# EMPRUNTS-TOXIQUES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « EMPRUNTS-TOXIQUES » mises à disposition de la fonction publique.

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EMPRUNTS-TOXIQUES dans les ressources documentaires

État relatif à l’équilibre des opérations financières

Cette annexe au budget primitif, au budget supplémentaire et au compte administratif, appelée « tableau des opérations financières »,...

20 févr. 2020

#emprunt #équilibre #annexe #ressources

Les opérations sur emprunt assorti d’une option de tirage sur ligne de [...]

Appelés couramment « emprunts revolving », les crédits à long terme renouvelables sont des emprunts qui peuvent être mobilisés et remboursés...

30 mai 2016

#emprunt #option #tirage #trésorerie

Les emprunts

Les emprunts viennent généralement compléter ou équilibrer les plans financiers des projets de transformation...

01 avr. 2011

Remboursement, renégociation ou refinancement d’emprunt

La gestion active de la dette est devenue depuis une vingtaine d’années un objectif pour les collectivités territoriales et leurs établissements publics....

18 févr. 2017

#emprunt #remboursement #renégociation #refinancement #pénalité de remboursement anticipé

Annexes budgétaires : les états de la dette garantie

Les garanties d’emprunt entrent dans la catégorie des engagements hors bilan : une collectivité peut accorder sa caution à une personne morale...

21 juil. 2014

#Annexes #budget #dette #garantie

Les provisions pour emprunts structurés et leur remboursement anticipé

Les arrêtés de décembre 2013 relatifs aux instructions budgétaires et comptables applicables aux différentes catégories de collectivités territoriales...

29 sept. 2015

#emprunt #comptabilisation des dettes #provisions pour risque #classification des emprunts #calcul de provision

Tableau du premier équilibre pluriannuel de fonctionnement et d’investissement

Ce tableau permet d’établir les équilibres de fonctionnement et d’investissement pour la durée du mandat.

La ligne 1, « Besoin de financement...

20 févr. 2020

#budget #investissement #fonctionnement #prospective

Maquette budgétaire : emprunts renégociés au cours de l’année N

20 févr. 2020

#Maquette #budgétaire #états #annexes #dette

Maîtriser les enjeux et connaître le régime juridique de la gestion de la [...]

La maîtrise du cadre juridique de la gestion de la dette et de la trésorerie dans les collectivités territoriales est fondamentale car les organisations...

20 juin 2019

#Gestion dette #endettement #emprunts des collectivités #opérations de marché #crédits structurés #renégociation #remboursement par anticipation #swaps #instruments de couverture #nouveaux instruments financiers #tunnel

Maquette budgétaire : état de la répartition des emprunts par structure de taux

Cet outil présente une maquette budgétaire pour l’état de la répartition des emprunts par structure de taux.

20 févr. 2020

#Maquette #budgétaire #états #annexes #dette

Maîtriser le risque de taux d’intérêt et sa couverture

De très nombreuses collectivités ont été amenées depuis le milieu des années 2000 à souscrire des crédits structurés dont certains se sont révélés très...

08 nov. 2011

#endettement #swaps #crédits structurés #instruments de couverture #opérations de marché #taux plafond #tunnel #cap #floor #collar

Tout savoir sur les conditions d’emprunt et les produits financiers

L’emprunt est une ressource fondamentale pour une collectivité, car il lui permet de disposer immédiatement de ressources et d’en reporter le coût sur...

08 nov. 2011

#emprunt #dette #taux fixe #taux révisable #taux variable #revolving #crédits structurés #instruments de couverture

Simulation d’emprunt

Grâce à cet outil, vous aurez la possibilité d’effectuer des simulations d’emprunt en fonction de vos projets, de vos investissements et de vos programmes....

20 févr. 2020

#taux #durée #valeur #emprunt #duration #simulation

Cahier des charges pour la réalisation d’un emprunt nouveau

Le cahier des charges est à remplir et amender selon votre propre stratégie d’endettement, afin que les offres des établissements bancaires répondent...

21 févr. 2020

#emprunt #banques #cahier des charges #marché financier

Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux le risque financier

En fonction de la nature du bien à financer, de la durée de l’emprunt, du niveau des taux d’intérêt, des perspectives économiques et financières, a-t-on...

28 sept. 2018

#Eonia #Euribor #Stibor #taux fixes #taux variables #taux révisables #taux préfixés #taux postfixés #TAM #TAG #T4M #TEC #TME #TMO

Maîtriser les enjeux et connaître le régime juridique de la gestion de la [...]

Selon le principe de l’unité de caisse, les collectivités territoriales et leurs établissements publics sont obligés de déposer leurs fonds libres au...

23 sept. 2019

#Gestion de trésorerie #placement #dépôt de fonds #compte à terme

Emprunter dans de bonnes conditions en mettant en œuvre une méthodologie [...]

Les collectivités empruntent chaque année des sommes très importantes pour financer leurs investissements. Elles doivent donc élaborer une méthodologie...

28 sept. 2018

#gestion dette #endettement #emprunts des collectivités #opérations de marché #remboursement par anticipation #emprunts revolving

Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le [...]

De très nombreuses collectivités ont été amenées depuis le milieu des années 2000 à souscrire des crédits structurés dont certains se sont révélés...

08 juin 2020

#endettement #opérations de marché #crédits structurés #swaps #instruments de couverture #tunnel #taux plafond