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Fiche descriptive du véhicule

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Fiche descriptive du véhicule dans l'actualité

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Fiche descriptive du véhicule dans les ressources documentaires

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Fiche descriptive de l’état du véhicule à enlever en fourrière
Après l’immobilisation et avant l’enlèvement par la fourrière, une fiche décrivant l’état du véhicule doit être remplie.

20/09/2022

#Véhicule #Infraction
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Fiches descriptives des espaces d’un groupe scolaire
En annexe du programme, ces fiches descriptives résument les caractéristiques fonctionnelles et techniques attendues pour chaque espace. Elles permettent une lecture à la fois synthétique et globale des attentes et…

26/10/2020

#Bâtiment et équipement publics #Exécution technique du marché
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Fiche descriptive des missions d’une assistance à maîtrise d’ouvrage
Cet outil regroupe une vingtaine de fiches descriptives qui évoquent de manière détaillée les missions possibles de l’AMO (définition des besoins, études, assistance juridique, financière ou technique, conduite de projet,…

19/05/2022

#Exécution technique du marché #Maître d'ouvrage
picto services-a-la-population

Fiche d’immobilisation de véhicule (modèle police municipale)
La fiche d’immobilisation, renseignée par le policier municipal, doit énoncer les date, heure et lieu de l’immobilisation, l’infraction qui l’a motivée, ainsi que les éléments d’identification du véhicule et de…

20/09/2022

#Véhicule #Infraction
picto services-a-la-population

Affecter des véhicules aux élus
Les élus se déplacent assez régulièrement, c’est pourquoi il est nécessaire de leur fournir des véhicules. Mais comment leur affecter des véhicules et sur quels fondements ? Cette nécessité pratique entre…

29/09/2020

#Véhicule #Élu
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Fiche opération
La fiche opération est séquencée en plusieurs onglets : description, fonctionnement, investissement, subventions, délibérations, marchés publics, et enfin synthèse. Une fiche opération doit être remplie par opération.

24/02/2020

#Plan d'investissement #Stratégie financière
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Comment élaborer un schéma directeur pour les infrastructures de recharge…
Le transport routier constitue l’un des plus grands émetteurs de gaz à effet de serre (28,2 % en 2020). Aussi, l’arrêt de la production des voitures thermiques d’ici la fin de…

13/11/2023

#Mobilité (transport) #Efficacité énergétique
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La prise en compte des obligations environnementales dans le cadre…
La stratégie nationale bas-carbone (SNBC), qui est la feuille de route de la France pour lutter contre le changement climatique, donne les orientations pour mettre en œuvre, dans tous les…

12/04/2023

#Véhicule #Achat durable
picto marches-publics

La prise en compte des obligations environnementales dans le cadre…
La stratégie nationale bas-carbone (SNBC), qui est la feuille de route de la France pour lutter contre le changement climatique, donne les orientations pour mettre en œuvre, dans tous les…

17/01/2024

#Véhicule #Achat durable #Aménagement territorial
picto amenagement-des-territoires

L’obligation de verdissement des flottes de véhicules pour les collectivités
La présente fiche a pour objectif de préciser les modifications du Code de l’environnement à la suite de l’ordonnance n° 2021-1490 du 17 novembre 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/1161 du…

03/03/2024

#Protection de l'environnement #Impacts environnementaux
picto marches-publics

La prise en compte des obligations environnementales dans le cadre…
La stratégie nationale bas-carbone (SNBC), qui est la feuille de route de la France pour lutter contre le changement climatique, donne les orientations pour mettre en œuvre, dans tous les…

13/04/2023

#Transport en commun #Achat durable
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Fiche action : un exemple de fiche
Ce modèle de fiche suit les étapes de l’élaboration d’un projet présentées dans l’outil 1 et sur la figure 1.Ce modèle de fiche suit les étapes de l’élaboration d’un projet présentées…

25/02/2014

#Projet éducatif
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Élaborer et utiliser les fiches de poste
La fiche de poste s’inscrit dans un dispositif de gestion prévisionnelle des métiers et des compétences. Dans les Ehpad privés et publics, l’approche qualitative et personnalisée semble être la plus…

03/06/2014

#Fiche de poste #Protocole (méthode)
picto ressources-humaines

Fiche descriptive des fonctions
Ce modèle de fiche vous permet de décrire les missions de l’agent pour lequel un dossier de retraite pour invalidité est constitué.

01/09/2022

#Gestion administrative #Inaptitude
picto finances-et-comptabilite

Instituer des redevances de stationnement : les règles applicables à…
Le stationnement des véhicules peut présenter un certain danger et provoquer certaines nuisances, raisons pour lesquelles il doit être réglementé. Cette réglementation appartient au maire. Pour autant, le conseil municipal…

05/12/2010

#Contravention #Stationnement

Une offre pour chaque métier

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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