ELEVE

ELEVE : ressources documentaires

ELEVE : Finances et comptabilité

• 18 févr. 2017 - ref : 5107

  Remboursement, renégociation ou refinancement d’emprunt

  d’un établissement de crédit A dont le capital restant dû s’élève à 2 000 € ; la collectivité... auprès d’un établissement de crédit A dont le capital restant dû s’élève à 2 000 € ;... d’un...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  emprunt, remboursement, renégociation, refinancement, pénalité de remboursement anticipé

• 24 mai 2018 - ref : 6364

  Le fonds national de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) perçue par les départements

  aux régions. A noter Le montant moyen de CVAE par habitant des départements en 2016 s’élève à 118... ,12 € /habitant . Le seuil de déclenchement à 90 % du premier prélèvement s’élève lui à 106,31 €/habitant...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  fonds, départements, valeur ajoutée, péréquation

• 6 oct. 2011 - ref : 0365

  Connaître les principes de fixation des tarifs

  moyenne). Autrement dit, plus la prestation rendue a un coût élevé, plus la question de la participation... ) a admis que les tarifs des services publics communaux varient et qu’ils soient plus élevés... de personnes...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation

• 4 févr. 2015 - ref : 0348

  L’impôt sur les spectacles

  sur plusieurs communes. Le tarif appliqué est le plus élevé des deux communes et le partage se fait soit au prorata...

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  réunions sportives, spectacles, cercles et maisons de jeux

• 17 mai 2018 - ref : 0473

  Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le fonds de soutien aux emprunts toxiques

  et à 2 ans se rapprochent et plus encore si les taux à 2 ans deviennent plus élevés que les taux... des taux moins élevés pour des durées plus longues) sans qu’il y ait de consensus véritable... s’offrent :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  endettement, opérations de marché, crédits structurés, swaps, instruments de couverture, tunnel

• 27 juil. 2016 - ref : 6099

  Acquisition par voie de crédit-bail

  la redevance annuelle s’élève à 120 € pendant 6 ans ; le prix contractuel de cession est fixé...

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  PPP, financement privé, partenariat public, partenariat privé, contrat de crédit-bail

• 31 mars 2014 - ref : 0309

  Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?

  à l’action de la commune (ex. : association des amis du musée, association des parents d’élèves... , compte tenu des montants élevés généralement en jeu. Cela lui impose une vigilance particulière au sujet...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  partenaires, subventions, garanties d’emprunt

• 30 déc. 2013 - ref : 0344

  La taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)

  lorsque le rapport entre le coefficient le moins élevé et le coefficient le plus élevé est inférieur à 90 %....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  artisanat, chiffre d’affaires, commerce, surface commerciale, TACA, TASCOM

• 24 mai 2018 - ref : 0377

  La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)

  , plus le critère de charges est élevé, plus le ratio, et donc l’IS, est élevé. Depuis 2017, le critère de revenu...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  DSU, DGF, indice synthétique, dotation de l’État

ELEVE : Administration locale

• 15 mars 2014 - ref : 2905

  Élèves et apprentis

  Élève... se subdivise en voie scolaire et en apprentissage. Par la voie scolaire , les jeunes ont un statut d’élève... . Cela ne signifie pas que la formation se déroule à temps plein. Les élèves...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  formation initiale, formation continue, contrat d’apprentissage, CFA, UFA

• 9 oct. 2012 - ref : 2965

  Le métier d’élève

  Élève... métier d’élève... Travail scolaire et métier d’élève L’école et la « vie » Certes, l’école entend... préparer les élèves à la vie, la « vraie », celle...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  travail scolaire, métier d’élève, curriculum

• 26 févr. 2014 - ref : 6662

  L’affectation et l’inscription des élèves

  dorénavant à l’aide de la procédure informatisée Afflenet (affectation des élèves par Internet... en CM2 se prononce sur les conditions dans lesquelles se poursuit la scolarité de chaque élève... peut proposer à la fin...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  inscription, affectation, domiciliation, carte scolaire, suivi, procédure informatisée

• 3 mars 2014 - ref : 6663

  Le dossier administratif des élèves

  Élève... Constituer le dossier Le dossier de l’élève est constitué de l’ensemble des pièces... administratives relatives à la présence de l’élève dans l’établissement. Il peut également inclure des...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  domiciliation, dossier, archive, projets personnels de réussite éducative passerelle, niveau scolaire, socle des connaissances et des compétences

• 18 mars 2014 - ref : 6700

  Contrôler la présence des élèves

  est responsable des élèves qui lui sont confiés, toutefois en raison des spécificités du métier l’établissement... quelconque d’immunité pénale. Si des élèves sont absents, seul le fait d’indiquer par écrit leur identité......

