# EMPLOI MÉDECINS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « EMPLOI MÉDECINS » mises à disposition de la fonction publique.

EMPLOI MÉDECINS dans l'actualité

Fonction publique

Secteur public : les points clés de l’agenda social du second [...]

L’agenda social national du deuxième semestre 2020 est connu depuis le 9 septembre 2020 et il est particulièrement chargé. Changements des droits dans le domaine [...]

Emploi

Le retour au travail des salariés à risque de formes graves de [...]

Santé

Salaires, effectifs, gouvernance : les principales mesures du [...]

Santé

15 juil. 2020

"Ségur de la santé" : qu'ont obtenu les personnels hospitaliers ?

Le volet sur les carrières et les rémunérations du "Ségur de la santé", au cœur des discussions menées entre les organisations hospitalières et le gouvernement, a abouti [...]

Santé

8 juil. 2020

"Ségur de la santé" : Jean Castex augmente la dose pour les salaires

Coup de théâtre au "Ségur de la santé" : le nouveau Premier ministre Jean Castex s'est invité mardi 7 juillet 2020 à une réunion décisive avec les syndicats, annonçant [...]

Dialogue social

16 juin 2020

Comité social territorial : la DGAFP précise les modalités de fonctionnement

L'article 4 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 porte création du comité social territorial (CST) issu de la fusion du comité technique et du CHSCT (comité d’hygiène, de [...]

Fonction publique

7 mai 2020

Le télétravail pour un renouveau de l'action publique ? Précisions sur le décret n°2020-524 du 5 mai 2020

Le télétravail va-t-il se généraliser dans les administrations après le déconfinement ? Le décret n° 2020-524 du 5 mai 2020 permet de cumuler la mise en œuvre [...]

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EMPLOI MÉDECINS dans les ressources documentaires

EMPLOI MÉDECINS : Ressources humaines

L’application des règles spécifiques à l’hygiène des agents au sein [...]

À l’instar des employeurs privés, les autorités territoriales doivent mettre à disposition de l’ensemble des agents territoriaux les moyens et [...]

09 oct. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#hygiène #propreté individuelle

Modalités de recrutement tenant à la personne

L’occupation d’un emploi public implique que les agents contractuels présentent certaines garanties . Celles-ci sont largement communes [...]

07 oct. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#aptitude physique #autorisation de travail

Prendre son repas sur son lieu de travail

La prise des repas au travail peut se faire sous de nombreuses formes : restaurant interadministratif, à l’extérieur, sur place… Dans le [...]

02 oct. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#repas #repos

Mettre en œuvre et développer le télétravail dans les collectivités locales

Quel agent n’a pas un jour ou l’autre envisagé, surtout lorsqu’il effectue quotidiennement un long trajet entre son domicile et son travail, [...]

17 sept. 2020  -  Gouvernance communale

#télétravail #organisation du travail

Le statut des personnels hospitaliers et universitaires des CHU

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

04 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CHU #personnels HU

Généralités sur les statuts des personnels médicaux

Les statuts des personnels médicaux ont subi au cours des dernières décennies et subissent encore de profondes mutations en regard des [...]

03 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticien hospitalier #médecins

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EMPLOI MÉDECINS : Santé

Qui décide des soins pour les majeurs protégés ?

Lors de toute mise en place d’une mesure de protection, la garantie du respect de la dignité et de l’autonomie de la personne à protéger doit [...]

21 sept. 2020  -  Intégral Santé

#Majeur protégé #curateur

L’accès au dossier médical du majeur protégé

L’article L. 1111-7 du Code de la santé publique (CSP), dans sa rédaction issue de l’ordonnance du 11 mars 2020 (et applicable au plus [...]

17 sept. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#dossier médical #secret professionnel

Comment s’exerce le droit à l’information des majeurs protégés ?

Le principe d’autonomie du majeur protégé pour les décisions relatives à sa personne, a été affirmé dans la loi du 4 mars 2002 relative [...]

16 sept. 2020  -  Intégral Santé

#information médicale #information sur l’état de santé

Les enquêtes nationales des événements indésirables en santé (Eneis)

Les enquêtes Eneis ont permis de mesurer la fréquence des événements indésirables graves (EIG) apparus pendant une hospitalisation , ayant [...]

