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ESPACE NATUREL SENSIBLE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ESPACE NATUREL SENSIBLE » mises à disposition de la fonction publique.

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ESPACE NATUREL SENSIBLE dans les ressources documentaires

Aménager l’espace de motricité

Cet outil permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Il permet d’harmoniser les pratiques professionnelles.

21 févr. 2020

#jeu #jeu libre #aménagement #espace #bouger #moteur #motricité #psychomotricité

Préserver les espaces naturels sensibles

La notion d’espace naturel sensible a été codifiée par l’adoption de la loi n° 76-1285 du 31 décembre 1976 et précisée par le juge administratif...

17 nov. 2016

#espaces naturels #droit de préemption #aliénation #PLU #département

L’élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des [...]

Le plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) fixe notamment les dispositions susceptibles de rendre...

15 juin 2020

#plan #mise en accessibilité #accessibilité #voirie #aménagements des espaces publics #PAVE #guide juridique #guide pratique #usage des maires

Aménager l’espace de jeu de construction

Cet outil permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Il permet d’harmoniser les pratiques professionnelles...

21 févr. 2020

#jeu #aménagement #espace #construire #déconstruire #blocs #manipulation #représentations spatiales

Tableau type de recensement des besoins en gaz naturel

Ce tableau permet de recenser l’ensemble des éléments nécessaires à la prise en compte de chaque point de livraison et fait partie intégrante...

22 janv. 2021

#gaz #livraison #dossier de consultation #achat de gaz naturel

Que peut-on faire dans un espace boisé classé (EBC) ?

Dans le cadre d’un plan local d’urbanisme, des secteurs peuvent être identifiés en raison de leur qualité paysagère existante ou de leur potentiel,...

19 nov. 2013

#permis de construire #déclaration préalable #PLU #SHON #SHOB #divisions foncières #arbres #défrichement #construction #coupes #abattage d’arbres #espace boisé classé

Connaître le régime des périmètres de protection des espaces agricoles et [...]

Les espaces agricoles et naturels souffrent d’une pression foncière importante face aux besoins de croissance des villes. Afin de freiner cette tendance...

06 juil. 2016

#DTADD #SCOT #PLU #carte communale #espaces naturels sensibles #zone d’aménagement différé #droit de préemption #espaces boisés classés

Règlement intérieur d’un espace de travail partagé

Cet outil permet de fixer les règles de base pour partager un espace collaboratif dans un respect mutuel. Ce règlement vous donne un minimum de variables...

23 sept. 2021

#règlement intérieur #espace partagé #coworking #couveuse

Concevoir l’espace des enfants

La présente fiche vise à préciser vos objectifs d’aménagement de l’espace des enfants. Elle présente des exemples concrets de description fonctionnelle...

30 mai 2016

#aménagement #espace #programme pédagogique #caractéristiques fonctionnelles

Risques naturels

Les risques naturels correspondent à des phénomènes naturels violents voire extrêmes, qui ont pour origine les conditions météorologiques, ou la géologie....

27 avr. 2015

#crise #sanitaire #gestion #risques #naturels

Critères et contraintes d’installation d’une consigne de retrait de colis [...]

Ce tableau vise à lister les différentes informations à connaître avant d’envisager l’installation d’une consigne de retrait de colis sur l’espace public...

23 sept. 2021

#livraisons e-commerce #e-commerce #consignes #retrait de colis #livraison hors domicile #points relais #logistique urbaine #livraison dernier kilomètre

Espace « jeu de rôle »

L’outil fiche espace jeu de rôle permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Cet outil permet...

18 mai 2021

#jeu #aménagement #espace #imiter #imaginer #faire semblant #imitation #symbolique

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

Les espaces verts gérés par les collectivités et les administrations publiques prennent des formes très variées (parcs, jardins mais aussi centres sportifs,...

29 mai 2018

#Achat public durable #entretien des espaces verts #phytosanitaires #insertion #gestion intégrée

Soutenir les espaces parents dans l’école

L’article L. 521-4 du Code de l’éducation prévoit dans tous les établissements d’enseignement un espace à l’usage des parents et de leurs...

04 déc. 2019

#espaces parents #école

Comment favoriser « l’appropriation » de l’espace collectif par le [...]

Les établissements pour personnes âgées dépendantes et plus particulièrement désorientées étant des lieux de vie, elles doivent s’y...

25 mars 2014

#désorientation #orientation dans l’espace #repérage #appropriation des locaux #espaces collectifs #liberté d’aller et venir

Exemples d’espaces pour enfants

Cet outil vous propose un panorama des espaces pour enfants créés dans plusieurs grandes institutions muséales. À vous de vous nourrir de leurs spécificités...

23 juil. 2020

#visite accès libre #atelier accès libre #manipulation

Articuler zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et [...]

Créé en 1982, l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a été inclus à travers la <@bddj.url url="" date="2012-03-24T00:00:00+01:00" type="loi" num="DEVX0822225L">...

20 sept. 2022

#ZNIEFF #SCOT #PLU #carte communale #compatibilité #prise en compte

Protéger et valoriser les espaces naturels agricoles et périurbains

Les espaces agricoles et naturels souffrent d’une pression foncière importante face aux besoins de croissance des villes. Afin de freiner le mitage...

23 juil. 2021

#DTADD #SCOT #PLU #carte communale #espaces naturels sensibles #zone d’aménagement différé #droit de préemption #espaces boisés classés