ELEVE
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Ressources documentaires
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Formation
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ELEVE ?
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ELEVE : actualités
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25 juil. 2013 - ref : 9764
Des engagements pour la scolarisation des élèves handicapés
La scolarisation des élèves handicapés figurait parmi les « principaux chantiers... à la scolarisation des élèves handicapés dans leurs classes ». Marie-Arlette Carlotti participera...
Personnes handicapées, Citoyenneté -
19 juil. 2013 - ref : 13224
Élection des représentants des parents d'élèves
’est en accord avec les représentants des associations de parents d'élèves de l'établissement que le jour... et à leurs équipes de bien informer les parents d'élèves « sur l'importance et les enjeux de ces élections......
Éducation, Élections -
8 mars 2013 - ref : 12954
Quelle dépense par élève, en France ?
euros pour chaque élève ou étudiant. De 1980 à 2011, le coût moyen d’un élève ou d’un étudiant a été... dépense 100 euros pour un élève de l’élémentaire, elle consacre 96 euros pour un...
Éducation -
27 sept. 2012 - ref : 12596
Fichage des élèves : des précautions s'imposent
Éducation -
23 juil. 2012 - ref : 12484
Le niveau des élèves en langues étrangères
Cette étude intitulée « Les compétences en langues étrangères des élèves en fin de scolarité... à évaluer les compétences linguistiques des élèves en fin de scolarité obligatoire, sur les deux langues... . Chaque...
Éducation, École -
16 mars 2012 - ref : 12246
Vers un effectif maximum d'élèves par classe?
La proposition de loi vise « à garantir un effectif maximum d'élèves par classe et à imposer... le peu de cas qu’on fait de l’école et des élèves. Ils plaident ainsi pour « qu'on lui redonne les moyens... élèves...
Éducation, Éducation prioritaire -
14 févr. 2012 - ref : 12170
Plus d’activité physique pour les élèves?
une heure d'activité physique par jour pour chaque élève. Cette proposition fait suite à la remise...
Éducation, École -
14 déc. 2011 - ref : 12014
Plus d’élèves à la rentrée 2012
Alors que la rentrée 2011 avait enregistré 25.000 élèves de plus dans le secondaire... des prévisions, ajoute : « Nous pensions avoir 20.000 élèves de plus dans le primaire et au total... , sur une...
Éducation -
21 juil. 2011 - ref : 11748
Redoublement des élèves : inefficace selon l'OCDE
les compétences scolaires pour les élèves concernés, le redoublement pourrait, selon les cas, aggraver... les inégalités socio-culturelles. Selon l'OCDE, « les pays affichant un taux de redoublement élevé... sont...
Éducation, Politiques éducatives
ELEVE : ressources documentaires
ELEVE : Finances et comptabilité
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18 févr. 2017 - ref : 5107
Remboursement, renégociation ou refinancement d’emprunt
d’un établissement de crédit A dont le capital restant dû s’élève à 2 000 € ; la collectivité... auprès d’un établissement de crédit A dont le capital restant dû s’élève à 2 000 € ;... d’un...
emprunt, remboursement, renégociation, refinancement, pénalité de remboursement anticipé -
24 mai 2018 - ref : 6364
Le fonds national de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) perçue par les départements
aux régions. A noter Le montant moyen de CVAE par habitant des départements en 2016 s’élève à 118... ,12 € /habitant . Le seuil de déclenchement à 90 % du premier prélèvement s’élève lui à 106,31 €/habitant...
fonds, départements, valeur ajoutée, péréquation -
6 oct. 2011 - ref : 0365
Connaître les principes de fixation des tarifs
moyenne). Autrement dit, plus la prestation rendue a un coût élevé, plus la question de la participation... ) a admis que les tarifs des services publics communaux varient et qu’ils soient plus élevés... de personnes...
budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation -
4 févr. 2015 - ref : 0348
L’impôt sur les spectacles
sur plusieurs communes. Le tarif appliqué est le plus élevé des deux communes et le partage se fait soit au prorata...
réunions sportives, spectacles, cercles et maisons de jeux -
17 mai 2018 - ref : 0473
Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le fonds de soutien aux emprunts toxiques
et à 2 ans se rapprochent et plus encore si les taux à 2 ans deviennent plus élevés que les taux... des taux moins élevés pour des durées plus longues) sans qu’il y ait de consensus véritable... s’offrent :...
endettement, opérations de marché, crédits structurés, swaps, instruments de couverture, tunnel -
27 juil. 2016 - ref : 6099
Acquisition par voie de crédit-bail
la redevance annuelle s’élève à 120 € pendant 6 ans ; le prix contractuel de cession est fixé...
