ENVIRONNEMENT

ENVIRONNEMENT : ressources documentaires

ENVIRONNEMENT : Finances et comptabilité

• 11 juil. 2018 - ref : 9246

  Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

  de financement, a son importance. La loi NOTRe prévoit en effet de réformer le Code de l’environnement... 541-14, I, du Code de l’environnement prévoit ainsi que le projet de plan est élaboré à l’initiative......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  fiscalité, déchets, taxe, redevance, taxe sur la valeur ajoutée, valorisation

• 5 avr. 2016 - ref : 2070

  Les subventions européennes relatives à l’environnement, l’énergie et les transports

  de la politique communautaire en matière d’environnement et du droit de l’environnement en vue de promouvoir... relatif à l’établissement d’un programme pour l’environnement et l’action pour le climat...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FEDER, environnement, énergie, transport, subvention européenne, fonds structurels

• 30 déc. 2013 - ref : 0962

  La mise à jour des valeurs locatives cadastrales

  Les changements de caractéristiques liées à l’environnement Les constructions nouvelles ou reconstructions... d’environnement Là encore, l’environnement du bien a une influence directe sur le...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  actualisation triennale, revalorisation forfaitaire

• 25 juin 2016 - ref : 7596

  L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC

  de leur environnement économique, juridique et social. Loi n° 89-1008 du 31 décembre 1989 ,... de l’environnement et de la qualité de l’urbanisme. Ils doivent en particulier contribuer au maintien des...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME

• 21 mars 2019 - ref : 7278

  Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin

  de protection de l’environnement L’émergence relativement récente de ce critère dans la réglementation... de protection de l’environnement tout produit qui génère, pour un service rendu équivalent aux autres produits,......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération, offre économiquement la plus avantageuse

• 16 janv. 2019 - ref : 4962

  Le nouveau régime de la redevance d’archéologie préventive (RAP)

  de l’urbanisme mais donnant lieu à étude d’impact en application du Code de l’environnement ;... de l’environnement ; la surface au sol des travaux nécessaires à la réalisation des aménagements et ouvrages......

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  urbanisme, travaux, sous-sol, archéologie préventive, financement, redevance

• 29 nov. 2016 - ref : 8978

  Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques

  de l’environnement et du cadre de vie : lutte contre la pollution de l’air, lutte contre les nuisances sonores,... En matière de protection et mise en valeur de l’environnement et de politique du cadre de...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 30 avr. 2014 - ref : 0427

  Les subventions pour le développement durable

  significative sur l’environnement que vous pourrez avoir en tant que collectivités territoriales en adoptant... de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) (rubriques « Développement...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ADEME, MEDAD, développement durable, agenda 21, Europe

• 1 févr. 2019 - ref : 5063

  La nomenclature par fonction

  Fonction 7 Logement Aménagement et environnement Environnement Environnement... Fonction 8 Aménagement et services urbains, environnement Transports Transports Transports......

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Vote, fonction, nomenclature, fonctionnelle, mode

ENVIRONNEMENT : Santé et sécurité au travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  de la pollution de l'air de l'environnement extérieur du lieu de travail. La surveillance de l'air est assurée... ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3877878

  Quelques définitions

  déterminée, située dans un environnement dangereux, pendant une période donnée »....

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de contrôle et consultatifs

  de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) ont disparu du fait de la revue générale... de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou par l'Autorité de sécurité nucléaire parmi les agents......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870322

  Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France

  de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE), les directions régionales du commerce et artisanat... chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE), les directions régionales du commerce et artisanat... chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870105

  Origines

  les ouvriers et les artisans afin de mieux connaître l'origine de l'influence de l'environnement professionnel...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  aux habitudes de la vie moderne : l'environnement urbain avec son lot de nuisances sonores, les temps de trajet... à l'environnement Les nuisances de l'environnement immédiat du dormeur...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  Risques pour l'environnement Sont considérées comme dangereuses pour l'environnement...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  RH publiques > Médecine du travail

ENVIRONNEMENT : Santé

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  de la pollution de l'air de l'environnement extérieur du lieu de travail. La surveillance de l'air est assurée... ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3877878

  Quelques définitions

  déterminée, située dans un environnement dangereux, pendant une période donnée »....

