Vous voilà arrivé pratiquement en fin d’année civile et votre direction vous demande de préparer le budget de l’année à venir, en vue...
21 nov. 2012
Ces modèles de bulletins de paie permettent de répertorier les cotisations applicables à l'élu local et de calculer l’indemnité de fonction. Les modèles...
09 mars 2021
Les élus se déplacent assez régulièrement, c’est pourquoi il est nécessaire de leur fournir des véhicules. Mais comment leur affecter des véhicules...
30 sept. 2020
Au printemps 2019, le ministère de l’Éducation nationale a organisé deux journées de travail menées par les élus du CNVL afin de réunir les conclusions...
26 nov. 2020
Les élus intercommunaux disposent, comme les autres élus locaux, d’un droit à la formation que l’EPCI devra organiser afin d’en assurer l’effectivité....
02 avr. 2021
Ce tableau simplifié est destiné aux élus dans le cadre de la préparation budgétaire. Il intègre la présentation missions, programmes, actions, mais...
20 févr. 2020
Pour ce modèle de délibération de création du comité d’usagers de votre CCAS, le règlement à joindre est celui qui aura été défini avec les usagers...
20 févr. 2020
Cet outil permet d’introduire un débat entre élus autour de l’intérêt communautaire. Il propose un positionnement individuel qui peut être dépouillé...
21 févr. 2020
Ces tableaux récapitulent les montants des indemnités de fonction versées aux élus.
09 mars 2021
Ce formulaire type doit être accessible facilement aux élus afin de disposer d’un dossier complet le plus rapidement possible.
27 févr. 2020
Ce document a été présenté aux parents d’élèves élus lors de la rencontre annuelle avec le maire et l’adjointe au maire de Perpignan. Les objectifs...
20 févr. 2020
En intercommunalité, les conseillers communautaires ont des caractéristiques très spécifiques. La communication qui...
28 mai 2021
Le budget est l’acte le plus important pour une collectivité ou un établissement public de coopération. Il est donc fondamental que les élus locaux...
03 juin 2020
Ce dossier permettra aux élus visitant les écoles de répondre aux questions qui leur seront posées dans tous les domaines.
20 févr. 2020
Ils étaient 2 596 800 étudiants à la rentrée 2016 dans les 3 500 établissements d’enseignement supérieur que compte le territoire...
27 juil. 2017
La communication avec les élus constitue un enjeu sensible et délicat que certains peuvent parfois trouver déroutant. Comment aborder cet exercice pourtant...
05 juin 2012
Ce type de note permet de proposer une charte afin de mieux appréhender la mise en œuvre de l’expression. Elle sécurise la procédure, évite des tensions...
22 juin 2021
Chaque année, au début de septembre, membres du corps enseignant et jeunes écoliers abordent la rentrée scolaire comme une nouvelle aventure.
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29 avr. 2011
03 août 2020
La loi relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique, dite loi « Engagement et proximité », a été promulguée le 27 décembre 2019. Ce texte donne de nouveaux outils aux maires pour une action [...]
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18 févr. 2014
Des dispositions édictées par la loi et par la réglementation régissent les droits des élus en matière d'indemnités, de formation, de retraite, d'allocation après la perte d'un mandat...
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30 janv. 2014
L'insertion est encore trop souvent considérée par les élus comme une charge pour la collectivité, alors qu'elle génère une activité économique et sociale forte, et une organisation de proximité vertueuse. Comment mesurer la richesse [...]
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