FICHE DE RENSEIGNEMENT

FICHE DE RENSEIGNEMENT : ressources documentaires

FICHE DE RENSEIGNEMENT : Finances et comptabilité

• ref : dtou314

  Modèle de fiche identité d’un indicateur

  Ce modèle vous permettra de retrouver l’ensemble des renseignements nécessaires à la vérification...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  indicateur, fiabilité

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  , qui constitue la dernière modification de la liste des pièces justificatives de paiement, la fiche... doit être effectué pour chaque sous-traitant en complément de la fiche établie pour le contrat lui-même,... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat

• 27 juin 2018 - ref : 5303

  Lire et comprendre Hélios

  bien les personnes habilitées à consulter Hélios La fiche navette doit être détenue par le responsable...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Mandats, titres, consultation, situation, budgétaire

• 22 juin 2016 - ref : 9253

  Maîtriser le régime de la mise à disposition de services

  des collectivités concernées. Cette décision est adoptée sur la base d’une fiche d’impact préalablement élaborée.... concernés. La fiche d’impact est annexée à la décision conjointe. Les accords conclus préalablement...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  compétences, mise à disposition, mutualisation, EPCI à fiscalité propre, principe de subsidiarité, intérêt communautaire

• 27 juin 2018 - ref : 5089

  L’inventaire des immobilisations

  figurer sur la fiche d’inventaire les subventions finançant le bien. Toutefois, il est nécessaire,... particulier soit en attribuant un numéro d’inventaire aux subventions reçues, soit en faisant figurer, sur la fiche...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  inventaire, numéro d’inventaire, immobilisation, Indigo inventaire

• 15 sept. 2017 - ref : 0528

  Choisir des indicateurs fiables et pertinents

  des renseignements nécessaires à sa vérification. Les informations indispensables de cette fiche d’identité...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, évaluation, objectifs, indicateurs, résultats

• 11 avr. 2017 - ref : 0460

  TVA immobilière : cessions de terrains à bâtir et immeubles bâtis

  d’aménagement instituée par la loi d’orientation foncière. Cette fiche n’a pas vocation à traiter ce sujet...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ZAC, zones d’aménagement, lotissement, terrains, TVA

• 28 mars 2017 - ref : 0464

  Les documents annexes à la déclaration CA3

  des précisions sur les modalités pratiques correspondantes dans la fiche '>La déclaration de TVA CA3 en exemple...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TVA, ouverture d’un secteur assujetti, remboursement de crédit de TVA, LASM, transfert de droit à déduction

• 10 déc. 2018 - ref : 0550

  Choisir ses outils de communication financière

  cf . fiche '>Animer un débat d’orientations budgétaires ) ou la présentation du budget primitif...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communication, outil, notation, événement, support, action

FICHE DE RENSEIGNEMENT : Action sociale et solidaire

• 27 févr. 2011 - ref : 1085

  Rédiger une fiche de poste pour l’encadrement dans les services aux personnes à domicile

  Identifier les objectifs de la fiche de poste La fiche de poste est un outil... les encadrants. Rédiger la fiche de poste de l’encadrant suppose de renseigner de façon systématique... du poste,...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Missions encadrement, fiche poste encadrant services aux personnes à domicile, cadre de l’intervention au domicile, rôle hiérarchique de l’encadrant

• ref : dtou5903

  Fiche de renseignements fournisseur

  une commande. Cette identification passe par une fiche fournisseur dont voici un modèle et qu’il faudra,...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  engagement, bon de commande, fournisseur, renseignement, budget

• ref : dtou1206

  Modèle de feuillet de renseignements administratifs du patient

  fiche de renseignement... renseignements administratifs...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SSIAD, fiche de renseignement, renseignements administratifs, dossier patient SSIAD

• 4 juin 2014 - ref : 4147

  Élaborer et utiliser les fiches de poste

  Définir la fiche de poste La définition de la fiche de poste La fiche de poste... des résidents. Cela suppose que la fiche de poste soit un outil évolutif et de communication....

