FICHE SANTÉ
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Ressources documentaires
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Formation
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FICHE SANTÉ ?
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FICHE SANTÉ : actualités
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24 avr. 2014 - ref : 20620
L'hôpital parisien Robert-Debré fiche des agents
Santé... n'est pas isolée. À l'hôpital Georges-Pompidou, ce sont des chirurgiens qui ont fait l'objet de fiches... sur le statut des fiches et tableaux qui ont circulé entre trois personnes" pour "savoir...
Santé -
7 nov. 2013 - ref : 17082
La fiche relative à la lutte contre les retards de paiement mise à jour
est différent selon que l’on soit État ou collectivités locales (30 jours), établissements publics de santé (50 jours) ou entreprises... publiques (60 jours). Pour en savoir plus : Consulter la fiche conseil de la DAJ ...
Santé -
21 nov. 2011 - ref : 21604
Une fiche technique pour préciser les spécificités des personnels affectés dans les GCS
sanitaires, GCS –Établissement de santé qui traduit l’évolution d’une coopération déjà parvenue... de santé publics ou privés mais également des établissements ou structures médico-sociales et même le cas... médicaux...
Santé -
27 janv. 2016 - ref : 35109
Les services de santé au travail
Les services de santé au travail vont connaître de nouvelles réformes en 2016. Quels sont leur rôle... de prévention, acteurs clefs de la santé et de la sécurité au travail. Au sommaire de ce numéro :... Assistants...
Santé et sécurité au travail -
29 nov. 2012 - ref : 22198
Publication du panorama des établissements de santé
de santé regroupe les principales données relatives au système hospitalier français. Deux dossiers...
Santé -
9 sept. 2015 - ref : 30108
Droit à la protection à la santé
Santé et sécurité au travail... avec les acteurs de préventions et les CHSCT devra être effective. Des fiches individuelles d'exposition...
Santé et sécurité au travail -
10 nov. 2017 - ref : 58217
Priver progressivement un ingénieur territorial des fonctions portées sur sa fiche de poste est-il constitutif de harcèlement moral ?
correspondant à sa fiche de poste, y compris sur les projets qu’elle a initiés,...
Santé et sécurité au travail, CHSCT, Discriminations, Harcèlement, RPS, Souffrance au travail -
5 févr. 2014 - ref : 1592
Mettre en place une politique de santé et sécurité au travail
gratuitement la fiche « Mettre en place une politique de santé et sécurité... les actions de prévention au coup par coup pour une réelle politique en santé......
Santé et sécurité au travail -
14 févr. 2013 - ref : 1523
Organiser la restauration scolaire, un enjeu de santé publique
national de santé publique : bien manger n'est-il pas la meilleure des préventions... de santé publique et répond à des exigences de sécurité alimentaire),... l'organisation...
Éducation
FICHE SANTÉ : ressources documentaires
FICHE SANTÉ : Administration locale
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3 déc. 2015 - ref : 9230
Entretenir les locaux de la collectivité dans le respect de l’environnement et de la santé
de nettoyage ont également un impact important sur la santé du personnel et des usagers des locaux,... peuvent être dangereuses pour la santé et doivent être repérées par les collectivités ( cf. '>Liste des substances......
entretien, écologique, santé, prévention, risques professionnels, nettoyage -
30 déc. 2013 - ref : 0714
Organiser la restauration scolaire, un enjeu de santé publique
Le Programme national nutrition santé (PNNS) Adopté le 13 décembre 2000, le PNNS 1... aux agences régionales de santé (ARS) dans le but de favoriser les structures en réseau.... par la Société française...
restauration scolaire, HACCP, sécurité alimentaire -
18 juin 2015 - ref : 4338
Connaître les « comités d’éducation à la santé et à la citoyenneté » (Cesc) pour les établissements publics locaux d’enseignement du secondaire
de l’enseignement secondaire La connaissance du comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté, de son rôle,... des questions de santé et de citoyenneté. En effet, si un CESC est installé de facto dans tous...
éducation, collège, citoyenneté, communauté éducative, partenariat éducatif, conduites à risques -
ref : dtou3825
Fiche d’autorisation parentale
santé... relatives à l’enfant en termes de santé, de documents d’identité et de personnes à contacter en cas...
voyage scolaire, responsabilité, assurance, financement, transports, santé -
ref : dtou4870
Rapport 2015 de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement (ONSAEE)
dans les écoles, fiche d’observation des exercices d’évacuation, incendies dans les établissements...
sécurité, accessibilité, incendie -
8 août 2017 - ref : 7127
Qu’est-ce qu’un dossier technique amiante (DTa) ?