PPP, financement privé, partenariat public, partenariat privé, contrat de crédit-bail -
24 mai 2017 - ref : 8998
Maîtriser le calcul du coefficient de mutualisation
et communes membres. Un EPCI qui possède un coefficient d’intégration fiscale élevé n’est pas forcément... un EPCI qui possède un degré élevé de mutualisation, les deux variables ne vont pas forcément de pair. C...
mutualisation, coefficient de mutualisation, intégration fiscale, dépenses de personnel, services mutualisés, services opérationnels -
31 mars 2014 - ref : 0309
Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?
à l’action de la commune (ex. : association des amis du musée, association des parents d’élèves... , compte tenu des montants élevés généralement en jeu. Cela lui impose une vigilance particulière au sujet...
partenaires, subventions, garanties d’emprunt -
30 déc. 2013 - ref : 0344
La taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
lorsque le rapport entre le coefficient le moins élevé et le coefficient le plus élevé est inférieur à 90 %....
artisanat, chiffre d’affaires, commerce, surface commerciale, TACA, TASCOM
ELEVE : Action sociale et solidaire
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26 nov. 2015 - ref : 9266
Assurer la qualité de la scolarité dans les IME
d’élèves et les aides spécifiques apportées, les liens existant entre les enseignants des établissements... -sociales accueillant des élèves de 6 à 20 ans sont amenées à conduire une convention dans le but de définir......
Convention cadre, projet d’établissement, projet personnalisé de scolarité, livret de liaison avec la famille, PPA, Projet Personnalisé de Scolarité -
ref : dtou7463
Exemple de charte de l’expression et de la participation des jeunes et des familles
Parent d'élève...
charte, concertation, groupes d’expression, famille, jeunes -
ref : dtou1203
Avis d’appel à projet / SESSAD
Élève handicapé...
Enfants handicapés, accompagnement scolaire, accompagnement social, accompagnement en soins, SESSAD, éducation spéciale à domicile -
ref : dtou6558
Connaître les obligations des auto-écoles en termes de prix
aux élèves d’avoir de mauvaises surprises lorsqu’ils passent leur formation. Cet outil permet aux personnes...
insertion, réinsertion professionnelle, auto-école, prix, structures, associations -
10 févr. 2015 - ref : 4420
Piloter un projet de réussite éducative (PRE)
. Quels élèves doivent être considérés comme les plus fragiles ? Quels quartiers ?... de la délinquance ; réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP)… Cibler les élèves... prioritairement...
Projet, programme personnalisé de réussite éducative (PPRE), dispositif, réussite éducative, insertion, politique de la ville -
ref : dtou3085
Soutien financier public et acteurs du secteur des services à la personne
, le soutien au secteur s’élève à 13 milliards d’euros (Md€), dont 2,3 Md€ d’exonérations de cotisations...
Services à la personne, SAP, secteur SAP, acteurs secteur SAP, financeurs SAP, institutions SAP -
25 oct. 2017 - ref : 6805
Préparer l’enfant à l’entrée en maternelle
élève... indispensables au « vivre ensemble », à devenir des élèves, à préparer les élèves à entrer... de plus ou moins 30 élèves, ainsi que la cour de récréation, engendrent...
assurance, autonomie, communication, confiance, école, élève -
15 mars 2012 - ref : 4013
L’évolution des perceptions sensorielles liée au vieillissement
de perception des goûts et des saveurs étant plus élevés, ce qui peut être aggravé par la prise... , il peut exister une élévation du seuil de la douleur au niveau cutané, du fait de d’une augmentation des temps... ce qui peut entraîner une '>...
détérioration, isolement, remèdes et solutions, stimulation -
28 juil. 2018 - ref : 11239
Favoriser la mobilité des personnes travailleurs handicapés
. Zoom sur le simulateur de conduite Cet outil permet d’évaluer l’élève dès son entrée... à chaque apprenti. Dans ce programme, chaque objectif est détaillé et permet à l’élève de se repérer plus facilement......
