FICHE DE SUIVI
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Ressources documentaires
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Formation
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FICHE DE SUIVI ?
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FICHE DE SUIVI : actualités
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6 janv. 2010 - ref : 14364
Aide-mémoire : une fiche explicative de la DAJ sur les recours
adjudicateur ou à l’entité adjudicatrice. La Direction des affaires juridiques (DAJ) a mis en ligne la fiche...
Commande publique -
21 nov. 2011 - ref : 21604
Une fiche technique pour préciser les spécificités des personnels affectés dans les GCS
des personnels, publiée par la DHOS et la DGFP Une fiche technique éditée par la Direction Générale...
Santé -
16 mai 2013 - ref : 19794
Droit au suivi médical pour les agents exposés à l'amiante
Le bénéfice du suivi est subordonné à la délivrance, sur demande de l'agent,... laquelle est délivrée de plein droit au vu de la fiche d'exposition établie par l'employeur.... ...
Santé et sécurité au travail, Exposition, Inaptitude -
17 déc. 2013 - ref : 20226
Suivi médical post-professionnel des agents
à un suivi médical post-professionnel. Le décret n° 2013-1151 du 12 décembre 2013 décrit... les modalités du suivi médical post-professionnel : Pour les agents en activité avant le 31 janvier... ...
Santé, Prévention des risques -
17 nov. 2009 - ref : 14228
Outils : un logiciel gratuit d’aide à la gestion des marchés publics
d’attribution et l’édition de la fiche de recensement à destination du comptable public ; la planification... et le suivi des étapes de la passation de marché ; la gestion des instances (commission d’appel d’offres,......
Commande publique -
12 sept. 2011 - ref : 8278
Deux nouveaux outils pour les professionnels de la protection de l'enfance
publication vient en appui de la fiche relative à la parentalité, publiée en avril... 2011. Cette fiche reprend des dispositifs de soutien à la parentalité... Elle sera...
Protection de l'enfance -
4 avr. 2018 - ref : 64248
Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
qui comportera notamment une fiche de signalement. Un suivi des signalements effectués...
Santé et sécurité au travail -
20 juil. 2016 - ref : 39996
Un guide pour harmoniser les messages de santé destinés aux personnes âgées
Des fiches Médicaments ; Une fiche Douleur. Ces fiches pratiques peuvent être utilisées... Les objectifs de la prise en charge ; Les messages clés ; Les éléments de suivi («...
Santé, ARS, Dépendance, Ehpad, Seniors -
10 févr. 2017 - ref : 46547
Grippe mortelle dans un EHPAD de Lyon : le rapport de l’IGAS
de suivi épidémiologique précis notant au moins l’âge de la personne, son GIR, la date d’apparition... la fiche de signalement des cas groupés, chaque fois qu’est constatée une nouvelle série de 5 cas... dans un délai...
Personnes âgées, Ehpad, Épidémie, Maladie
FICHE DE SUIVI : ressources documentaires
FICHE DE SUIVI : Finances et comptabilité
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11 mai 2017 - ref : 0472
Assurer le pilotage et le suivi de sa stratégie de gestion de la dette
Comme précisé dans la fiche '>Connaître les grandes familles de taux , en complément de ce taux moyen global,... économies de frais financiers ( cf. fiche '>Piloter vos renégociations et remboursements anticipés...
gestion de dette, endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, crédits structurés, renégociation -
27 mai 2019 - ref : 5112
Le recensement économique des marchés
de la commande publique au numéro 17. Il indique notamment qu'une fiche statistique comportant les données... la fiche de recensement ne figure plus à la rubrique 4 « Commande publique » dans la liste... pour...
Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat -
25 avr. 2019 - ref : 5089
L’inventaire des immobilisations
par nature suivants ne font l’objet d’aucun suivi à l’état de l’actif : compte 229... figurer sur la fiche d’inventaire les subventions finançant le bien. Toutefois, il est nécessaire,... pour un suivi...
inventaire, numéro d’inventaire, immobilisation, Indigo inventaire, PES V2 -
18 févr. 2013 - ref : 5301
Les liaisons informatiques entre l’ordonnateur et le comptable
Internet. Pour y avoir accès, la collectivité doit demander un accès à son comptable, au moyen d’une fiche... envoyé à l’adresse mail saisie dans la fiche navette. L’accès au portail est un lien direct... un fichier...
