FICHE DE RENSEIGNEMENT
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Ressources documentaires
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Formation
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FICHE DE RENSEIGNEMENT ?
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FICHE DE RENSEIGNEMENT : actualités
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5 nov. 2014 - ref : 11318
Simplification administrative : quel bilan pour l’Éducation nationale ?
000 fiches de renseignement ont été modifiées par des parents. Service en ligne Depuis 2012,...
Éducation, Dématérialisation -
22 févr. 2018 - ref : 62475
Prix TERRITORIA 2018 : lancement des candidatures
de Boffrand de la Présidence du Sénat. Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez écrire...
Administration, Collectivités territoriales, GRH, Innovation, Pilotage, Prévention des risques -
28 nov. 2018 - ref : 74095
Violences faites aux femmes : une plateforme en ligne pour signaler les faits
explique-t-elle. La plupart des signalements feront l'objet d'une fiche de renseignement communiquée...
Droit des femmes, Harcèlement, Violences -
6 oct. 2016 - ref : 42958
Sénat : Hervé Maurey veut que les maires connaissent les fichés S de leur commune
faisant l'objet d'une fiche S ». « Cette demande ne peut pas en effet aboutir, car l'accès...
Sécurité, Attentats, Communes, Sécurité des usagers -
22 févr. 2016 - ref : 35880
Bercy publie le guide du recensement économique de l’achat public 2016
de l’achat public qui explicite comment remplir et renseigner la fiche de recensement. La version...
Achats -
4 févr. 2013 - ref : 23960
Faut-il modifier la liste des pièces communicables aux entreprises ?
Une fiche technique relative à la communication des documents administratifs en matière de commande...
Appel d'offres -
7 févr. 2011 - ref : 18272
Le Répertoire interministériel des métiers de l'État vient d'être actualisé
fonctionnel et les fiches d'emploi-référence le constituant, ou simplement une fiche emploi-référence.... Un moteur de recherche par mot-clé ou par code-référence lui permet également d'accéder à une fiche...
Management -
11 févr. 2015 - ref : 13656
Où en est-on des dispositifs allégeant la constitution des dossiers de candidature ?
Dominique Niay Pour en savoir plus : Consulter la fiche technique conseils aux acheteurs de la Direction... Une fiche explicative du ministère de l’Économie précise les règles issues du décret du 26 septembre 2014...
Procédures, DUME, Marché public simplifié (MPS) -
27 juil. 2012 - ref : 8992
Évaluation de la reconnaissance de la lourdeur du handicap
salaire ; - Si le travailleur handicapé concerné est salarié, la copie de la plus récente fiche... circonstancié ; - Le cas échéant, la fiche de poste du travailleur handicapé ; - Le...
Personnes handicapées, MDPH, Travailleur handicapé
FICHE DE RENSEIGNEMENT : ressources documentaires
FICHE DE RENSEIGNEMENT : Finances et comptabilité
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ref : dtou314
Modèle de fiche identité d’un indicateur
Ce modèle vous permettra de retrouver l’ensemble des renseignements nécessaires à la vérification...
indicateur, fiabilité -
6 déc. 2017 - ref : 5112
Le recensement économique des marchés
, qui constitue la dernière modification de la liste des pièces justificatives de paiement, la fiche... doit être effectué pour chaque sous-traitant en complément de la fiche établie pour le contrat lui-même,... ...
Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat -
27 juin 2018 - ref : 5303
Lire et comprendre Hélios
bien les personnes habilitées à consulter Hélios La fiche navette doit être détenue par le responsable...
Mandats, titres, consultation, situation, budgétaire -
22 juin 2016 - ref : 9253
Maîtriser le régime de la mise à disposition de services
des collectivités concernées. Cette décision est adoptée sur la base d’une fiche d’impact préalablement élaborée.... concernés. La fiche d’impact est annexée à la décision conjointe. Les accords conclus préalablement...
compétences, mise à disposition, mutualisation, EPCI à fiscalité propre, principe de subsidiarité, intérêt communautaire -
25 avr. 2019 - ref : 5089
L’inventaire des immobilisations
figurer sur la fiche d’inventaire les subventions finançant le bien. Toutefois, il est nécessaire,... particulier soit en attribuant un numéro d’inventaire aux subventions reçues, soit en faisant figurer, sur la fiche...
inventaire, numéro d’inventaire, immobilisation, Indigo inventaire, PES V2 -
15 sept. 2017 - ref : 0528
Choisir des indicateurs fiables et pertinents
des renseignements nécessaires à sa vérification. Les informations indispensables de cette fiche d’identité...
performance, évaluation, objectifs, indicateurs, résultats -
11 avr. 2017 - ref : 0460
TVA immobilière : cessions de terrains à bâtir et immeubles bâtis
d’aménagement instituée par la loi d’orientation foncière. Cette fiche n’a pas vocation à traiter ce sujet...