Agefiph, Adapei, FAJ, RQTH, MDPH, mobilité
ELEVE : Marchés publics
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21 nov. 2016 - ref : 9542
Bpifrance
de bilan s’élevait à environ 25 milliards d’euros, qui agissait dans le domaine du financement... de Bpifrance Financement s’élevait à 40,2 milliards d’euros au 31 décembre 2014, contre 34...
avance plus, banque publique d’investissement, cession de créances -
20 nov. 2018 - ref : 7016
Calculer le coût de la fonction achat
-approvisionnement de la structure. En moyenne, ce coût s’élève à 83 % du total des coûts du processus achat... élevés selon les marchés. En moyenne, ces coûts s’élèvent à 17 % du total des coûts du processus......
approvisionnement, coût, processus achat -
10 mai 2011 - ref : 1661
Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment basse consommation »
sont d’horizons très différents : parents d’élèves, membres d’une même association, membres d’un collectif... d’une maison de quartier, groupes d’élèves d’un même collège ou d’un même lycée, groupes d’amis, élèves...
écologie, environnement, économie, consommation, énergie, basse -
20 avr. 2018 - ref : 0138
Organiser la négociation avec les candidats dans le cadre de la dématérialisation
délais non respectés, arrêts de production et incidents anormalement élevés. Ne confondez...
négociation électronique, dématérialisation -
13 févr. 2018 - ref : 3016
Établir le planning d’exécution des travaux
car l’article 4.1 du CCAG Travaux le prévoit et lui donne un rang élevé, juste après le CCAP. Fixer...
planning, exécution, travaux, délais -
16 déc. 2017 - ref : 9561
Savoir faire face à un fournisseur en situation de monopole
le besoin, est élevé (ex. : changement nécessaire de tout un parc d’équipements pour être en mesure... . Le recours à une solution alternative génère des inconvénients majeurs et un coût élevé car elle rend...
absence de concurrence, dépendance, stratégie achat -
3 déc. 2014 - ref : 3118
Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)
hauteur (IGH autres que ceux d’habitation), dont le plancher bas du niveau le plus élevé se situe... en élévation et en toiture ; pour l’accès en couverture, notamment les moyens d’arrimage...
établissements recevant du public, locaux de travail -
30 nov. 2016 - ref : 9964
Article 41 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
des informations qui exigent un degré de protection extrêmement élevé ne pouvant pas être assuré convenablement... , soit du caractère particulièrement sensible des informations qui exigent un degré de protection extrêmement élevé...
communication électronique, échanges d’informations, stockage, données -
12 janv. 2016 - ref : 9302
Identifier les éléments de mission pour les ouvrages de bâtiment
préciser par des plans, coupes et élévations, les formes des différents éléments de la construction...
missions, ouvrages, catégorie, bâtiments
ELEVE : Établissements de santé
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12 janv. 2016 - ref : 9057
Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires
élèves directeurs de soins... d’« indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires ». Repère Les élèves directeurs... Calculer l’indemnité allouée aux élèves...
élèves directeurs de soins, indemnité, stage, formation -
25 mars 2014 - ref : 4879
Le droit de l’enfant à un suivi scolaire
Environ 11 000 élèves sont scolarisés chaque année dans les établissements hospitaliers et sanitaires (données issues... en pratique > Élèves malades : l’école à l’hôpital ou à domicile). Les...
mineur, hospitalisation, scolarité, établissement de santé, établissement médico-social, convention -
17 avr. 2012 - ref : 3629
La gestion du congé parental
en surnombre, dans son établissement d’origine ; il peut demander une disponibilité pour élever... du congé est réellement consacrée à élever son enfant. Si le contrôle révèle que le congé n’est pas utilisé...
congé parental, rémunération, disponibilité, reprise par anticipation, formation, maternité -
22 janv. 2016 - ref : 7816
Quelles sont les rémunérations des étudiants hospitaliers ?
septembre 2015, qui s’élèvera à 52 € brut à partir du 1 er septembre 2016, selon l’ arrêté... mensuellement, s’élève à 39 € jusqu’au 31 août 2016. À compter du 1 er septembre 2016... ...
