ENFANCE ET FAMILLE

ENFANCE ET FAMILLE : ressources documentaires

ENFANCE ET FAMILLE : Finances et comptabilité

• 18 avr. 2018 - ref : 6450

  Les particularités budgétaires et comptables des CCAS-CIAS

  Sous-fonction 63 – Aides à la famille Sous-fonction 64 – Crèches et garderies Les modalités de vote... de l’EPCI assure celles du CIAS. L’ article L. 123‑8 du Code de l’action sociale et de la famille...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  CCAS, CIAS, budgets annexes, annexes budgétaires

ENFANCE ET FAMILLE : Santé et sécurité au travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870147

  Textes particuliers

  article 185 du Code de la famille et de l'aide sociale  ; le centre d'accueil... des règles ayant pour objet d'apporter des garanties aux individus et à leur famille dans un grand nombre...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870147

  Bases juridiques et réglementaires

  de son origine, de son sexe, de ses mœurs, de son orientation sexuelle, de son âge, de sa situation de famille... ou mutualistes, de ses convictions religieuses, de son apparence physique, de son nom de famille ou en...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  ) ; aucune boisson alcoolisée durant l'enfance (l'âge moyen de l'initiation à l'alcool se situe entre 13 et 15 ans...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  d'une mission pour aller rendre visite à sa famille, par exemple...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3888758

  Pratique de la vaccination

  ... ; personnels de la petite enfance et enseignants ; étudiants... au contact de la petite enfance ou les futurs parents prévoyant...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  d'une mission pour aller rendre visite à sa famille, par exemple...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  de son orientation sexuelle, de son âge, de sa situation de famille ou de sa grossesse, de ses caractéristiques... religieuses, de son apparence physique, de son nom de famille ou en raison de son état de santé...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3871210

  Différents types de services

  ou de bienfaisance, y compris les établissements où ne sont employés que les membres de la famille sous l'autorité...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3893078

  L'alcool au travail

  ) ; aucune boisson alcoolisée durant l'enfance (l'âge moyen de l'initiation à l'alcool se situe entre 13 et 15 ans...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

ENFANCE ET FAMILLE : Santé

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870147

  Textes particuliers

  article 185 du Code de la famille et de l'aide sociale  ; le centre d'accueil... des règles ayant pour objet d'apporter des garanties aux individus et à leur famille dans un grand nombre...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870147

  Bases juridiques et réglementaires

  de son origine, de son sexe, de ses mœurs, de son orientation sexuelle, de son âge, de sa situation de famille... ou mutualistes, de ses convictions religieuses, de son apparence physique, de son nom de famille ou en...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  ) ; aucune boisson alcoolisée durant l'enfance (l'âge moyen de l'initiation à l'alcool se situe entre 13 et 15 ans...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  d'une mission pour aller rendre visite à sa famille, par exemple...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3888758

  Pratique de la vaccination

  ... ; personnels de la petite enfance et enseignants ; étudiants... au contact de la petite enfance ou les futurs parents prévoyant...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  d'une mission pour aller rendre visite à sa famille, par exemple...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  de son orientation sexuelle, de son âge, de sa situation de famille ou de sa grossesse, de ses caractéristiques... religieuses, de son apparence physique, de son nom de famille ou en raison de son état de santé...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3871210

  Différents types de services

  ou de bienfaisance, y compris les établissements où ne sont employés que les membres de la famille sous l'autorité...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3893078

  L'alcool au travail

  ) ; aucune boisson alcoolisée durant l'enfance (l'âge moyen de l'initiation à l'alcool se situe entre 13 et 15 ans...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

ENFANCE ET FAMILLE : Action sociale et solidaire

• 1 sept. 2016 - ref : 1190

  L'action sociale extralégale de la branche famille de la Sécurité sociale

  de la famille ou l’insertion sociale. Annuellement, près de 50 000 familles en bénéficient. Son budget... à des difficultés liées à la maladie. Depuis 2006, la branche famille assure le financement des cas......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Aide au foyer, assistance aux familles à domicile, familles vulnérables, aide sociale

• 26 sept. 2018 - ref : 6835

  Promouvoir l’accès aux EAJE pour l’enfant en situation de handicap ou atteint d’une maladie chronique et sa famille

  particulières, que le médecin de la collectivité d’accueil rencontre la famille et l’enfant dès son arrivée.... Cette rencontre permettra en effet d’échanger avec la famille notamment à propos du rythme de vie de l’enfant,......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  handicap, inclusion, loi n° 2005-102, enfant à besoin spécifique, maladie chronique, décret n° 2010-613

• 28 sept. 2015 - ref : 5557

  Les recommandations pour l’enfance

  , « Protection de l’enfance : une plus grande vulnérabilité des familles, une meilleure coordination... de l’enfance », Rapport, juin 2010 Renoux M.-C., Réussir la protection de...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  apports des recommandations, limites des recommandations, enfance, enfants, recommandations, qualité de l’accueil

