ENFANT EN DANGER

ENFANT EN DANGER : ressources documentaires

ENFANT EN DANGER : Santé et sécurité au travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  Il y a donc des risques pour l'enfant de la femme enceinte exposée. Trois catégories d'agents... des classes de danger. Désormais, il existe vingt-huit classes de danger réparties dans quatre...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870147

  Notions de droit

  Mise en danger grave et imminent Mise en danger... peut s'exercer à des niveaux différents, dont certains, comme par exemple une situation de mise en danger...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3877878

  Qu'entend-on par risques professionnels ?

  préalablement. Le danger est la propriété ou capacité intrinsèque d'un équipement,... d'une substance, d'une méthode de travail, de causer un dommage pour la santé des travailleurs. Le danger......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870147

  Bases juridiques et réglementaires

  Mise en danger grave et imminent Mise en danger... peut s'exercer à des niveaux différents, dont certains, comme par exemple une situation de mise en danger...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  Mise en danger délibérée de la personne d'autrui Homicide ou blessures... involontaires. La mise en danger délibérée de la personne d'autrui constitue un facteur aggravant.... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  du salarié à son poste de travail entraîne un danger immédiat pour sa santé ou sa sécurité... devrait en toute logique utiliser la clause de danger immédiat prévue à l'article R. 4624-31 qui dispense... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  . Pour des doses supérieures à 100 mSv, chez l'enfant, on a pu observer des effets sur deux tissus : la thyroïde... est implicitement calculée sur 50 ans pour les...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  RH publiques > Médecine du travail

ENFANT EN DANGER : Santé

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  Il y a donc des risques pour l'enfant de la femme enceinte exposée. Trois catégories d'agents... des classes de danger. Désormais, il existe vingt-huit classes de danger réparties dans quatre...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870147

  Notions de droit

  Mise en danger grave et imminent Mise en danger... peut s'exercer à des niveaux différents, dont certains, comme par exemple une situation de mise en danger...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3877878

  Qu'entend-on par risques professionnels ?

  préalablement. Le danger est la propriété ou capacité intrinsèque d'un équipement,... d'une substance, d'une méthode de travail, de causer un dommage pour la santé des travailleurs. Le danger......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870147

  Bases juridiques et réglementaires

  Mise en danger grave et imminent Mise en danger... peut s'exercer à des niveaux différents, dont certains, comme par exemple une situation de mise en danger...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  Mise en danger délibérée de la personne d'autrui Homicide ou blessures... involontaires. La mise en danger délibérée de la personne d'autrui constitue un facteur aggravant.... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  du salarié à son poste de travail entraîne un danger immédiat pour sa santé ou sa sécurité... devrait en toute logique utiliser la clause de danger immédiat prévue à l'article R. 4624-31 qui dispense... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  . Pour des doses supérieures à 100 mSv, chez l'enfant, on a pu observer des effets sur deux tissus : la thyroïde... est implicitement calculée sur 50 ans pour les...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  RH publiques > Médecine du travail

ENFANT EN DANGER : Action sociale et solidaire

• 22 juin 2018 - ref : 6841

  Protection de l’enfance, enfant en danger : ce qu’il faut savoir

  L’enfant est en danger «  lorsque la santé, la sécurité ou la moralité […] sont en danger,... compromises  ». L’enfant est en risque de danger quand il connaît des conditions...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  information préoccupante, signalement, maltraitance, protection de l’enfance, enfant en danger, enfant en risque de danger

• 15 avr. 2014 - ref : 6845

  Apprécier le danger pour l’enfant : protéger et alerter

  Apprécier le risque de danger pour l’enfant Quand être en alerte sur la situation... à la protection de l’enfance ( cf.   '>Protection de l’enfance, enfant en danger : ce qu’il faut savoir ).... '>...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  signalement, risque de danger enfant, cellule de recueil, transmission d’une information préoccupante, signalement d’un danger, information auprès des parents

• 15 mai 2014 - ref : 6844

  Repérer les signes de danger qui doivent alerter les professionnels des structures d’accueil

  qui se traduira par de mauvais traitements. Les facteurs de risques de danger liés à l’enfant touchent... à entretenir le silence sur ce qui peut mettre en danger un enfant correspond à participer au développement...   '>...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  maltraitance, souffrance, signe de maltraitance, maltraitance institutionnelle, trouble du développement, trouble du comportement

