agrégé -
25 juin 2016 - ref : 9794
Déterminer la répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) au sein de l’ensemble intercommunal
de l’ensemble intercommunal (C EI ) par le CIF (coefficient d’intégration fiscale) de l’EPCI (CIF ... à la différence entre la contribution de l’ensemble intercommunal (C EI ) et la contribution de l’EPCI......
ressources, finances, péréquation horizontale, pacte financier et fiscal de solidarité, ensemble intercommunal, communes isolées -
30 mars 2017 - ref : 7723
Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques
, en cotraitance ou sous-traitance avec d’autres entreprises (EI, ACI, EA, Esat) ; d’autres mettent... d’utilité sociale ou de production sans visée économique ; les entreprises d’insertion (EI) à statut......
Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire -
22 juin 2016 - ref : 9791
Les agrégats utilisés pour calculer le fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
de finances ; elles indiquent les agrégats moyens de l’année de répartition. Un ensemble intercommunal (EI... dont la population est évaluée à 100 000 habitants au sens de la DGF. La population de cet EI......
ressources, finances, péréquation horizontale, potentiel financier agrégé, potentiel fiscal agrégé, effort financier agrégé -
7 sept. 2016 - ref : 7220
Créer une recyclerie
; 5 sont des entreprises d’insertion ; 2 sont à la ACI et EI ; 1 est un établissement et service...
recyclerie, Ressourcerie, réemploi, réutilisation, collecte préservante, encombrants -
26 févr. 2014 - ref : 3953
Que faire en cas de pollution de l’eau ?
zone PEL : dangers graves ; zone EI : dangers significatifs ; zone BV :...
automate d’appels téléphoniques, canalisation, CSS, CLIC, DICRIM, DREAL
EI : Marchés publics
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30 mars 2017 - ref : 7723
Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques
, en cotraitance ou sous-traitance avec d’autres entreprises (EI, ACI, EA, Esat) ; d’autres mettent... d’utilité sociale ou de production sans visée économique ; les entreprises d’insertion (EI) à statut......
Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire -
28 juin 2017 - ref : 3127
Insérer une clause sociale
) ou par une entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI), ainsi que des salariés d’une entreprise d’insertion (EI... avec les entreprises d’insertion (EI) ou, le cas échéant, avec une autre structure d’insertion...
clause sociale, insertion -
3 mars 2017 - ref : 2344
Élaborer une politique d’achat socialement responsable
intermédiaires) et les régies de quartier ; EI (entreprises d’insertion) et les ETTI (entreprises...
insertion, clauses sociales, clauses solidaires, critère social, achat social, marché public social -
9 mars 2018 - ref : 10524
Régime contentieux de la transaction (2). Homologation
, 27 janvier 2005, Société EI Atlantique Nord c/ Commune de Plougonvelin , req. n° 01-1917 , D. ...
homologation, intérêt pour agir, qualité pour agir, pouvoirs du juge, libéralités, consentement
EI : Action sociale et solidaire
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12 févr. 2015 - ref : 0408
Travailler avec une entreprise d’insertion (EI)
EI... Identifier les plus-values des entreprises d’insertion (EI) du territoire avant d’orienter... le public L’objectif de l’entreprise d’insertion (EI) est de permettre aux personnes d’accéder......
entreprise d’insertion, EI, SIAE, orientation professionnelle, acteurs insertion, ETI -
ref : dtou426
Présentation synthétique des entreprises d’insertion (EI)
Les entreprises d’insertion (EI) sont ici présentées à travers leurs spécificités, leur objectif...
SIAE, ETP, UREI, CNEI, ASP -
ref : dtou427
Exemple d’un certificat de compétence d’une entreprise d’insertion (EI)
EI...
EI, SIAE, certificats de compétences, évaluation de compétences -
ref : dtou117
Fiche descriptive des structures d’insertion par l’activité économique (SIAE)
EI (entreprises d’insertion)...
structure d’insertion par l’activité économique, SIAE, AVA (ateliers vie active), EI (entreprises d’insertion), AI, associations intermédiaires -
ref : dtou1044
L’insertion par l’activité économique (IAE) dans le secteur des services à la personne (SAP)
EI...
IAE, association intermédiaire, entreprise d’insertion, entreprise de travail temporaire d’insertion, AI, EI -
12 déc. 2013 - ref : 6808
Collaborer avec les autres SIAE du territoire
EI... d’insertion (EI). Attention : chaque territoire et chaque structure d’insertion par l’activité... à la personne. Si l’entreprise d’insertion (EI) ne lui a pas permis d’acquérir une compétence,...
structure d’insertion par l’activité économique, SIAE, atelier vie active, AVA, groupement d’employeurs pour l’insertion et la qualification, GEIQ -
10 févr. 2015 - ref : 0405
Travailler avec les structures d’insertion par l’activité économique (SIAE)
EI... une compétence significative et technique trouvent leur réponse dans une entreprise d’insertion (EI... on recherche alors ce que la structure a apporté à la personne. Si l’entreprise d’insertion (EI...
structure d’insertion par l’activité économique, SIAE, atelier vie active, AVA, groupement d’employeurs pour l’insertion et la qualification, GEIQ -
14 févr. 2013 - ref : 5654
Élaborer un plan d’amélioration
ou EI Moyens Priorité Planning Responsable...
PAQ, axes prioritaires, piloter le PAQ, indicateur de suivi, fiche action -
13 juil. 2016 - ref : 6685
Intégrer les règles de sécurité incendie
1 heure ou EI 60 ou REI 60 avec des portes coupe-feu de degré 1 demi-heure ou EI 30C équipées...
ERP, incendie
EI : Établissements de santé
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18 oct. 2017 - ref : 10921
Veille sanitaire
d’événements indésirables (EI), chez l’homme, pouvant être liés à des produits, substances ou pratiques définis... indésirables (EI) qu’ils suspectent d’être liés aux produits de santé, produits de la vie courante et...
Veille sanitaire, signalements, vigilance, sanitaire. -
28 sept. 2012 - ref : 4841
Que faire en cas de disparition d’un patient ?
de la santé publique article R. 1112-62 Circulaire DHOS/EI/DGS/SDIB/SDIC/SD4A...
respect de l’autonomie, liberté individuelle, liberté d’aller et venir, sortie à l’insu du service, fugue, signalement -
12 oct. 2017 - ref : 4880
La laïcité
du 13 avril 2007 relative à la charte de laïcité dans les services publics Circulaire DHOS/EI/DGS/SDIB...
respect des croyances et des religions, liberté religieuse, charte de la laïcité dans les services publics, principe d’égalité, principe de neutralité, libre choix du praticien
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