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ENGAGER SALARIE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ENGAGER SALARIE » mises à disposition de la fonction publique.

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ENGAGER SALARIE dans les ressources documentaires

Convention d’engagement de carrière hospitalière pour les assistants des [...]

Cet outil vous sert de modèle dans la rédaction d’un contrat d’engagement de carrière hospitalière pour les assistants des hôpitaux.

26 avr. 2022

#assistant des hôpitaux #contrat #chef de pôle #engagement de service public

L’engagement

L’engagement constitue la première étape de la phase juridique d’une opération. Réalisé par l’ordonnateur, l’engagement ne rend...

14 avr. 2022

#Engagement #exécution #ordonnateur #juridique #comptable #obligation

La prime d’engagement de carrière hospitalière

Afin de rendre les établissements publics de santé (EPS) plus attractifs, notamment pour les jeunes médecins en début de carrière, et face aux difficultés...

04 déc. 2020

#prime d’engagement de carrière hospitalière #assistant #praticien contractuel #convention #praticien hospitalier #concours #EPS

Courrier accompagnant le contrat d’engagement républicain

Ce modèle de courrier vous permettra d’accompagner l’envoi du contrat d’engagement républicain aux associations.

29 mars 2022

#subvention #association #séparatismes

Charte d’engagement

Cette charte d’engagement des pays d’Aubagne a pour objectif de mettre la commande publique au service de l’insertion professionnelle et de l’emploi.

25 août 2020

#économie sociale et solidaire #modèle de délibération

Dossier d’engagement pour les professionnels souhaitant intégrer le réseau [...]

Ce document propose une liste de questions auxquelles le professionnel souhaitant intégrer le réseau de la monnaie locale complémentaire doit répondre.

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23 sept. 2021

#monnaie locale #ESS #SEL #dossier d’engagement professionnel

Contrat d’engagement d’un vacataire

Ce modèle vous permet, lors de l’engagement d’un vacataire, d’établir un contrat mentionnant la nature de la vacation, sa durée, sa rémunération…

17 févr. 2022

#vacataire #recrutement #collaborateur occasionnel #agent contractuel #vacation

Contrat d’engagement républicain

Ce modèle de contrat d’engagement républicain est la reprise stricto sensu de sa version réglementaire. Il vous permettra de gagner du temps...

27 juin 2022

#subvention #association #séparatismes

L’engagement partenarial

Dans un contexte de restriction des marges de manœuvre et de difficulté d’accès au crédit, l’attente des élus et des contribuables est très forte en...

28 nov. 2019

#Convention #partenariat #services #comptables #financiers #CSCF #relation #ordonnateur #DGFIP #qualité

Rédiger un règlement financier des autorisations de programme [...]

La gestion pluriannuelle est une nécessité pour les collectivités et leurs établissements publics de coopération. D’un point de vue prospectif,...

14 sept. 2021

#pluriannualité #autorisation de programme #autorisation d’engagement #plan pluriannuel d’investissements

Engager une démarche de qualité de vie au travail dans les SSIAD/SPASAD

L’engagement dans une démarche de qualité de vie au travail (QVT) constitue pour les SSIAD/SPASAD l’opportunité de rompre avec un fonctionnement organisationnel...

13 déc. 2018

#démarche QVT #SSIAD

Annexes budgétaires : les états relatifs aux engagements reçus et donnés

Les annexes budgétaires permettent de compléter les informations contenues dans les documents et tableaux budgétaires proprement dits....

27 mai 2019

#engagement hors bilan #maquette budgétaire #engagements reçus #engagements donnés #crédit-bail #partenariat public-privé

Prévenir l’engagement de responsabilité de la commune en matière d’ERP

En matière d’établissements recevant du public (ERP), la responsabilité de la commune peut être engagée pour deux chefs distincts :

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21 juin 2019

#ERP #accident #sinistre #indemnisation #accessibilité #responsabilité #responsabilité civile #responsabilité pénale

Valoriser l’engagement et la réussite des élèves

Le CPE est reconnu dans son établissement scolaire et notamment au collège comme étant l’interlocuteur privilégié des élèves. En effet, son rapport...

18 sept. 2018

#vie scolaire #autonomie #climat scolaire #citoyenneté #Foyer Socio-Educatif (FSE) #conseil de la vie collégienne (CVC) #méritocratie #parcours citoyen

Trois engagements de charges

Trois engagements de charges – les départs à la retraite, avec les indemnités associées, les contributions...

Contrat d’engagement de service public exclusif réservé aux assistants des [...]

La prime d’engagement versée aux assistants des hôpitaux est supprimée et remplacée par une indemnité d’engagement de service public exclusif. Cette...

08 mars 2022

#contrat d’engagement de service public exclusif #assistant des hôpitaux #indemnité #EPS

Guide des engagements hors bilan

L’objet de ce document est de proposer une présentation technique et réglementaire des principaux engagements auxquels les collectivités sont soumises...

20 févr. 2020

#engagement hors-bilan #maquette budgétaire #engagements reçus #engagements donnés #crédit-bail #partenariat public/privé

De l'engagement de dépense à la mise en règlement : approche comptable

De la décision de la dépense à son règlement, comment cela doit-il se passer, aussi bien du côté public...

04 nov. 2013