ZAC, zones d’aménagement, lotissement, terrains, TVA -
28 mars 2017 - ref : 0464
Les documents annexes à la déclaration CA3
des précisions sur les modalités pratiques correspondantes dans la fiche '>La déclaration de TVA CA3 en exemple...
TVA, ouverture d’un secteur assujetti, remboursement de crédit de TVA, LASM, transfert de droit à déduction -
10 déc. 2018 - ref : 0550
Choisir ses outils de communication financière
cf . fiche '>Animer un débat d’orientations budgétaires ) ou la présentation du budget primitif...
communication, outil, notation, événement, support, action
FICHE DE RENSEIGNEMENT : Santé et sécurité au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
techniques de radioprotection comprennent notamment ( cf. « Fiche n o 2...
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Aptitude-Inaptitude
le médecin remplit l'attestation de l'aptitude sur une fiche strictement individuelle. Elle concerne,... de travail et celle de la dernière mise à jour de la fiche d'entreprise quand le salarié est exposé... ETST1312442A ...
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17 juin 2019 - ref : sl3870577
Responsabilités
précise que cette fiche ne doit contenir aucun renseignement sur la nature des affections dont l'intéressé... une faute de prévention : non-délivrance...
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
du dossier médical d'une manière détournée puisqu'il s'intéresse à la fiche d'observation personnelle... du travail d'un dossier médical. La fiche d'aptitude est évoquée à l'article D. 4624-48.... lui la fiche...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
/34 Fiche d'aptitude 2...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
FICHE DE RENSEIGNEMENT : Santé
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
techniques de radioprotection comprennent notamment ( cf. « Fiche n o 2...
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Aptitude-Inaptitude
le médecin remplit l'attestation de l'aptitude sur une fiche strictement individuelle. Elle concerne,... de travail et celle de la dernière mise à jour de la fiche d'entreprise quand le salarié est exposé... ETST1312442A ...
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17 juin 2019 - ref : sl3870577
Responsabilités
précise que cette fiche ne doit contenir aucun renseignement sur la nature des affections dont l'intéressé... une faute de prévention : non-délivrance...
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
du dossier médical d'une manière détournée puisqu'il s'intéresse à la fiche d'observation personnelle... du travail d'un dossier médical. La fiche d'aptitude est évoquée à l'article D. 4624-48.... lui la fiche...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
/34 Fiche d'aptitude 2...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
FICHE DE RENSEIGNEMENT : Action sociale et solidaire
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27 févr. 2011 - ref : 1085
Rédiger une fiche de poste pour l’encadrement dans les services aux personnes à domicile
Identifier les objectifs de la fiche de poste La fiche de poste est un outil... les encadrants. Rédiger la fiche de poste de l’encadrant suppose de renseigner de façon systématique... du poste,...
Missions encadrement, fiche poste encadrant services aux personnes à domicile, cadre de l’intervention au domicile, rôle hiérarchique de l’encadrant -
ref : dtou5903
Fiche de renseignements fournisseur
une commande. Cette identification passe par une fiche fournisseur dont voici un modèle et qu’il faudra,...
engagement, bon de commande, fournisseur, renseignement, budget -
ref : dtou1206
Modèle de feuillet de renseignements administratifs du patient
fiche de renseignement... renseignements administratifs...
SSIAD, fiche de renseignement, renseignements administratifs, dossier patient SSIAD -
4 juin 2014 - ref : 4147
Élaborer et utiliser les fiches de poste
Définir la fiche de poste La définition de la fiche de poste La fiche de poste... des résidents. Cela suppose que la fiche de poste soit un outil évolutif et de communication....
compétence, management, activité, poste, profil de poste, fiche de poste -
ref : dtou7857
Projet de vie individualisé
se référer à la fiche Weka 4042 : « Le projet de vie individualisé ». ...
résidence autonomie, projet de vie -
23 août 2014 - ref : 7898
Orienter vers un hébergement via le logiciel SI-SIAO
Orienter une personne via le SI-SIAO Vérification de l’existence d’une fiche Avant de créer... une nouvelle fiche, il convient de contrôler si la personne pour laquelle cette fiche est créée n'existe... à la création...
logement, SIAO urgence, SIAO insertion, demande d’hébergement, logiciel, SI-SIAO -
18 déc. 2012 - ref : 5170
Concilier commande institutionnelle et déontologie de l’accompagnement
bilans intermédiaires et finaux par écrit ; renseignement d’une base de données…... privée. Si vous l’estimez nécessaire (besoin de clarification), vous pouvez rédiger une fiche...