à exploiter et, malgré toutes ces qualités, il était très bon marché. Ses effets sur la santé sont très graves... du Code de la santé publique ). Comprendre les évolutions réglementaires relatives à l’amiante et passer......
amiante, dossier technique, DTa, exposition à l’amiante dans les immeubles bâtis, repérage amiante, fiche récapitulative du DTa -
7 sept. 2016 - ref : 8629
Projet éducatif territorial (PEDT) et politique de la ville
la fiche '>Participer au comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté ) ; l’éducation... les forums des métiers, les stages en entreprise (voir la fiche '>Organiser les stages et les périodes......
projets éducatifs locaux, collectivités territoriales, contrats urbains de cohésion sociale, direction départementale de la cohésion sociale, rythmes scolaires, temps périscolaire -
26 mai 2015 - ref : 8633
Animer la commission éducative
responsabilisation et inclusion (voir la fiche '>Les procédures disciplinaires : prévention, alternatives,... disciplinaire (voir la fiche '>Les punitions scolaires et les sanctions disciplinaires ), la commission......
commission éducative, responsabilisation, alternative, sanction, conseil de discipline. -
11 mars 2014 - ref : 6642
Les fonctions ressources humaines à l’échelon de l’établissement
des concours ; la prise de fonction des personnels contractuels (voir la fiche '>Les personnels contractuels... de reconversion, congé de formation, tutorat, formation individualisée… (voir la fiche '>Les personnels......
gestion des ressources humaines, administration, compétences, recrutement, formation
FICHE SANTÉ : Établissements de santé
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14 févr. 2017 - ref : 10224
L’action de groupe santé et la responsabilité des acteurs de santé
aux dommages corporels L’alinéa 3 de l’ article L. 1143-2 du Code de la santé publique dispose... par des usagers du système de santé ». Une distinction apparaît ici nettement avec l’action de groupe......
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5 avr. 2017 - ref : 4803
Le partage de l’information en établissement de santé
Les principes du partage d’informations en établissement de santé Le partage d’informations... selon laquelle tout usager du système de santé a droit au respect de sa vie privée et du secret des informations... le...
partage de l’information, patient, établissement de santé, confidentialité, secret professionnel, intervenant à la prise en charge -
14 juil. 2016 - ref : 8689
Le service de santé au travail
La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... pour imposer ou non la création d’un service de santé au travail propre à l’établissement.... et à une...
service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail -
12 oct. 2017 - ref : 7812
Les associations d'usagers du système de santé
par la première phrase de l’ article L. 1114-1 du Code de la santé publique : « Les associations, régulièrement... déclarées, ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge...
démocratie sanitaire, droits des patients, association d’usagers, représentant d’usagers -
16 juil. 2015 - ref : 5975
Les différentes fonctions hospitalières des étudiants de la filière santé
d’une durée de 3 ans, débute par la première année commune des études de santé (PACES), accessible... selon les objectifs définis par le projet pédagogique (art. R. 6153-45 du Code de la santé publique modifié......
étudiants en médecine, étudiants en pharmacie, étudiants en odontologie, études, concours, santé -
3 déc. 2016 - ref : 10340
La protection pénale de l’accès aux professions de santé
L. 4111-1 du Code de la santé publique : « Nul ne peut exercer la profession de médecin,... d’inscription : les médecins du service de santé des armées (SSA) ; les médecins de la fonction......
professions de santé, médecin, sage-femme, professions paramédicales, diplôme d’État, Union européenne -
27 sept. 2012 - ref : 4756
Prise en charge des personnes anonymes en établissement de santé
ou sur leur état de santé » ( Code de la santé publique , art. R. 1112-45). Cette demande ne concerne... de santé où il est hospitalisé ainsi que des organismes d’assurance maladie. La demande de confidentialité......
accès aux soins, droit au secret et à la confidentialité, anonymat, admission confidentielle, admission d’un patient sans identité, secret professionnel -
14 juil. 2016 - ref : 8691
Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements
d’un examen obligatoire , effectué préalablement à la prise de fonctions, le médecin du service de santé... un avis d’aptitude médicale à caractère très général ; le médecin du service de santé au travail... doit...
examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical -
9 mars 2018 - ref : 4753
La prise en charge des ressortissants étrangers en établissement public de santé
n° 285576 Bibliographie Collectif interassociatif sur la santé (Ciss), fiche thématique... S. Morchid, fiche de synthèse : « Les implications en matière de santé...
régularité du séjour, prise en charge financière, droit d’asile, aide médicale de l’État, soins urgents
FICHE SANTÉ : Action sociale et solidaire
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27 févr. 2011 - ref : 1084
Rédiger une fiche de poste pour les intervenants des services aux personnes à domicile prestataires
plusieurs éléments ( cf. Gabarit de fiche de poste). Il faudra inscrire les informations suivantes :... Faire évoluer la fiche de poste Il est important de mettre régulièrement à jour les fiches...