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  compétence, management, activité, poste, profil de poste, fiche de poste

• ref : dtou7857

  Projet de vie individualisé

  se référer à la fiche Weka 4042 : « Le projet de vie individualisé ». ...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  résidence autonomie, projet de vie

• 23 août 2014 - ref : 7898

  Orienter vers un hébergement via le logiciel SI-SIAO

  Orienter une personne via le SI-SIAO Vérification de l’existence d’une fiche Avant de créer... une nouvelle fiche, il convient de contrôler si la personne pour laquelle cette fiche est créée n'existe... à la création...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  logement, SIAO urgence, SIAO insertion, demande d’hébergement, logiciel, SI-SIAO

• 18 déc. 2012 - ref : 5170

  Concilier commande institutionnelle et déontologie de l’accompagnement

  bilans intermédiaires et finaux par écrit ; renseignement d’une base de données…... privée. Si vous l’estimez nécessaire (besoin de clarification), vous pouvez rédiger une fiche...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Déontologie, commande publique, accompagnement, insertion socio-professionnelle

• 15 févr. 2015 - ref : 1489

  Recruter un salarié en insertion

  le profil de candidat et la fiche de poste associée pour le recrutement du salarié en insertion L’analyse... en interne ou à l’externe, et d’autre part de l’élaboration ou l’actualisation de la fiche de poste.... du...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Recrutement, embauche, insertion, salarié en insertion, emploi durable, SIAE

• 21 mai 2014 - ref : 1176

  Le service mandataire doit-il gérer le planning des salariés des particuliers employeurs ?

  employeur . Le document peut être matérialisé par une fiche de renseignements, signée utilement... quant à lui, établit une fiche « Intervention » destinée à son client/bénéficiaire , décrivant... les éléments...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Intervention mandataire, planning des intervenants, particulier employeur, services à la personne, services à domicile, assistance public fragile

FICHE DE RENSEIGNEMENT : Marchés publics

• 27 janv. 2017 - ref : 0157

  Établir sa fiche de recensement des marchés dans le cadre d’une procédure d’achat public

  Il peut être effectué : soit sous forme de transmission d’une fiche de recensement papier ; soit sous forme... de l’ Observatoire économique de la commande publique . Compléter les rubriques de la fiche......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  recensement des marchés, recensement des achats publics, études statistiques

• 18 sept. 2012 - ref : 2843

  Recueillir les renseignements sur les accès au terrain

  d’implantation des réseaux (pour plus d’informations, consulter la fiche relative au '>recueil de renseignement...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  accès, terrain, réseau, enquête, renseignements

• 15 juin 2016 - ref : 0088

  Construire un cadre de réponse technique adapté à son marché : définition, rédaction, modalités d’usage

  tout type de renseignement que vous pouvez attendre de votre titulaire : une fiche « profil... de leurs caractéristiques techniques. Un cadre de réponse technique se matérialise : soit par...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Cadre de réponse technique

• 7 févr. 2019 - ref : 12046

  Article R. 2161-15 du Code de la commande publique

  de l’Économie et des Finances, fiche relative à la procédure concurrentielle avec négociation :...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  procédures formalisées, procédure négociée avec publicité préalable, délai de réception

• 30 nov. 2018 - ref : 12504

  Article R. 3122-5 du Code de la commande publique

  de la Direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances, fiche sur la définition...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Contrats de concession, avis de concession, support de publication, Office des publications de l’Union européenne, Journal officiel de l’Union européenne

• 1 déc. 2018 - ref : 12555

  Article R. 3126-3 du Code de la commande publique

  de la Direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances, fiche sur la définition...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Contrats de concession, concession, signature du contrat, signature électronique

• 7 févr. 2019 - ref : 11995

  Article R. 2144-7 du Code de la commande publique

  pressenti réponde bien aux conditions de participation fixées (voir la fiche « Examen... de la Direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances, où télécharger la fiche...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  candidatures, documents justificatifs, vérification, capacité économique et financière, irrecevabilité, élimination

• 15 janv. 2018 - ref : 2337

  L’achat public de vaisselle, gobelets et divers accessoires de cuisine : des produits jetables mais écologiques

  de la présente fiche est aujourd’hui assez développé pour l’imposer sans restreindre la concurrence.... d’irrecevabilité, le titulaire apportera la preuve de la composition des produits par une fiche technique... par...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  0

• 30 nov. 2018 - ref : 12502

  Article R. 3122-3 du Code de la commande publique

  des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances, fiche sur la définition du besoin :...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Contrats de concession, avis de concession, support de publication, avis de publicité complémentaire

FICHE DE RENSEIGNEMENT : Établissements de santé

• ref : dtou4820

  Fiche de renseignement : interne

  Une fiche de renseignement complémentaire peut être demandée à l’interne par l’établissement...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  Renseignements, interne, certificat, numéro

