FACTURATION
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Ressources documentaires
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Formation
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FACTURATION ?
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FACTURATION : actualités
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22 déc. 2014 - ref : 15190
La facturation électronique expliquée par Bercy
Facturation électronique... Le système qui oblige aujourd’hui l’État à accepter les factures électroniques doit être étendu... à la facture électronique dématérialisée. ...
Commande publique, Délai de paiement, Facturation électronique -
27 oct. 2014 - ref : 15114
La facturation électronique bientôt généralisée
de l’ordonnance relative au développement de la facturation électronique Bercy a présenté le projet de loi...
Procédures, Dématérialisation, Facturation électronique -
30 juin 2014 - ref : 14926
La facturation électronique bientôt généralisée
2014 relative au développement de la facturation électronique Une ordonnance du 26 juin... 2014 relative au développement de la facturation électronique prévoit la généralisation progressive... de la facturation...
Exécution des marchés -
30 mars 2017 - ref : 47923
La facturation électronique, ça marche !
Le rythme de réception des factures est en progression constante. Chorus Pro a reçu... une moyenne de 50 000 factures en janvier, de 100 000 en février... fournisseurs...
Commande publique -
23 mars 2017 - ref : 47571
Mise en place de la facturation électronique
au développement de la facturation électronique Une instruction du 22 février de la direction générale... et les modalités de mise en œuvre de la facturation électronique....
Exécution des marchés -
7 nov. 2012 - ref : 16428
Vers une facturation électronique imposée en Europe ?
La commission envisage de rendre à terme la facturation électronique obligatoire pour uniformiser... la facturation électronique dans leurs marchés publics. La commission européenne lance jusqu'au 14 janvier......
Commande publique, Délai de paiement, Facturation électronique -
16 janv. 2015 - ref : 15234
Des anomalies de facturation ne justifient pas la résiliation du marché
Exécution des marchés, Exécution financière du marché -
12 janv. 2018 - ref : 60647
Les maîtres d’œuvre doivent se convertir à la facturation électronique
(250 à 500 salariés) ont l’obligation de facturation électronique depuis le 1er janvier 2018.... dans la boucle de la facturation un tiers à ces contrats, le maître d’œuvre. Les maîtres d’œuvre... récente...
Exécution des marchés, Dématérialisation des actes, Exécution financière du marché, Facturation électronique, Marchés de travaux -
5 nov. 2015 - ref : 32093
Bercy fait le point sur les principales interrogations relatives à la facturation électronique
sur la facturation électronique....
Acheteur public
FACTURATION : ressources documentaires
FACTURATION : Finances et comptabilité
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ref : dtou7293
Diaporama sur la facturation électronique
facture...
dématérialisation, facture -
14 déc. 2017 - ref : 10994
La dématérialisation des pièces et la facture électronique
facture électronique... . Il en va ainsi du traitement de la facture électronique. Le traitement de la facture électronique L’arrivée de la plate... à bouleverser le traitement des factures...
dématérialisation, PES V2, pièces justificatives, pièces comptables, facture électronique, gestion électronique des documents -
11 avr. 2017 - ref : 0455
Obligations fiscales et budgétaires liées à l’assujettissement à la TVA
dates de dépôts…) correspondantes. Obligation de facturation La collectivité assujettie à la TVA... est soumise à l’obligation de facturation prévue par l’ article 289 du CGI . Cette facturation......
récupération par la voie fiscale, transfert de droit à déduction, TVA, obligations -
7 févr. 2011 - ref : 0336
Redevance pour l’enlèvement des déchets industriels, artisanaux et commerciaux
spéciale recouvre les tâches suivantes : le suivi du fichier des redevables ; la facturation...
collecte, déchets, déchets non ménagers, industriels, redevance, REOM -
27 sept. 2017 - ref : 5120
L’émission des titres de recettes
de l’ordonnateur . Rappel En cas d’activité assujettie à la TVA, la facturation au redevable... des débiteurs et le montant de la dette. Ils sont utilisés lorsqu’une facturation concerne un grand nombre... ...
titre, exécutoire, avis, sommes, payer, bulletin -
6 déc. 2017 - ref : 5111
La liquidation
de la facturation électronique oblige l’État, les collectivités territoriales et les établissements publics... du 2 novembre 2016 relatif au développement de la facturation électronique précise les mentions... ...
Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement -
25 oct. 2018 - ref : 5097
Le rattachement : écritures comptables
pour un montant de 600 €. Il y a deux hypothèses pour la facturation en N + 1 :...
rattachement, service fait, charges, produits -
30 avr. 2014 - ref : 0339
La participation pour le raccordement à l’égout (PRE)
qu’elle a engagés pour raccorder le propriétaire. Il s’agit donc d’une facturation au propriétaire du coût...
assainissement, autorisation de construire, branchement, égout, participation, raccordement -
24 oct. 2016 - ref : 8997
Le calcul des coûts unitaires
les éventuelles contestations eu égard au calcul des coûts et à la facturation afférente. Ne changez...
coût unitaire, coût de revient, prix de vente, prestations de services, facturation, charges
FACTURATION : Action sociale et solidaire
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9 mai 2012 - ref : 4198
Les produits : facturation et recouvrement
d’un exercice comptable – année civile – doivent donner lieu à une facturation au titre de cet exercice.... La deuxième tâche est le recouvrement ou l’encaissement. Le suivi des décalages entre la facturation......
budget exécutoire, sections tarifaires, facturation, recouvrement, titres de recettes, produits accessoires -
ref : dtou1278
Trois exemples de formules de facturation de services mandataires
mode de facturation...
Services à la personne, services à domicile, emploi direct, mode mandataire, intervention mandataire, mode de facturation -
24 avr. 2014 - ref : 7348
Optimiser les courriers aux usagers (facture, téléalarme, portage, etc.)
communication, information, épistolaire, échange, correspondance, courrier -
21 avr. 2015 - ref : 7787
Mettre en place des indicateurs de recettes
les participations familiales payées par les familles en règlement du mode d’accueil. La facturation est calculée... un affichage pour prévenir les familles que la facturation est faite en précisant la date limite......
recettes, budgets, financements, dépenses, subventions, indicateurs -
24 juil. 2014 - ref : 7789
Financer la structure dans le cadre de la PSU
et une facturation à l’heure d’accueil ; fasse signer un contrat aux familles dans le cadre d’un accueil... de soins…) et les repas. Aucune majoration ou déduction dans la facturation aux familles... de facturation...
caisse des allocations familiales, prestation de service unique, financement, gestion, tarification, participation familiale -
21 avr. 2015 - ref : 7785
Mettre en place des indicateurs de l’utilisation d’un lieu d’accueil
et les présences. La facturation est souvent le moment idéal. Si les absences injustifiées ou les congés... de facturation en poussant à réduire les écarts entre la facturation des heures réellement...
indicateurs, fréquentation, taux d’occupation, capacité théorique, capacité facturée, capacité réelle -
18 mai 2015 - ref : 7788
Surveiller l’évolution du coût de l’heure dans le cadre de la PSU
les écarts entre la facturation des heures réellement effectuées et les heures facturées. Le taux... de facturation (heures facturées divisées par les heures réalisées) modifie donc le montant de la PSU :......
coût de l’heure, prix de revient, PSU, participation familiale, coût réel, gestion -
20 avr. 2015 - ref : 5684
Calculer le coût du recours à un consultant
La liberté des prix fait qu’il n’y a pas de réglementation spécifique concernant la facturation du coût... d’un consultant pour l’évaluation. Cette facturation est toutefois soumise aux règles générales... concernant...
coût hors taxe du consultant, coût TTC du consultant, prix de journée d’un consultant, frais de structure du consultant, frais annexes du consultant -
12 avr. 2014 - ref : 7360
Mettre en exergue la part des contributions publiques dans les prestations versées
des étapes du processus d’élaboration de la facturation (informatique, modèles de courriers…) pour veiller... est formaté pour calculer le taux automatiquement ; les courriers de facturation...
