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Fermeture d'hôpital dans les ressources documentaires

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Bulletins de salaire du corps des directeurs d'hôpital

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des directeurs d’hôpital : directeur d’hôpital de classe normale directeur d’hôpital hors classe directeur d’hôpital de classe exceptionnelle directeur…

27/03/2024

#Rémunération #Directeur d'établissement médical
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Jurisprudences administratives et judiciaires liées à la procédure de fermeture…

Cette liste reprend une trentaine de décisions administratives et judiciaires. Tous les aspects de la procédure de fermeture d’un débit de boissons, de l’arrêté municipal aux situations d’urgence en passant…

15/11/2011

#Débit de boisson
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Comment procéder au renouvellement du contrat de recrutement d’un assistant…

Le renouvellement du contrat de recrutement d’un assistant des hôpitaux au sein d’un établissement public de santé s’effectue par le biais d’un avenant au contrat, cosigné par le directeur de…

17/07/2014

#Contrat de travail #Personnel médical hospitalier
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La procédure de fermeture d’une école

La fermeture d’une école n’est pas un acte anodin, car il est mal vécu par les habitants et les parents. Il est synonyme d’échec pour les élus, de perte de poste…

17/10/2022

#École #Stratégie de communication
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Comment et pourquoi procéder au recrutement d’un assistant des hôpitaux…

Un assistant des hôpitaux est recruté conformément aux dispositions des articles R. 6152-501 et suivants du Code de la santé publique modifié en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009…

19/10/2015

#Recrutement #Personnel médical hospitalier
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Comment s’établit la rémunération des assistants des hôpitaux (ASS) ?

Les assistants des hôpitaux relèvent d’un statut inséré dans le Code de la santé publique. Ils :exercent à temps plein ou à temps partiel des fonctions de diagnostic, de soin et…

01/03/2022

#Rémunération #Personnel médical hospitalier
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La prévention des violences sexistes et sexuelles à l’hôpital

L’hôpital public présente un déséquilibre structurel qui expose les 78 % d’agents féminins à la domination masculine issue d’une réalité où la très grande majorité des postes clés sont occupés par…

16/12/2019

#Femme #Violence #Santé et sécurité au travail
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Modèle d’autorisation de fermeture du cercueil

L’autorisation de fermeture du cercueil est délivrée par le maire au vu du certificat médical attestant l’absence d’obstacle médico-légal ou de la décision du procureur autorisant cette fermeture.

14/11/2022

#Inhumation
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La loi Hôpital, Patient, Santé et Territoire (HPST) : qualité,…

La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant « réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires » avait pour objectif de réorganiser et de moderniser l'ensemble du système de…

31/08/2023

#Soins
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Qui réalise l’administration du médicament à l’hôpital ?

L’administration médicamenteuse est une étape déterminante du circuit du médicament à l’hôpital. Elle fait l’objet d’erreurs fréquentes, graves et évitables, à l’origine d’événements indésirables graves, générant 120 000 séjours hospitaliers par…

10/03/2024

#Administration du médicament #Établissement de santé
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La procédure de fermeture des débits de boissons

La fermeture d’un débit de boissons, d’une durée variable et motivée par plusieurs types de motifs, peut être ordonnée par différentes autorités :le préfet ;le ministre de l’Intérieur ;le maire ;le juge.Même si le…

08/03/2023

#Débit de boisson
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Les motifs justifiant la fermeture des débits de boissons

L’importance du nombre de motifs justifiant la fermeture d’un débit de boissons doit être attribuée à la large définition des pouvoirs de contrôle du préfet, et dans une moindre mesure…

16/04/2023

#Débit de boisson
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Annonce du projet de fermeture d’une école et de redéploiement…

Face à une baisse continue des effectifs scolaires, le maire prononce un discours pour informer les familles de cette situation et les préparer, très en amont, à une éventuelle fermeture…

09/05/2011

#École #Discours
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Fête de la musique en service pédiatrique à l’hôpital communal

Lors de la Fête de la musique du 21 juin, le maire présente une opération originale qui va se dérouler dans le service pédiatrique de l’hôpital communal : des enfants, élèves du…

09/05/2011

#Enfant #Discours
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Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public

L’hôpital public souffre aujourd’hui d’un manque d’attractivité de par des conditions de travail parfois injustement décriées par certains médias ou encore la concurrence du secteur privé, notamment en matière de…

16/07/2018

#Cadre #Recrutement #Management #Établissement de santé