Missions de l’intervenant à domicile, fiche de poste intervenant à domicile, cadre de l’intervention au domicile, compétences d’aide à la personne, conditions d’exercice de l’activité -
21 avr. 2017 - ref : 1120
Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité
lui permettait de s’exonérer de sa responsabilité en cas d’atteinte à la santé du salarié, tâche quasiment... de mesures nécessaires pour assurer la santé et la sécurité des salariés. La Cour précise « toutes......
accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels -
6 sept. 2016 - ref : 4181
Intégrer et animer un réseau de santé gérontologique
Connaître les définitions et les principes des réseaux de santé La coopération est une forme... et n° 96-346 du 24 avril 1996, dites « ordonnances Juppé »). « Un réseau de santé constitue......
réseaux de santé, coopération, partenariat, mutualisation -
3 déc. 2014 - ref : 1121
Mettre en place un dispositif de management de la santé et de la sécurité au travail
de management de la santé et de la sécurité au travail est un projet au service de valeurs essentielles... peuvent être formalisées dans un document de « Politique santé et sécurité au travail ». Celui-ci énonce......
santé au travail, sécurité au travail, accident du travail, maladie professionnelle, aide et soins à domicile, services à la personne -
12 févr. 2011 - ref : 0596
Accompagner les personnes en insertion rencontrant des freins liés à la santé
Identifier les personnes en difficulté d’insertion pour des raisons de santé La représentation... des difficultés de santé peut diviser le professionnel de l’insertion et la personne concernée. Le bénéficiaire... n’estime...
insertion santé, problèmes santé, santé physique, santé psychique, santé jeunes, parcours santé -
29 avr. 2015 - ref : 7764
S’impliquer dans l’accompagnement à la santé des publics les plus précaires ou les plus isolés
(non dues au hasard) d’état de santé entre groupes sociaux . Elles traversent l’ensemble... en moyenne, le moins bon état de santé d’une catégorie socioprofessionnelle est meilleur que le meilleur état... de santé...
santé, non-recours, soin, mortalité évitable, CMU, bilan de santé -
4 avr. 2012 - ref : 4168
Médecin coordonnateur, Idec, cadres de santé : rôles et responsabilités
en veillant notamment à la compatibilité de leur état de santé avec les capacités de soins... R. 6315-1 à R. 6315-7 du Code de la santé publique ; évalue et valide l’état de dépendance... de la qualité...
médecin coordonnateur, infirmière coordonnatrice, Idec, cadres de santé, compétences professionnelles, projet de soins -
4 juin 2014 - ref : 4147
Élaborer et utiliser les fiches de poste
Définir la fiche de poste La définition de la fiche de poste La fiche de poste... des résidents. Cela suppose que la fiche de poste soit un outil évolutif et de communication....
compétence, management, activité, poste, profil de poste, fiche de poste -
20 juin 2012 - ref : 4154
Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)
Les services médicaux de santé au travail En fonction de la taille de l’entreprise... ou de l’association gérante et du nombre d’examens médicaux pratiqués dans l’année, la forme du service de santé... l’employeur...
médecin du travail, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude
FICHE SANTÉ : Marchés publics
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19 oct. 2016 - ref : 10158
Article 71 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
ainsi que des établissements publics de santé et des structures de coopération sanitaire dotées de la personnalité morale... et les établissements publics de santé et des structures de coopération sanitaire dotées de...
marché de partenariat, acheteur, administration publique centrale -
7 oct. 2017 - ref : 10919
Effectuer la déclaration d'ouverture aux organismes de prévention des risques
trav., art. R. 8113-1 ) ; à la Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail... à l’organisme préventeur d’évaluer les risques inhérents à la santé et à la sécurité des travailleurs... en œuvre pour...
déclaration, avis, ouverture, Carsat, OPPBTP -
22 nov. 2016 - ref : 10053
Article 146 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
4° Pour les établissements publics de santé et les structures de coopération sanitaire dotées... centrales et les établissements publics de santé et des structures de coopération sanitaire dotées... décisionnels ;...