tarifs, valorisation, information, communication, budget
FACTURATION : Marchés publics
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11 avr. 2018 - ref : 11080
Intégrer la facturation électronique dans les marchés de maîtrise d’œuvre
Comprendre l’obligation de facturation électronique L’ ordonnance n° 2014-697... du 26 juin 2014 a rendu la facturation électronique obligatoire dans les relations entre l’État,... ou conclus postérieurement....
facturation, dématérialisation, facturation électronique, exécution financière, marché de travaux, MO -
1 déc. 2018 - ref : 12577
Article R. 3133-6 du Code de la commande publique
de l’obligation de facturation électronique prévue à l’article 1 er de l’ordonnance n° 2014-697... du 26 juin 2014 relative au développement de la facturation électronique, la date de réception de la demande......
Concession, délais de paiement, déclenchement du délai de paiement, date de réception de la demande de paiement -
14 déc. 2018 - ref : 12337
Article R. 2193-16 du Code de la commande publique
publics) Lorsque le sous-traitant utilise le portail de facturation mentionné à l’article 2... de l’ordonnance n° 2014-697 du 26 juin 2014 relative au développement de la facturation électronique,...
Sous-traitance -
ref : dtou7939
Mentions obligatoires pour l’établissement de la facture déposée sur Chorus Pro
facture... La facture doit répondre à des obligations concernant sa forme. Les factures électroniques...
facture, mentions obligatoires, date d’émission, numéro d’identification -
24 nov. 2016 - ref : 10023
Article 116 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
sont attribués à un même attributaire, la facturation peut être distincte pour chacun des lots ou globale....
lots séparés, facture pour chaque lot -
14 déc. 2018 - ref : 12300
Article R. 2192-6 du Code de la commande publique
de l’obligation de facturation électronique prévue à l’article 1 er de l’ordonnance n° 2014-697... du 26 juin 2014 relative au développement de la facturation électronique, la date de réception de...
Régime financier, délai de paiement -
12 déc. 2018 - ref : 12253
Article R. 2191-23 du Code de la commande publique
de la commande publique), et que plusieurs lots sont attribués à un même attributaire, la facturation...
Régime financier, acomptes, avances -
14 déc. 2018 - ref : 12321
Article R. 2192-28 du Code de la commande publique
de facturation et l’intégration de dispositifs de contrôle et de paiement. La carte d’achat présente... avec la diminution du temps de commande) ; la diminution des coûts de facturation (meilleure gestion......
Régime financier, carte achat -
19 juin 2018 - ref : 0189
Procéder au paiement du marché en cas de cotraitance : mécanisme, rôle du mandataire, cas de la sous-traitance, acomptes et factures
d’ordres de service ou de bons de commande). Les factures, acomptes et décomptes transitent... du groupement ou le mandataire concerné : indique, dans la demande d’acompte, la facture... général et définitif...
acompte, décompte, avance, paiement, intérêts moratoires, délai global de paiement
FACTURATION : Établissements de santé
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28 mars 2013 - ref : 5429
Quels sont la liste et les remboursements des médicaments rétrocédables ?
lorsque l’assuré est reconnu atteint d’une ALD. facturation Un Guide pratique pour la facturation... de santé > Vous informer > Guide de facturation des médicaments rétrocédés). Les médicaments......
PUI, dispensation, rétrocession de médicaments, ANSM, médicaments à prescription restreinte, médicaments à prescription initiale hospitalière -
23 mars 2016 - ref : 5049
La procédure d’accès au dossier médical
électronique, lorsque les moyens techniques le permettent, ne peut donc donner lieu à aucune facturation ( CSP ,... postales choisies par le demandeur. Sont exclues de la facturation les charges de personnel résultant......
dossier médical, accès, demande d’accès, formulaire d’accès au dossier médical, données personnelles de santé, copies -
11 janv. 2016 - ref : 9394
Responsabilité des médecins en charge de l’information médicale
et à la facturation de celle-ci au médecin responsable de l’information médicale pour l’établissement […] ».... à l’analyse de l’activité et à la facturation de celle-ci, a conduit le législateur à prévoir un mécanisme...
information médicale, médecin DIM, PMSI, dossier patient, codage, analyse de l’activité médicale -
14 mars 2013 - ref : 5426
Contrat de bon usage du médicament : objectif
en particulier les documents relatifs aux prescriptions. Facturation non conforme Si la facturation en sus des prestations...