OCRE, INDIGO, Hélios, protocoles informatiques -
27 juin 2018 - ref : 6094
Lire et comprendre Hélios
comptable particulière : le suivi de la trésorerie Les services de l’ordonnateur... habilitées à consulter Hélios La fiche navette doit être détenue par le responsable de la sécurité... hebdomadaire d’envoi des...
Consultation, trésorerie, capacité, couverture, situation, budgétaire -
12 déc. 2016 - ref : 0481
Mise en place d’inventaires mobiliers
de ce matériel est garanti à vie et mériterait un suivi plus rigoureux avec une logique d’échange standard.... des fiches d’identification des biens. Une fiche d’identification ouverte par bien ou par groupe... ...
instruction M14, plan général comptable, immobilisations, stocks, ordonnateur, universalité -
11 avr. 2017 - ref : 0461
TVA immobilière : construction immobilière
annexe spécialement ouvert pour le suivi de cette activité. Si la collectivité est déjà identifiée... à la TVA. Le coefficient de déduction devra être calculé selon les modalités décrites dans la fiche... de...
TVA, travaux immobiliers, construction, livraison à soi-même -
28 nov. 2016 - ref : 5263
La qualité comptable et la certification des comptes
par le ministère de l’Économie et des Finances en 2004 avec l’IASQCL (indice agrégé de suivi qualitatif des comptes... NOR/INT/B/97/00186/C du 7 novembre 1997 précise que la responsabilité du suivi des immobilisations...
qualité, comptabilité, comptable, certification, IASQCL, contrôle -
24 janv. 2011 - ref : 0541
Evaluer la sensibilité de sa prospective financière en identifiant les risques significatifs
par la TPU (taxe professionnelle unique) peuvent inclure dans le suivi des risques potentiels l’évolution... correctrices, vous avez à votre disposition les leviers déjà mentionnés dans la fiche '>La prospective...
prospective financière, risques, sensibilité
FICHE DE SUIVI : Santé et sécurité au travail
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
hématopoïétique sévère avec hyperleucocytose importante due à l'augmentation des granulocytes suivie... supérieures à 10 Gy : on peut observer les phénomènes suivants : épidermite exsudative, brûlure, nécrose... . ...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871371
Aptitude-Inaptitude
le médecin remplit l'attestation de l'aptitude sur une fiche strictement individuelle. Elle concerne,... de travail et celle de la dernière mise à jour de la fiche d'entreprise quand le salarié est exposé... ETST1312442A ...
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
du suivi du patient par le médecin. Ainsi, le dossier rassemble des documents sur un patient... de lui-même et le concernant directement. Le dossier s'avère un outil indispensable pour un suivi médical de qualité.......
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
aux catégories suivantes : explosibles... par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane... est érythémato-vésiculeuse suivie d'une...
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
des missions. Ainsi, le texte met à la charge de l'entreprise utilisatrice le suivi médical des travailleurs...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
Deuxième cycle des études médicales (deuxième cycle des études médicales) suivi... À noter Les médecins déjà en place dans les services, suivant ou ayant...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
à l'organisation de la médecine du travail ( JO du 24 juillet 2011) a modifié le suivi médical... de cette catégorie de personnel. Désormais, tous les salariés d'employeurs particuliers peuvent bénéficier d'un suivi......
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
/34 Fiche d'aptitude 2... de la même catégorie, dans la profession qu'il exerçait avant la date de l'interruption de travail suivie......
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
de la même catégorie, dans la profession qu'il exerçait avant la date de l'interruption de travail suivie... L'indemnité complémentaire prévue à l'article L. 1226-1 est calculée selon les modalités...
FICHE DE SUIVI : Santé
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
hématopoïétique sévère avec hyperleucocytose importante due à l'augmentation des granulocytes suivie... supérieures à 10 Gy : on peut observer les phénomènes suivants : épidermite exsudative, brûlure, nécrose... . ...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871371
Aptitude-Inaptitude
le médecin remplit l'attestation de l'aptitude sur une fiche strictement individuelle. Elle concerne,... de travail et celle de la dernière mise à jour de la fiche d'entreprise quand le salarié est exposé... ETST1312442A ...