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de contrôle et consultatifs

  de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) ont disparu du fait de la revue générale... de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou par l'Autorité de sécurité nucléaire parmi les agents......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870322

  Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France

  de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE), les directions régionales du commerce et artisanat... chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE), les directions régionales du commerce et artisanat... chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870105

  Origines

  les ouvriers et les artisans afin de mieux connaître l'origine de l'influence de l'environnement professionnel...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  aux habitudes de la vie moderne : l'environnement urbain avec son lot de nuisances sonores, les temps de trajet... à l'environnement Les nuisances de l'environnement immédiat du dormeur...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl8356279

  Titre II : Dispositions générales (articles 185 à 200)

  de l’environnement ; Que l’écolabel soit accessible à toutes les parties... durable en conciliant développement économique, protection et mise en valeur de l’environnement et progrès...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  Risques pour l'environnement Sont considérées comme dangereuses pour l'environnement...

  RH publiques > Médecine du travail

ENVIRONNEMENT : Action sociale et solidaire

• ref : dtou4113

  L’ARS dans son environnement

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité

  conseil national de pilotage des ARS, conférences des territoires

• 15 mai 2014 - ref : 6775

  Intégrer l’éducation à l’environnement dans le projet éducatif

  une exposition de photos, etc. La rencontre des acteurs de cet environnement permet toujours de découvrir,... plein de choses !). Bibliographie Éduquer à l’environnement , coll. « Et si on vivait......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  alimentation, consommation, développement durable, écologie, jardinage, nature

• ref : dtou6136

  Questionnaire visant à connaitre votre impact sur l’environnement

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité

  actualisation du dossier, recueil des informations, règles d’accès, MECS

• 18 juin 2019 - ref : 6433

  L’environnement juridique et institutionnel de l’Ehpad de droit public

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  CCAS, département, établissement public, autorisation, coordination, financement

• ref : dtou6418

  Trame d’évaluation partagée : Savoir s’adapter à son environnement

  savoir s’adapter à son environnement... « Savoir s’adapter à son environnement» de cette trame. ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  savoir habiter, accéder au logement, DALO, louer, logement social, HLM

• ref : dtou3227

  Exemple d’auto-évaluation : gestion de l’environnement et des circuits

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  auto-évaluation, entretien, locaux

• 23 déc. 2014 - ref : 7729

  Améliorer la qualité de l’environnement sonore dans les structures d’accueil petite enfance

  agglomérations, le bruit est aujourd’hui bien souvent omniprésent dans notre environnement personnel :... relatif à la qualité de l’environnement sonore Améliorer la qualité de l’environnement...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  audition, décibels, douleur, gêne, intensité, niveau sonore

• ref : dtou4114

  Schéma sur la notion de besoin

  Schéma explicatif sur l’interaction entre individu et environnement pour comprendre l’émergence...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité

  identifier un besoin, attentes, projet

• ref : dtou4256

  L’analyse MOFF

  de l’environnement interne et externe d’un projet. ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, étude d’opportunité, stratégie, MOFF

ENVIRONNEMENT : Marchés publics

• 25 sept. 2012 - ref : 4916

  Les cibles HQE relatives à l’environnement intérieur

  mais aussi à l’environnement extérieur (isolants non rigides du type laines minérales, végétales ou animales, PSE dB,... ventilation…) et intégrer la limitation de la propagation des odeurs. Afin de créer un environnement......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, cibles HQE, cibles de confort, confort hygrothermique

• ref : dtou1540

  Mémoire technique environnement du matériel d’écriture

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  éco-responsabilité, matériel d’écriture, stylos, qualité écologique

• ref : dtou1601

  Impacts des produits d’entretien sur l’homme et l’environnement

  et leur impact sur le corps humain et l’environnement. ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat durable, produits d’entretien, impacts environnementaux

• 7 nov. 2014 - ref : 1665

  Signature d’une charte « Bois, construction, environnement »

  plus respectueux de notre environnement et cela permettra également de réduire les émissions de gaz carbonique... aujourd’hui est donc une déclinaison régionale du Plan national bois, construction, environnement... pour...