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  assiduité, absences, appel, contrôle des absences, conseiller principal d’éducation, vie scolaire

• 24 juin 2014 - ref : 6708

  Affecter un élève en dispositif relais

  Élève à besoins particuliers... Le public accueilli et les modalités d’affectation Des élèves en rupture... Les « clients » potentiels des dispositifs relais sont des élèves qui, quels...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  classe relais, atelier relais, internat relais, marginalisation, rupture scolaire, rescolarisation

• 15 mars 2014 - ref : 3022

  Travailler avec les délégués des élèves

  Élève... Placer les délégués des élèves au centre des préoccupations du CPE Organiser les élections... En collège comme en lycée, dès la rentrée des élèves, le CPE doit songer à '>organiser les...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  vie scolaire, autonomie, internat, vivre ensemble, citoyenneté, FSE

• 16 oct. 2014 - ref : 2964

  Statut d’élève et majorité légale

  Élève... Les droits spécifiques des élèves majeurs Nouveaux droits, mêmes obligations La loi n° 74... d’hébergement. Les droits des élèves majeurs sont donc bien plus étendus que ceux...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  majorité civile, pré-majorité, droits et devoirs, règlement intérieur, vie scolaire

• 14 avr. 2016 - ref : 0733

  Scolariser les élèves handicapés

  Élève handicapé... élèves... et les dispositifs de scolarisation en milieu ordinaire Cette loi favorise l’intégration des élèves... . Dans ce cas, l'élève handicapé doit être...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  scolariser, élèves, handicapés, Handiscol, droit, égalité

ELEVE : Marchés publics

• 21 nov. 2016 - ref : 9542

  Bpifrance

  de bilan s’élevait à environ 25 milliards d’euros, qui agissait dans le domaine du financement... de Bpifrance Financement s’élevait à 40,2 milliards d’euros au 31 décembre 2014, contre 34...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  avance plus, banque publique d’investissement, cession de créances

• 10 mai 2011 - ref : 1661

  Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment basse consommation »

  sont d’horizons très différents : parents d’élèves, membres d’une même association, membres d’un collectif... d’une maison de quartier, groupes d’élèves d’un même collège ou d’un même lycée, groupes d’amis, élèves...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  écologie, environnement, économie, consommation, énergie, basse

• 20 avr. 2018 - ref : 0138

  Organiser la négociation avec les candidats dans le cadre de la dématérialisation

  délais non respectés, arrêts de production et incidents anormalement élevés. Ne confondez...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  négociation électronique, dématérialisation

• 13 févr. 2018 - ref : 3016

  Établir le planning d’exécution des travaux

  car l’article 4.1 du CCAG Travaux le prévoit et lui donne un rang élevé, juste après le CCAP. Fixer...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  planning, exécution, travaux, délais

• 7 mars 2014 - ref : 7016

  Calculer le coût de la fonction achat

  . En moyenne, ce coût s’élève à 83 % du total des coûts du processus achat... élevés selon les marchés. En moyenne, ces coûts s’élèvent à 17 % du total des coûts du processus...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  approvisionnement, coût, processus achat

• 30 nov. 2016 - ref : 9964

  Article 41 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  des informations qui exigent un degré de protection extrêmement élevé ne pouvant pas être assuré convenablement... , soit du caractère particulièrement sensible des informations qui exigent un degré de protection extrêmement élevé...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  communication électronique, échanges d’informations, stockage, données

• 16 déc. 2017 - ref : 9561

  Savoir faire face à un fournisseur en situation de monopole

  le besoin, est élevé (ex. : changement nécessaire de tout un parc d’équipements pour être en mesure... . Le recours à une solution alternative génère des inconvénients majeurs et un coût élevé car elle rend...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  absence de concurrence, dépendance, stratégie achat

• 3 déc. 2014 - ref : 3118

  Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)

  hauteur (IGH autres que ceux d’habitation), dont le plancher bas du niveau le plus élevé se situe... en élévation et en toiture ; pour l’accès en couverture, notamment les moyens d’arrimage...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  établissements recevant du public, locaux de travail

• 31 juil. 2017 - ref : 0133

  Quand et comment procéder à une déclaration sans suite ? Pour quelles conséquences ?