• 2 juil. 2014 - ref : 6745

  Les enjeux de la petite enfance pour les collectivités

  répondant à des besoins spécifiques (enfants porteurs handicaps, enfants dont la famille fait l’objet... global de la famille et d’anticiper notamment la phase de séparation mère/enfant et l’accès. Renforcer...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  politique petite enfance, développement des modes d’accueil, besoins des familles, diversification, pilotage, observation

• 20 mars 2018 - ref : 11089

  Petite enfance et développement durable

  le tout-petit et sa famille à l’écologie via des événements festifs et conviviaux : la semaine...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  développement durable, social, économique, écologique, qualité, dynamique

• 24 mai 2014 - ref : 7476

  Les coordinateurs petite enfance

  , une chasse aux œufs ou d’une fête de la petite enfance). Favoriser les liens avec les familles... Politique d'accueil de la petite enfance... Missions générales du coordinateur petite enfance...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  coordonner, gérer, animer, manager, encadrer, piloter

• 2 juil. 2014 - ref : 6842

  Nouer des partenariats avec les acteurs de la prévention et de la protection de l’enfance

  permettant aux professionnels qui suivent la famille de solliciter directement les EAJE pour l’accueil... tels que : famille monoparentale, faibles revenus au lieu de liste d’attente au sens classique du terme,......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  partenariat, réseau, orientation des familles, familles en difficulté, prévention, protection

• 21 juin 2018 - ref : 11194

  Les accompagnants éducatifs petite enfance (AEPE)

  dans un travail d’équipe, l’AEPE partage les informations concernant les enfants et leur famille...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  CAP petite enfance, accompagnant éducatif petite enfance, CAP AEPE, formation, profession, fiche de poste

• 21 juil. 2015 - ref : 7798

  Bien utiliser les statistiques en structure petite enfance

  La typologie des familles accueillies Il s’agit de recenser : le type de famille (nombreuse,...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  statistiques, PSU, CAF, MSA, conseil départemental, gestion

ENFANCE ET FAMILLE : Marchés publics

• 27 mars 2018 - ref : 4387

  Intégrer dans un marché public de linge à destination de la petite enfance des enjeux de développement durable

  et environnementale. Sur la famille d'achat du linge à destination de la petite enfance, l’acheteur devra effectuer...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, petite enfance, alèse, drap housse, turbulette, gigoteuse

• 27 juin 2017 - ref : 2163

  Intégrer dans un marché public de jouets et jeux pour enfants des enjeux sanitaires

  de l’éducation et la direction enfance et famille, décomposé en quatre lots : Lot 1 : Jeux... Structure d'accueil de la petite enfance... Service de la petite enfance...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, jouet, jeux, enfants, tapis-puzzle, sanitaire

• 27 juin 2017 - ref : 2164

  Intégrer dans un marché public des jouets et jeux pour enfants des enjeux éthiques et sociaux

  , pour la direction de l’éducation et la direction enfance et famille, décomposé en quatre lots : lot... Structure d'accueil de la petite enfance... Service de la petite enfance...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, jouets, jeux, enfants, droits de l’homme, bois

• 4 avr. 2019 - ref : 2330

  Intégrer dans un marché public de réfrigérateurs/congélateurs des enjeux de développement durable

      Par service gestionnaire Service de la petite enfance Service des affaires scolaires ou de l’éducation... de familles de produits différents. 10 points sur la garantie standard ou...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, réfrigérateur, congélateur, combiné réfrigérateur/congélateur, étiquette énergie, écolabels

• 8 avr. 2019 - ref : 2328

  Intégrer dans un marché public de lave-vaisselle des enjeux de développement durable

  Service de la  petite enfance Service des affaires scolaires ou de l’éducation Service... de familles de produits différents ; 10 points sur la garantie standard ou garantie étendue proposée...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, lave-vaisselle, électroménager, étiquette énergie, écolabel

• 8 avr. 2019 - ref : 2329

  Intégrer dans un marché public de lave-linge des enjeux de développement durable

  enfance Service des affaires scolaires ou de l’éducation Service de la jeunesse... au catalogue ; 5 points sur le nombre de familles de produits différents ; 10 points...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, machine à laver, lave-linge, machine lavante séchante, électroménager écologique, sèche-linge

ENFANCE ET FAMILLE : Établissements de santé

• 9 sept. 2015 - ref : 4873

  La médiation familiale

  CNCMF, structure créée en 2001 par la ministre déléguée à la Famille, à l’Enfance et aux Personnes... d’une même famille à trouver conjointement des solutions, avec l’aide d’un tiers qualifié et impartial :... alternatif...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  médiation familiale, conflit familial, mode de résolution de conflit, règlement alternatif des conflits, solution amiable