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  écologie, environnement, développement durable, bois, construction, habitat

• 25 sept. 2012 - ref : 4914

  Cibles HQE relatives à la relation avec l’environnement extérieur

  les cibles de maîtrise des impacts sur l’environnement extérieur, ce domaine réunit deux familles :... et 07) ; domaine 2 : les cibles de création d’un environnement intérieur satisfaisant, ce domaine......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, éco-construction

• ref : dtou1542

  Impact sur l’environnement et solutions disponibles des jeux et jouets

  Ce tableau, qui vous permet de mesurer l’impact sur l’environnement des jeux et jouets,...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  éco-responsabilité, qualité écologique, impact, jeux, jouet

• ref : dtou1554

  Cadre de mémoire technique environnement relatif aux couches lavables

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  éco-responsabilité, couches lavables, couches, développement durable

• ref : dtou1597

  Cadre de mémoire technique environnement relatif aux réfrigérateurs

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  éco-responsabilité, réfrigérateurs, écolabel, performance énergétique

• ref : dtou1677

  Cadre de mémoire technique environnement relatif aux lave-vaisselle

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  éco-responsabilité, lave-vaisselle, écolabel, performance énergétique

ENVIRONNEMENT : Établissements de santé

• 14 févr. 2014 - ref : 6895

  L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

  de la sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail Site Internet www.anses.fr...  : site de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement... et du...

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  ANSES, missions, environnement, alimentation, sécurité, travail

• ref : dtou8053

  Trame de livret d’accueil du professionnel

  professionnel, car il lui permet de repérer l’établissement public de santé dans son environnement...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  livret d’accueil, photographies, valeurs, histoire, offre de service, organigramme

• ref : dtou7906

  Le clair-obscur

  Nous jouons tous un rôle dans notre environnement professionnel. Ces « masques »...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  management, connaissance de soi, talent, force, comportement, réflexivité

• 25 févr. 2013 - ref : 5335

  Que faire pour un patient ou une famille désirant rapporter des médicaments non utilisés ?

  afin de préserver l’environnement et la santé publique. À ces fins, Cyclamed coordonne des actions... de la protection de l’environnement et de la santé publique. Le pharmacien est-il tenu de récupérer...

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  collecte, MNU, récupération, médicaments périmés

• 7 juil. 2015 - ref : 8030

  Le droit d’alerte et de retrait des fonctionnaires et agents publics

  d’alerte en matière de santé publique et d’environnement Alors que le droit d’alerte lié à un danger... relatifs à un risque grave pour la santé publique ou l’environnement dont elle aurait eu connaissance... pour...

  Accueil > Santé > Responsabilités des professionnels de santé

  Code du travail, hygiène et sécurité, responsabilité de l’établissement, inspection du travail, CHSCT

• 29 mai 2017 - ref : 10713

  Les événements indésirables graves dans les établissements de santé

  de l’alimentation, de l’environnement et du travail : art. L. 1313-1 et 1413-1 ; Agence... nucléaire mentionnée à l’ article L. 592-1 du Code de l’environnement . Peuvent également... des...

  Accueil > Santé > Responsabilités des professionnels de santé

  responsabilité, événement indésirable grave associé aux soins, qualité et gestion des risques

• 12 févr. 2014 - ref : 6926

  Nutrivigilance et toxicovigilance

  de l'alimentation, de l'environnement et du travail), conformément à la mission que lui a confié la loi Hôpital,... http://www.anses.fr/  : site de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement......

