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FERMETURE D HOPITAL

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FERMETURE D HOPITAL dans les ressources documentaires

Rémunération des assistants des hôpitaux

Ce tableau présente les rémunérations des assistants des hôpitaux.

Elles sont fixées par référence à l’arrêté du 15 juin 2016...

22 févr. 2021

#rémunération #assistant des hôpitaux #émoluments

Fiche méthodologie pour une fermeture d’école

La fermeture d’école nécessite un calendrier de concertation des acteurs avec une argumentation préparée et partagée, une communication contrainte par...

20 févr. 2020

#méthodologie #fermeture #école

Les modalités d’avancement du personnel médical : les assistants

Le recrutement d’un assistant des hôpitaux est réalisé conformément aux dispositions des articles R. 6152-501 et suivants du Code de la santé publique,...

18 juil. 2014

#conditions et procédure de recrutement d’un assistant des hôpitaux #assistant généraliste ou assistant spécialiste #établissement public de santé #loi HPST #avancement #échelons #rémunération

Autorisation de fermeture de cercueil

L’autorisation de fermeture du cercueil est établie sur papier libre et sans frais, sur production d’un certificat du médecin chargé de s’assurer du...

27 mai 2020

#pouvoirs de police du maire #autorisation #fermeture de cercueil #mise en bière #plaque #scellés

Modèle de demande d’avis préalable à une fermeture d’école

Modèle de lettre demandant l’avis du préfet, préalable à la fermeture d’une école maternelle conformément à l’obligation légale.

20 févr. 2020

#demande #avis #préfet #préalable #fermeture #école #maternelle

Modèle de délibération de fermeture d’une école

Modèle de délibération argumentée concernant la fermeture d’une école, visant non seulement les articles des Codes, mais la demande d’avis préalable...

20 févr. 2020

#délibération #fermeture #école #avis préalable

Comment s’établit la rémunération des assistants des hôpitaux (ASS) ?

Les assistants des hôpitaux relèvent d’un statut inséré dans le Code de la santé publique. Ils :

  • exercent à temps plein ou à temps...

02 nov. 2017

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Fête de la musique en service pédiatrique à l’hôpital communal

Lors de la Fête de la musique du 21 juin, le maire présente une opération originale qui va se dérouler dans le service pédiatrique de l’hôpital...

10 mai 2011

#fête #musique #hôpital #pédiatrie #enfants #soins #maladies #langage non verbal

Le glissement de tâches en équipe de soins et l’appréciation du juge : [...]

Un jeune enfant est hospitalisé, suite à des vomissements répétés, une intolérance alimentaire et une forte déshydratation. Il est pris en charge...

21 févr. 2020

#glissement de tâches #responsabilité des professionnels de santé #exercice illégal de la médecine #exercice illégal de la profession d’infirmier

La prévention des violences sexistes et sexuelles à l’hôpital

L’hôpital public présente un déséquilibre structurel qui expose les 78 % d’agents féminins à la domination masculine issue d’une réalité où la...

17 déc. 2019

#violences sexistes #violences sexuelles #agression sexuelle #harcèlement sexuel #viol #discrimination #exhibition sexuelle #injures #pornographie #prévention #victime

Grille de rémunération des assistants des hôpitaux

La grille de rémunération des assistants des hôpitaux va permettre de suivre l’évolution de carrières des praticiens assistants spécialistes, généralistes...

20 févr. 2020

#rémunération #assistants

Jurisprudences administratives et judiciaires liées à la procédure de [...]

Cette liste reprend une trentaine de décisions administratives et judiciaires. Tous les aspects de la procédure de fermeture d’un débit de boissons,...

02 juin 2021

#arrêté municipal de fermeture #avertissement #débit de boissons #délégation de signature #fermeture #plaintes #poursuites pénales #procédure contradictoire #recours gracieux #urgence

Autoriser la fermeture du cercueil

Avant son inhumation ou sa crémation, le corps d’une personne décédée doit être mis en bière. La mise en bière est obligatoire pour procéder aux obsèques,...

23 juin 2021

#mise en bière #fermeture du cercueil #levée du corps #maladie contagieuse #transport après mise en bière #certificat de décès

Contrat d’engagement de service public exclusif réservé aux assistants des [...]

La prime d’engagement versée aux assistants des hôpitaux est supprimée et remplacée par une indemnité d’engagement de service public exclusif. Cette...

16 avr. 2021

#contrat d’engagement de service public exclusif #assistant des hôpitaux #indemnité #EPS

Support d’évaluation 2020 édité par le CNG pour les directeurs d’hôpital [...]

Il s’agit ici du support officiel d’évaluation édité par le CNG. Il est le seul valablement produit dans le cadre de l’évaluation des directeurs...

16 avr. 2021

#CNG #directeur d’hôpital #directeur d’établissement sanitaire #social et médico-social #dossier d’évaluation #évaluation #entretien

Annonce du projet de fermeture d’une école et de redéploiement des élèves

Face à une baisse continue des effectifs scolaires, le maire prononce un discours pour informer les familles de cette situation et les préparer, très...

10 mai 2011

#fermeture école #école élémentaire #classe #effectifs #démographie #sectorisation #redéploiement

Modèle de transmission au préfet d’une demande de dérogation aux heures de [...]

Ce modèle de transmission par le maire au préfet d’une demande de dérogation aux heures de fermeture présentée par un exploitant de discothèque est...

19 juin 2020

#autorisation #ouverture tardive #discothèque #préfet #dérogation de fermeture

Accompagner la suppression d’emplois hospitaliers

La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 a développé plusieurs dispositifs d’accompagnement des agents hospitaliers, lesquels...

12 oct. 2020

#suppression de poste #accompagnement personnalisé #formation #reconversion professionnelle #congé de transition professionnelle #mise à disposition