15 sept. 2020  -  Intégral Santé

#Enquêtes nationales des événements indésirables en santé (ENEIS) #événements indésirables graves

Que faire lorsqu’un majeur protégé s’oppose à l’information de son mandataire ?

Si la protection des personnes majeures à fondamentalement évoluée depuis la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007, elle s’est renforcée avec [...]

10 sept. 2020  -  Intégral Santé

#tutelle #curatelle

Le statut des personnels hospitaliers et universitaires des CHU

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

04 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CHU #personnels HU

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EMPLOI MÉDECINS : Action sociale

Accueillir le public en insertion

Vitrine de la structure et première étape d’une collaboration, l’accueil doit donner confiance, renseigner et orienter efficacement le [...]

14 oct. 2020  -  Intégral Action sociale

#accueil public #accueillir public

Valoriser votre établissement dans son environnement

Les directeurs d’Ehpad se trouvent face à une double obligation : d’une part, assurer un taux de remplissage optimal qui permet de [...]

26 mai 2020  -  Intégral Action sociale

#acteurs locaux #CCAS

Médecin coordonnateur, Idec, cadres de santé : rôles et responsabilités

L’amélioration de la qualité des soins est en progression constante dans les Ehpad. Les textes législatifs et réglementaires sont de plus en [...]

25 mai 2020  -  Intégral Action sociale

#médecin coordonnateur #infirmière coordonnatrice

Les outils réglementaires de la direction

En plus des documents obligatoires inhérents à l’ouverture d’une structure d’accueil, un responsable d’établissement doit également tenir à [...]

27 mars 2020  -  Intégral Action sociale

#registre #personnel

Bien choisir un contrat de travail

Miser sur le long terme, prévoir une surcharge d’activité, remplacer un salarié… À chaque situation correspond un contrat de travail avec [...]

12 févr. 2020  -  Intégral Action sociale

#Contrat de travail #CDD

Comment positionner votre Ehpad dans le cadre du groupement hospitalier [...]

«  La mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) est une des mesures les plus structurantes et les plus ambitieuses [...]

12 févr. 2020  -  Intégral Action sociale

#GHT #coopération

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EMPLOI MÉDECINS : Gouvernance Locale

Mettre en œuvre et développer le télétravail dans les collectivités locales

Quel agent n’a pas un jour ou l’autre envisagé, surtout lorsqu’il effectue quotidiennement un long trajet entre son domicile et son travail, [...]

17 sept. 2020  -  Gouvernance communale

#télétravail #organisation du travail

Autorisations d’absence pour raisons familiales

L’article 21 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 prévoit que les fonctionnaires en activité bénéficient d’autorisations [...]

15 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#autorisation #absence

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de [...]

Un nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep) a été [...]

06 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#régime indemnitaire #Rifseep

Conduire une procédure de recrutement rigoureuse et performante

Recruter est un acte managérial autant qu’un acte de gestion statutaire. Un processus de recrutement, depuis l’identification initiale du [...]

08 juin 2020  -  Schémas de procédures administratives

#poste #emploi

L’encadrement et la surveillance de l’activité des débits de boissons

Le maire et les policiers municipaux sont amenés à intervenir fréquemment dans l’administration des débits de boissons de leur ville. Le [...]

03 juin 2020  -  Gouvernance communale

#affichage réglementaire #débit de boissons

La gestion des RH dans les collectivités locales et leurs établissements [...]

La mise en œuvre de mesures exceptionnelles pour faire face à la crise sanitaire du Covid-19 met à l’épreuve les modalités de gestion du [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#épidémie #crise sanitaire

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EMPLOI MÉDECINS : Services à la population

Organiser les services de l’éducation en cas de pandémie

Quand l’Organisation mondiale de la santé (OMS) déclare officiellement le stade de pandémie, ses 198 États membres doivent respecter le [...]

05 juin 2020  -  Intégral Services à la population

#pandémie #coronavirus

L’encadrement et la surveillance de l’activité des débits de boissons

Le maire et les policiers municipaux sont amenés à intervenir fréquemment dans l’administration des débits de boissons de leur ville. Le [...]