étudiants en médecine, étudiants en pharmacie, étudiants en odontologie, rémunérations, gardes, santé -
11 déc. 2015 - ref : 3639
Les congés non rémunérés pour raisons familiales d’un agent contractuel
pour s’assurer que l’activité de l’agent bénéficiaire du congé est réellement consacrée à élever son enfant... n’est pas réellement consacrée à élever son enfant. Les modifications générées par le décret du 5 novembre...
congé non rémunéré, soins à un proche, soigner un enfant, accompagner un proche en fin de vie, présence parentale, convenance personnelle -
18 juin 2018 - ref : 6512
Directeur des soins
aux élèves directeurs des soins stagiaires – Les élèves directeurs des soins sont rémunérés par l’École... des hautes études en santé publique pendant l’année de formation. Les élèves directeurs...
directeur des soins, personnel de direction, catégorie A -
18 sept. 2018 - ref : 6508
Attaché d’administration hospitalière
, ils sont nommés élèves attachés et doivent suivre un cycle de formation totale de 12 mois. Structure... 2018. Les élèves attachés et les attachés d’administration hospitalière stagiaires sont classés......
AAH, chef de bureau, décisions -
12 janv. 2016 - ref : 9067
Indemnité de chaussures et de vêtements de travail
, on peut concevoir qu’en cas d’absentéisme très élevé, équivalent à un exercice non effectif des fonctionnaires...
indemnité, chaussures, vêtement de travail -
27 févr. 2012 - ref : 3470
La rémunération ou la récupération des astreintes
est particulièrement élevé dans le secteur et pour les personnels concernés. La durée de l’intervention,...
astreinte, rémunération, récupération, compensation, organisation de travail, instances
ELEVE : Ressources humaines
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12 janv. 2016 - ref : 9057
Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires
élèves directeurs de soins... d’« indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires ». Repère Les élèves directeurs... Calculer l’indemnité allouée aux élèves...
élèves directeurs de soins, indemnité, stage, formation -
19 sept. 2018 - ref : 11255
Utiliser des outils de manutention et de levage
trop grandes : en élévation, en abaissement, en transport ; des autres facteurs de risques ... , élévation ou descente plus lente qu’à l’habitude, fuite d’huile) ? Cessez immédiatement......
manutention, palan, levage, manipulation, charge -
19 sept. 2016 - ref : 9923
La manutention mécanique
motorisés : transpalette électrique ; chariot élévateur électrique ou thermique ; pont... roulant ; palan électrique, pneumatique ou hydraulique ; manipulateur ; hayon élévateur... les...
manutention, appareils de levage -
19 oct. 2016 - ref : 10220
Les monte-charges et les ascenseurs
les élévateurs de personnes n’excédant pas une vitesse de 0,15 mètre par seconde ; les ascenseurs... relatif aux monte-charges, élévateurs de personnes, ascenseurs de chantier Décret n° 2004-964......
manutention, appareil de levage, ascenseur, monte-charges -
19 janv. 2018 - ref : 6347
Calculer et verser l’indemnité de résidence
du 24 octobre 1985 susvisé apporte des précisions quant à l’application du taux le plus élevé... de la statistique et des études économiques bénéficient du taux le plus élevé applicable au sein de ladite... par...
indemnité de résidence, rémunération -
29 déc. 2014 - ref : 8221
Former le personnel au travail en hauteur
les plateformes élévatrices mobiles de personnes. Utilisation des équipements de type échafaudage de pied... d’une plateforme élévatrice mobile de personnes Cet équipement implique l’obligation d’une autorisation......
hauteur, échelle, escabeau, dénivelé, formation, corde -
27 avr. 2018 - ref : 6848
Prévenir l’absentéisme des fonctionnaires territoriaux
d’arrêts et la part des agents absents pour raison de santé sont 2 fois plus élevés dans les collectivités... 12 800 jours d’absence sur l’année. Le nombre moyen de jours d’absence par agent s’élève à 12 800/750......
absentéisme, taux d’absentéisme, prévention de l’absentéisme, absences au travail pour raison de santé, coût des absences pour raison de santé, indicateurs d’absentéisme -
12 févr. 2016 - ref : 8812
Congés liés aux enfants ou aux proches
congé pour élever un enfant de moins de 8 ans ou pour donner des soins... (congé de présence parentale, congé pour élever un enfant de moins de 8 ans ou atteint... ce congé a le droit de reprendre ses fonctions...
congé de présence parentale, congé pour élever un enfant de moins de 8 ans ou pour donner des soins, congé pour événements familiaux, adoption, fractionnement du congé -
11 août 2015 - ref : 8774
Autorisations d’absence
, plus deux jours. Parents d’élèves Rentrée scolaire – Les agents publics ne bénéficient... ( circulaire FP n° 2168 du 7 août 2008 ). Réunions de parents d’élèves – Une autorisation... d’élèves...