• 10 mai 2014 - ref : 6772

  Accompagner les étapes du développement de l’enfant

  Le partage et la découverte Privilégiez le partage Ce dont un enfant a besoin avant tout,... Et pour cela, il a besoin de l’adulte. Les premiers mois de l’existence sont déterminants car l’enfant pose... c’est reproduire...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  adaptation, autonomie, communication, compétence, créativité, encouragement

• 2 mai 2014 - ref : 6804

  Proposer du jeu à un enfant en situation de handicap(s)

  Identifier les besoins du joueur Jouer, un droit et un besoin Un enfant en situation... comme le rappelle le 31 e  article de la Convention internationale des droits de l’enfant (1989) :... « Les...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  jeu, jouet, handicap, déficience, trouble, autonomie

• ref : dtou6323

  Exemples de signes inquiétants chez l’enfant qui doivent nous alerter

  enfant en danger... relation parent/enfant... Cet outil est un recueil de signes de souffrance de l’enfant. Il permet de s’interroger...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  enfant en danger, informations préoccupantes, signalement, 119, relation parent/enfant

• 25 juin 2019 - ref : 13104

  Accompagner le jeune enfant dans la découverte de la nature

  moins d’un enfant sur cinq se rend tous les jours dans un parc ou un espace naturel… En 2012, un article... nous montrent notamment que le cerveau du jeune enfant se construit par ce qu’il vit dans sa prime enfance,......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  nature, développement durable, écologie, projet pédagogique, éveil, sensorialité

• 7 sept. 2016 - ref : 7959

  Mettre en place le recueil d’informations préoccupantes

  judiciaires. Lorsqu’il est préoccupé par la situation d’un enfant qu’il estime en danger ou en risque... un danger pour l’enfant ou l’impossibilité d’évaluer la situation. Procédures...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  information préoccupante, enfant en danger, signalement, enquête sociale, maltraitance, 119

• 19 avr. 2014 - ref : 6846

  Partager des informations entre professionnels et rédiger une information préoccupante ou un signalement

  Les échanges entre partenaires sur la situation d’un enfant en danger ou en risque de danger peuvent avoir lieu... la protection de l’enfance donne un cadre légal au partage d’informations concernant...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  partage d’informations, information préoccupante, signalement, enfant en risque de danger, enfant en danger

ENFANT EN DANGER : Marchés publics

• 26 mars 2018 - ref : 2342

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de prestations d’hébergement

  (équipements de protection, bonnes postures, danger des produits) ainsi qu’aux règles de sécurité...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, hébergement, hôtel, pensions, demi-pension, auberges de jeunesse

• 22 juil. 2019 - ref : 2346

  Achat public durable d’équipements de téléphonie

  2011) et prend une résolution reconnaissant le danger et recommandant l'abaissement des seuils...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, équipement de téléphonie, déchet d'équipement électronique, téléphone, fax, mobile

• 16 juil. 2018 - ref : 10475

  Responsabilité fondée sur la violation des droits moraux

  et délaissée, La Catalane devient un danger communal. Le maire en ordonne la destruction. Le sculpteur agit...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  altération, droit au respect, droit de divulgation, droit de repentir, droits moraux, ouvrage

ENFANT EN DANGER : Établissements de santé

• ref : dtou3903

  Modèle d’information préoccupante ou de signalement d’une situation d’enfant en danger

  d’information préoccupante ou de signalement d’une situation d’enfant en danger. Il précise les destinataires... du document et informe sur l’état civil et la fratrie de l’enfant concerné ainsi que sur l’exposé des faits......

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  conseil général, information, maltraitance, mineur, procureur de la république, signalement

• 7 juil. 2015 - ref : 8014

  Qu’est-ce que la non-assistance à personne en danger ?

  ou d’un nouveau-né en danger immédiat ou qui est informée d’un tel danger doit lui porter assistance ou s’assurer... tous les moyens utiles à sa disposition, à savoir le transfert d’un enfant anorexique...

  Accueil > Santé > Responsabilités des professionnels de santé

  omission, secours, assistance, péril imminent, danger, signalement

• 25 mars 2014 - ref : 4872

  Le droit de l’enfant à la présence de ses parents

  Ne faites pas d’ingérence dans les relations entre l’enfant et ses parents , sauf constat d’un danger... Le droit du mineur à la présence de ses parents La présence des parents auprès de l’enfant......