03 juin 2020  -  Gouvernance communale

#affichage réglementaire #débit de boissons

Covid-19 : vie institutionnelle et dispositions réglementaires des [...]

L’état d’urgence sanitaire est entré en vigueur sur l’ensemble du territoire national. La gravité de la menace et de la crise sanitaires [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#Épidémie #funéraire

Connaitre et identifier les évolutions de lois et recommandations pour [...]

L’accueil d’un enfant en situation de handicap au sein d’un ACM suscite de nombreuses interrogations. Au fil des années, notre société [...]

11 mai 2020  -  Intégral Services à la population

#handicap #inclusion

Éviter l’extension de l’épidémie de gale

Pathologie relativement bénigne, la gale est une infection cutanée contagieuse qui se propage rapidement dans les collectivités. Elle sévit [...]

07 avr. 2020  -  Intégral Services à la population

#gale #épidémie

Le pistolet à impulsion électrique

Le décret n° 2010-544 du 26 mai 2010 dote à nouveau les policiers municipaux du pistolet à impulsion électrique (PIE) : [...]

17 mars 2020  -  Intégral Services à la population

#impulsion électrique #pistolet à impulsion électrique

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EMPLOI MÉDECINS : Éducation

Motiver les personnels

La motivation est un facteur essentiel du bien-être et de la performance au travail. C’est une force motrice, une énergie qui pousse à agir. [...]

12 oct. 2020  -  Intégral Éducation

#motivation #implication

Médecins et infirmiers de l’Éducation nationale

Le Service de promotion de la santé en faveur des élèves a été créé au sein du ministère de l’Éducation nationale en 1991. Depuis, les [...]

13 juil. 2020  -  Intégral Éducation

#santé scolaire #infirmier de l’EN

Gérer une situation de crise

Les personnels de direction peuvent être amenés à gérer des crises, qu’elles soient d’origine interne à l’établissement, ou plus systémiques. [...]

01 avr. 2020  -  Intégral Éducation

#crise #gestion de crise

Appui hiérarchique et gestion des ressources humaines (GRH) de proximité

Les réformes de la fonction publique entraînent, le plus souvent, des changements dans la gestion des agents de l’État. La loi [...]

13 janv. 2020  -  Intégral Éducation

#GRH #ressources humaines

Les accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)

À la rentrée 2014, les personnels chargés d’apporter une aide humaine aux élèves en situation de handicap ont été recrutés en qualité [...]

10 juil. 2019  -  Intégral Éducation

#AESH #AVS

Les risques psychosociaux enseignants

La souffrance au travail est une préoccupation assez récente des administrations. L’accord national interprofessionnel du 2 juillet 2008 [...]

21 mai 2019  -  Intégral Éducation

#risques psychosociaux #travail

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EMPLOI MÉDECINS : Culture & communication

Organiser la dernière phase du processus de recrutement : sélection des [...]

Une fois l’appel à candidatures lancé pour le poste à pourvoir et les délais de publication écoulés, le recrutement entre dans sa phase la [...]

28 janv. 2019  -  Intégral Culture et communication

#recrutement #candidatures

Inauguration d’un centre de planification familiale

Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d'un centre de planification familiale dans sa commune. C'est l'occasion pour lui [...]

08 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#centre #éducation familiale

Célébration de la Journée mondiale de la contraception

Un maire doit prononcer un discours lors de la journée mondiale de la contraception organisée dans sa commune par une association. C’est [...]

08 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#contraception #sexualité

Inauguration d’une maison d’accueil spécialisée (MAS)

À une échelle historique récente, on peut considérer que la prise en compte du handicap mental a connu, en France, trois périodes distinctes. [...]

08 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#handicap #grande dépendance

Organiser le rythme scolaire et aménager le temps de l’enfant en fonction [...]

« L’aménagement des temps et des activités de l’enfant constitue un enjeu de société important » ( circulaire n° 98-144 du 9 [...]