• 29 juin 2015 - ref : 4869

  Le droit au respect des liens familiaux des personnes accueillies en établissements médico-sociaux

  accueillies et leur famille L’entrée en établissement médico-social constitue souvent un moment de rupture... générale, la famille constitue un appui important, voire vital pour les personnes accueillies.... par les...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect des liens familiaux, famille, personne de confiance, référent familial, conseil de la vie sociale, charte des droits et libertés de la personne accueillie en établissement social ou médico-social

• 21 juin 2013 - ref : 4821

  Qui décide des soins pour les mineurs sous tutelle/pupilles de l’État ?

  de famille nomme un tuteur et un subrogé tuteur. En ce qui concerne la santé du mineur sous tutelle,... ou qui comportent un risque exceptionnel, l’autorisation est donnée par le conseil de famille (ex. : en cas......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  mineur sous tutelle, mineur pupille de l’État, consentement, information, autorisation d’opérer

• 6 sept. 2016 - ref : 4894

  Comment signaler des sévices sur mineurs ?

  sauf intérêt contraire de l’enfant ; dans ce cas, il faut préciser que la famille n’est pas informée... Si la famille accepte l’intervention des services du conseil départemental, la cellule chargée de recueillir......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  conseil général, information, maltraitance, mineur, procureur de la république, signalement

• 19 mars 2019 - ref : 12964

  Le document individuel de prise en charge

  la participation de la personne pendant l’élaboration du document, à peine de nullité. Si nécessaire, sa famille...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  admission, contrat de séjour, document individuel de prise en charge, participation de l’usager

• 27 oct. 2012 - ref : 4895

  Que faire lorsqu’une personne vulnérable s’oppose au signalement des violences dont elle est victime ?

  de très jeune mère. En revanche, l’état de famille monoparentale ou recomposée, l’isolement social...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  consentement, maltraitance, majeur, mineur, opposition, sévices

• 22 août 2014 - ref : 4796

  Accès au dossier du mineur ayant rompu les liens familiaux

  dispose dans son dernier alinéa, « Lorsqu'une personne mineure, dont les liens de famille...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  dossier patient, mineur, rupture, liens familiaux, autorité parentale, soins dans le secret

• 12 févr. 2014 - ref : 6901

  L’inspection générale des affaires sociales, l’Agence nationale d’appui à la performance et l’Agence des systèmes d’informations partagés en santé

  qui interviennent dans la sphère sociale (santé famille et Sécurité sociale) et les inspecteurs généraux du travail...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  inspection générale des affaires sociales (IGAS), Agence nationale d’appui à la performance (ANAP), Agence des systèmes d’informations partagés en santé (ASIP Santé)

• 5 avr. 2017 - ref : 4801

  Les informations couvertes par le secret

  de la famille du patient ou un autre professionnel n’intervenant pas dans la prise en charge, constitue...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  secret professionnel, confidentialité, informations intimes, secret médical, vie privée

ENFANCE ET FAMILLE : Ressources humaines

• 22 avr. 2019 - ref : sl2620009

  Prestations sociales servies en faveur de l’agent et de sa famille

  à compenser les charges de famille des personnes physiques françaises ou étrangères ayant à leur charge... étrangère sont versées à une famille qui réside en France et que leurs montants sont inférieurs... logement étant...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 22 avr. 2019 - ref : sl2620009

  Les prestations sociales en faveur de la famille

  à compenser les charges de famille des personnes physiques françaises ou étrangères ayant à leur charge... étrangère sont versées à une famille qui réside en France et que leurs montants sont inférieurs... logement étant...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 7 sept. 2016 - ref : 8846

  Contractuels des groupements d’intérêt public

  aux différentes situations de handicap et en effectue le suivi. Exemples de GIP : Le GIP Enfance en danger,...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  GIP, convention constitutive, organisme de coopération, salariés recrutés en propre, droit d’option, MDPH

• 11 mai 2016 - ref : 9659

  Exploiter les cartographies

  dans une famille professionnelle (par exemple, agent spécialisé des écoles maternelles – Atsem – doit être intégré... dans la famille petite enfance), et les compétences clés selon trois grandes familles : ...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  cartographie, métiers, compétences

• 26 mars 2019 - ref : 6416

  Action sociale

  aussi divers que la restauration, le logement, la famille et les loisirs. En l’absence de précisions réglementaires sur le champ... expressément l’ article L. 411-18 du Code du tourisme . Les prestations concernant la famille......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  prestations sociales, action sociale, Cnas, Fnass, aide à la famille, centre de gestion