  , peuvent être réalisées pour un montant nettement moins élevé que celui initialement prévu, sur la base de solutions... nettement moins élevé ; qu’en renonçant, pour ce motif d’intérêt général, à conclure le marché......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  marchés publics, procédure sans suite, conséquences

ELEVE : Ressources humaines

• 12 janv. 2016 - ref : 9057

  Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires

  élèves directeurs de soins... d’« indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires ». Repère Les élèves directeurs... Calculer l’indemnité allouée aux élèves...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  élèves directeurs de soins, indemnité, stage, formation

• 19 sept. 2016 - ref : 9923

  La manutention mécanique

  motorisés : transpalette électrique ; chariot élévateur électrique ou thermique ; pont... roulant ; palan électrique, pneumatique ou hydraulique ; manipulateur ; hayon élévateur... les...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  manutention, appareils de levage

• 19 oct. 2016 - ref : 10220

  Les monte-charges et les ascenseurs

  les élévateurs de personnes n’excédant pas une vitesse de 0,15 mètre par seconde ; les ascenseurs... relatif aux monte-charges, élévateurs de personnes, ascenseurs de chantier Décret n° 2004-964......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  manutention, appareil de levage, ascenseur, monte-charges

• 19 sept. 2018 - ref : 11255

  Utiliser des outils de manutention et de levage

  trop grandes  : en élévation, en abaissement, en transport ; des autres facteurs de risques ... , élévation ou descente plus lente qu’à l’habitude, fuite d’huile) ? Cessez immédiatement......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  manutention, palan, levage, manipulation, charge

• 19 janv. 2018 - ref : 6347

  Calculer et verser l’indemnité de résidence

  du 24 octobre 1985 susvisé apporte des précisions quant à l’application du taux le plus élevé... de la statistique et des études économiques bénéficient du taux le plus élevé applicable au sein de ladite... par...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de résidence, rémunération

• 29 déc. 2014 - ref : 8221

  Former le personnel au travail en hauteur

  les plateformes élévatrices mobiles de personnes. Utilisation des équipements de type échafaudage de pied... d’une plateforme élévatrice mobile de personnes Cet équipement implique l’obligation d’une autorisation......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  hauteur, échelle, escabeau, dénivelé, formation, corde

• 27 avr. 2018 - ref : 6848

  Prévenir l’absentéisme des fonctionnaires territoriaux

  d’arrêts et la part des agents absents pour raison de santé sont 2 fois plus élevés dans les collectivités... 12 800 jours d’absence sur l’année. Le nombre moyen de jours d’absence par agent s’élève à 12 800/750......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  absentéisme, taux d’absentéisme, prévention de l’absentéisme, absences au travail pour raison de santé, coût des absences pour raison de santé, indicateurs d’absentéisme

• 12 févr. 2016 - ref : 8812

  Congés liés aux enfants ou aux proches

  congé pour élever un enfant de moins de 8 ans ou pour donner des soins... (congé de présence parentale, congé pour élever un enfant de moins de 8 ans ou atteint... ce congé a le droit de reprendre ses fonctions...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  congé de présence parentale, congé pour élever un enfant de moins de 8 ans ou pour donner des soins, congé pour événements familiaux, adoption, fractionnement du congé

• 25 mars 2014 - ref : 2525

  Évaluer le risque bruit

  est un indice de niveau sonore élevé. Évaluation approximative du niveau sonore selon la distance... de puissance acoustique . Cette approche suppose que vous ayez des niveaux de bruit élevés. Mesurer... est...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Niveau sonore, bruit, évaluation des risques, EPI, machine, pression acoustique de crête

ELEVE : Action sociale et solidaire

• 26 nov. 2015 - ref : 9266

  Assurer la qualité de la scolarité dans les IME

  d’élèves et les aides spécifiques apportées, les liens existant entre les enseignants des établissements... -sociales accueillant des élèves de 6 à 20 ans sont amenées à conduire une convention dans le but de définir......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Convention cadre, projet d’établissement, projet personnalisé de scolarité, livret de liaison avec la famille, PPA, Projet Personnalisé de Scolarité

• ref : dtou7463

  Exemple de charte de l’expression et de la participation des jeunes et des familles

  Parent d'élève...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  charte, concertation, groupes d’expression, famille, jeunes

• ref : dtou1203

  Avis d’appel à projet / SESSAD

  Élève handicapé...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Enfants handicapés, accompagnement scolaire, accompagnement social, accompagnement en soins, SESSAD, éducation spéciale à domicile

• ref : dtou6558

  Connaître les obligations des auto-écoles en termes de prix

  aux élèves d’avoir de mauvaises surprises lorsqu’ils passent leur formation. Cet outil permet aux personnes...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  insertion, réinsertion professionnelle, auto-école, prix, structures, associations

• 10 févr. 2015 - ref : 4420

  Piloter un projet de réussite éducative (PRE)

  . Quels élèves doivent être considérés comme les plus fragiles ? Quels quartiers ?... de la délinquance ; réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP)… Cibler les élèves... prioritairement...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Projet, programme personnalisé de réussite éducative (PPRE), dispositif, réussite éducative, insertion, politique de la ville