CBU, ARS, établissement de santé, Sécurité sociale, taux de remboursement -
9 mars 2018 - ref : 4737
Les vaccinations obligatoires imposées à l’ensemble de la population
la circulaire DHOS/F4 n° 2009-319 du 19 octobre 2009 relative aux règles de facturation des soins... aux règles de facturation des soins dispensés dans les établissements de santé Cons. const., 20 mars...
vaccination obligatoire, protection de la santé -
9 sept. 2015 - ref : 4802
Le droit à l’anonymat : conséquences
de la facturation et n’arrivant pas à joindre celle-ci dans le service, un membre du personnel a contacté...
droit à l’anonymat, confidentialité, secret professionnel, accouchement sous X, prise en charge des toxicomanes, admission confidentielle -
16 janv. 2015 - ref : 4786
L’accès au dossier administratif, d’aide sociale, de protection, d’accompagnement
(loi CADA) à de telles données est gratuit et ne saurait donner lieu à facturation de coût de gestion...
usager, patient hospitalisé, accès, données administratives, données sociales, document administratif -
25 mars 2014 - ref : 6716
Élaborer le livret d’accueil en établissement médico-social
de l’organisme gestionnaire. Le cas échéant, des éléments d’information sur les conditions de facturation...
Livret, accueil, établissement, médico-social, information, charte -
7 juin 2016 - ref : 4769
Quelles sont les informations financières qui doivent être délivrées aux personnes hospitalisées ?
de facturation en cas d’absence du patient (ex. : hospitalisation en MCO ou en cas de sorties prévues...
informations financières, informations sur le coût, coût de la prise en charge, activité libérale des praticiens hospitaliers, forfait journalier, ticket modérateur
FACTURATION : Ressources humaines
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12 févr. 2014 - ref : 2298
Faire appel à un avocat
vous pourrez négocier autour d'un forfait d'honoraires ; la facturation horaire est à réserver...
avocat, conseil, contentieux, honoraires -
3 mai 2016 - ref : 9722
Mettre en place un service commun
La convention fixe le rythme de facturation et de remboursement des frais de mutualisation. Ce rythme...
mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, gestion unifiée -
3 nov. 2015 - ref : 2592
Gérer le personnel dans le cadre de services communs ou mutualisés
et l’EPCI, par exemple). La convention fixera le rythme de facturation et de remboursement des frais...
mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, gestion unifiée -
14 juin 2017 - ref : 10793
L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)
Chaque année, les tarifs et les règles de facturation en T2A paraissent au Journal officiel pour application...
EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général -
18 oct. 2011 - ref : 2263
Identifier les coûts directs et indirects d’un accident de service et d’une maladie professionnelle
administrative, suivi administratif du dossier, prise en charge des factures de soins, etc... de soins implique en premier lieu la transmission des factures émises par les praticiens. En second lieu...
maladie professionnelle (MP), accidents de service, coûts directs, coûts indirects, coût absentéisme -
3 mars 2018 - ref : 5725
Attribuer d'autres avantages en nature : repas, vêtements, NTIC, etc.
soit au moyen de factures détaillées permettant de distinguer la part respective des communications... des factures téléphoniques, des factures d’accès à Internet… Évaluation sur la base d’un forfait...
avantages en nature, nourriture, repas, outils NTIC, nouvelles technologies, information -
31 juil. 2017 - ref : 9655
Mettre en œuvre le plan de formation
pédagogique Après Suivi post-formation Paiement de la facture Suivi... son attestation de présence ; le cas échéant, de conventions et factures si le stage se déroule...
plan de formation, action de formation, stage, besoin de formation -
8 nov. 2011 - ref : 2294
Organiser la protection fonctionnelle d’un agent
d’une indemnisation qui doit être rapide, dès lors que l’agent aura produit des pièces justificatives (factures... Vous pouvez vous fonder sur la facture d’achat du bien ou si elle ne peut être produite sur sa...
agression, accident, soutien psychologique, décès, aide, solidarité -
18 janv. 2012 - ref : 3565
Quelles possibilités de mobilité, entre établissements, pour un contractuel ?
