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Enjeux environnementaux et sociaux dans les ressources documentaires

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Les enjeux de l’achat public durable

Les enjeux liés au développement durable sont de plus en plus nombreux pour les acheteurs publics et, dans certains cas, peuvent parfois se révéler contradictoires entre eux. Aussi, et avant…

19/11/2023

#Achat durable
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Sortir l’analyse des besoins sociaux du cadre de l’action sociale

L’analyse des besoins sociaux (ABS) que vous allez réaliser a vocation à servir d’appui au projet social de territoire. Cela implique de réfléchir à son périmètre d’étude et d’analyse. Votre…

08/12/2021

#Besoins sociaux #Diagnostic de territoire
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La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) au sein des structures…

Canicules, tempêtes, réchauffement climatique… le dérèglement climatique frappe aussi à la porte de nos établissements qui ont leurs propres responsabilités à assumer dans la préservation de l’environnement. Pourtant, voilà plus…

17/10/2022

#Personne âgée #Structure sociale et médico-sociale #Développement durable
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Outils permettant la préparation d’un marché incluant des clauses sociales/environnementales

Ce document recense l’ensemble des outils permettant la préparation d’un marché incluant des clauses sociales/environnementales : analyse des besoins et des enjeux, possibilité offerte pour mettre en place des clauses de…

10/10/2022

#Achat durable #Loi et réglementation
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Insérer des clauses sociales dans un marché public de communication

Donner une dimension responsable à ses commandes permet de repenser la politique d’achat dans sa globalité et de l’optimiser. La commande publique constitue, par ses enjeux et son poids dans…

18/06/2019

#Responsabilité sociale et environnementale #Exécution du marché
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…

Au-delà de l’apport positif en termes esthétiques, ces achats revêtent des enjeux tant sociaux (problématiques sanitaires liées aux produits phytosanitaires, problématiques liées aux droits de l’homme et au commerce équitable)…

24/05/2018

#Recyclage des déchets #Achat durable
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Intégrer dans un marché public de prestation de nettoyage des…

Les prestations de nettoyage des locaux représentent un poste important des charges d’un immeuble de bureau. L’utilisation de produits chimiques, les consommations d’eau et d’énergie ont des conséquences environnementales et…

24/05/2019

#Responsabilité sociale et environnementale #Achat durable
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Respecter les qualifications requises pour les effectifs des services sociaux…

Les organismes apportant une aide, un accompagnement ou des soins à domicile aux publics fragilisés sont soumis à la réglementation de l’action sociale et médico-sociale qui fixe des exigences relatives…

06/02/2018

#Bénéficiaire des ESMS #Formation
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Définition de l’économie sociale et solidaire et enjeux pour les…

L’économie sociale et solidaire (ESS) est le « tiers secteur » situé entre le service public et l’économie réelle. Avec le développement des problèmes sociaux et le désengagement de la puissance publique…

24/06/2016

#Projet de territoire #Économie sociale et solidaire
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Faire fonctionner un comité social et économique (CSE) dans une…

Depuis les ordonnances Macron de 2017, le comité social et économique (CSE) est devenu la seule instance représentative du personnel en se substituant au comité d’entreprise (CE), aux délégués du…

21/02/2022

#Service d'aide à domicile #Management
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Les responsabilités des établissements sociaux et médico-sociaux et l’obligation de…

L’article L. 311-3 du Code de l’action sociale et des familles dispose dans son premier alinéa que la sécurité est garantie à toutes les personnes accueillies par les établissements sociaux et…

17/07/2018

#ESMS #Responsabilité
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Intégrer dans un marché public de produits d’entretien des enjeux…

L’utilisation de produits d’entretien présente de nombreux enjeux de développement durable. La présente fiche pratique aide à prendre en compte cette problématique tout au long du processus d’achat public de…

27/05/2019

#Hygiène #Achat durable
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Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public…

Les enjeux de développement durable sont les suivants : respect de la réglementation existante : les normes spécifiques relatives au mobilier urbain ne sont pas spécifiquement liées au développement durable. Il demeure…

24/07/2018

#Achat durable
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…

Les espaces verts gérés par les collectivités et les administrations publiques prennent des formes très variées (parcs, jardins mais aussi centres sportifs, piscines publiques, cimetières, bords de routes, etc.). Les…

28/05/2018

#Espaces verts #Achat durable
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Intégrer dans un marché public de produits d’hygiène corporelle (savons,…

Les produits d’hygiène corporelle sont des produits simples (savons, shampoings…) qui cachent de nombreux enjeux de développement durable. Du point de vue environnemental, ces produits présentent des enjeux concernant :…

27/05/2019

#Hygiène #Achat durable