• 28 sept. 2012 - ref : 4841

  Que faire en cas de disparition d’un patient ?

  tout autre renseignement permettant de faciliter les recherches ; si la personne est dangereuse... d’une fiche de signalement dûment remplie ; tenter, par téléphone, de contacter : le patient,......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect de l’autonomie, liberté individuelle, liberté d’aller et venir, sortie à l’insu du service, fugue, signalement

• ref : dtou5075

  Déclaration d’effet indésirable susceptible d’être dû à un médicament

  La fiche Cerfa renseigne les rubriques suivantes : patient traité, produit (nom, voie,...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  médicament, effet indésirable, pharmacovigilance

• 18 juil. 2014 - ref : 6284

  Déroulement du recrutement de l’interne en médecine

  d’une pièce d’identité de l’interne ; une '>fiche de renseignement . Le médecin étranger...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  Interne, médecine, épreuves classantes nationales (ECN), concours spéciaux, recrutement, études

• 18 janv. 2012 - ref : 3524

  Comment élaborer un profil de poste ?

  Éléments constitutifs d’un profil de poste La fiche de profil de poste devra obligatoirement... de l’exhaustivité des renseignements figurant sur la fiche de profil de poste, il est plus aisé pour les candidats...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  profil de poste, praticien hospitalier, directeur de l’établissement public de santé, proposition du conseil de pôle, pôle d’activité, loi HPST

• 25 mars 2014 - ref : 4790

  Qu’est-ce que le dossier de soins infirmiers ?

  le dossier est composé des documents suivants : une fiche d’accueil et d’identification... une fiche d’accueil aux urgences et de consultation (en cas de besoin) ; une fiche de prescription......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  dossier de soins infirmiers, dossier médical, prise en charge soignante

• 14 sept. 2016 - ref : 4742

  L’égal accès aux soins

  même en l’absence de toutes pièces d’état civil et de tout renseignement sur les conditions...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droits des usagers, obligation du service public hospitalier (SPH), démographie médicale, égal accès aux soins, non-discrimination

• 17 avr. 2012 - ref : 3566

  Comment contrôler la reprise des activités antérieures pour le classement indiciaire d’un nouveau praticien hospitalier ?

  nouvellement nommé doit faire parvenir au Centre national de gestion une fiche de fixation d’ancienneté... À défaut d’envoi de la fiche de fixation d’ancienneté, le PH est placé au premier échelon !...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut de praticien hospitalier (PH) à plein-temps et à temps partiel, classement indiciaire, concours de PH, centre national de gestion (CNG), reprise d’activités antérieures, reprise d’ancienneté

• 18 juil. 2018 - ref : 11205

  Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public

  dans les établissements. Rédiger la fiche de poste et l’offre d’emploi Rédiger la fiche de poste (en lien... avec la fiche métier précitée). Celle-ci est fondamentale dans le processus de...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil

FICHE DE RENSEIGNEMENT : Ressources humaines

• ref : dtou4820

  Fiche de renseignement : interne

  Une fiche de renseignement complémentaire peut être demandée à l’interne par l’établissement...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  Renseignements, interne, certificat, numéro

• ref : dtou2110

  Fiche de renseignements suite à une demande de mobilité interne

  de l’entretien avec le responsable RH suite à sa demande de mobilité. Cette fiche de renseignements pourra...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  mobilité, interne, fiche, souhaits de l’agent, motivation, CV

• 12 mars 2013 - ref : 5731

  Rédiger les fiches de poste sécurité

  des fiches de sécurité à chaque poste de travail. La finalité de cette fiche est double :... sur les différents postes analysés. Lister les postes pour lesquels réaliser une fiche de poste Le groupe liste ...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  instructions, fiche de poste, machine

• 5 déc. 2011 - ref : 2544

  Savoir lire les fiches de données de sécurité

  Connaître les fiches de données de sécurité La fiche de données de sécurité ( FDS )... des fiches d’exposition  ; la mise en place de certaines surveillances médicales . La fiche... les substances...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  produit chimique, produits toxiques, fiche de donnée de sécurité, pictogramme, exposition, VLE

• 18 juil. 2014 - ref : 6284

  Déroulement du recrutement de l’interne en médecine

  d’une pièce d’identité de l’interne ; une '>fiche de renseignement . Le médecin étranger...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  Interne, médecine, épreuves classantes nationales (ECN), concours spéciaux, recrutement, études

• 18 janv. 2012 - ref : 3524

  Comment élaborer un profil de poste ?

