ELEVE

ELEVE : ressources documentaires

ELEVE : Administration locale

• 9 oct. 2012 - ref : 2965

  Le métier d’élève

  métier d’élève... Élève... Travail scolaire et métier d’élève L’école et la « vie » Certes, l’école entend... préparer les élèves à la vie, la « vraie », celle...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  travail scolaire, métier d’élève, curriculum

• 15 mars 2014 - ref : 2905

  Élèves et apprentis

  Élève... se subdivise en voie scolaire et en apprentissage. Par la voie scolaire , les jeunes ont un statut d’élève... . Cela ne signifie pas que la formation se déroule à temps plein. Les élèves...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  formation initiale, formation continue, contrat d’apprentissage, CFA, UFA

• 18 mars 2016 - ref : 9599

  Les droits et devoirs des élèves

  Élève... des élèves dérivent de principes inscrits dans la loi et repris dans le Code de l’éducation... de développer sa personnalité, d’élever son niveau de formation initiale et continue, de s’insérer...

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un établissement scolaire

  droits individuels, droits collectifs, obligations, règlement intérieur, chartes procédure disciplinaire

• 20 janv. 2012 - ref : 2960

  Les droits et les devoirs des élèves

  Élève... Droits individuels et droits collectifs Comme le citoyen dans la cité, l’élève dispose... sont attachés à la personne de l’élève. En règle générale, le préambule du règlement intérieur les...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  règlement intérieur, droits individuels, droits collectifs, droit de réunion, droit d’association, droit de publication

• 25 janv. 2012 - ref : 2978

  La surveillance des élèves en collège

  Le champ de la surveillance des élèves dans les collèges Une surveillance continue... La responsabilité des personnels en charge des élèves est engagée de façon générale dès lors que l’élève... ...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  surveillance, responsabilité, surveillant, assistant d’éducation, emploi vie scolaire (CUI), sécurité

• 16 sept. 2014 - ref : 3067

  Les associations et groupements de parents d’élèves

  parents d’élèves... Parent d'élève... fédérations : la Fédération des conseils de parents d'élèves de l'enseignement public (FCPE) : www... .fcpe.asso.fr  ;  la Fédération...

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un établissement scolaire

  parents d’élèves, association de parents, représentation, élections, groupements de parents, droits des parents

• 26 févr. 2014 - ref : 6662

  L’affectation et l’inscription des élèves

  dorénavant à l’aide de la procédure informatisée Afflenet (affectation des élèves par Internet... en CM2 se prononce sur les conditions dans lesquelles se poursuit la scolarité de chaque élève... peut proposer à la fin...

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un établissement scolaire

  inscription, affectation, domiciliation, carte scolaire, suivi, procédure informatisée

• 18 mars 2014 - ref : 6700

  Contrôler la présence des élèves

  est responsable des élèves qui lui sont confiés, toutefois en raison des spécificités du métier l’établissement... quelconque d’immunité pénale. Si des élèves sont absents, seul le fait d’indiquer par écrit leur identité......

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un établissement scolaire

  assiduité, absences, appel, contrôle des absences, conseiller principal d’éducation, vie scolaire

• 25 janv. 2012 - ref : 3025

  Former les délégués des élèves

  délégués des élèves... des parents d’élèves, des enseignants, l’intendant, etc. Elle se doit : d’informer les délégués... au même titre que les actions de formation ; les élèves sont...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  délégués des élèves, formation, représentation, lycéens, citoyenneté

ELEVE : Établissements de santé

• 12 janv. 2016 - ref : 9057

  Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires

  élèves directeurs de soins... d’« indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires ». Repère Les élèves directeurs... Calculer l’indemnité allouée aux élèves...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  élèves directeurs de soins, indemnité, stage, formation

• 25 mars 2014 - ref : 4879

  Le droit de l’enfant à un suivi scolaire

  Environ 11 000 élèves sont scolarisés chaque année dans les établissements hospitaliers et sanitaires (données issues... en pratique > Élèves malades : l’école à l’hôpital ou à domicile). Les...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  mineur, hospitalisation, scolarité, établissement de santé, établissement médico-social, convention

• 17 avr. 2012 - ref : 3629

  La gestion du congé parental

  en surnombre, dans son établissement d’origine ; il peut demander une disponibilité pour élever... du congé est réellement consacrée à élever son enfant. Si le contrôle révèle que le congé n’est pas utilisé...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé parental, rémunération, disponibilité, reprise par anticipation, formation, maternité

• 22 janv. 2016 - ref : 7816

  Quelles sont les rémunérations des étudiants hospitaliers ?