Déontologie, commande publique, accompagnement, insertion socio-professionnelle -
15 févr. 2015 - ref : 1489
Recruter un salarié en insertion
le profil de candidat et la fiche de poste associée pour le recrutement du salarié en insertion L’analyse... en interne ou à l’externe, et d’autre part de l’élaboration ou l’actualisation de la fiche de poste.... du...
Recrutement, embauche, insertion, salarié en insertion, emploi durable, SIAE -
21 mai 2014 - ref : 1176
Le service mandataire doit-il gérer le planning des salariés des particuliers employeurs ?
employeur . Le document peut être matérialisé par une fiche de renseignements, signée utilement... quant à lui, établit une fiche « Intervention » destinée à son client/bénéficiaire , décrivant... les éléments...
Intervention mandataire, planning des intervenants, particulier employeur, services à la personne, services à domicile, assistance public fragile
FICHE DE RENSEIGNEMENT : Marchés publics
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16 janv. 2019 - ref : 0157
Établir sa fiche de recensement des marchés dans le cadre d’une procédure d’achat public
de vos contrats aux titulaires. Il peut être effectué : soit sous forme de transmission d’une fiche... Compléter les rubriques de la fiche de recensement des marchés La fiche de recensement......
recensement des marchés, recensement des achats publics, études statistiques -
4 mars 2019 - ref : 2843
Recueillir les renseignements sur les accès au terrain
d’implantation des réseaux (pour plus d’informations, consulter la fiche relative au '>recueil de renseignement...
accès, terrain, réseau, enquête, renseignements -
7 mai 2019 - ref : 0088
Construire un cadre de réponse technique adapté à son marché : définition, rédaction, modalités d’usage
tout type de renseignement que vous pouvez attendre de votre titulaire : une fiche « profil... de leurs caractéristiques techniques. Un cadre de réponse technique se matérialise : soit par...
Cadre de réponse technique -
4 mai 2019 - ref : 12555
Article R. 3126-3 du Code de la commande publique
du 22 mars 2019 sont obligatoires (voir fiche « Les modalités de publicité applicables à la passation... des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances, fiche sur les modalités de publicité...
contrats de concession, concession, signature du contrat, signature électronique -
7 févr. 2019 - ref : 12046
Article R. 2161-15 du Code de la commande publique
de l’Économie et des Finances, fiche relative à la procédure concurrentielle avec négociation :...
procédures formalisées, procédure négociée avec publicité préalable, délai de réception -
15 févr. 2019 - ref : 12504
Article R. 3122-5 du Code de la commande publique
et des Finances, fiche sur les modalités de publicité applicables à la passation des contrats de concession :...
contrats de concession, avis de concession, support de publication, Office des publications de l’Union européenne, Journal officiel de l’Union européenne -
7 févr. 2019 - ref : 11995
Article R. 2144-7 du Code de la commande publique
pressenti réponde bien aux conditions de participation fixées (voir la fiche « Examen... de la Direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances, où télécharger la fiche...
candidatures, documents justificatifs, vérification, capacité économique et financière, irrecevabilité, élimination -
15 janv. 2018 - ref : 2337
L’achat public de vaisselle, gobelets et divers accessoires de cuisine : des produits jetables mais écologiques
de la présente fiche est aujourd’hui assez développé pour l’imposer sans restreindre la concurrence.... d’irrecevabilité, le titulaire apportera la preuve de la composition des produits par une fiche technique... par...
0 -
15 févr. 2019 - ref : 12502
Article R. 3122-3 du Code de la commande publique
Site de la Direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances, fiche...
contrats de concession, avis de concession, support de publication, avis de publicité complémentaire
FICHE DE RENSEIGNEMENT : Établissements de santé
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ref : dtou4820
Fiche de renseignement : interne
Une fiche de renseignement complémentaire peut être demandée à l’interne par l’établissement...
