# ELEVE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ELEVE » mises à disposition de la fonction publique.

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ELEVE dans les ressources documentaires

ELEVE : Éducation

Les applications nationales liées aux opérations financières

L’État a mis en place différentes applications liées à des opérations financières afin de faciliter la gestion quotidienne des établissements [...]

13 oct. 2020  -  Intégral Éducation

#applications #logiciels

Le nouveau cycle terminal général

Le 24 janvier 2018, la «  mission de réflexion autour de l’avenir du baccalauréat  » conduite par Pierre Mathiot rendait son [...]

13 oct. 2020  -  Intégral Éducation

#enseignements de spécialités #enseignements optionnels

Motiver les personnels

La motivation est un facteur essentiel du bien-être et de la performance au travail. C’est une force motrice, une énergie qui pousse à agir. [...]

12 oct. 2020  -  Intégral Éducation

#motivation #implication

Promouvoir les Cordées de la réussite nouvelle génération

D’abord centrée sur des territoires, puis sur des établissements, la politique d’éducation prioritaire vise à améliorer la réussite scolaire [...]

09 oct. 2020  -  Intégral Éducation

#parcours d’excellence #cordée de la réussite

Le conseil de discipline

Le conseil de discipline est l’instance administrative qui peut mettre unilatéralement fin, en droit, à l’inscription d’un élève dans un [...]

08 oct. 2020  -  Intégral Éducation

#conseil de discipline #instance disciplinaire

L’excellence pour tous : Cordées, internats, campus

Depuis la rentrée 2016, des «  parcours d’excellence  » ont été mis en place dans les 352 collèges REP+. Il s’agit d’accompagner, [...]

08 oct. 2020  -  Intégral Éducation

#éducation prioritaire #égalité des chances

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ELEVE : Services à la population

Recruter un collaborateur de cabinet

Dans une collectivité, l’autorité territoriale peut s’entourer d’une équipe – un « cabinet » – dont les membres lui sont [...]

08 oct. 2020  -  Schémas de procédures administratives

#cabinet #collaborateur

Mettre en place un projet d’ateliers contes et histoires en partage en [...]

Consciente des enjeux liés à l’apprentissage de la lecture, l’Éducation nationale a mis en place plusieurs actions pour tenter de rétablir [...]

11 sept. 2020  -  Diriger un accueil de loisirs

#Livres #histoires

Le contrôle de vitesse

Les contrôles de vitesse peuvent être effectués par les policiers municipaux. Cela implique de : connaître les objectifs du contrôle [...]

27 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#contrôle de vitesse #excès de vitesse

Les accidents de la voie publique

Plusieurs situations peuvent se prêter à l’action du policier municipal face aux accidents de la circulation. La première est l’intervention [...]

24 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#accident corporel #accident matériel

Procéder au dépistage de l’imprégnation alcoolique et de stupéfiants

Les policiers municipaux ont qualité pour procéder au dépistage de l’imprégnation alcoolique (DIA) dès lors qu’ils sont en présence d’une [...]

23 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#CEEA #conduite sous l’empire d’un état alcoolique

S’inscrire dans l’archivage de l’éducation

Le directeur de l’éducation se trouve souvent confronté à la question des archives des établissements scolaires , lors de visites dans les [...]

20 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#archivage #archives

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ELEVE : Ressources humaines

Recruter un collaborateur de cabinet

Dans une collectivité, l’autorité territoriale peut s’entourer d’une équipe – un « cabinet » – dont les membres lui sont [...]

08 oct. 2020  -  Schémas de procédures administratives

#cabinet #collaborateur

Modalités de recrutement tenant à la personne

L’occupation d’un emploi public implique que les agents contractuels présentent certaines garanties . Celles-ci sont largement communes [...]

07 oct. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#aptitude physique #autorisation de travail

Calcul des allocations chômage

Le montant des allocations d’aide au retour à l’emploi (ARE) est déterminé selon les mêmes règles que pour les salariés du secteur privé. [...]

07 oct. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#ARE #allocation chômage

Gérer un cas positif ou une suspicion de Covid-19 dans l’établissement

Avec la situation sanitaire actuelle, de nombreux établissements se retrouvent confrontés à la gestion d’agents contaminés par la Covid-19 . [...]

05 oct. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#cas contact #Covid-19

Embaucher un lauréat de concours

À la suite d’une commission de recrutement , vous souhaitez recruter un lauréat du concours d’attaché. Comment vous y prendre ? [...]

27 sept. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#concours #lauréat de concours

Mettre fin à un détachement sur un emploi fonctionnel

Le fonctionnaire occupant un emploi fonctionnel peut se voir décharger de fonctions en cours de détachement ou au terme de celui-ci, en cas [...]

17 sept. 2020  -  Dynamiser la stratégie RH

#emploi fonctionnel #emploi de direction

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ELEVE : Culture & communication

Bâtir une stratégie jeune public

Vous souhaitez développer vos publics et ouvrir vos propositions aux plus jeunes. Quelles actions allez-vous mettre en œuvre, pour qui, dans [...]