, n’oubliez pas de facturer l’organisme d’accueil pour le remboursement de la rémunération. Assurez...
mobilité, mise à disposition (MAD), contractuel, position, convention, contrat à durée indéterminée (CDI)
FACTURATION : Administration locale
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17 avr. 2018 - ref : 11099
Gérer la facturation électronique dans Chorus Pro
étant académiques, il convient de demander la modification des données auprès du référent facturation électronique... facturation électronique dans le cadre d’un mouvement de rentrée, il doit le solliciter pour obtenir......
facturation électronique, dématérialisation, utilisateurs, habilitations -
ref : dtou6379
Modèle de facture de recettes en régie
facturation... Ce modèle de facture reprend les tarifs prévus, la durée concernée... ainsi que toutes les autres mentions obligatoires d’une facture. ...
recettes, facturation, redevables, tarifs, régie -
ref : dtou821
Copie d’une facture EDF
Facture EDF... modèle de facture EDF... Il est important de lire avec attention une facture EDF en raison de la fraude documentaire... . Cette facture est facilement et souvent contrefaite...
Facture EDF, modèle de facture EDF, justificatif de domicile -
ref : dtou7952
Comment gérer au quotidien les factures transmises par les fournisseurs dans Chorus Pro ?
factures reçues... traitement des factures... La gestion des factures des fournisseurs dans Chorus Pro est censée comporter... de nombreux avantages par rapport à la gestion de factures...
Chorus Pro, factures reçues, traitement des factures -
2 déc. 2014 - ref : 7870
L’optimisation du recouvrement des recettes
la facturation Une fois les tarifs votés, il est impératif de les mettre à jour et de les prendre en compte... dans la facturation aux usagers. Une référence à la délibération tarifaire nouvelle ou initiale, selon le...
recettes, finances publiques, exécution du budget, régie de recettes, titres de recettes, redevances -
23 janv. 2018 - ref : 0182
Mettre en place la carte d’achat
avec la diminution du temps de commande) ; la diminution des coûts de facturation (meilleure gestion... de « mettre à plat » le processus de commande de l’acheteur public et de facturation... et de...
Carte d’achat -
18 avr. 2017 - ref : 7035
Définir un allotissement adapté
est donc beaucoup plus conséquente. Quelles sont les conséquences en termes de facturation d’un marché qui a été divisé... territoriales et les établissements publics locaux, la facturation doit alors être obligatoirement...
allotissement, lot, contrainte interne, contrainte externe, étude de marché -
17 nov. 2017 - ref : 8244
Payer directement un sous-traitant
qu’elle a reçues, et ce sans délai. A noter Pour les collectivités utilisant le portail de facturation... de la facturation étant indifférent. Une fois ces vérifications faites, la collectivité ne décide...
sous-traitance, sous-traitance en chaîne, sous-traitance en cascade, sous-traitant, travail dissimulé, paiement direct -
11 sept. 2015 - ref : 8938
L'obligation d’informer
si une délibération prévoit la facturation de la photocopie. Les documents visés par la loi n° 78-753 de 1978...
obligation, documents administratifs, discrétion, secret professionnel
FACTURATION : forum
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Action Sociale 21 août 2013
SAP : facturation service mandataire
philibert.adamon
possible de facturer le service mandataire autrement que par un prix horaire? merci d'avance....
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Action Sociale 7 nov. 2018
SAP : facturation service mandataire
wardat-a
possible de facturer le service mandataire autrement que par un prix horaire? merci d'avance....
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Action Sociale 9 août 2013
SAP : facturation service mandataire
paul65
possible de facturer le service mandataire autrement que par un prix horaire? merci d'avance....
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