Renseignements, interne, certificat, numéro -
28 sept. 2012 - ref : 4841
Que faire en cas de disparition d’un patient ?
tout autre renseignement permettant de faciliter les recherches ; si la personne est dangereuse... d’une fiche de signalement dûment remplie ; tenter, par téléphone, de contacter : le patient,......
respect de l’autonomie, liberté individuelle, liberté d’aller et venir, sortie à l’insu du service, fugue, signalement -
ref : dtou5075
Déclaration d’effet indésirable susceptible d’être dû à un médicament
La fiche Cerfa renseigne les rubriques suivantes : patient traité, produit (nom, voie,...
médicament, effet indésirable, pharmacovigilance -
18 juil. 2014 - ref : 6284
Déroulement du recrutement de l’interne en médecine
d’une pièce d’identité de l’interne ; une '>fiche de renseignement . Le médecin étranger...
Interne, médecine, épreuves classantes nationales (ECN), concours spéciaux, recrutement, études -
25 mars 2014 - ref : 4790
Qu’est-ce que le dossier de soins infirmiers ?
le dossier est composé des documents suivants : une fiche d’accueil et d’identification... une fiche d’accueil aux urgences et de consultation (en cas de besoin) ; une fiche de prescription......
dossier de soins infirmiers, dossier médical, prise en charge soignante -
14 sept. 2016 - ref : 4742
L’égal accès aux soins
même en l’absence de toutes pièces d’état civil et de tout renseignement sur les conditions...
droits des usagers, obligation du service public hospitalier (SPH), démographie médicale, égal accès aux soins, non-discrimination -
17 avr. 2012 - ref : 3566
Comment contrôler la reprise des activités antérieures pour le classement indiciaire d’un nouveau praticien hospitalier ?
nouvellement nommé doit faire parvenir au Centre national de gestion une fiche de fixation d’ancienneté... À défaut d’envoi de la fiche de fixation d’ancienneté, le PH est placé au premier échelon !...
statut de praticien hospitalier (PH) à plein-temps et à temps partiel, classement indiciaire, concours de PH, centre national de gestion (CNG), reprise d’activités antérieures, reprise d’ancienneté -
18 juil. 2018 - ref : 11205
Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public
dans les établissements. Rédiger la fiche de poste et l’offre d’emploi Rédiger la fiche de poste (en lien... avec la fiche métier précitée). Celle-ci est fondamentale dans le processus de...
recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil -
3 juil. 2018 - ref : 4793
Tous les éléments du dossier médical peuvent-ils être communiqués au patient majeur ?
une fiche d’observation qui lui est personnelle ; cette fiche est confidentielle et comporte... et la portée. La fiche d’observation est : « confidentielle » car protégée......
dossier médical, droit d’accès au dossier médical, contenu du dossier médical, données personnelles de santé, notes personnelles, fiche d’observation
FICHE DE RENSEIGNEMENT : Ressources humaines
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ref : dtou4820
Fiche de renseignement : interne
Une fiche de renseignement complémentaire peut être demandée à l’interne par l’établissement...
Renseignements, interne, certificat, numéro -
ref : dtou2110
Fiche de renseignements suite à une demande de mobilité interne
de l’entretien avec le responsable RH suite à sa demande de mobilité. Cette fiche de renseignements pourra...
mobilité, interne, fiche, souhaits de l’agent, motivation, CV -
17 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
techniques de radioprotection comprennent notamment ( cf. « Fiche n o 2...
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12 mars 2013 - ref : 5731
Rédiger les fiches de poste sécurité
des fiches de sécurité à chaque poste de travail. La finalité de cette fiche est double :... sur les différents postes analysés. Lister les postes pour lesquels réaliser une fiche de poste Le groupe liste ...
instructions, fiche de poste, machine -
5 déc. 2011 - ref : 2544
Savoir lire les fiches de données de sécurité
Connaître les fiches de données de sécurité La fiche de données de sécurité ( FDS )... des fiches d’exposition ; la mise en place de certaines surveillances médicales . La fiche... les substances...
produit chimique, produits toxiques, fiche de donnée de sécurité, pictogramme, exposition, VLE -
17 juin 2019 - ref : sl3871371
Aptitude-Inaptitude
le médecin remplit l'attestation de l'aptitude sur une fiche strictement individuelle. Elle concerne,... de travail et celle de la dernière mise à jour de la fiche d'entreprise quand le salarié est exposé... ETST1312442A ...
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18 juil. 2014 - ref : 6284
Déroulement du recrutement de l’interne en médecine
d’une pièce d’identité de l’interne ; une '>fiche de renseignement . Le médecin étranger...
Interne, médecine, épreuves classantes nationales (ECN), concours spéciaux, recrutement, études -
17 juin 2019 - ref : sl3870577
Responsabilités
précise que cette fiche ne doit contenir aucun renseignement sur la nature des affections dont l'intéressé... une faute de prévention : non-délivrance...
