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Etude d'opportunité du marché dans les ressources documentaires

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Réaliser son étude de marché pour créer une structure de…

L’étude de marché est fondamentale car elle permet de vérifier l’opportunité de vous lancer et de définir la stratégie optimale pour atteindre vos objectifs. Si elle ne représente pas un…

06/09/2016

#Service d'aide à domicile #Étude préalable
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Passer un marché d’étude

Parmi les achats dont la rédaction du marché nécessite une attention particulière figurent les achats d’étude (hors maîtrise d’œuvre soumise à une réglementation particulière). En effet, de nombreux éléments doivent…

10/04/2019

#Étude préalable #Marché de services
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La « Recommandation Nutrition » du groupe d’étude des marchés…

Ce document présente les recommandations du groupe d’étude des marchés de restauration collective et de nutrition (GEMRCN) relatives à l’équilibre des menus et des repas servis en restauration collective, de…

18/02/2012

#Restauration
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Réaliser les études d’avant-projet

Le maître d’œuvre a pour mission de concevoir, de coordonner et de contrôler la bonne exécution des travaux. Les marchés de maîtrise d’œuvre ont pour objet, en vue de la…

15/01/2019

#Étude préalable #Avant projet
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Exemple d’utilisation de la grille Moff pour une étude d’opportunité…

Cette grille permet de poser les enjeux tant en interne qu’en externe, et de prendre du recul pour dépasser la simple notion de concurrence. Il s’agit d’identifier les interactions, de…

04/11/2016

#Structure d'accueil de la petite enfance #Évaluation (méthode)
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Déterminer les éléments de mission dans le cadre d’un marché global

Depuis le 1er juillet 2017, la maîtrise d’œuvre est consacrée dans les marchés publics globaux. Le décret n° 2017-842 du 5 mai 2017 a adapté les missions de la maîtrise d’œuvre à la…

05/12/2021

#Construction immobilière #Avant projet #Exécution technique du marché #Marché de conception réalisation #Marché de travaux #Maître d'œuvre
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Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission…

De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché. Dans le cas d’un marché de maîtrise d’œuvre, les…

03/03/2019

#CCTP #Maître d'œuvre
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Gérer l’utilisation des résultats dans les marchés de maîtrise d’œuvre

Les marchés de maîtrise d’œuvre, parce qu’ils débouchent sur la conception d’un ouvrage, la remise d’études, sont des marchés de prestations intellectuelles, couvertes par un régime de protection des droits…

11/05/2021

#CCAG #Achat de prestations intellectuelles
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Comment rédiger un rapport de présentation ?

La rédaction du rapport de présentation marque l’achèvement d’une procédure. Ce canevas qui détaille les étapes de rédaction du rapport (étude de faisabilité, étude d’opportunité du marché, mentions conventionnelles du…

30/01/2019

#Rapport #Notification de marché
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Intégrer dans un marché public de travaux des enjeux de…

Les marchés de travaux représentent à eux seuls près de la moitié des marchés passés en France, en nombre et en budget, pour les collectivités locales (environ le tiers pour…

28/02/2016

#Achat durable #Marché de travaux

Exemples de dispositions contractuelles à intégrer dans les pièces du…

Le maître d’ouvrage détermine les marchés favorables à l’insertion d’une clause en faveur de l’emploi en fonction de leur objet, de leur durée, des risques, de la localisation et de…

03/09/2018

#Économie sociale et solidaire #Clause d'insertion sociale
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Tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), ceux avec…

Cet outil propose un tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), des marchés globaux de performance avec tiers financement (MGP-TF) et des marchés de partenariat (MP).

23/02/2024

#Type de marché #Énergie
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Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…

Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du marché, critères d’appréciation…

05/12/2022

#Publicité des marchés publics #Seuils de publicité
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Durées des marchés fixées par le Code de la commande…

Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

18/12/2019

#Reconduction du marché
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Comment un maître d'ouvrage choisit-il le processus de réalisation ?

Le maître de l’ouvrage est le responsable principal de l’ouvrage. Il lui appartient notamment, après s’être assuré de la faisabilité et de l’opportunité de l’opération envisagée, de choisir le processus…

11/12/2023

#Marché de conception réalisation #Évaluation (méthode)