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
du suivi du patient par le médecin. Ainsi, le dossier rassemble des documents sur un patient... de lui-même et le concernant directement. Le dossier s'avère un outil indispensable pour un suivi médical de qualité.......
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
aux catégories suivantes : explosibles... par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane... est érythémato-vésiculeuse suivie d'une...
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
des missions. Ainsi, le texte met à la charge de l'entreprise utilisatrice le suivi médical des travailleurs...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
Deuxième cycle des études médicales (deuxième cycle des études médicales) suivi... À noter Les médecins déjà en place dans les services, suivant ou ayant...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
à l'organisation de la médecine du travail ( JO du 24 juillet 2011) a modifié le suivi médical... de cette catégorie de personnel. Désormais, tous les salariés d'employeurs particuliers peuvent bénéficier d'un suivi......
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
/34 Fiche d'aptitude 2... de la même catégorie, dans la profession qu'il exerçait avant la date de l'interruption de travail suivie......
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
de la même catégorie, dans la profession qu'il exerçait avant la date de l'interruption de travail suivie... L'indemnité complémentaire prévue à l'article L. 1226-1 est calculée selon les modalités...
FICHE DE SUIVI : Action sociale et solidaire
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ref : dtou4257
Exemple de fiche de suivi d’entretien
Ce type de fiche peut être un support à personnaliser en fonction des outils utilisés...
communication, accueil, écoute, accompagnement, insertion -
ref : dtou5266
Exemple de fiche de suivi de la mise en place d’une prestation adaptée aux résidents en fin de vie
prestation adaptée, état des lieux, groupe de travail, enquêtes, résultats, axes d’amélioration -
ref : dtou5227
Modèle de fiche de suivi des objectifs RH en lien avec le bilan social
bilan social, politique ressources humaines, performance, GPEEC -
ref : dtou7730
Fiche individuelle de suivi du télétravailleur
suivi... objectifs assignés au télétravailleur et les résultats afférents. Cet outil de suivi, utilisé à fréquence...
télétravail, objectifs, résultats, suivi, évaluation, perspectives -
29 mars 2014 - ref : 5655
Construire un tableau de bord de suivi
d’un tableau de bord de pilotage du suivi Un TBP doit essentiellement contenir des informations... sur le suivi des PAQ des établissements sous sa responsabilité n’aura pas le même contenu qu’un TBP... Construire...
indicateur de suivi, TBP, architecture d’un TBP, choix des indicateurs, piloter le TBP -
ref : dtou3950
Livret de suivi d’un salarié en insertion
Cet exemple de livret de suivi comprend les éléments administratifs relatifs au salarié... en insertion ainsi que les éléments nécessaires au suivi de son parcours professionnel. ...
Livret de suivi, insertion, partenaire, fiche, suivi, action -
ref : dtou1375
Modèle de fiche de poste d’un professionnel de l’insertion
Cet outil donne les clés pour rédiger la fiche de profil de poste en vue de recruter...
fiche de poste, recruter professionnel insertion, recrutement professionnel insertion, embauche professionnel insertion, management professionnel insertion -
2 févr. 2017 - ref : 5661
Mettre en place un dispositif de suivi qualité
Définir les objectifs de suivi Vous devez, avant de vous lancer dans la conception d’outils... sur les mêmes valeurs quant à l’importance du suivi ? Ainsi il vous faut définir des objectifs clairs de suivi......
indicateur, tableau de bord, objectif de suivi, comité de pilotage de suivi, réunion de suivi -
27 févr. 2011 - ref : 1085
Rédiger une fiche de poste pour l’encadrement dans les services aux personnes à domicile
Identifier les objectifs de la fiche de poste La fiche de poste est un outil... les encadrants. Rédiger la fiche de poste de l’encadrant suppose de renseigner de façon systématique... du poste,...