   septembre 2015, qui s’élèvera à 52 € brut à partir du 1 er  septembre 2016, selon l’ arrêté... mensuellement, s’élève à 39 € jusqu’au 31 août 2016. À compter du 1 er  septembre 2016... ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  étudiants en médecine, étudiants en pharmacie, étudiants en odontologie, rémunérations, gardes, santé

• 16 août 2017 - ref : 6508

  Attaché d’administration hospitalière

  Au cours de leur stage, ils sont nommés élèves attachés et doivent suivre un cycle de formation totale... hospitalière ; attaché principal d’administration hospitalière. Les élèves attachés et les attachés......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  AAH, chef de bureau, décisions

• 11 déc. 2015 - ref : 3639

  Les congés non rémunérés pour raisons familiales d’un agent contractuel

  pour s’assurer que l’activité de l’agent bénéficiaire du congé est réellement consacrée à élever son enfant... n’est pas réellement consacrée à élever son enfant. Les modifications générées par le décret du 5 novembre...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé non rémunéré, soins à un proche, soigner un enfant, accompagner un proche en fin de vie, présence parentale, convenance personnelle

• 12 janv. 2018 - ref : 6512

  Directeur des soins

  aux élèves directeurs des soins stagiaires – Les élèves directeurs des soins sont rémunérés par l’École... des hautes études en santé publique pendant l’année de formation. Les élèves directeurs...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  directeur des soins, personnel de direction, catégorie A

• 12 janv. 2016 - ref : 9067

  Indemnité de chaussures et de vêtements de travail

  , on peut concevoir qu’en cas d’absentéisme très élevé, équivalent à un exercice non effectif des fonctionnaires...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, chaussures, vêtement de travail

• 19 avr. 2017 - ref : 9199

  Cotisation patronale au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de la fonction publique hospitalière

  (D3S) ; les élèves attachés d’administration hospitalière. En pratique Cotisations patronales...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  cotisation patronale, CNG

ELEVE : Action sociale et solidaire

• 26 nov. 2015 - ref : 9266

  Assurer la qualité de la scolarité dans les IME

  d’élèves et les aides spécifiques apportées, les liens existant entre les enseignants des établissements... -sociales accueillant des élèves de 6 à 20 ans sont amenées à conduire une convention dans le but de définir......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Convention cadre, projet d’établissement, projet personnalisé de scolarité, livret de liaison avec la famille, PPA, Projet Personnalisé de Scolarité

• ref : dtou7463

  Exemple de charte de l’expression et de la participation des jeunes et des familles

  Parent d'élève...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  charte, concertation, groupes d’expression, famille, jeunes

• ref : dtou1203

  Avis d’appel à projet / SESSAD

  Élève handicapé...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Enfants handicapés, accompagnement scolaire, accompagnement social, accompagnement en soins, SESSAD, éducation spéciale à domicile

• ref : dtou6558

  Connaître les obligations des auto-écoles en termes de prix

  aux élèves d’avoir de mauvaises surprises lorsqu’ils passent leur formation. Cet outil permet aux personnes...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  insertion, réinsertion professionnelle, auto-école, prix, structures, associations

• 10 févr. 2015 - ref : 4420

  Piloter un projet de réussite éducative (PRE)

  . Quels élèves doivent être considérés comme les plus fragiles ? Quels quartiers ?... de la délinquance ; réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP)… Cibler les élèves... prioritairement...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Projet, programme personnalisé de réussite éducative (PPRE), dispositif, réussite éducative, insertion, politique de la ville

• 25 oct. 2017 - ref : 6805

  Préparer l’enfant à l’entrée en maternelle

  élève... indispensables au « vivre ensemble », à devenir des élèves, à préparer les élèves à entrer... de plus ou moins 30 élèves, ainsi que la cour de récréation, engendrent...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  assurance, autonomie, communication, confiance, école, élève

• 15 mars 2012 - ref : 4013

  L’évolution des perceptions sensorielles liée au vieillissement

  de perception des goûts et des saveurs étant plus élevés, ce qui peut être aggravé par la prise... , il peut exister une élévation du seuil de la douleur au niveau cutané, du fait de d’une augmentation des temps... ce qui peut entraîner une '>...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  détérioration, isolement, remèdes et solutions, stimulation

• 19 sept. 2016 - ref : 10210

  L’accueil de stagiaires

  de nombreux élèves, étudiants ou personnes en reconversion, qui viennent pour un temps observer, découvrir... et durées des stages. Par exemple, l’accueil d’élèves de collèges (3 e , voire 4 e ) nécessite... est responsable...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  stage, stagiaire, livret d’accueil, convention de stage, tutorat