02 juil. 2020  -  Intégral Culture et communication

#jeune public #partenariat

Choisir la bonne organisation pour son service de presse

Vous n’avez pas de service (ou même poste) chargé des relations avec la presse et les médias et vous souhaitez en créer un de toutes [...]

07 avr. 2020  -  Intégral Culture et communication

#métier #attaché presse

Mobiliser ses équipes autour d’un projet de partenariat

Les entreprises ont longtemps utilisé le mécénat comme outil de communication . En quinze ans, le mécénat est d’ailleurs devenu un moyen [...]

27 janv. 2020  -  Intégral Culture et communication

#partenaire #mécène

Organiser un concert éducatif gratuit en ouvrant une répétition au jeune public

Vous souhaitez enrichir et diversifier votre programmation musicale en direction des jeunes ? Vous voulez faire venir des [...]

27 janv. 2020  -  Intégral Culture et communication

#concert éducatif gratuit #répétition publique

RGPD : se mettre en conformité et le rester – pour tout savoir de vos [...]

Le RGPD (règlement général sur la protection des données) est entré en vigueur dans tous les pays membres de l’Union européenne le 25 mai [...]

04 déc. 2019  -  Gouvernance communale

#délégué à la protection des données #Data Protection Officer

L'éco-communication : inventer une communication responsable et durable

Malgré la diversité d’actions, d’initiatives et d’outils de sensibilisation du grand public aux questions environnementales, de multiples [...]

25 sept. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#Enjeux #défis

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ELEVE : Action sociale

Les enseignes et groupes gestionnaires d’Ehpad

Les établissements pour personnes âgées dépendantes sont gérés par de multiples structures, dont les modes de fonctionnement diffèrent, [...]

14 oct. 2020  -  Intégral Action sociale

#gestionnaire #enseigne

Valeurs et démarche qualité

Dans les démarches qualité mises en œuvre par les établissements ou services, un des points qui peut poser problème est la question des [...]

08 sept. 2020  -  Intégral Action sociale

#valeurs #principes

Calculer le coût de l’évaluation externe

Combien ça coûte ? Question légitime puisqu’il faut bien préparer un budget, rechercher des financements, avoir des critères de [...]

09 juil. 2020  -  Intégral Action sociale

#coût d’un consultant #prix d’une évaluation externe

Assurer la continuité des services polyvalents d’aide et de soins à [...]

La mise en œuvre d’un plan de continuité des services polyvalents d’aide et de soins à domicile (SPASAD) participe d’une démarche de gestion [...]

22 juin 2020  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#pandémie #gestion de crise

Les différents leviers mobilisables dans une stratégie d’achat

Contrairement à des idées reçues, le respect des trois grands principes de la commande publique (égalité de traitement, liberté d’accès et [...]

21 juin 2020  -  Intégral Action sociale

#achat #dématérialisation

Mettre en œuvre une démarche de nudge

La réflexion sur le nudge est née dans les années 1980-1990. Trois futurs prix Nobel d’économie, Daniel Kahneman (2002), Robert Shiller [...]

25 mai 2020  -  Intégral Action sociale

#nudge #méthodologie projet

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ELEVE : Santé

Qu’est-ce que la tutelle ?

La loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs a été modifiée par la loi de [...]

22 sept. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#majeurs #tutelle

Sécurité des patients

Si la sécurité du patient est essentielle pour tout professionnel de santé, de nombreuses publications rappellent l’importance des risques [...]

16 sept. 2020  -  Intégral Santé

#risques #patients

Littératie en santé

Le dernier rapport de la Conférence nationale de santé accorde de l’importance à la littératie en santé, qui vise à développer chez [...]

16 sept. 2020  -  Intégral Santé

#CNS #santé

Généralités sur les statuts des personnels médicaux

Les statuts des personnels médicaux ont subi au cours des dernières décennies et subissent encore de profondes mutations en regard des [...]

03 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticien hospitalier #médecins

L’organisation des études odontologiques

L’organisation des études odontologiques s’est progressivement restructurée au cours de ces dernières décennies, d’une part de façon [...]

03 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#études odontologiques #étudiants

L’organisation des études médicales

L’organisation des études médicales s’est inscrite depuis plusieurs décennies dans une logique évolutive, ambitieuse et riche d’adaptations [...]

03 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#études médicales #étudiants

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ELEVE : Marchés publics

Quand et comment procéder à une déclaration sans suite ? Pour [...]

Pour mettre fin à une procédure, deux possibilités vous sont offertes : la déclarer infructueuse ou sans suite. La notion de « sans [...]

22 oct. 2020  -  Gouvernance communale

#marchés publics #procédure sans suite

Gérer la cession de créance et délivrer l’exemplaire unique

L’entrepreneur titulaire, ou un sous-traitant payé directement par le maître d’ouvrage, peut céder la créance qu’il détient à un établissement [...]

16 oct. 2020  -  Intégral Marchés publics

#cession de créance #exemplaire unique

Demander des échantillons, prototypes ou essais pour évaluer la qualité [...]

Il est souvent difficile d’analyser la qualité d’une offre sur la base du simple mémoire technique remis par le candidat accompagné, le cas [...]