22 sept. 2015  -  Intégral Services à la population

#rythme biologique #chronobiologie

Intégrer une coopérative d’emploi pour gérer un projet culturel

Devenir chef d’entreprise ne s’improvise pas ! Nombreux sont les artistes et les acteurs culturels qui hésitent à franchir le pas. Pour [...]

07 oct. 2014  -  Intégral Culture et communication

#création d’entreprise #créer son emploi

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EMPLOI MÉDECINS : Marchés publics

Faire face à un accident sur le chantier

L’accident se révèle souvent être une expérience traumatisante pour tous les intervenants à l’opération de construction. Ces derniers ne [...]

11 mars 2020  -  Intégral Marchés publics

#accident #salarié

Article R. 2100-1 du Code de la commande publique

La Banque de France, l’Institut d’émission des départements d’outre-mer, l’Institut d’émission d’outre-mer, l’Institut de France, l’Académie [...]

13 janv. 2020  -  Code de la commande publique commenté

#Banque de France #Pôle emploi

Objet des contrats de mise à disposition

Il arrive que le contrat de mise à disposition ait pour objet la mise à disposition d’un droit, par exemple le droit de chasse ( CAA [...]

27 nov. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#bien #convention

La distinction acte unilatéral et contrat

Qu’il s’agisse de besoins financiers ou en personnels, de fournitures, de services, etc., tout ce dont l’Administration a besoin pour assurer [...]

29 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#contrat #acte unilatéral

Le régime procédural des procédures adaptées : respect des principes [...]

Les articles L. 2120-1 , L. 2123-1 et R. 2123-1 à R. 2123-8 du Code de la commande publique (CCP) distinguent les marchés et les [...]

22 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#procédure adaptée #négociation

Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat

Les agents territoriaux contractuels de droit public trouvent les conditions d’exécution de leur contrat soit dans les règles statutaires [...]

04 déc. 2018  -  Guide juridique des contrats publics

#droit de grève #droit syndical

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EMPLOI MÉDECINS : Aménagement des Territoires

Les aides locales : présentation générale

Bien que l’Union européenne, de par sa politique de cohésion territoriale et de promotion d’un marché concurrentiel européen libre et loyal, [...]

21 sept. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement du territoire #avance

Le contrat de ruralité

Sur près de 67 millions de Français, 20 % d’entre eux vivent dans une commune rurale , et près de 5 % de cette même population [...]

18 oct. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#aide d’État #aide locale

Élaborer et suivre les baux commerciaux et professionnels

Les collectivités locales gèrent un patrimoine immobilier important. Selon l’article L. 2111-1 du Code général de la propriété des [...]

18 déc. 2018  -  Intégral Aménagement des territoires

#bail commercial #bail professionnel

Application de l’ISO 26000, norme de responsabilité sociétale, pour une [...]

L’ISO 26000, norme de responsabilité sociétale, est un guide pour les organisations désireuses de contribuer au développement durable de la [...]

08 févr. 2018  -  Intégral Aménagement des territoires

#responsabilité sociétale (RS) #développement durable

Identifier et mobiliser les parties prenantes d’une démarche de concertation

Les démarches de concertation se développent depuis plusieurs années sous la double pression des obligations réglementaires et de la demande [...]

09 août 2017  -  Intégral Aménagement des territoires

#légitimité et utilité de la concertation #faisabilité de la mobilisation

Le Fonds national pour la société numérique (FSN)

En application de l’article 8 de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 de finances rectificative pour 2010, l’État a créé un Fonds [...]

27 juin 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement du territoire #aide nationale

> voir toutes les ressources numériques Aménagement des Territoires

EMPLOI MÉDECINS : Finances & Comptabilité

La cotisation foncière des entreprises (CFE)

Réservée au bloc communal (communes et EPCI), la cotisation foncière des entreprises (CFE) fait partie de la cotisation économique [...]

16 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#CFE #CET

La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait [...]

22 mars 2018  -  Gouvernance communale

#chiffre d’affaire #valeur ajoutée

L’enjeu de la masse salariale

Dans un contexte économique tendu, le poids que constitue la masse salariale dans le budget des collectivités et de leurs établissements [...]

01 avr. 2014  -  Dynamiser la stratégie RH

#pilotage #contrôle

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