• 25 oct. 2017 - ref : 6686

  Intégrer les règles d’accessibilité

  par un appareil élévateur, s’il est d’usage permanent et respecte les normes en vigueur. A noter... de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs ― Élévateurs spéciaux pour...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accessibilité, handicap, établissement recevant du public

ELEVE : Marchés publics

• 21 nov. 2016 - ref : 9542

  Bpifrance

  de bilan s’élevait à environ 25 milliards d’euros, qui agissait dans le domaine du financement... de Bpifrance Financement s’élevait à 40,2 milliards d’euros au 31 décembre 2014, contre 34...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  avance plus, banque publique d’investissement, cession de créances

• 10 mai 2011 - ref : 1661

  Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment basse consommation »

  sont d’horizons très différents : parents d’élèves, membres d’une même association, membres d’un collectif... d’une maison de quartier, groupes d’élèves d’un même collège ou d’un même lycée, groupes d’amis, élèves...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  écologie, environnement, économie, consommation, énergie, basse

• 13 févr. 2018 - ref : 3016

  Établir le planning d’exécution des travaux

  car l’article 4.1 du CCAG Travaux le prévoit et lui donne un rang élevé, juste après le CCAP. Fixer...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  planning, exécution, travaux, délais

• 20 avr. 2018 - ref : 0138

  Organiser la négociation avec les candidats dans le cadre de la dématérialisation

  délais non respectés, arrêts de production et incidents anormalement élevés. Ne confondez...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  négociation électronique, dématérialisation

• 7 mars 2014 - ref : 7016

  Calculer le coût de la fonction achat

  . En moyenne, ce coût s’élève à 83 % du total des coûts du processus achat... élevés selon les marchés. En moyenne, ces coûts s’élèvent à 17 % du total des coûts du processus...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  approvisionnement, coût, processus achat

• 3 déc. 2014 - ref : 3118

  Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)

  hauteur (IGH autres que ceux d’habitation), dont le plancher bas du niveau le plus élevé se situe... en élévation et en toiture ; pour l’accès en couverture, notamment les moyens d’arrimage...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  établissements recevant du public, locaux de travail

• 30 nov. 2016 - ref : 9964

  Article 41 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  des informations qui exigent un degré de protection extrêmement élevé ne pouvant pas être assuré convenablement... , soit du caractère particulièrement sensible des informations qui exigent un degré de protection extrêmement élevé...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  communication électronique, échanges d’informations, stockage, données

• 16 déc. 2017 - ref : 9561

  Savoir faire face à un fournisseur en situation de monopole

  le besoin, est élevé (ex. : changement nécessaire de tout un parc d’équipements pour être en mesure... . Le recours à une solution alternative génère des inconvénients majeurs et un coût élevé car elle rend...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  absence de concurrence, dépendance, stratégie achat

• 31 juil. 2017 - ref : 0133

  Quand et comment procéder à une déclaration sans suite ? Pour quelles conséquences ?

  , peuvent être réalisées pour un montant nettement moins élevé que celui initialement prévu, sur la base de solutions... nettement moins élevé ; qu’en renonçant, pour ce motif d’intérêt général, à conclure le marché......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marchés publics, procédure sans suite, conséquences

ELEVE : Ressources humaines

• 12 janv. 2016 - ref : 9057

  Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires

  élèves directeurs de soins... d’« indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires ». Repère Les élèves directeurs... Calculer l’indemnité allouée aux élèves...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  élèves directeurs de soins, indemnité, stage, formation

• 19 sept. 2016 - ref : 9923

  La manutention mécanique

  motorisés : transpalette électrique ; chariot élévateur électrique ou thermique ; pont... roulant ; palan électrique, pneumatique ou hydraulique ; manipulateur ; hayon élévateur... les...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  manutention, appareils de levage

• 19 oct. 2016 - ref : 10220

  Les monte-charges et les ascenseurs

  les élévateurs de personnes n’excédant pas une vitesse de 0,15 mètre par seconde ; les ascenseurs... relatif aux monte-charges, élévateurs de personnes, ascenseurs de chantier Décret n° 2004-964......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  manutention, appareil de levage, ascenseur, monte-charges

• 29 déc. 2014 - ref : 8221

  Former le personnel au travail en hauteur

  les plateformes élévatrices mobiles de personnes. Utilisation des équipements de type échafaudage de pied... d’une plateforme élévatrice mobile de personnes Cet équipement implique l’obligation d’une autorisation......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  hauteur, échelle, escabeau, dénivelé, formation, corde

• 19 janv. 2018 - ref : 6347

  Calculer et verser l’indemnité de résidence

  du 24 octobre 1985 susvisé apporte des précisions quant à l’application du taux le plus élevé... de la statistique et des études économiques bénéficient du taux le plus élevé applicable au sein de ladite... par...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de résidence, rémunération