autorisations d’absence, événement familial, fête religieuse, enfant malade, rentrée scolaire, vie politique
ELEVE : Administration locale
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15 mars 2014 - ref : 2905
Élèves et apprentis
Élève... se subdivise en voie scolaire et en apprentissage. Par la voie scolaire , les jeunes ont un statut d’élève... . Cela ne signifie pas que la formation se déroule à temps plein. Les élèves...
formation initiale, formation continue, contrat d’apprentissage, CFA, UFA -
9 oct. 2012 - ref : 2965
Le métier d’élève
métier d’élève... Élève... Travail scolaire et métier d’élève L’école et la « vie » Certes, l’école entend... préparer les élèves à la vie, la « vraie », celle...
travail scolaire, métier d’élève, curriculum -
18 mars 2016 - ref : 9599
Les droits et devoirs des élèves
Élève... des élèves dérivent de principes inscrits dans la loi et repris dans le Code de l’éducation... de développer sa personnalité, d’élever son niveau de formation initiale et continue, de s’insérer...
droits individuels, droits collectifs, obligations, règlement intérieur, chartes procédure disciplinaire -
26 févr. 2014 - ref : 6662
L’affectation et l’inscription des élèves
dorénavant à l’aide de la procédure informatisée Afflenet (affectation des élèves par Internet... en CM2 se prononce sur les conditions dans lesquelles se poursuit la scolarité de chaque élève... peut proposer à la fin...
inscription, affectation, domiciliation, carte scolaire, suivi, procédure informatisée -
3 mars 2014 - ref : 6663
Le dossier administratif des élèves
Élève... Constituer le dossier Le dossier de l’élève est constitué de l’ensemble des pièces... administratives relatives à la présence de l’élève dans l’établissement. Il peut également inclure des...
domiciliation, dossier, archive, projets personnels de réussite éducative passerelle, niveau scolaire, socle des connaissances et des compétences -
18 mars 2014 - ref : 6700
Contrôler la présence des élèves
est responsable des élèves qui lui sont confiés, toutefois en raison des spécificités du métier l’établissement... quelconque d’immunité pénale. Si des élèves sont absents, seul le fait d’indiquer par écrit leur identité......
assiduité, absences, appel, contrôle des absences, conseiller principal d’éducation, vie scolaire -
24 juin 2014 - ref : 6708
Affecter un élève en dispositif relais
Élève à besoins particuliers... Le public accueilli et les modalités d’affectation Des élèves en rupture... Les « clients » potentiels des dispositifs relais sont des élèves qui, quels...
classe relais, atelier relais, internat relais, marginalisation, rupture scolaire, rescolarisation -
15 mars 2014 - ref : 3022
Travailler avec les délégués des élèves
Élève... Placer les délégués des élèves au centre des préoccupations du CPE Organiser les élections... En collège comme en lycée, dès la rentrée des élèves, le CPE doit songer à '>organiser les...
vie scolaire, autonomie, internat, vivre ensemble, citoyenneté, FSE -
16 oct. 2014 - ref : 2964
Statut d’élève et majorité légale
Élève... Les droits spécifiques des élèves majeurs Nouveaux droits, mêmes obligations La loi n° 74... d’hébergement. Les droits des élèves majeurs sont donc bien plus étendus que ceux...
majorité civile, pré-majorité, droits et devoirs, règlement intérieur, vie scolaire
ELEVE : forum
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Administration & gestion locales 13 févr. 2013
Eleves exclus : qui est responsable ?
lorette85
J'ai une autre question concernant la gestion des élèves : qui est responsable lorsqu'un élève... de cours mes premiers élèves. Du coup j'ai demandé et on m'a dit que j'étais responsable jusqu'à... ce que l'élève arrive à la vie scolaire. En gros, si un élève "traine" dans les couloirs entre temps...
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RH territoriales 6 mars 2013
Temps partiel pour élever son enfant
Sebastien.L
Un agent contractuel embauché depuis 6 mois peut-il bénéficier d'un temps partiel pour élever...
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RH territoriales 6 mars 2013
Temps partiel pour élever un enfant
Sebastien.L
Quelle est la quotité du temps partiel qui peut être accordée à un agent pour élever un enfant ?...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.