#

fiche-d-immobilisation

picto actu

fiche-d-immobilisation dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

fiche-d-immobilisation dans les ressources documentaires

picto services-a-la-population

Fiche d’immobilisation de véhicule (modèle police municipale)
La fiche d’immobilisation, renseignée par le policier municipal, doit énoncer les date, heure et lieu de l’immobilisation, l’infraction qui l’a motivée, ainsi que les éléments d’identification du véhicule et de…

20/09/2022

#Véhicule #Infraction
picto finances-et-comptabilite

Le traitement des immobilisations sinistrées : écritures comptables
Les écritures d’inventaires sont nécessaires à la fiabilisation et à l’image fidèle des comptes. C’est pourquoi le traitement des immobilisations sinistrées occupe une place importante en matière d’opérations patrimoniales.Les immobilisations…

29/11/2023

#Gestion comptable #Production immobilisée #Cessions #Inventaire
picto education

Fiche action : un exemple de fiche
Ce modèle de fiche suit les étapes de l’élaboration d’un projet présentées dans l’outil 1 et sur la figure 1.Ce modèle de fiche suit les étapes de l’élaboration d’un projet présentées…

25/02/2014

#Projet éducatif
picto finances-et-comptabilite

Les acquisitions d’immobilisations par voie d’échanges : écritures comptables
Les formes d’acquisition, pour les collectivités et leurs établissements publics de coopération, sont protéiformes. Ainsi, il est possible d’acquérir un bien ou une immobilisation dans le cadre d’un échange d’un…

28/05/2019

#Inventaire #Production immobilisée #Cessions
picto finances-et-comptabilite

Écritures comptables : les productions immobilisées (les travaux en régie)
Une collectivité peut soit acquérir une immobilisation, soit la faire construire par autrui, soit la réaliser avec ses propres services. Dans ce dernier cas, on parle de « travaux en régie »,…

13/11/2023

#Opération d'ordre #Production immobilisée
picto finances-et-comptabilite

Fiches d’inventaire
Ces modèles de fiches recensent les informations à recueillir lors de chaque opération affectant une immobilisation.

08/12/2021

#Inventaire #Production immobilisée
picto services-a-la-population

L’immobilisation des véhicules
L’immobilisation est l’obligation pour le conducteur ou propriétaire d’un véhicule, dans les cas prévus par le Code de la route, de maintenir ce véhicule sur place ou à proximité du…

19/09/2022

#Véhicule #Infraction
picto finances-et-comptabilite

L’inventaire des immobilisations
L’inventaire des immobilisations est la modification la plus importante suite à la réforme des comptabilités publiques locales des années 1990. L’instruction du 27 mars 2015 actualise les modalités de recensement des immobilisations…

10/04/2023

#Inventaire #Production immobilisée
picto services-a-la-population

Fiche de circulation provisoire
Ce document présente un exemple de carnet de fiches immobilisation, avec les différents feuillets à remettre dans le cadre d’une infraction au contrôle technique et les champs à remplir.

29/07/2022

#Véhicule #Agent de police municipale
picto services-a-la-population

Fiche descriptive de l’état du véhicule à enlever en fourrière
Après l’immobilisation et avant l’enlèvement par la fourrière, une fiche décrivant l’état du véhicule doit être remplie.

20/09/2022

#Véhicule #Infraction
picto services-a-la-population

Exemple d’une fiche de renseignements du plan communal de sauvegarde
Cette fiche recense le matériel existant au sein du service de police municipale. Elle permet de connaître exactement le matériel dont dispose ce service. (Il est également conseillé d’élaborer des…

25/11/2017

#Plan communal de sauvegarde
picto action-sociale

Un exemple de fiche « action corrective »
Cette fiche doit permettre au lecteur de visualiser les contenus explicites d’une fiche d’action « préventive ou corrective ou fiche d’amélioration ». L’attention portée à la réflexion, à l’analyse et à la…

30/07/2014

#Organisation des services #Stratégie financière
picto education

La fiche de poste et l’évaluation
Les dispositions du décret n° 2021-121 du 4 février 2021 ont modifié les modalités d’évaluation professionnelle des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’Éducation nationale. Ainsi,…

03/03/2022

#Évaluation
picto finances-et-comptabilite

Fiche navette
Cette fiche est un exemple de fiche navette ─ Hélios, connexions VPN et PORTAIL.

14/04/2021

#Dématérialisation comptable #Séparation ordonnateur/comptable
picto education

Fiche de suivi commune professeur principal/CPE
L’élève qui doit présenter la fiche de suivi à la fin de chaque heure de cours se trouve dans un processus de responsabilisation. Le fait également que l’élève doit montrer…

23/03/2014

#CPE

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

09/04/2024

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...

JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de sécurité privées

15/04/2024

JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de ...

Voir tous les articles publiés