Missions encadrement, fiche poste encadrant services aux personnes à domicile, cadre de l’intervention au domicile, rôle hiérarchique de l’encadrant
FICHE DE SUIVI : Marchés publics
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ref : dtou5154
Fiche de suivi des gains achats
achat récurrent, gains achats -
ref : dtou667
Fiche suivi qualité à utiliser dans le cadre de l’exécution d’un marché
les principaux points à prendre en compte pour un suivi efficace du chantier (études, aspects financiers,...
suivi, marché, exécution, qualité -
14 mars 2019 - ref : 0162
Optimiser le suivi de l’exécution d’un marché en présence d’une maîtrise d’œuvre
sont définies par le Code de la commande publique . L’optimisation du suivi de votre marché... de fiche d’étude des interventions de la maîtrise d’ouvrage à utiliser dans le cadre d’un chantier... et '>Fiche...
Maîtrise d’œuvre, suivi d’exécution, optimisation, fiche qualité, loi MOP -
16 janv. 2019 - ref : 0157
Établir sa fiche de recensement des marchés dans le cadre d’une procédure d’achat public
de vos contrats aux titulaires. Il peut être effectué : soit sous forme de transmission d’une fiche... Compléter les rubriques de la fiche de recensement des marchés La fiche de recensement......
recensement des marchés, recensement des achats publics, études statistiques -
9 juin 2016 - ref : 0161
Optimiser le suivi de l’exécution de son marché en présence d’une assistance à maîtrise d’ouvrage
en place une fiche de suivi de qualité ( cf. '>Fiche suivi qualité ). L’évaluation de la qualité pourra... les facteurs clés d’un suivi optimum de votre marché en présence d’une assistance...
assistance à maîtrise d’ouvrage, phasage, suivi d’exécution, optimisation, fiche qualité -
18 févr. 2019 - ref : 0064
La procédure d’appel d’offres : choisir, rédiger, publier, gérer et assurer le suivi des candidatures
sont extrêmement nombreuses. Référez-vous à la rubrique « Évitez les erreurs » de chaque fiche concernée.... www.economie.gouv.fr/daj : site de la Direction des affaires juridiques, ministère de l’Économie et des Finances, fiche...
appel d’offres, appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint, procédure, article 57, article 60 -
17 avr. 2019 - ref : 9397
Identifier les différentes fiches de poste de la fonction achat et les compétences associées
privés. Quelle est la valeur juridique d’une fiche de poste ? La fiche de poste...
poste, mission, compétences, tâches, processus -
5 avr. 2018 - ref : 6984
Déployer et faire vivre son PAA dans la durée
Rédiger une fiche pour chaque action retenue Chaque action retenue au sein du PAA doit faire... l’objet d’une fiche action. Chacune de ces fiches intègre des chapitres bien distincts : l’état... et les freins...
PAA, pérennisation, déploiement, retour sur investissement, amélioration continue -
4 mars 2014 - ref : 7654
Mettre en œuvre l’intégration du processus achat dans la gestion des projets
et la liste de tâches afférentes pour tenir ce planning. Ce planning est formalisé dans une fiche projet/achat... et les interlocuteurs à mobiliser. L’ensemble des fiches achat/projet est ensuite centralisé dans un support de suivi......
pilotage, mise en œuvre, déploiement
FICHE DE SUIVI : Établissements de santé
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25 avr. 2019 - ref : 13006
Professionnels hospitaliers : élaborer une fiche de poste
Construire la structure d’une fiche de poste Principes généraux Pour être utile, le contenu... de la fiche de poste doit d’abord répondre à certaines qualités dans sa structure et dans sa rédaction.... ou des opinions ;...
fiche de poste, missions, activités, compétences, relations professionnelles, grade -
25 avr. 2019 - ref : 13008
Professionnels hospitaliers : la fiche de poste comme outil de management et d’encadrement
le cas échéant. Le suivi individuel en référence à la fiche de poste Le service de santé... utilisateurs de la fiche de poste sont ceux qui l’incarnent professionnellement : les agents.......
fiche de poste, missions, activités, compétences, recrutement, attractivité -
ref : dtou4315
Fiche de signalement de réactovigilance
La fiche de signalement de réactovigilance à adresser à l’ANSM permet d’identifier le dispositif...
réactovigilance, DMDIV, incident, signalement -
ref : dtou5078
Fiche de signalement de biovigilance
La fiche de signalement de biovigilance comporte les rubriques suivantes : le signalant...
