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FICHE DE PAIE STAGIAIRE

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FICHE DE PAIE STAGIAIRE dans les ressources documentaires

Sommaire d’un projet local d’accueil d’un stagiaire

Cette fiche et ses outils permettent de suivre méthodiquement une démarche d’accueil, intégration et évaluation d’un stagiaire, dans les principes des...

20 févr. 2020

#Stagiaire #insertion #accueil #évaluation

Les aspects techniques de la dépénalisation du stationnement payant

C’est la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014, dite « loi...

09 févr. 2018

#dépénalisation du stationnement payant #redevance de stationnement #forfait de post-stationnement #réforme du stationnement #Antai #Rapo #horodateur

Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires

La fiche de salaire est un document important dont la résonance est majeure car elle est le symbole de la manière dont les décisions...

01 déc. 2018

#bulletin de paie #bulletin de salaire #fiche de salaire #paie #salaire #SIRET #APE #grève #activités syndicales #cotisations #cotisations patronales #cotisations salariales

Organiser les inscriptions et le paiement au restaurant scolaire

La restauration scolaire est un service public administratif local facultatif à vocation sociale et éducative. Ce service est offert...

03 août 2017

#restaurant scolaire #tarification #modalités de paiement #BE1D #cahier des charges #cantine #droit d’accès

Recourir à la rémunération de l’Agence de services et de paiement (ASP) [...]

L’Agence de services et de paiement (ASP) intervient auprès de l’État et des collectivités locales dans la mise en œuvre des politiques d’aides...

21 juin 2021

#ASP #CNASEA #rémunération stage ASP #AFC #stagiaires FPC #AFDEF #OF #AIS #RemuNet

Fiche opération

La fiche opération est séquencée en plusieurs onglets : description, fonctionnement, investissement, subventions, délibérations, marchés publics,...

16 févr. 2021

#Opération #investissement #planification #budget #pluriannuel #programmation #PPI

Établir les décomptes et payer des acomptes : mécanisme de gestion et de [...]

Vous devez établir vos décomptes, gérer et suivre le paiement de vos acomptes. Quels sont les dispositifs nécessaires au suivi administratif et financier...

19 mars 2021

#acompte #décompte #décompte général #décompte général définitif #avance #paiement #intérêts moratoires #délai global de paiement

Régime spécial : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées à [...]

En tant que gestionnaire de paie, vous êtes chargé du calcul des cotisations et des contributions sociales. Bien que celui-ci soit automatisé à l’aide...

29 janv. 2020

#cotisations #contributions #Urssaf #Sécurité sociale #régime spécial #fonctionnaires #affiliés CNRACL

Bulletin de paie d’un artiste musicien avec prélèvement à la source

Cet exemple de bulletin de paie avec prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu permet de visualiser les informations qu’il devra comporter, notamment...

23 juil. 2020

#PAS #bulletin de paie d’un musicien avec PAS #mentions obligatoires janvier 2019

Les écueils des fiches de poste et leur bon usage

L'accessibilité et les vecteurs de diffusion d'une fiche de poste Les accès La nature et le périmètre des accès dépendent de l'utilisateur de la fiche...

27 mars 2018

Comment établir une fiche de poste ?

Le périmètre d'une fiche de poste Un peu de sémantique Les items corrélés à un poste sont relativement nombreux et il convient de bien distinguer chaque...

27 mars 2018

Fiche de progression stagiaire animateur

Ce tableau d’évaluation de la progression de l’animateur stagiaire est à compléter à des périodes régulières avec le tutoré – de 5 (acquis) à 1 (non...

29 sept. 2020

#stagiaire #progression #objectif #évaluation

Les acquisitions et cessions par paiement échelonné, crédit-bail, [...]

L’acquisition d’une immobilisation peut être faite par paiement échelonné ; le crédit-bail et la rente viagère en sont deux formes particulières....

02 juin 2015

#paiement échelonné #crédit-bail #location-vente #rente #viager #loyer #immobilisations #acquisition #leasing

Fiche conseil aux acheteurs : « La cession de créances issues des marchés [...]

L’entrepreneur titulaire, ou un sous-traitant payé directement par le maître d’ouvrage, peut céder la créance qu’il détient à un établissement...

30 avr. 2021

#cession de créance #exemplaire unique

Maîtriser les délais de paiement

Les maîtres d’ouvrage sont tenus de procéder au paiement de l’entrepreneur dans un délai relativement bref, qui varie suivant leur statut. Or, le circuit...

12 nov. 2021

#délai de paiement #intérêts moratoires

Trame d’annexe à la convention d’accueil d’un stagiaire associé

Cette trame d’annexe permet de compléter la convention d’accueil d’un stagiaire associé, notamment en précisant les critères ayant conduit au choix...

29 juin 2020

#stagiaire associé #convention #accueil

Réduire les délais de paiement aux fournisseurs

La réduction des délais de paiement aux fournisseurs constitue un enjeu majeur pour les collectivités territoriales.

En effet, une augmentation...

18 juin 2019

#délai de paiement #fournisseur #commande publique #délai légal #intérêts moratoires

Payer directement un sous-traitant

Pour éviter que les intervenants secondaires d’un marché public ne soient lésés par le défaut de paiement de l’attributaire d’un contrat public, différents...

10 avr. 2019

#sous-traitance #sous-traitance en chaîne #sous-traitance en cascade #sous-traitant #travail dissimulé #paiement direct #acceptation #agrément #conditions de paiement #délégation de paiement #sous-traitant de premier rang #sous-traitant de second rang