Afin de savoir si un logement est adapté ou non, il convient de calculer précisément le taux d’effort au logement (TEL) . Ainsi, vous pourrez identifier...
25 sept. 2020
Chacun sait que l’énergie en général va se raréfier et coûter de plus en plus cher : la rationalisation de ces dépenses représente donc un gisement...
17 juin 2021
L’attribution de marchés à des groupements d’entreprises conjoints ou solidaires peut complexifier le règlement des sommes dues aux différentes entreprises....
19 mai 2022
La gestion des factures des fournisseurs dans Chorus Pro est censée comporter de nombreux avantages par rapport à la gestion de factures papier. Elle...
15 oct. 2020
Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de coopération. Ainsi,...
11 nov. 2021
Le principe de base de la TVA est, pour chaque assujetti, de pouvoir déduire de la taxe qu’il facture (TVA collectée) celle qui a grevé les éléments...
11 avr. 2017
Relances, réponses à une requête, circulaires, informations générales… trop de courriers officiels des centres communaux/intercommunaux d’action sociale...
24 avr. 2014
La trésorerie représente l’ensemble des liquidités dont dispose l’Ehpad en banque (ou au niveau du compte banque du Trésor public pour...
17 oct. 2018
Dans le cadre d’une éventuelle évacuation du bâtiment, il est essentiel de connaître précisément le nombre d’enfants présents. Par ailleurs, pour une...
21 févr. 2020
La dématérialisation des pièces comptables et justificatives a pris, ces dernières années, de plus en plus d’ampleur. Des outils ont été créés et des...
14 oct. 2020
Cet outil comportant 3 modèles de bordereaux (remise de régie/chèques, remise de régie/espèces et remise de régie/CESU) vous permettra de...
21 févr. 2020
Les établissements publics de coopération intercommunale effectuent de plus en plus de prestations de services à l’endroit des administrés de leur territoire...
29 sept. 2020
Le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique dispose en son article 41 : « Lorsqu’il...
23 févr. 2021
25 sept. 2020
Dans le règlement intérieur de la restauration scolaire de Vaison-la-Romaine, la première sanction envisageable pour les impayés peut être pécuniaire :...
20 févr. 2020
Le modèle de tableau proposé permet de connaître les flux de publics par accueils et les motivations des visites des usagers.
Ce tableau doit...
20 févr. 2020
Les moyens – c’est-à-dire les charges – sont autorisés grâce à des ressources. Il y a un équilibre – c’est une règle d’or – entre les ressources de...
09 mai 2012
Ce modèle de contrat de séjour reprend les dispositions obligatoires :
20 févr. 2020
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