Le RGPD élargit la gamme d’outils juridique permettant d’encadrer les transferts. Ils pourront être utilisés tant par les responsables de traitement...
21 févr. 2020
La prévention est l’affaire de tous et le devoir de chacun.
Certains acteurs sont toutefois davantage concernés par la...
05 mars 2013
Maillon essentiel d’une organisation, les encadrants de premier niveau sont pris en « sandwich » entre les injonctions hiérarchiques qu’ils...
13 avr. 2017
Votre encadrement intermédiaire (coordinateur, responsable de secteur) éprouve des difficultés à assumer son rôle hiérarchique vis-à-vis des équipes...
30 avr. 2011
Lors de la rédaction du règlement de la consultation et lors de l’analyse des candidatures, il est essentiel de maîtriser la notion de « groupement »...
07 mai 2019
Pour avoir les meilleures chances d’embaucher les médecins coordonnateurs, les infirmières coordonnatrices, les cadres hôteliers ou encore les psychologues...
28 oct. 2014
Dans le cadre du processus de simplification des formalités administratives, la circulaire n° 2013-106 du 16 juillet 2013 présente les formalités...
20 févr. 2020
Grâce à cet outil de communication interne, vous pourrez sensibiliser les cadres de la collectivité au concept de télétravail et aux modalités...
22 févr. 2021
Ce document explicite le texte conventionnel pour l’application des règles relatives à la durée du travail, la durée maximale, la définition de la présence...
05 sept. 2018
Les accueils de loisirs périscolaires, et notamment les ALAE, se voient appliquer des taux d’encadrement particuliers et bénéficient d’équivalences...
20 févr. 2020
Les métiers de l’intervention à domicile nécessitent un rappel constant du cadre professionnel dans lequel ils s’exercent. En effet, certaines de leurs...
13 déc. 2011
Dans une optique d’efficacité et de respect des règles démocratiques, les débats font l’objet d’un encadrement portant sur l’organisation temporelle...
20 nov. 2012
L’organisateur d’accueils collectifs de mineurs a l’obligation d’assurer en responsabilité civile les dirigeants, encadrants et participants pour...
23 déc. 2011
05 juil. 2009
Selon le dictionnaire Larousse, une manifestation est un événement attirant un public relativement large (fête, festival, exposition,...
20 janv. 2016
Le régime du temps partiel fait l’objet de dispositions assez précises de la part du statut (cf. décret n° 2004-777...
02 avr. 2014
Cette note est basée sur le décret n° 2013-707 du 2 août 2013 relatif au projet éducatif territorial et portant expérimentation relative à...
20 févr. 2020
Ce tableau présente les dispositions relatives à la durée des marchés courants, reconductibles, complémentaires…
20 févr. 2020