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  vie privée, visite, confidentialité, établissement de santé, autorité parentale, intérêt de l’enfant

• 28 sept. 2012 - ref : 4808

  Le signalement de maltraitance sur des personnes vulnérables

  inhabituel, carences, etc.) et qu’il estime que l’enfant est en danger ou en risque de danger, il doit alerter... sont gravement compromises. Il y a risque de danger lorsque les conditions d’existence...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  conseil général, information, maltraitance, personne vulnérable, procureur de la république, secret professionnel

• 6 sept. 2016 - ref : 4893

  Le signalement des maltraitances commises par un proche

  comportement érotisé (plus fréquent chez l’enfant que chez l’adulte), pudeur excessive ; traces... peut interroger l’enfant ou son accompagnateur sur ses résultats scolaires (ont-ils chuté ?), l’organisation......

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  information, maltraitance, mineur, proche, personne vulnérable, secret professionnel

• 6 sept. 2016 - ref : 4894

  Comment signaler des sévices sur mineurs ?

  social) rencontre la victime afin d’évaluer l’imminence du danger (non d’établir les faits exacts) :... l’information porte sur le danger ou le risque de danger, tandis que le signalement vise à convaincre... et...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  conseil général, information, maltraitance, mineur, procureur de la république, signalement

• 8 juil. 2019 - ref : 4737

  Les vaccinations obligatoires imposées à l’ensemble de la population

  de l’enfant ( CSP, art. R. 3111-2 ). L’obligation n’est pas rétroactive : les enfants nés à partir du 1... d’avoir falsifié le carnet de santé d’un enfant à la demande de sa mère en mentant sur ses vaccinations......

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  vaccination obligatoire, protection de la santé

• 9 mars 2018 - ref : 4820

  Qui décide pour les mineurs ?

  de refus de soins des parents d’un enfant mineur s’il existe une mise en danger... de l’enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, pour assurer son éducation... de figure :...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  mineur, consentement, information, autorité parentale, actes usuels, actes non usuels

• 8 déc. 2017 - ref : 10977

  Quelles sont les responsabilités de l’infirmier en situation d’urgence ?

  les juges considèrent que l’infirmier doit savoir apprécier le danger et le retranscrire avec efficacité... au médecin. En ce sens, une infirmière a été condamnée pour non-assistance à personne en danger à 6 mois......

  Accueil > Santé > Responsabilités des professionnels de santé

  actes d’urgence, situation d’urgence, responsabilité infirmière, champ de compétence infirmier, prescription médicale en urgence

ENFANT EN DANGER : Ressources humaines

• 22 févr. 2017 - ref : 8851

  Assistants maternels et familiaux : recrutement et cessation des fonctions

  à une fonction vitale : nourrir l’enfant qui vient de naître – existe naturellement en dehors de toute forme... accueillant son enfant à déléguer cet accueil à un ou plusieurs assistants maternels exerçant... qui...

  Accueil > RH publiques > Les contractuels de la fonction publique

  agrément, contrat de travail, démission, licenciement, retrait (agrément), suspension (agrément)

• 14 oct. 2019 - ref : sl3587836

  Les régimes propres à la fonction publique territoriale

  correspond à une fonction vitale : nourrir l'enfant qui vient de naître – existe naturellement... Délégation d'accueil Chaque parent peut autoriser l'assistant maternel accueillant...

  RH publiques > Contractuels

• 26 févr. 2019 - ref : 8850

  Assistants maternels et familiaux : l’agrément

  de tout retrait d’un enfant pour suspicion de risque de danger pour celui-ci ou de comportement compromettant... si les conditions d’accueil de l’enfant sont de nature à remplir les conditions requises....

  Accueil > RH publiques > Les contractuels de la fonction publique

  assistant maternel, assistant familial, agrément, contrôle de l’activité, retrait d’agrément, suspension d’agrément

• 5 sept. 2019 - ref : 2213

  S’acquitter de son obligation d’emploi de travailleurs handicapés

  à personne en danger et ont subi une atteinte à leur intégrité. Allocations/rentes AP-MP  :... art. L. 124 ) ;  les personnes ayant la charge éducative ou financière de l’enfant mineur...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  agent reclassé, emploi réservé, Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, FIPHFP, handicap, invalidité

• 14 oct. 2019 - ref : sl2620009

  Prestations sociales servies en faveur de l’agent et de sa famille

  la prestation d’accueil du jeune enfant (PAJE) ; les allocations familiales... l’allocation de logement ; l’allocation d’éducation...

