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FICHE DESCRIPTIVE DU VEHICULE

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FICHE DESCRIPTIVE DU VEHICULE dans les ressources documentaires

Affecter des véhicules aux élus

Les élus se déplacent assez régulièrement, c’est pourquoi il est nécessaire de leur fournir des véhicules. Mais comment leur affecter des véhicules...

30 sept. 2020

#avantage aux élus #délibérations #avantages en nature

La demande d’orientation vers un établissement médico-social pour adultes [...]

Alors que les profils et les parcours des personnes handicapées accompagnées sont de plus en plus complexes, alors qu’il faut composer avec la raréfaction...

20 déc. 2018

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Professionnels hospitaliers : élaborer une fiche de poste

Si la règlementation ne prévoit pas explicitement l’existence obligatoire de fiches de poste en tant que telles, tout concourt aujourd’hui à détailler...

25 avr. 2019

#fiche de poste #missions #activités #compétences #relations professionnelles #grade #profil #rémunération #modalités horaires #risques #perspectives d’évolution #validation

Procédure d’enlèvement et de destruction des véhicules épaves si la [...]

L’article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales prévoit que la police municipale a pour objet d’assurer le bon ordre, la sûreté,...

14 juil. 2021

#véhicule #épave #fourrière #salubrité publique

Marché public de véhicules : rompre avec les véhicules 100% diesel ou gasoil

Tout au long de son cycle de vie, un véhicule impacte l’environnement quel que soit son mode de carburation (pollution de l’eau, de l’air, des...

18 déc. 2018

#Achat public durable #véhicules électriques #biogaz #GNV #GPL #hybride #bioéthanol #B30

Formalisation d’une fiche action

La fiche action doit définir le maître d’ouvrage et les partenaires. Elle doit faire apparaître les objectifs et le descriptif de l’action. Elle indique...

24 sept. 2020

#budget prévisionnel #dépenses #recettes #financeurs #charges

Élaborer et utiliser les fiches de poste

La fiche de poste s’inscrit dans un dispositif de gestion prévisionnelle des métiers et des compétences. Dans les Ehpad privés et publics, l’approche...

04 juin 2014

#compétence #management #activité #poste #profil de poste #fiche de poste

Fiche d’immobilisation de véhicule (modèle police municipale)

La fiche d’immobilisation, renseignée par le policier municipal, doit énoncer les date, heure et lieu de l’immobilisation, l’infraction qui l’a motivée,...

26 juil. 2021

#Immobilisation #circulation provisoire #circulation restreinte #fiche de circulation provisoire #fiche d’immobilisation #levée d’immobilisation

Fiche d’analyse des principaux risques liés aux bâtiments pour les visites [...]

Ce modèle modifiable de fiche descriptive des bâtiments permet d’avoir un guide relevant les principaux points de sécurité. Très pratique pour les collectivités...

07 janv. 2021

#audit #risques batiment #sécurité incendie #assistant de prévention

Métiers hospitaliers : cadre général de la fiche de poste

La nomenclature du répertoire des métiers est relativement exhaustive et se décline autour d’une ossature générale qui doit guider...

20 févr. 2020

#métier #filière #secteur

Fiche opération

La fiche opération est séquencée en plusieurs onglets : description, fonctionnement, investissement, subventions, délibérations, marchés publics,...

16 févr. 2021

#Opération #investissement #planification #budget #pluriannuel #programmation #PPI

Élaborer ou actualiser une fiche de poste

Un agent d’entretien des espaces de nature vient de vous annoncer son départ pour une autre collectivité dans le cadre d’une mutation. Vous devez organiser...

17 juin 2019

#activités #compétences #fiche #missions #poste

Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

Dans le cadre de leurs fonctions, les agents peuvent être amenés à utiliser les véhicules de leur administration pour les déplacements professionnels....

15 juin 2021

#véhicule de fonction #véhicule de service #parc automobile #avantage en nature #déplacements professionnels

Procéder à la mise en fourrière d’un véhicule

Dans le cadre de son pouvoir de police administrative, le maire doit veiller à ce que la voie publique ne soit pas encombrée par des véhicules...

10 févr. 2015

#stationnement gênant #véhicule #abandon #enlèvement #sabot #mise en fourrière

Fiche de signalement de biovigilance

La fiche de signalement de biovigilance à adresser à l’ANSM permet d’identifier le produit concerné ainsi que le donneur et le receveur. Elle comporte...

22 déc. 2020

#biovigilance #incident #signalement

Fiche type d’étude de besoins d’un marché public durable

Cette fiche d’étude recense les éléments nécessaires à la définition de vos besoins : identité du projet, description détaillée du besoin, exigences...

25 mars 2021

#achat public durable #définition du besoin #juste besoin

Les écueils des fiches de poste et leur bon usage

L'accessibilité et les vecteurs de diffusion d'une fiche de poste Les accès La nature et le périmètre des accès dépendent de l'utilisateur de la fiche...

27 mars 2018

Professionnels hospitaliers : définir le périmètre et le cadre de [...]

Si la réglementation ne prévoit pas explicitement l’existence obligatoire de fiches de poste en tant que telles, tout concourt aujourd’hui à détailler...

25 avr. 2019

#fiche de poste #métier #fonction #emploi #catégorie #corps #grade #poste