• 21 juin 2016 - ref : 5953

  Retraite des agents contractuels

  1951 et le 31 décembre 1955, a eu ou élevé au moins trois enfants, a réduit ou cessé son activité... pour élever un de ces enfants et a validé un nombre minimal de trimestres avant cette interruption ;... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  retraite, Ircantec, régime général, majoration, pension, salaire annuel moyen

• 12 févr. 2016 - ref : 8812

  Congés liés aux enfants ou aux proches

  congé pour élever un enfant de moins de 8 ans ou pour donner des soins... (congé de présence parentale, congé pour élever un enfant de moins de 8 ans ou atteint... ce congé a le droit de reprendre ses fonctions...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  congé de présence parentale, congé pour élever un enfant de moins de 8 ans ou pour donner des soins, congé pour événements familiaux, adoption, fractionnement du congé

• 11 août 2015 - ref : 8774

  Autorisations d’absence

  , plus deux jours. Parents d’élèves Rentrée scolaire – Les agents publics ne bénéficient... ( circulaire FP n° 2168 du 7 août 2008 ). Réunions de parents d’élèves – Une autorisation... d’élèves...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  autorisations d’absence, événement familial, fête religieuse, enfant malade, rentrée scolaire, vie politique

• 25 mars 2014 - ref : 2525

  Évaluer le risque bruit

  est un indice de niveau sonore élevé. Évaluation approximative du niveau sonore selon la distance... de puissance acoustique . Cette approche suppose que vous ayez des niveaux de bruit élevés. Mesurer... est...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Niveau sonore, bruit, évaluation des risques, EPI, machine, pression acoustique de crête

ELEVE : Finances et comptabilité

• 18 févr. 2017 - ref : 5107

  Remboursement, renégociation ou refinancement d’emprunt

  d’un établissement de crédit A dont le capital restant dû s’élève à 2 000 € ; la collectivité... auprès d’un établissement de crédit A dont le capital restant dû s’élève à 2 000 € ;... d’un...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  emprunt, remboursement, renégociation, refinancement, pénalité de remboursement anticipé

• 24 mai 2018 - ref : 6364

  Le fonds national de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) perçue par les départements

  aux régions. A noter Le montant moyen de CVAE par habitant des départements en 2016 s’élève à 118... ,12 € /habitant . Le seuil de déclenchement à 90 % du premier prélèvement s’élève lui à 106,31 €/habitant...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  fonds, départements, valeur ajoutée, péréquation

• 6 oct. 2011 - ref : 0365

  Connaître les principes de fixation des tarifs

  moyenne). Autrement dit, plus la prestation rendue a un coût élevé, plus la question de la participation... ) a admis que les tarifs des services publics communaux varient et qu’ils soient plus élevés... de personnes...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation

• 4 févr. 2015 - ref : 0348

  L’impôt sur les spectacles

  sur plusieurs communes. Le tarif appliqué est le plus élevé des deux communes et le partage se fait soit au prorata...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réunions sportives, spectacles, cercles et maisons de jeux

• 27 juil. 2016 - ref : 6099

  Acquisition par voie de crédit-bail

  la redevance annuelle s’élève à 120 € pendant 6 ans ; le prix contractuel de cession est fixé...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  PPP, financement privé, partenariat public, partenariat privé, contrat de crédit-bail

• 17 mai 2018 - ref : 0473

  Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le fonds de soutien aux emprunts toxiques

  et à 2 ans se rapprochent et plus encore si les taux à 2 ans deviennent plus élevés que les taux... des taux moins élevés pour des durées plus longues) sans qu’il y ait de consensus véritable... s’offrent :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  endettement, opérations de marché, crédits structurés, swaps, instruments de couverture, tunnel

• 23 janv. 2011 - ref : 0467

  Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux le risque financier

  , plus le taux est élevé. C’est la courbe des taux. Parfois la courbe des taux est aplatie. Dans ce cas... , emprunter à très long terme implique un taux d’intérêt aussi élevé qu’un taux fixe pour une durée...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Eonia, Euribor, Stibor, taux fixes, taux variables, taux révisables

• 30 déc. 2013 - ref : 0344

  La taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)

  lorsque le rapport entre le coefficient le moins élevé et le coefficient le plus élevé est inférieur à 90 %....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  artisanat, chiffre d’affaires, commerce, surface commerciale, TACA, TASCOM

• 31 mars 2014 - ref : 0309

  Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?

  à l’action de la commune (ex. : association des amis du musée, association des parents d’élèves... , compte tenu des montants élevés généralement en jeu. Cela lui impose une vigilance particulière au sujet...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  partenaires, subventions, garanties d’emprunt