marché de partenariat, acheteur non autorisé à recourir au marché de partenariat, ministre de tutelle -
18 oct. 2016 - ref : 10123
Article 35 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
de santé et des structures de coopération sanitaire dotées de la personnalité morale publique ; 8°... de la Sécurité sociale gérant des établissements de santé et des structures de coopération sanitaire dotées......
marché global, allotissement, sectoriel -
5 janv. 2018 - ref : 2159
Intégrer dans un marché public de produits d’hygiène corporelle (savons, shampoings) des enjeux de développement durable
et suivants du Code de la santé publique qui définissent, notamment, l’autorisation de mise sur le marché... le candidat devra en fournir la preuve par une fiche technique détaillée ou tout autre résultat de test......
achat public durable, produits d’hygiène, savons, shampoings, écolabel -
27 juin 2017 - ref : 2166
Intégrer dans un marché public de produits de soin pour bébé des enjeux de développement durable
aux prescriptions des articles L. 5131-1, R. 5131-1 et R. 5431-1 du Code de la santé publique qui définissent... des emballages par une fiche technique détaillée. » Concernant les lingettes Exemple 3 :......
Achat public durable, petite enfance, produits de soin, liniments, crème pour le change, lingettes jetables -
5 janv. 2018 - ref : 2332
Comment allier achat public durable et papiers sanitaires et domestiques ?
une réduction des risques pour la santé humaine, des dommages à l’environnement, et des risques liés... de la composition des produits par une fiche technique détaillée. » Ou « Le titulaire s’engage... ...
achat public durable, papiers sanitaires et domestiques, papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, articles d’essuyage ménager -
19 oct. 2016 - ref : 10159
Article 72 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
de la catégorie des administrations publiques centrales et les établissements publics de santé et des structures... et des Finances, fiche sur les marchés de partenariat :...
marché de partenariat, convention de mandat, mandat de maîtrise d’ouvrage, mandataire -
22 nov. 2016 - ref : 10062
Article 155 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
et les établissements publics de santé et des structures de coopération sanitaire dotées de la personnalité morale... et des Finances, fiche sur les marchés de partenariat :...
organisme expert du marché de partenariat, soutenabilité budgétaire du marché de partenariat, ministre chargé du budget, avis
FICHE SANTÉ : Ressources humaines
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9 déc. 2011 - ref : 2191
Élaborer ou actualiser une fiche de poste
Définir l’utilisation de la fiche de poste La fiche de poste est un outil qui constitue... instrument de sélection pour le recruteur, instrument de gestion. Le contenu de la fiche de poste nécessite......
activités, compétences, fiche, missions, poste -
4 avr. 2018 - ref : 8801
Congés pour raison de santé
du 6 février 1991), sous réserve de ne pas relever de la procédure de reclassement (voir fiche '>Reclassement...
congé de maladie, congé de grave maladie, congé de maladie sans traitement, indemnité journalière, jour de carence -
14 juil. 2016 - ref : 8689
Le service de santé au travail
La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... pour imposer ou non la création d’un service de santé au travail propre à l’établissement.... et à une...
service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail -
16 juil. 2015 - ref : 5975
Les différentes fonctions hospitalières des étudiants de la filière santé
d’une durée de 3 ans, débute par la première année commune des études de santé (PACES), accessible... selon les objectifs définis par le projet pédagogique (art. R. 6153-45 du Code de la santé publique modifié......
étudiants en médecine, étudiants en pharmacie, étudiants en odontologie, études, concours, santé -
24 sept. 2014 - ref : 5625
Organiser la communication interne en santé et sécurité
Communiquer : objectif et intérêt Tout employeur a l’obligation de veiller à la santé... et à la sécurité de son personnel au travail. Pour ce faire, il met en place une politique de santé et sécurité... à susciter...
communication, newsletter, note de service, journal interne, affichage, sensibilisation -
20 janv. 2016 - ref : 8825
Licenciements liés à l’état de santé de l’agent
cas de figure est celui de l’agent non titulaire définitivement inapte pour raison de santé...
licenciement, inaptitude physique définitive, femme enceinte, adoption -
ref : dtou4281
Fiche de traitement d’une demande d’un registre de santé et de sécurité au travail
Ce modèle de fiche de traitement d’une demande de registre de santé et sécurité au travail... est modifiable, en le combinant à l’outil 1, « Registre de santé et de sécurité au travail ». Il...
registre, santé et sécurité au travail, demande, mesure de prévention -
14 juil. 2016 - ref : 8691
Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements
d’un examen obligatoire , effectué préalablement à la prise de fonctions, le médecin du service de santé... un avis d’aptitude médicale à caractère très général ; le médecin du service de santé au travail... doit...
examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical -
21 mars 2015 - ref : 5511
Les services de santé au travail : rôle et missions
L’organisation des services de santé au travail Les collectivités et établissements... soit en créant leur propre service ; soit en adhérant aux services de santé au travail interentreprises... une convention...
médecin de prévention, visite médicale, santé au travail, centre de gestion, tiers temps, conditions de travail
FICHE SANTÉ : Finances et comptabilité
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6 déc. 2017 - ref : 5112
Le recensement économique des marchés
, qui constitue la dernière modification de la liste des pièces justificatives de paiement, la fiche... doit être effectué pour chaque sous-traitant en complément de la fiche établie pour le contrat lui-même,... ...
Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat -
30 avr. 2014 - ref : 0550
Choisir ses outils de communication financière
de notation, désormais utilisés pour montrer une bonne santé financière, et le choix parfois réalisé... cf . fiche '>Animer un débat d’orientations budgétaires ) ou la présentation du budget primitif...
communication, outil, notation, événement, support, action -
20 avr. 2018 - ref : 0141
Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?
et leurs établissements autres que de santé et les autres pouvoirs adjudicateurs ( cf. '>Schéma récapitulatif... et leurs établissements autres que de santé Au sein des collectivités territoriales, trois organes...
Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux -
30 avr. 2014 - ref : 0530
Analyser l’évolution des dépenses réelles de fonctionnement pour caractériser la trajectoire financière de votre collectivité
Comme précisé dans la fiche relative aux '>recettes réelles de fonctionnement , les diverses opérations d’ordre... Prévention santé ...
dépenses de fonctionnement, dépenses d’exploitation, rigidité, élasticité des dépenses, opérations d’ordre, retraitement -
6 déc. 2017 - ref : 5111
La liquidation
de leurs établissements publics et des établissements publics de santé pouvant être payées sans ordonnancement,... et des établissements publics de santé pouvant être payées sans ordonnancement préalable ou avant service...
Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement -
22 juin 2016 - ref : 0416
Le régime de fiscalité professionnelle unique (ex-TP unique) introduit par la réforme de la TP
partie ce boni ( cf. fiche '>Les conséquences de la réforme de la TP pour plus de précisons).... celle-ci était donc peu sujette aux résultats de l’entreprise et à sa santé financière. En revanche, le rendement de...
FPU, réforme de la TP, réforme fiscale, nouvelles ressources fiscales, TP unique, TPU -
29 janv. 2016 - ref : 5116
Les modes de règlement des dépenses
territoriales, de leurs établissements publics et des établissements publics de santé pouvant être payées...
Mode, règlement, moyens, paiement, mandat, virement -
18 avr. 2018 - ref : 5084
Les provisions
sur le site. Provisions pour désamiantage : le Code de la santé publique contraint...
Provision, risques, charges, dépréciation, immobilisations, réglementées -
30 déc. 2013 - ref : 0551
Établir un plan de communication financière
. Il est indispensable de clarifier les objectifs visés par la démarche ( cf . fiche '>Connaître la méthodologie... . fiche '>Identifier les publics ciblés par la communication financière ), elles permettront......
communication, plan, organisation, méthode
FICHE SANTÉ : forum
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Santé et RH hospitalières 6 mars 2013
Procédure de reclassement pour état de santé
R.Dupuis
envisageable avec l’état de santé de l’agent (cf. article 4 du décret n° 87-602 du 30 juillet 1987 )
santé... de l’agent ; la fiche de poste correspondant à l’affectation de l’agent.
Ensuite, le reclassement... -
Police - Sécurité - Sûreté 27 oct. 2017
Un ASVP peut-il être régisseur du marché municipal ?
kotikk
ou « facultatif » de cette mission. Le premier est votre fiche de poste, le second le statut du cadre d’emploi... des adjoints administratifs. La fiche de poste sert à apprécier de manière objective la réalisation... des marchés » est inscrite dans la vôtre. Cette fiche est d’abord un outil de gestion du personnel,... de son « illégalité » auprès de votre employeur. A contrario, si votre fiche de poste reprend parmi les tâches... votre fiche de poste « à tout moment » mais cela n’a guère d’importance en réalité, car même si cette fiche...
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RH territoriales 14 mai 2013
Nouveau fonds documentaire Santé et sécurité au travail
florence.moula
Santé et Sécurité au travail en collectivité territoriale. Les problématiques de santé... les questions de sécurité, mais traite également de la santé au travail, que ce soit les risques psychosociaux,...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