  RH publiques > Protection sociale

• 28 janv. 2015 - ref : 8253

  Le rôle des secouristes et infirmiers en collectivité

  des secours spécialisés (Samu, pompiers, médecin, etc.). Il ne doit pas déplacer le blessé, sauf danger grave...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  sauveteur secouriste du travail, SST, PSC1, secours, accident, secouriste

• 14 oct. 2019 - ref : sl2619235

  Situation des agents non titulaires

  RH publiques > Protection sociale

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  Il y a donc des risques pour l'enfant de la femme enceinte exposée. Trois catégories d'agents... des classes de danger. Désormais, il existe vingt-huit classes de danger réparties dans quatre...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870147

  Notions de droit

  Mise en danger grave et imminent Mise en danger... peut s'exercer à des niveaux différents, dont certains, comme par exemple une situation de mise en danger...

  RH publiques > Médecine du travail

ENFANT EN DANGER : Administration locale

• ref : dtou7323

  Circuit de transmission d’une situation d’enfant en danger

  enfant en danger... ou du signalement d’une situation de danger, la phase de réflexion partagée est incontournable...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  enfant en danger, information préoccupante, signalement

• 3 avr. 2012 - ref : 4429

  Le volet « mineur en danger » de la justice des mineurs

  de ne pas se taire et d’agir lorsqu’il a connaissance de la situation d’un enfant en danger ou en risque de danger.... après évaluation par les services du conseil général, la situation d’un enfant en...

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  mineurs, danger, justice, protection de l’enfance, ASE, assistance éducative

• 23 déc. 2011 - ref : 3254

  Favoriser les savoir-être et la socialisation de l’enfant

  La socialisation de l’enfant constitue par conséquent les fondements de la cohésion sociale  : elle permet... permettent progressivement à l’enfant d’entrer en relation avec d’autres humains : c’est... par...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  groupe, éducation, règles, normes, valeurs

• 22 mars 2013 - ref : 4589

  Accompagner l’enfant en cas de difficultés familiales

  que l’enfant est en danger dans sa famille ? En tant que directeur et animateur, il est nécessaire... Les réactions de l’enfant face aux difficultés familiales Les enfants accueillis......

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  accompagnement, écoute, soutien, difficultés familiales

• 21 nov. 2012 - ref : 3379

  Prévenir et gérer l’oubli et/ou la perte d’un enfant

  Le comportement de l’enfant L’inattention chez l’enfant Les enfants présentent... des réactions parfois surprenantes. Un enfant captivé par un élément extérieur au groupe... à la présence d’un...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  responsabilité, contrôle, prévention, organisation, traumatisme

• 17 janv. 2017 - ref : 5051

  Connaître l’action de la commune en cas de scolarisation d’un enfant à domicile par la volonté de sa famille : démarches et contrôles

  de celle de l’année civile où l’enfant atteint l’âge de 6 ans, et jusqu’à l’âge de 16 ans. Dans le cas... de vous informer que mon enfant [nom, prénom] , né(e) le [date de naissance] recevra l’instruction......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  scolarisation, à domicile, démarches, contrôles, mode d’emploi, sanctions

• 26 avr. 2014 - ref : 3035

  Lutter contre la maltraitance des enfants et des adolescents

  L’enfant maltraité «  L’enfant maltraité est celui qui est victime de violences physiques, d’abus... maltraités, la protection de l’enfance concerne les mineurs en danger ou en risque de l’être.......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  secret, confidence, violence, maltraitance, risque, prévention

• 15 mai 2015 - ref : 2678

  Communiquer efficacement auprès des enfants

  un danger pour l’enfant. Dans le descriptif, par mesure de précaution, il faut demander à l’enfant... entière , un prescripteur, un utilisateur. L’enfant d’aujourd’hui est un futur citoyen , un éventuel......

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  enfant, jeunesse, tranche d’âge, éducatif, jeu, ludique

• 3 juil. 2017 - ref : 10782

  Scolariser les enfants roms

  impose que tout enfant âgé de 6 à 16 ans soit scolarisé , même si ses parents sont étrangers... de la demande d’inscription à l’école, présenter un ou plusieurs des documents nécessaires, l’enfant... de ces documents...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  enfants Roms, scolarisation, rôle des services municipaux, droit commun, accès à la cantine, accès aux activités