29 sept. 2020  -  Intégral Marchés publics

#échantillons #maquettes

Mettre en œuvre la procédure adaptée

La procédure adaptée est une procédure dont les modalités sont librement fixées par le maître d’ouvrage en fonction de la nature et des [...]

24 sept. 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#procédure adaptée #Mapa

Informer les candidats non retenus

Le maître d’ouvrage public choisit une candidature ou une offre conformément aux critères qu’il avait annoncés et informe les entreprises qui [...]

24 sept. 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#0

Définir les conditions de candidature et les critères de jugement des offres

Une fois le cahier des charges rédigé, il convient de définir les critères qui vous permettront de choisir l’offre la [...]

23 sept. 2020  -  Intégral Marchés publics

#candidature #offre

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ELEVE : Gouvernance Locale

Quand et comment procéder à une déclaration sans suite ? Pour [...]

Pour mettre fin à une procédure, deux possibilités vous sont offertes : la déclarer infructueuse ou sans suite. La notion de « sans [...]

22 oct. 2020  -  Gouvernance communale

#marchés publics #procédure sans suite

Recruter un collaborateur de cabinet

Dans une collectivité, l’autorité territoriale peut s’entourer d’une équipe – un « cabinet » – dont les membres lui sont [...]

08 oct. 2020  -  Schémas de procédures administratives

#cabinet #collaborateur

Choisir une procédure pour les achats de faible montant

La procédure de passation des marchés publics est contraignante. Toutefois, des possibilités de mise en concurrence allégée sont aménagées [...]

01 oct. 2020  -  Gouvernance communale

#marché public #petits marchés

Connaître les principes de la neutralisation financière et fiscale

La fusion d’établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et la modification des périmètres intercommunaux ont des conséquences [...]

29 sept. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#neutralisation #compensation

Le contrôle de vitesse

Les contrôles de vitesse peuvent être effectués par les policiers municipaux. Cela implique de : connaître les objectifs du contrôle [...]

27 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#contrôle de vitesse #excès de vitesse

Procéder au dépistage de l’imprégnation alcoolique et de stupéfiants

Les policiers municipaux ont qualité pour procéder au dépistage de l’imprégnation alcoolique (DIA) dès lors qu’ils sont en présence d’une [...]

23 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#CEEA #conduite sous l’empire d’un état alcoolique

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ELEVE : Finances & Comptabilité

Retour d’expériences sur la mise en place d’inventaires permanents

Dans un contexte de maîtrise des dépenses relatives au patrimoine est venue la prise de conscience, par de nombreuses collectivités, de la [...]

15 oct. 2020  -  Intégral Finances et comptabilité

#gestion de patrimoine #patrimoine bâti

Les charges à répartir sur plusieurs exercices

Selon le plan comptable général, les comptes de régularisation servent à répartir les charges et les produits dans le temps de manière à [...]

07 oct. 2020  -  Intégral Finances et comptabilité

#charges #répartir

Connaître les principes de la neutralisation financière et fiscale

La fusion d’établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et la modification des périmètres intercommunaux ont des conséquences [...]

29 sept. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#neutralisation #compensation

Les dispositions propres aux régies de recettes

Les régies de recettes et d’avances constituent une atténuation au principe de séparation de l’ordonnateur et du comptable et ce, conformément [...]

01 sept. 2020  -  Intégral Finances et comptabilité

#Recettes #encaisser

La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)

La dotation de solidarité urbaine (DSU) a bénéficié en 2019 à 688 communes de plus de 10 000 habitants et à 124 communes de [...]

08 juin 2020  -  Intégral Finances et comptabilité

#DSU #DGF

Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le [...]

De très nombreuses collectivités ont été amenées depuis le milieu des années 2000 à souscrire des crédits structurés dont certains se [...]

08 juin 2020  -  Intégral Finances et comptabilité

#endettement #opérations de marché

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ELEVE : Aménagement des Territoires

Le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE)

L’article 66 de la loi de finances rectificative pour 2012 a institué le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE). Ce [...]

12 oct. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#avantage fiscal #compétitivité

Mettre en place un système de logistique urbaine

Du fait des nouveaux modes de consommation, notamment l’e-commerce, et d’une prise de conscience de l’impact environnemental du transport, la [...]

23 juil. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#logistique urbaine #espace logistique urbain

Comment limiter ou suspendre provisoirement l’usage de l’eau ?

La menace de sécheresse ou d’inondation, le risque de pénurie d’eau peuvent conduire les pouvoirs publics à limiter ou suspendre [...]

23 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#alimentation en eau potable #débit minimum des cours d’eau

Passer à la logistique urbaine durable

La logistique urbaine est une orientation qui doit permettre à la ville d’améliorer son bilan carbone, de réduire les externalités négatives [...]

22 juil. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#logistique urbaine #distribution

Utiliser des véhicules alternatifs

La logistique urbaine amène à penser différemment l’approvisionnement des villes. Utilisant à l’origine des modèles de transports se voulant [...]

16 juin 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#norme PIEK #vélo cargo

Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs : exonérations sociales

Les exonérations sociales dans les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) ont comme objectif prioritaire d’encourager la [...]

28 mai 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#aide publique #aménagement du territoire

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