Cette fiche (formulaire ANSM) permet de renseigner toutes les informations essentielles à la prise en charge de l’événement indésirable. Il s’agit de...
22 déc. 2020
Outre les informations habituelles d’état civil mentionnées sur les fiches de membre, la fiche recense les autorisations familiales nominatives à la...
20 févr. 2020
Si la règlementation ne prévoit pas explicitement l’existence obligatoire de fiches de poste en tant que telles, tout concourt aujourd’hui à détailler...
25 avr. 2019
Renseignée par le chef d’établissement, cette fiche permet de caractériser et de signaler en interne les incidents, de préciser s’ils ont donné...
15 oct. 2020
07 mai 2020
La fiche d’immobilisation, renseignée par le policier municipal, doit énoncer les date, heure et lieu de l’immobilisation, l’infraction qui l’a motivée,...
20 févr. 2020
Avant toute inscription pour un séjour de vacances ou pour un accueil de loisirs, chaque famille doit remplir une fiche sanitaire. Il existe un formulaire...
20 févr. 2020
Vous devez accomplir les démarches administratives faisant suite à la notification de votre marché, à commencer par le recensement économique de vos...
25 févr. 2020
La fiche de poste est un outil élaboré conjointement par l’agent et son responsable hiérarchique ; elle décrit les missions et activités...
03 mai 2016
La fiche opération est séquencée en plusieurs onglets : description, fonctionnement, investissement, subventions, délibérations, marchés publics,...
25 févr. 2020
Un agent d’entretien des espaces de nature vient de vous annoncer son départ pour une autre collectivité dans le cadre d’une mutation. Vous devez organiser...
17 juin 2019
Si la réglementation ne prévoit pas explicitement l’existence obligatoire de fiches de poste en tant que telles, tout concourt aujourd’hui à détailler...
25 avr. 2019
Si la réglementation ne prévoit pas explicitement l’existence obligatoire de fiches de poste en tant que telles, tout concourt aujourd’hui à détailler...
25 avr. 2019
Après avoir évalué votre risque chimique et défini votre plan d’actions, la gestion du risque chimique n’est pas achevée. Un agent...
12 janv. 2016
19 oct. 2015
Réalisée dans le cadre d'un partenariat avec Intériale Mutuelle, cette publication de l'ANDCDG rassemble des fiches pratiques et des fiches actions. Elle met à disposition des 97 CDG, de la FNCDG, des partenaires institutionnels et des collectivités, une boite à outils RH dédiée combinant [...]
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27 mars 2014
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19 avr. 2013
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