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  nutrivigilance, toxocovigilance, substances toxiques, nutriments, déclaration, réseau national de toxicovigilance

• 14 mars 2013 - ref : 5344

  Quelle est la réglementation en matière d’hygiène pour la préparation de médicaments anticancéreux et des aliments parentéraux ?

  et de remplissage aseptiques, environnement immédiat d’une zone de travail de classe A ; classes... un niveau approprié de propreté de l’environnement « en activité » de façon à réduire le risque......

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  hygiène, préparation de médicaments anticancéreux, aliment parentéral, ZAC, classes de ZAC, bonnes pratiques de fabrication

• 25 avr. 2019 - ref : 13005

  Le conseil en évolution professionnelle (CEP) dans le cadre du compte personnel de formation (CPF)

  son environnement professionnel et son parcours professionnel, ses activités professionnelles porteuses... des acteurs de l’environnement de la formation Le CEP aura, dans le cadre de l’accompagnement, à diriger......

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  CPA (compte personnel d’activité), CPF (compte personnel de formation), CEP (conseiller en évolution professionnelle), FPTLV (formation professionnelle tout au long de la vie), FPH (fonction publique hospitalière), GPMC (gestion prévisionnelle des métiers et des compétences)

ENVIRONNEMENT : Ressources humaines

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  de la pollution de l'air de l'environnement extérieur du lieu de travail. La surveillance de l'air est assurée... ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement...

  RH publiques > Médecine du travail

• 24 mars 2018 - ref : 11076

  Mettre en place un système de management intégré qualité sécurité environnement (SMI QSE)

  certification . Quant à l’ environnement , l’ISO 14001:2015 est essentiellement centrée sur ce sujet... sécurité et de l’impact sur l’environnement pour connaître le niveau de sécurité réalisé. Notez... de...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  management, qualité, sécurité, environnement

• 21 sept. 2017 - ref : 10798

  Le travail dans les égouts et en environnements confinés

  acoustiques sur les parois, créant un environnement plus bruyant occasionnant surdité, acouphènes,... du site, une description de son environnement (entrées-sorties, conception, situation…) et des produits... de la formation :...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  égout, fosses, cuves, vide sanitaire, asphyxie, assainissement

• 19 sept. 2018 - ref : 11290

  Traiter les anomalies et assurer l’amélioration continue en QHSE (qualité, hygiène, sécurité, environnement)

  sécurité et environnement suppose que les acteurs de l’organisation aient la capacité de :... L’amélioration en continu des situations en matière de qualité, santé, sécurité et environnement comporte... par...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  management des risques, amélioration continue, QHSE, anomalie, PDCA, évaluation

• ref : dtou8053

  Trame de livret d’accueil du professionnel

  professionnel, car il lui permet de repérer l’établissement public de santé dans son environnement...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  livret d’accueil, photographies, valeurs, histoire, offre de service, organigramme

• ref : dtou7906

  Le clair-obscur

  Nous jouons tous un rôle dans notre environnement professionnel. Ces « masques »...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  management, connaissance de soi, talent, force, comportement, réflexivité

• 25 mars 2014 - ref : 2525

  Évaluer le risque bruit

  de compréhension iveau sonore moyen de l’environnement quand il faut pour s’entendre parler à15 cm... sonore moyen de l’environnement quand il faut pour s’entendre parler à30 cm entre 2 personnes......

