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FACTURATION

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FACTURATION dans les ressources documentaires

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Calculer le taux d'effort au logement avec ou sans énergie

Afin de savoir si un logement est adapté ou non, il convient de calculer précisément le taux d’effort au logement (TEL) . Ainsi, vous pourrez identifier...

25 sept. 2020

#Logement #Aides sociales
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Rationaliser les dépenses d’énergie : l’énergie, l’eau, les combustibles, [...]

Chacun sait que l’énergie en général va se raréfier et coûter de plus en plus cher : la rationalisation de ces dépenses représente donc un gisement...

17 juin 2021

#Énergie #Gestion du patrimoine
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Procéder au paiement du marché en cas de cotraitance : mécanisme, rôle du [...]

L’attribution de marchés à des groupements d’entreprises conjoints ou solidaires peut complexifier le règlement des sommes dues aux différentes entreprises....

19 mai 2022

#Gestion du paiement du marché #Co-traitant
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Comment gérer au quotidien les factures transmises par les fournisseurs [...]

La gestion des factures des fournisseurs dans Chorus Pro est censée comporter de nombreux avantages par rapport à la gestion de factures papier. Elle...

15 oct. 2020

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La dématérialisation des pièces comptables et justificatives

Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de coopération. Ainsi,...

11 nov. 2021

#Dématérialisation comptable #PES V2 #Pièce justificative de paiement
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La TVA déductible

Le principe de base de la TVA est, pour chaque assujetti, de pouvoir déduire de la taxe qu’il facture (TVA collectée) celle qui a grevé les éléments...

11 avr. 2017

#TVA
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Optimiser les courriers aux usagers (facture, téléalarme, portage, etc.)

Relances, réponses à une requête, circulaires, informations générales… trop de courriers officiels des centres communaux/intercommunaux d’action sociale...

24 avr. 2014

#Support de communication #Communication externe
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Comment gérer sa trésorerie en Ehpad

La trésorerie représente l’ensemble des liquidités dont dispose l’Ehpad en banque (ou au niveau du compte banque du Trésor public pour...

17 oct. 2018

#EHPAD #Trésorerie
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Feuille de pointage

Dans le cadre d’une éventuelle évacuation du bâtiment, il est essentiel de connaître précisément le nombre d’enfants présents. Par ailleurs, pour une...

21 févr. 2020

#Dispositif d'urgence et de crise #Risque
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La gestion de la dépense publique dans Chorus Pro

La dématérialisation des pièces comptables et justificatives a pris, ces dernières années, de plus en plus d’ampleur. Des outils ont été créés et des...

14 oct. 2020

#Dématérialisation comptable
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Bordereau de remise de régie de recettes

Cet outil comportant 3 modèles de bordereaux (remise de régie/chèques, remise de régie/espèces et remise de régie/CESU) vous permettra de...

21 févr. 2020

#Loi et réglementation #Gestion en régie
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Le calcul des coûts unitaires

Les établissements publics de coopération intercommunale effectuent de plus en plus de prestations de services à l’endroit des administrés de leur territoire...

29 sept. 2020

#Répartition et exercice des compétences #Politique tarifaire
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Les services facturiers dans le secteur public local

Le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique dispose en son article 41 : « Lorsqu’il...

23 févr. 2021

#Exécution financière
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Courrier type en vue de proposer un entretien à une personne en difficulté [...]

N’attendez pas que la personne soit expulsée, proposez-lui au plus vite un entretien, grâce à ce courrier type. Ainsi vous pourrez identifier avec elle...

25 sept. 2020

#Logement #Aides sociales
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Règlement intérieur de la restauration scolaire de Vaison-la-Romaine

Dans le règlement intérieur de la restauration scolaire de Vaison-la-Romaine, la première sanction envisageable pour les impayés peut être pécuniaire :...

20 févr. 2020

#Restauration #École
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Tableau de recensement des accueils du public

Le modèle de tableau proposé permet de connaître les flux de publics par accueils et les motivations des visites des usagers.

Ce tableau doit...

20 févr. 2020

#Accueil #Organisation des services
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Les produits : facturation et recouvrement

Les moyens – c’est-à-dire les charges – sont autorisés grâce à des ressources. Il y a un équilibre – c’est une règle d’or – entre les ressources de...

09 mai 2012

#Gestion comptable #Ressources financières
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Contrat de séjour

Ce modèle de contrat de séjour reprend les dispositions obligatoires :

  • la durée du séjour ;
  • les prestations assurées...

20 févr. 2020

#Résident #ESMS
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FACTURATION dans les livres blancs

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