biovigilance, incident, signalement -
ref : dtou5075
Déclaration d’effet indésirable susceptible d’être dû à un médicament
La fiche Cerfa renseigne les rubriques suivantes : patient traité, produit (nom, voie,...
médicament, effet indésirable, pharmacovigilance -
25 mars 2014 - ref : 4790
Qu’est-ce que le dossier de soins infirmiers ?
tous les éléments relatifs à son propre rôle et permettant le suivi du patient. » La constitution du dossier... le dossier est composé des documents suivants : une fiche d’accueil et d’identification......
dossier de soins infirmiers, dossier médical, prise en charge soignante -
21 nov. 2016 - ref : 10255
Check-list de sortie d’hospitalisation
interne tels que la check-list . La fiche « Comment réduire le risque de réhospitalisations... ainsi que les rôles respectifs de l’équipe de soins primaires et de la coordination d’appui dans le suivi post-sortie.......
sortie d’hospitalisation, check-list, qualité, parcours, soins -
2 juin 2014 - ref : 7840
Le compte qualité
de santé. Il sera adressé par chaque établissement à la HAS tous les 24 mois pour le suivi des actions... de la procédure, et constitue désormais un outil au même titre que les comptes qualité pour le suivi des démarches......
compte qualité, certification 2014, PAQSS -
14 mars 2013 - ref : 5343
Comment sont organisées la nutrition parentérale et les préparations magistrales hospitalières ?
de la prescription. À partir de la prescription, va être rédigée ou éditée une feuille de fabrication. Cette fiche... le mélange aseptique des composants de la formulation suivi du remplissage et du conditionnement...
pharmacien, nutrition parentérale, préparations magistrales, préparations hospitalières, PUI, zone d’atmosphère contrôlée
FICHE DE SUIVI : Ressources humaines
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17 juin 2019 - ref : 2191
Élaborer ou actualiser une fiche de poste
Définir l’utilisation de la fiche de poste La fiche de poste est un outil qui constitue... instrument de sélection pour le recruteur, instrument de gestion. Le contenu de la fiche de poste nécessite......
activités, compétences, fiche, missions, poste -
ref : dtou7894
Fiche individuelle de suivi du télétravailleur
suivi... objectifs assignés au télétravailleur et les résultats afférents. Cet outil de suivi, utilisé à fréquence...
Télétravail, objectifs, résultats, suivi, évaluation, perspectives -
25 avr. 2019 - ref : 13006
Professionnels hospitaliers : élaborer une fiche de poste
Construire la structure d’une fiche de poste Principes généraux Pour être utile, le contenu... de la fiche de poste doit d’abord répondre à certaines qualités dans sa structure et dans sa rédaction.... ou des opinions ;...
fiche de poste, missions, activités, compétences, relations professionnelles, grade -
22 janv. 2016 - ref : 9435
Assurer le suivi de l’exposition des agents aux risques chimiques
que vous auriez effectués (par exemple, la mesure de l’air ambiant). Établir la fiche d’exposition des agents exposés... doit établir une fiche d’exposition. Contenu La fiche d’exposition doit...
exposition, risque chimique, attestation d’exposition, produit chimique, CMR, inventaire des produits chimiques -
ref : dtou5867
Modèle de fiche individuelle d’exposition aux facteurs de pénibilité pour les agents de droit public
Le suivi de l’exposition aux facteurs de pénibilité est obligatoire. Cette fiche est établie...
fiche de pénibilité, retraite, invalidité, exposition, agents publics -
25 avr. 2019 - ref : 13008
Professionnels hospitaliers : la fiche de poste comme outil de management et d’encadrement
le cas échéant. Le suivi individuel en référence à la fiche de poste Le service de santé... utilisateurs de la fiche de poste sont ceux qui l’incarnent professionnellement : les agents.......
fiche de poste, missions, activités, compétences, recrutement, attractivité -
ref : dtou4281
Fiche de traitement d’une demande d’un registre de santé et de sécurité au travail
Ce modèle de fiche de traitement d’une demande de registre de santé et sécurité au travail... le suivi et la traçabilité de votre réponse à la demande d’un registre. ...
registre, santé et sécurité au travail, demande, mesure de prévention -
12 janv. 2016 - ref : 2524
Rédiger les fiches d’exposition des agents
(ex : mesure d’air ambiant). Établir la fiche d’exposition des agents exposés aux produits chimiques... Pour chaque agent qui figure dans la liste des agents exposés, l’employeur doit établir une fiche d’exposition...