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  Niveau sonore, bruit, évaluation des risques, EPI, machine, pression acoustique de crête

• 10 nov. 2011 - ref : 2546

  Laisser un agent travailler seul

  dans un environnement de travail où cet agent ne peut pas être vu ou entendu directement par d’autres.... À cette définition, certains ajoutent qu’un agent isolé travaille dans un environnement où la probabilité de...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  travail isolé, dispositif d’alarme pour travailleur isolé, DATI, protection du travailleur isolé, PTI, agent chargé de la fonction d’inspection

• 19 mars 2013 - ref : 5739

  Savoir lire les fiches de données de sécurité (FDS)

  et l’environnement liés à l’utilisation du produit chimique. Important Le fournisseur doit théoriquement... dans les yeux ou ingestion danger pour l’environnement aquatique ou le sol Rubrique...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  fiches de données de sécurité, produits chimiques

ENVIRONNEMENT : Administration locale

• 8 févr. 2014 - ref : 7214

  L’environnement industriel et les risques technologiques

  au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).... de l’environnement soumises à autorisation. Cet arrêté et sa circulaire d’application prévoient des dispositions......

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  risque industriel, risque nucléaire, risque minier, Seveso, transport de matières dangereuses, risque biologique

• 7 août 2014 - ref : 2154

  La protection de l’environnement et la prévention des nuisances

  Le Code de l’environnement L’ ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 a créé,... L. 172-4, al. 2 du Code de l’environnement » ) et a modifié les domaines... commercialisés ou utilisés que dans...

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  environnement, faune, flore, pêche, accès à la nature, forêt

• 6 nov. 2012 - ref : 4543

  Créer et gérer une brigade environnement

  Le champ de compétence de la police municipale en matière de police de l’environnement... Le Code de l’environnement recense l’ensemble des pouvoirs du policier municipal en matière de police... d’hiver…). La mise...

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  environnement, règlement sanitaire départemental, hygiène, salubrité, bruit, propreté

• 11 juil. 2018 - ref : 9246

  Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

  de financement, a son importance. La loi NOTRe prévoit en effet de réformer le Code de l’environnement... 541-14, I, du Code de l’environnement prévoit ainsi que le projet de plan est élaboré à l’initiative......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  fiscalité, déchets, taxe, redevance, taxe sur la valeur ajoutée, valorisation

• 5 déc. 2016 - ref : 7731

  La mise en place de consultations par le maire en environnement

  d’environnement. Notre droit interne a adopté la Charte de l’environnement en 2004 au sein... un principe à valeur constitutionnelle Notre droit interne a adopté la Charte de l’environnement en 2004... de l’environnement...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  consultation, concertation, loi bouchardeau, jurys citoyens

• 4 déc. 2018 - ref : 8612

  Accompagner les projets d’éducation à l’environnement et au développement durable

  de l’animation ; le GRAINE est un réseau régional pour l’éducation à l’environnement qui regroupe des structures... Nicolas Hulot finance des projets d’intérêt général liés à l’environnement grâce au programme...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  projet, éducation à l’environnement et au développement durable, EEDD, acteurs, réseau, ressources

• 15 déc. 2017 - ref : 2009

  Comprendre la législation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

  Rappel préalable L’article L. 511-1 du Code de l’environnement (l’ensemble... de la nature, de l’environnement et des paysages ; soit pour l’utilisation rationnelle... Des conditions d’intégration...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  installations classées pour la protection de l’environnement, déclaration, enregistrement, autorisation, récépissé, nomenclature

• 21 sept. 2018 - ref : 2060

  Quel est le champ d’application des enquêtes publiques pour la protection de l’environnement ?

  des enquêtes publiques relevant du Code de l’environnement de celles qui relèvent du Code de l’expropriation.... de l’environnement ( art. L. 110-1 et suivants du Code de l’expropriation ). Enquête publique préalable......

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  enquête publique, environnement, urbanisme, déclaration d’utilité publique, commissaire-enquêteur, participation du public

• 3 déc. 2015 - ref : 9230

  Entretenir les locaux de la collectivité dans le respect de l’environnement et de la santé

  dans les collectivités consiste à suivre des procédures permettant de préserver l’environnement et la qualité de vie... suivants : le niveau de réduction des substances dangereuses pour l’environnement et la...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  entretien, écologique, santé, prévention, risques professionnels, nettoyage