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ENTRETIEN DES LOCAUX SCOLAIRES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ENTRETIEN DES LOCAUX SCOLAIRES » mises à disposition de la fonction publique.

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ENTRETIEN DES LOCAUX SCOLAIRES dans les ressources documentaires

Charte nationale relative à la fiabilité des comptes publics locaux

La charte nationale relative à la fiabilité des comptes publics locaux constitue la base sur laquelle les directions locales des finances publiques...

26 avr. 2021

#qualité #ordonnateur #comptable #contrôle

Convention d’utilisation des locaux scolaires en vue d’organiser des [...]

Cette convention est signée par les différentes parties concernées par l’utilisation de locaux scolaires en dehors de leur usage courant. Les dispositions...

20 févr. 2020

#utilisation des locaux scolaires #représentant de la commune #directeur d’école #organisateur #police d’assurance #consignes et règles de sécurité #effectifs accueillis #visite préalable #gardiennage #contrôle des entrées et sorties #dénonciation de la convention

Comment impulser une démarche d’éducation au développement durable ou y [...]

Depuis 2007, l’Éducation nationale encourage les établissements scolaires à se lancer dans des démarches globales appelées « E3D »...

06 avr. 2020

#éducation au développement durable #projet éducatif local #projet d’école #sorties scolaires #accueil collectif de mineurs #Eco école #E3D

Mettre en œuvre un service de pédibus dans le cadre du plan de [...]

Dans le cadre de leur politique de développement durable, de nombreuses collectivités soutiennent voire suscitent des initiatives de parents qui souhaitent...

15 sept. 2011

#pédibus #bus pédestre #écomobilité #agenda 21 #responsabilité pénale #responsabilité civile #Marchons vers l’école #PDES

Charte d’utilisation partagée des locaux et des équipements scolaires dans [...]

La présente charte a pour objet de définir les règles régissant l’utilisation partagée des locaux par les enseignants et les personnels d’animation...

20 févr. 2020

#Charte #locaux #équipements #scolaires #projet #éducatif #territorial

La santé scolaire

Redéfinie par les circulaires n° 2001-012, 2001-013 et 2001-014 du 12 janvier 2001, la Mission de promotion...

01 août 2014

Le rôle des contrats éducatifs locaux (CEL)

Les contrats éducatifs locaux (CEL), créés en 1998, visent une meilleure articulation entre le temps libre et le temps scolaire de l’enfant et de l’adolescent...

24 janv. 2014

#contrat éducatif local #partenariat #projet éducatif #collectivités territoriales #ville #inégalités #périscolaire #extrascolaire

Organiser les inscriptions et le paiement au restaurant scolaire

La restauration scolaire est un service public administratif local facultatif à vocation sociale et éducative. Ce service est offert...

03 août 2017

#restaurant scolaire #tarification #modalités de paiement #BE1D #cahier des charges #cantine #droit d’accès

Mutualisation des moyens : les locaux d’enseignement

Dans un contexte de ressources naturelles limitées et de rigueur budgétaire, la mutualisation des moyens apparaît être une solution pour les acteurs...

04 déc. 2018

#projet #collège #lycée #EPLE #mutualisation #usage #bâtiments #locaux #temps scolaire

Numérique et concertation locale

Le développement de la démocratie participative est un phénomène auquel sont confrontées toutes les collectivités...

21 mars 2013

Comment inaugurer un équipement scolaire ?

Symbole d’affirmation de la République, l’école communale est aussi un indicateur visible de la vitalité d’une commune.

Elle est en effet un...

29 avr. 2011

#inauguration #équipement scolaire #école #groupe scolaire #fête

Permettre l’utilisation des locaux scolaires par les associations

Parmi ses prérogatives concernant l’enseignement, le maire peut utiliser les locaux scolaires implantés dans la commune. Quand, à quelles...

20 déc. 2018

#prêt #locaux #utilisation #associations #convention #activités #responsabilité #assurance #dommages #réunions

Mettre en œuvre les nouveaux rythmes scolaires

La modification des rythmes scolaires, avec le retour à la semaine de quatre jours et demi dans le premier degré, est l’une des réformes de la loi du...

16 janv. 2014

#école #rythme #premier degré #primaire #périscolaire #activités #activités pédagogiques complémentaires #Atsem #animateur #projet éducatif territorial #particularités du projet éducatif territorial #accueil de loisir

Construire le tableau de bord de la vie scolaire de l’établissement et du [...]

Proposé par Hélène Bidot – IA-IPR établissements et vie scolaire de l’académie de Besançon (janvier 2014)–, ce guide méthodologique donne des indications...

15 oct. 2020

#tableau de bord #service vie scolaire #vie scolaire de l’établissement #pilotage

Instaurer la justice en milieu scolaire

L’énoncé des principes présentés dans ce document vise, dans le respect du Code de l’éducation, l’instauration et le maintien d’une justice en milieu...

15 oct. 2020

#justice scolaire #climat scolaire #prévention #réussite scolaire #compétences psychosociales #bienveillance #coéducation

Tableau indicatif des surfaces dans des locaux scolaires

Ce tableau de surface programmatique recense et liste l’ensemble des espaces nécessaires dans des locaux scolaires, ainsi que la surface dédiée nécessaire...

20 févr. 2020

#surfaces #surface utile #dimension #liste des espaces

Diagnostic des locaux scolaires : grille de description et d’analyse

La grille d’analyse et de description des locaux scolaires permet d’organiser et de structurer l’information sur l’état du patrimoine scolaire existant,...

20 févr. 2020

#recensement #audit #état des lieux #fiche #patrimoine bâti #diagnostic #locaux existants

Grille d’entretien professionnel en temps scolaire : Atsem/enseignant

L’entretien professionnel est un rendez-vous obligatoire entre le salarié et l’employeur. Il est destiné à estimer le travail du salarié, envisager...

20 févr. 2020

#entretien #professionnel #Atsem