  Éléments constitutifs d’un profil de poste La fiche de profil de poste devra obligatoirement... de l’exhaustivité des renseignements figurant sur la fiche de profil de poste, il est plus aisé pour les candidats...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  profil de poste, praticien hospitalier, directeur de l’établissement public de santé, proposition du conseil de pôle, pôle d’activité, loi HPST

• 17 avr. 2012 - ref : 3566

  Comment contrôler la reprise des activités antérieures pour le classement indiciaire d’un nouveau praticien hospitalier ?

  nouvellement nommé doit faire parvenir au Centre national de gestion une fiche de fixation d’ancienneté... À défaut d’envoi de la fiche de fixation d’ancienneté, le PH est placé au premier échelon !...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut de praticien hospitalier (PH) à plein-temps et à temps partiel, classement indiciaire, concours de PH, centre national de gestion (CNG), reprise d’activités antérieures, reprise d’ancienneté

• 13 févr. 2015 - ref : 3727

  Évaluer le risque chimique

  sources d'information pour les produits chimiques  : la fiche de données de sécurité ( FDS ) et l'... étiquette sur l'emballage. La fiche de données de sécurité (FDS) Elle est due dès que le produit......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Évaluation des risques, produit chimique, exposition, FDS, étiquetage, inventaire produits chimiques

• 18 juil. 2018 - ref : 11205

  Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public

  dans les établissements. Rédiger la fiche de poste et l’offre d’emploi Rédiger la fiche de poste (en lien... avec la fiche métier précitée). Celle-ci est fondamentale dans le processus de...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil

FICHE DE RENSEIGNEMENT : Administration locale

• 5 mars 2013 - ref : 5383

  Élaborer une fiche de poste

  Cerner la raison d’être du poste Attention La fiche de poste se rédige... théorique mais de la restitution d’une réalité, dans la mesure où la fiche (ou description) de poste... sur un organigramme qu’on peut...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  emploi, missions, activités, tâches, compétences, indicateurs

• ref : dtou2741

  Les mentions indispensables sur la fiche de paie d’un pigiste

  , vous devez connaître tous les renseignements à faire figurer sur ce document. Cet outil liste les mentions...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  bulletin de paie, salaire, rémunération, vacation

• ref : dtou1271

  Exemple d’une fiche de renseignements du plan communal de sauvegarde

  Cette fiche recense le matériel existant au sein du service de police municipale. Elle permet... thématiques et transversales, par exemple : fiche restauration, fiche hébergement, fiche...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  PCS, DICRIM, plan communal de sauvegarde, organisation, diagnostic risques

• ref : dtou859

  Fiche de renseignements pour dresser l’acte de reprise de vie commune

  de l’identité des époux et de leur situation matrimoniale. La fiche de renseignements lui permet de contrôler...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  Séparation de corps, reprise de vie commune, déclaration de reprise de vie commune

• ref : dtou853

  Fiche de renseignements sur les époux(ses) pour la célébration de mariage

  renseignements sur les époux(ses) à marier... En récapitulant les renseignements sur les futur(e)s époux(ses) (prénoms, noms, date et heure... du mariage, adresses, etc.), cette fiche, utile à l’officier...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  Célébration de mariage, cérémonie de mariage, mariage civil, renseignements sur les époux(ses) à marier

• ref : dtou2266

  Fiche de renseignements de la ludothèque de la ville de Bagnols-sur-Cèze

  Outre les informations habituelles d’état civil mentionnées sur les fiches de membre, la fiche...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  fiche de renseignements, règlement intérieur, ludothèque, famille, autorisations

• ref : dtou2962

  Les fiches sanitaires

  doit remplir une fiche sanitaire. Il existe un formulaire type édité par la direction départementale...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  fiche sanitaire, suivi sanitaire

• ref : dtou8169

  Fiche d’évaluation d’un adjoint technique territorial des établissements d’enseignement (ATTEE)

  Cette fiche présente des exemples de grilles d’évaluation de l’ATTEE à renseigner par l’agent...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  agent technique territorial, manière de servir, évaluation

• 19 mai 2017 - ref : 10745

  Répondre à une demande d’alignement individuel

  à identifier de manière exacte le renseignement qu’il va falloir fournir. Si les éléments communiqués... vous pouvez consulter la fiche '>Mettre en place un plan d’alignement . Dans le cas contraire,...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  alignement individuel, arrêté, limite séparative, limite de fait, plan d’alignement, domaine public