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17 avr. 2012 - ref : 3566
Comment contrôler la reprise des activités antérieures pour le classement indiciaire d’un nouveau praticien hospitalier ?
nouvellement nommé doit faire parvenir au Centre national de gestion une fiche de fixation d’ancienneté... À défaut d’envoi de la fiche de fixation d’ancienneté, le PH est placé au premier échelon !...
statut de praticien hospitalier (PH) à plein-temps et à temps partiel, classement indiciaire, concours de PH, centre national de gestion (CNG), reprise d’activités antérieures, reprise d’ancienneté
FICHE DE RENSEIGNEMENT : Administration locale
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5 mars 2013 - ref : 5383
Élaborer une fiche de poste
Cerner la raison d’être du poste Attention La fiche de poste se rédige... théorique mais de la restitution d’une réalité, dans la mesure où la fiche (ou description) de poste... sur un organigramme qu’on peut...
emploi, missions, activités, tâches, compétences, indicateurs -
ref : dtou2741
Les mentions indispensables sur la fiche de paie d’un pigiste
, vous devez connaître tous les renseignements à faire figurer sur ce document. Cet outil liste les mentions...
bulletin de paie, salaire, rémunération, vacation -
ref : dtou1271
Exemple d’une fiche de renseignements du plan communal de sauvegarde
Cette fiche recense le matériel existant au sein du service de police municipale. Elle permet... thématiques et transversales, par exemple : fiche restauration, fiche hébergement, fiche...
PCS, DICRIM, plan communal de sauvegarde, organisation, diagnostic risques -
ref : dtou859
Fiche de renseignements pour dresser l’acte de reprise de vie commune
de l’identité des époux et de leur situation matrimoniale. La fiche de renseignements lui permet de contrôler...
Séparation de corps, reprise de vie commune, déclaration de reprise de vie commune -
ref : dtou853
Fiche de renseignements sur les époux(ses) pour la célébration de mariage
renseignements sur les époux(ses) à marier... En récapitulant les renseignements sur les futur(e)s époux(ses) (prénoms, noms, date et heure... du mariage, adresses, etc.), cette fiche, utile à l’officier...
Célébration de mariage, cérémonie de mariage, mariage civil, renseignements sur les époux(ses) à marier -
ref : dtou2266
Fiche de renseignements de la ludothèque de la ville de Bagnols-sur-Cèze
Outre les informations habituelles d’état civil mentionnées sur les fiches de membre, la fiche...
fiche de renseignements, règlement intérieur, ludothèque, famille, autorisations -
ref : dtou2962
Les fiches sanitaires
doit remplir une fiche sanitaire. Il existe un formulaire type édité par la direction départementale...
fiche sanitaire, suivi sanitaire -
ref : dtou8169
Fiche d’évaluation d’un adjoint technique territorial des établissements d’enseignement (ATTEE)
Cette fiche présente des exemples de grilles d’évaluation de l’ATTEE à renseigner par l’agent...
agent technique territorial, manière de servir, évaluation -
ref : dtou8030
Canevas pour la présentation de fiches action
chaque action du plan d’actions. Il convient de compléter la fiche action en renseignant son nom, chaque case... de la partie droite du tableau et le tableau du plan de financement. Vous devrez faire évoluer chaque fiche...
fiche action, plan d’actions, budget, pilote
FICHE DE RENSEIGNEMENT : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 27 août 2018
définir la durée d'immobilisation d'un véhicule selon l'infraction.
kotikk
moi dans quelle fiche vous avez trouvé ce renseignement incomplet car je n'ai pas trouvé de mon côté la fiche intitulée... selon l'infraction. vous expliquez dans la fiche suivante : "Liste des infractions assorties d’une mesure... rien si ce sont des immobilisations dites "séches" ou alors assortie d'une fiche provisoire de circulation. Pourriez... reportez-vous au "1" de cette fiche :... https://www.weka.fr/administration-locale/dossier-pratique/gerer-un-service-de-police-municipale-au-quotidien-dt29/l-immobilisation-des-vehicules-1777/ Pour les infraction autorisant une immobilisation assortie d’une fiche provisoire...
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RH territoriales 16 mai 2018
NBI
barcouzareau.j
classe normale puéricultrice territoriale mais je ne voit rien sur leur simulation de fiche de paie...
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Police - Sécurité - Sûreté 18 mai 2015
FIA PM
kotikk
dans sa fiche de poste, comme responsable de l’encadrement des agents sur le terrain (même...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.