Enlèvement d'une épave
Enlèvement d'une épave dans l'actualité
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Article
Payer l'enlèvement des ordures selon la quantité est efficace
Payer sa facture d’enlèvement des ordures ménagères résiduelles en fonction de la quantité de déchets jetés est un levier "très puissant" pour changer les comportements des usagers et améliorer… -
Article
La taxe d'enlèvement des ordures ménagères empoisonne la Métropole de Lyon
À Lyon, les poubelles pourraient coûter cher à l'État. De plus en plus d'entreprises obtiennent le remboursement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), jugée excessive par le tribunal… -
Article
Mise à disposition d'un modèle de délibération pour l'institution d'une part incitative…
L'article 1522 bis du Code général des impôts permet aux collectivités d'instituer, en addition de la part fixe de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), une part variable… -
Article
La "collecte" des poubelles peut ne pas se faire à la porte
Ce n'est pas parce que les poubelles ne sont pas ramassées à la porte de chaque maison que la redevance d'enlèvement des ordures ménagères n'est pas due.
Enlèvement d'une épave dans les ressources documentaires
Lettre prescrivant l’intervention d’une entreprise agréée pour l’enlèvement d’une épave…
11/03/2020
Procédure d’enlèvement et de destruction des véhicules épaves si la…
16/07/2023
Arrêté municipal réglementant le déplacement ou l’enlèvement des véhicules
13/07/2021
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
15/02/2019
La redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)
10/05/2020
Fiche descriptive de l’état du véhicule à enlever en fourrière
20/09/2022
Redevance pour l’enlèvement des déchets industriels, artisanaux et commerciaux
06/02/2011
Demande d’enlèvement de véhicule - Lieux non ouverts à la…
20/09/2022
Dossier de candidature – Opération « Foyers témoins – Poules…
02/12/2015
Arrêté prescrivant la reprise de sépultures en terrain commun
18/03/2019
Faire cesser les affichages sauvages
03/03/2021
Journée mondiale de l’aide humanitaire
16/07/2012
La procédure d’immobilisation en cas de stationnement abusif
19/09/2022
La mise en fourrière
16/07/2023
Une offre pour chaque métier
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