• 22 févr. 2017 - ref : 8851

  Assistants maternels et familiaux : recrutement et cessation des fonctions

  qui est chargé d’enfants placés au sein d’une famille d’accueil, dans la majorité des cas, par le service... Il constitue, avec l’ensemble des personnes résidant à son domicile, une famille d’accueil. Son activité......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  agrément, contrat de travail, démission, licenciement, retrait (agrément), suspension (agrément)

• 22 avr. 2019 - ref : sl3587836

  Les régimes propres à la fonction publique territoriale

  d'enfants placés au sein d'une famille d'accueil, dans la majorité des cas, par le service départemental... résidant à son domicile, une famille d'accueil. Son activité s'insère dans un dispositif de protection... afin...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870147

  Textes particuliers

  article 185 du Code de la famille et de l'aide sociale  ; le centre d'accueil... des règles ayant pour objet d'apporter des garanties aux individus et à leur famille dans un grand nombre...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 31 août 2016 - ref : 7660

  Action sociale dans la fonction publique territoriale (analyse statutaire)

  à la famille Allocation aux parents séjournant en maison de repos avec leur enfant 22,71 €...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  prestations sociales, action sociale, Cnas, Fnass, aides à la famille, centres de gestion

ENFANCE ET FAMILLE : Administration locale

• 17 janv. 2017 - ref : 5051

  Connaître l’action de la commune en cas de scolarisation d’un enfant à domicile par la volonté de sa famille : démarches et contrôles

  La scolarisation à domicile : mode d’emploi La famille doit effectuer une déclaration... scolaire, la famille déclare ce choix dans les 8 jours de la modification. Cette déclaration... de la déclaration et...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  scolarisation, à domicile, démarches, contrôles, mode d’emploi, sanctions

• 13 juil. 2012 - ref : 2959

  Famille et délinquance

  Les facteurs familiaux de la délinquance Le rôle significatif de la famille La supervision... et le fait qu’il y ait déjà un ou des délinquants dans la famille multiplie par quatre le risque de délinquance,... socio-économique...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  délinquance, famille, déviance, socialisation, identité, pairs

• 30 juil. 2018 - ref : 0626

  Organiser le service municipal de la petite enfance

  est planifié à l’avance entre la famille et la structure ; occasionnel  : l’enfant fréquente... les relations avec les différents acteurs. Un désengagement de la branche famille est annoncé. Le taux d’aide......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  petite enfance, multi-accueil, assistante maternelle, coordonnateur petite enfance, contrat enfance et jeunesse, crèche

• 31 juil. 2018 - ref : 0652

  Organiser un guichet unique pour les services liés à l’enfance et à la jeunesse

  la première facture à ce tarif a pour conséquence l’actualisation des pièces… Après calcul, chaque famille obtient... un document d’inscription unique par famille nécessite un réseau informatique opérationnel. Sur...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  guichet unique, enfance, jeunesse, inscriptions, facturation, informations

• 20 févr. 2019 - ref : 0643

  Anticiper les conséquences de la scolarisation des enfants de 2 ans sur les politiques locales de la petite enfance

  un membre de leur famille ou une autre personne non rémunérée, selon l’ Observatoire national de la petite...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  scolarisation à 2 ans, scolarisation précoce, préscolarisation, crèche, petite enfance, école maternelle

• 26 févr. 2014 - ref : 6623

  Scolariser les enfants du voyage et les enfants de familles non sédentaires

  '>Obligation scolaire et droit à l’éducation ). Le fait que la famille soit hébergée de manière provisoire...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  obligation scolaire, Centre académique pour la scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage (Casnav), Centre national des études à distance (Cned), intégration, dispositif, français langue seconde

• 27 juil. 2017 - ref : 0853

  Informer les familles à propos des différentes aides attribuées aux collégiens et aux lycéens

  entre le 16 septembre 1999 et le 31 décembre 2011 (inclus). Les ressources de la famille pour l’année 2015... enfants ; 5 632 € par enfant supplémentaire. Modalités Si la famille est allocataire......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  collèges, lycées, parents, aides, sport scolaire

• 31 août 2016 - ref : 0627

  Organiser le service de l’enfance pour prendre en charge les enfants des écoles primaires sur les temps périscolaires et de loisirs

  de l’enfance, tant pour l’organisme gestionnaire que pour les familles. Les conseils départementaux soutiennent... enfance... contrat enfance jeunesse... et des missions du service de...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  enfance, animation, accueil collectif de mineurs, accueil de loisirs sans hébergement, ALSH, périscolaire

• 19 janv. 2012 - ref : 3370

  Détecter et réagir aux signes de maltraitance

  Enfance et Partage www.enfance-majuscule.com : site de l’association Enfance Majuscule (fédération...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  maltraitance physique, maltraitance psychologique, négligence, abus sexuel, prévention, protection de l’enfance