# ENCADREMENT-SAP

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ENCADREMENT-SAP » mises à disposition de la fonction publique.

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ENCADREMENT-SAP dans les ressources documentaires

Quels outils pour encadrer les transferts de données hors EEE ?

Le RGPD élargit la gamme d’outils juridique permettant d’encadrer les transferts. Ils pourront être utilisés tant par les responsables de traitement...

21 févr. 2020

#transferts internationaux de données #code de conduite #outils juridiques #clauses contractuelles

Le rôle de l’encadrement de proximité en matière de prévention

La prévention est l’affaire de tous et le devoir de chacun.

Certains acteurs sont toutefois davantage concernés par la...

05 mars 2013

#rôle #missions #responsabilité #encadrement #management de la sécurité #autorité territoriale #manager

Valoriser l’encadrement de premier niveau

Maillon essentiel d’une organisation, les encadrants de premier niveau sont pris en « sandwich » entre les injonctions hiérarchiques qu’ils...

13 avr. 2017

#encadrement #proximité #management #organisation #changement #développement des compétences #formation #cadre #valorisation

Structurer le rôle hiérarchique de l'encadrement intermédiaire au sein de [...]

Votre encadrement intermédiaire (coordinateur, responsable de secteur) éprouve des difficultés à assumer son rôle hiérarchique vis-à-vis des équipes...

30 avr. 2011

#Management de proximité #coordinateur #responsable de secteur #rôle hiérarchique #encadrement intermédiaire #services à la personne

Règlement de la consultation : encadrer les réponses en groupement (formes [...]

Lors de la rédaction du règlement de la consultation et lors de l’analyse des candidatures, il est essentiel de maîtriser la notion de « groupement »...

07 mai 2019

#groupement #règlement de la consultation #solidaire #conjoint #article 51 #article 48

Recruter le personnel d’encadrement (secteur privé)

Pour avoir les meilleures chances d’embaucher les médecins coordonnateurs, les infirmières coordonnatrices, les cadres hôteliers ou encore les psychologues...

28 oct. 2014

#embauche #réglementation #recrutement #campagne #fiche de poste #GPEEC

Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages [...]

Dans le cadre du processus de simplification des formalités administratives, la circulaire n° 2013-106 du 16 juillet 2013 présente les formalités...

20 févr. 2020

#transport #encadrement #élèves de premier et second degré #sortie scolaire à l’étranger

Trame de guide de l’encadrant de télétravailleur(s)

Grâce à cet outil de communication interne, vous pourrez sensibiliser les cadres de la collectivité au concept de télétravail et aux modalités...

22 févr. 2021

#guide #télétravailleur #encadrant #communication #information #objectifs #modalités #candidature #prérequis #engagements #suivi #référents

L'encadrement de la durée du travail dans la convention collective des [...]

Ce document explicite le texte conventionnel pour l’application des règles relatives à la durée du travail, la durée maximale, la définition de la présence...

05 sept. 2018

#durée du travail #présence de nuit #présence responsable #repos hebdomadaire #jours fériés #cumul d’emploi

Taux d’encadrement et équivalences au sein des ALAE

Les accueils de loisirs périscolaires, et notamment les ALAE, se voient appliquer des taux d’encadrement particuliers et bénéficient d’équivalences...

20 févr. 2020

#qualification #ALAE #taux d’encadrement #animateur #directeur #périscolaire

Le rôle hiérarchique de l’encadrement : définir et faire respecter le [...]

Les métiers de l’intervention à domicile nécessitent un rappel constant du cadre professionnel dans lequel ils s’exercent. En effet, certaines de leurs...

13 déc. 2011

#Fiche de poste #objectifs #qualité de l’intervention au domicile #professionnalisation des intervenants #contrat de travail #recadrage #rôle pédagogique de l’encadrement

Encadrer les prises de parole pendant les séances du conseil

Dans une optique d’efficacité et de respect des règles démocratiques, les débats font l’objet d’un encadrement portant sur l’organisation temporelle...

20 nov. 2012

#Prise de parole #intervention #encadrement #droit d’expression #séance

Assurer les dirigeants, les encadrants et les participants

L’organisateur d’accueils collectifs de mineurs a l’obligation d’assurer en responsabilité civile les dirigeants, encadrants et participants pour...

23 déc. 2011

#assurance en responsabilité civile #assurance de personnes #assurance de protection juridique #assurance de mandataire social

Encadrer les personnels ATOSS

La gestion des personnels ATOS implique une connaissance exhaustive de la carrière de ces personnels, une...

05 juil. 2009

Encadrer les manifestations sur la voie publique

Selon le dictionnaire Larousse, une manifestation est un événement attirant un public relativement large (fête, festival, exposition,...

20 janv. 2016

#manifestation #voie publique #cortèges #processions #déclaration préalable #contrôle #police administrative

Encadrer le temps partiel dans la collectivité

Le régime du temps partiel fait l’objet de dispositions assez précises de la part du statut (cf. décret n° 2004-777...

02 avr. 2014

#temps partiel #temps partiel sur autorisation #temps partiel de droit #temps de travail #aménagement du temps de travail #temps non complet #congé de solidarité familiale

Aménagement de la réglementation liée à l’encadrement dans les ALSH [...]

Cette note est basée sur le décret n° 2013-707 du 2 août 2013 relatif au projet éducatif territorial et portant expérimentation relative à...

20 févr. 2020

#CLAE #ALAE #encadrement #animation #accueil de loisirs #périscolaire

Tableau relatif aux dispositions encadrant la durée des marchés publics

Ce tableau présente les dispositions relatives à la durée des marchés courants, reconductibles, complémentaires…

20 févr. 2020

#durée du marché public #reconduction #marché courant #marché complémentaire