Etude d'opportunité du marché
Etude d'opportunité du marché dans l'actualité
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Article
Marché de travaux ou marché de services ?
Qualifier l’objet de son marché de marché de travaux ou de marché de services a des conséquences procédurales importantes, à l'image… -
Article
Ordonnance marchés publics : le nouveau marché de partenariat
Les contrats de partenariat sont estimés comme représentant au total près de 15 milliards d’euros depuis 2005. L’ordonnance n° 2015-899… -
Article
Ordonnance marchés publics : les incidences sur les procédures de passation des…
L’ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics modifie l’architecture des procédures de passation des marchés. Même s’il faut attendre… -
Article
Réforme du code des marchés publics : le régime financier des marchés
Le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 modifie peu les règles en relation avec le financement et le règlement…
Etude d'opportunité du marché dans les ressources documentaires
Passer un marché d’étude
10/04/2019
La « Recommandation Nutrition » du groupe d’étude des marchés…
18/02/2012
Réaliser les études d’avant-projet
15/01/2019
Déterminer les éléments de mission dans le cadre d’un marché global
05/12/2021
Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission…
03/03/2019
Gérer l’utilisation des résultats dans les marchés de maîtrise d’œuvre
11/05/2021
Comment rédiger un rapport de présentation ?
30/01/2019
Intégrer dans un marché public de travaux des enjeux de…
28/02/2016
Exemples de dispositions contractuelles à intégrer dans les pièces du…
03/09/2018
Tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), ceux avec…
23/02/2024
Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…
05/12/2022
Durées des marchés fixées par le Code de la commande…
18/12/2019
Comment un maître d'ouvrage choisit-il le processus de réalisation ?
11/12/2023
Une offre pour chaque métier
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