Exposition, risque chimique, attestation d’exposition, produit chimique, CMR, inventaire des produits chimiques -
22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
hématopoïétique sévère avec hyperleucocytose importante due à l'augmentation des granulocytes suivie... supérieures à 10 Gy : on peut observer les phénomènes suivants : épidermite exsudative, brûlure, nécrose... . ...
FICHE DE SUIVI : Administration locale
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ref : dtou1164
Exemple de fiche de suivi des objectifs
Cette fiche a pour but de faire le point au cours de l’année sur la situation à un moment...
évaluation, objectif, entretien annuel, résultat -
ref : dtou7717
Modèle de fiche de poste Atsem
La fiche de poste met en lumière les objectifs et les caractéristiques du travail à réaliser... dans le cadre d’un processus de recrutement. Lorsque le salarié est intégré, elle est utile au suivi...
fiche de poste, Atsem -
5 mars 2013 - ref : 5383
Élaborer une fiche de poste
Cerner la raison d’être du poste Attention La fiche de poste se rédige... théorique mais de la restitution d’une réalité, dans la mesure où la fiche (ou description) de poste... administrer un établissement ;...
emploi, missions, activités, tâches, compétences, indicateurs -
ref : dtou7965
Fiche de suivi de l’aide aux devoirs
Cette fiche de suivi est un moyen de communication entre l’assistant d’éducation, les enseignants...
échec scolaire, difficulté, Devoirs faits, aide aux devoirs, réussite scolaire, suivi éducatif -
ref : dtou6689
Fiche de suivi des actions
durable auxquels les actions seront confrontées, les indicateurs de suivi ainsi que le cadre de mise...
action, indicateurs de suivi, objectif, cadre, fiche, énergie -
ref : dtou7172
Fiche de suivi des actions
logistique urbaine, livraisons urbaines, marchandises en ville, charte bonnes pratiques, charte marchandises, plan actions logistique urbaine -
ref : dtou7894
Fiche individuelle de suivi du télétravailleur
suivi... objectifs assignés au télétravailleur et les résultats afférents. Cet outil de suivi, utilisé à fréquence...
Télétravail, objectifs, résultats, suivi, évaluation, perspectives -
ref : dtou2731
Fiche de suivi de classe
Fiche de suivi à remplir permettant de synthétiser le suivi d’une classe sur un trimestre,...
conseil de classe, suivi, absence, discipline, travail -
ref : dtou2785
Fiche de suivi de classe
Fiche de suivi à remplir permettant de synthétiser le suivi d’une classe sur un trimestre,...
conseil de classe, suivi, absence, discipline, travail
FICHE DE SUIVI : forum
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RH territoriales 5 oct. 2017
obligations en terme de formation
sophie.raud
la formation, suivi par une fiche de présence, attestation de présence...? 2- qu'est ce qui peut justifier...
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Police - Sécurité - Sûreté 27 août 2018
définir la durée d'immobilisation d'un véhicule selon l'infraction.
kotikk
selon l'infraction. vous expliquez dans la fiche suivante : "Liste des infractions assorties d’une mesure... rien si ce sont des immobilisations dites "séches" ou alors assortie d'une fiche provisoire de circulation. Pourriez... reportez-vous au "1" de cette fiche :... https://www.weka.fr/administration-locale/dossier-pratique/gerer-un-service-de-police-municipale-au-quotidien-dt29/l-immobilisation-des-vehicules-1777/ Pour les infraction autorisant une immobilisation assortie d’une fiche provisoire... moi dans quelle fiche vous avez trouvé ce renseignement incomplet car je n'ai pas trouvé de mon côté la fiche intitulée...
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RH territoriales 5 oct. 2017
obligations en terme de formation
barcouzareau.j
la formation, suivi par une fiche de présence, attestation de présence...? 2- qu'est ce qui peut justifier...
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Conseil
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