• ref : dtou3085

  Soutien financier public et acteurs du secteur des services à la personne

  , le soutien au secteur s’élève à 13 milliards d’euros (Md€), dont 2,3 Md€ d’exonérations de cotisations...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Services à la personne, SAP, secteur SAP, acteurs secteur SAP, financeurs SAP, institutions SAP

• 25 oct. 2017 - ref : 6805

  Préparer l’enfant à l’entrée en maternelle

  élève... indispensables au « vivre ensemble », à devenir des élèves, à préparer les élèves à entrer... de plus ou moins 30 élèves, ainsi que la cour de récréation, engendrent...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  assurance, autonomie, communication, confiance, école, élève

• 15 mars 2012 - ref : 4013

  L’évolution des perceptions sensorielles liée au vieillissement

  de perception des goûts et des saveurs étant plus élevés, ce qui peut être aggravé par la prise... , il peut exister une élévation du seuil de la douleur au niveau cutané, du fait de d’une augmentation des temps... ce qui peut entraîner une '>...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  détérioration, isolement, remèdes et solutions, stimulation

• 19 sept. 2016 - ref : 10210

  L’accueil de stagiaires

  de nombreux élèves, étudiants ou personnes en reconversion, qui viennent pour un temps observer, découvrir... et durées des stages. Par exemple, l’accueil d’élèves de collèges (3 e , voire 4 e ) nécessite... est responsable...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  stage, stagiaire, livret d’accueil, convention de stage, tutorat

ELEVE : Établissements de santé

• 12 janv. 2016 - ref : 9057

  Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires

  élèves directeurs de soins... d’« indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires ». Repère Les élèves directeurs... Calculer l’indemnité allouée aux élèves...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  élèves directeurs de soins, indemnité, stage, formation

• 25 mars 2014 - ref : 4879

  Le droit de l’enfant à un suivi scolaire

  Environ 11 000 élèves sont scolarisés chaque année dans les établissements hospitaliers et sanitaires (données issues... en pratique > Élèves malades : l’école à l’hôpital ou à domicile). Les...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  mineur, hospitalisation, scolarité, établissement de santé, établissement médico-social, convention

• 17 avr. 2012 - ref : 3629

  La gestion du congé parental

  en surnombre, dans son établissement d’origine ; il peut demander une disponibilité pour élever... du congé est réellement consacrée à élever son enfant. Si le contrôle révèle que le congé n’est pas utilisé...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé parental, rémunération, disponibilité, reprise par anticipation, formation, maternité

• 22 janv. 2016 - ref : 7816

  Quelles sont les rémunérations des étudiants hospitaliers ?

   septembre 2015, qui s’élèvera à 52 € brut à partir du 1 er  septembre 2016, selon l’ arrêté... mensuellement, s’élève à 39 € jusqu’au 31 août 2016. À compter du 1 er  septembre 2016... ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  étudiants en médecine, étudiants en pharmacie, étudiants en odontologie, rémunérations, gardes, santé

• 11 déc. 2015 - ref : 3639

  Les congés non rémunérés pour raisons familiales d’un agent contractuel

  pour s’assurer que l’activité de l’agent bénéficiaire du congé est réellement consacrée à élever son enfant... n’est pas réellement consacrée à élever son enfant. Les modifications générées par le décret du 5 novembre...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé non rémunéré, soins à un proche, soigner un enfant, accompagner un proche en fin de vie, présence parentale, convenance personnelle

• 18 juin 2018 - ref : 6512

  Directeur des soins

  aux élèves directeurs des soins stagiaires – Les élèves directeurs des soins sont rémunérés par l’École... des hautes études en santé publique pendant l’année de formation. Les élèves directeurs...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  directeur des soins, personnel de direction, catégorie A

• 18 sept. 2018 - ref : 6508

  Attaché d’administration hospitalière

  , ils sont nommés élèves attachés et doivent suivre un cycle de formation totale de 12 mois. Structure... 2018. Les élèves attachés et les attachés d’administration hospitalière stagiaires sont classés......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  AAH, chef de bureau, décisions

• 27 févr. 2012 - ref : 3470

  La rémunération ou la récupération des astreintes

  est particulièrement élevé dans le secteur et pour les personnels concernés. La durée de l’intervention,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  astreinte, rémunération, récupération, compensation, organisation de travail, instances

• 19 avr. 2017 - ref : 9199

  Cotisation patronale au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de la fonction publique hospitalière

  (D3S) ; les élèves attachés d’administration hospitalière. En pratique Cotisations patronales...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  cotisation patronale, CNG