FICHE TECHNIQUE
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Ressources documentaires
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Formation
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FICHE TECHNIQUE ?
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FICHE TECHNIQUE : actualités
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24 sept. 2012 - ref : 16340
Une fiche technique pour présenter les marchés publics de défense et de sécurité
La direction des affaires juridiques précise dans une fiche technique le champ d'application et le régime...
Marchés spécifiques -
27 janv. 2017 - ref : 46182
Une nouvelle fiche technique relative à la présentation des candidatures
La direction des affaires juridiques de Bercy a publié une fiche conseil aux acheteurs qui présente... les documents exigibles des opérateurs économiques à l’appui des candidatures. La fiche détaille également...
Acheteur public -
21 nov. 2011 - ref : 21604
Une fiche technique pour préciser les spécificités des personnels affectés dans les GCS
des personnels, publiée par la DHOS et la DGFP Une fiche technique éditée par la Direction Générale... 6134-1, L. 6154-1 et suivants, articles R. 6152-401 et suivants. Fiche technique...
Santé -
19 sept. 2014 - ref : 15050
Une fiche actualisée sur l’offre anormalement basse
La Direction des affaires juridiques met en ligne une fiche technique actualisée qui approfondit le régime...
Commande publique -
28 juin 2011 - ref : 15554
Vous avez dit option... ou option technique ?
Dans une fiche technique du 7 juin 2011, la Direction des affaires juridiques essaie de clarifier... dans le calcul des seuils. L'option technique correspond à la notion de prestations supplémentaires...
Concurrence -
18 sept. 2018 - ref : 69723
Bercy met à jour sa fiche sur la modification des marchés en cours d’exécution
Direction des Affaires juridiques du ministère de l’Économie apporte dans une fiche conseils aux acheteurs... la double condition qu’un changement de contractant serait impossible pour des raisons économiques ou techniques......
Commande publique, Réforme du code des marchés publics, Révision des prix -
5 avr. 2016 - ref : 36918
Bercy actualise ses fiches techniques
met en ligne 9 nouvelles fiches techniques, notamment celles sur l’allotissement, le partenariat...
Commande publique -
22 déc. 2016 - ref : 45490
De nouvelles fiches techniques actualisées par Bercy
du ministère des Finances a procédé à la mise à jour des fiches relatives à l’allotissement, à l'examen...
Commande publique -
21 avr. 2016 - ref : 37539
Bercy publie dix nouvelles fiches techniques
La Direction des affaires juridiques a procédé à l’actualisation de dix fiches techniques... ou encore sur l’offre anormalement basse. La DAJ met à jour les fiches techniques sur son...
Commande publique
FICHE TECHNIQUE : ressources documentaires
FICHE TECHNIQUE : Finances et comptabilité
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6 déc. 2017 - ref : 5112
Le recensement économique des marchés
, qui constitue la dernière modification de la liste des pièces justificatives de paiement, la fiche... doit être effectué pour chaque sous-traitant en complément de la fiche établie pour le contrat lui-même,... ...
Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat -
12 déc. 2016 - ref : 0481
Mise en place d’inventaires mobiliers
En outre, inventorier le matériel et outillage technique et le mobilier doit permettre d’établir un plan... signifie le diagnostic technique des équipements et l’adaptation aux normes et aux besoins. En revanche,... ...
instruction M14, plan général comptable, immobilisations, stocks, ordonnateur, universalité -
30 avr. 2014 - ref : 0549
Déterminer une stratégie de communication financière
directe ou indirecte Les publics cibles de la communication financière ( cf. fiche '>Identifier... et correctement orienté ( cf . fiche '>Déterminer les informations financières à communiquer ). Construire... ...
communication, stratégie, organisation, argumentaire, valorisation -
10 déc. 2010 - ref : 0301
Distinguer les dépenses d’investissement des dépenses de fonctionnement
répétitives relèvent de la section de fonctionnement. Pour en savoir plus Fiche technique... sur la distinction investissement – fonctionnement : http://www.minefi.gouv.fr Cette fiche vous permettra......
budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable, opération d’ordre, (FCTVA) fonds de compensation pour la TVA -
2 avr. 2015 - ref : 0475
Mobiliser les outils de la gestion de la trésorerie
revolving ( cf. fiche '>Identifier les différents types de produits de financement offerts ),... la technique du remboursement provisoire. Compte tenu de l’ingénierie à déployer, cette technique......
remboursements anticipés, trésorerie, ligne de crédit, fonds libre, encaisse, comptes à terme -
18 févr. 2013 - ref : 5301
Les liaisons informatiques entre l’ordonnateur et le comptable
Internet. Pour y avoir accès, la collectivité doit demander un accès à son comptable, au moyen d’une fiche... envoyé à l’adresse mail saisie dans la fiche navette. L’accès au portail est un lien direct... et s’applique...
OCRE, INDIGO, Hélios, protocoles informatiques -
10 déc. 2018 - ref : 0552
Animer un débat d’orientations budgétaires
communale et locale. ( cf . fiche '>Connaître la méthodologie et les temps forts ). La loi n° 2010-991... ne doit pas se transformer en réunion technique sur les quelques dossiers ciblés et brûlants du moment. Écarter...
débat d’orientations budgétaires, animation, diaporama, méthodologie, réunion -
22 juin 2016 - ref : 9253
Maîtriser le régime de la mise à disposition de services
Le comité technique devra être consulté pour avis sur le projet de convention et sur la base d’un dossier... des collectivités concernées. Cette décision est adoptée sur la base d’une fiche d’impact préalablement élaborée.......
compétences, mise à disposition, mutualisation, EPCI à fiscalité propre, principe de subsidiarité, intérêt communautaire -
30 avr. 2014 - ref : 0520
Recettes d’investissement : trouver les principaux gisements
les subtilités ( cf. fiche '>Connaître les grandes familles de taux ). Enfin, si les emprunts représentent... cf. fiche '>Savoir utiliser le fonds de compensation de la TVA ). Ce remboursement peut représenter......
budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable
FICHE TECHNIQUE : Action sociale et solidaire
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ref : dtou7611
Fiche technique de jeu de règles
jeu de société, règles, espace, aménagement -
18 oct. 2011 - ref : 2840
Transmettre une consigne technique au public en insertion
et ses savoirs, notamment via la fiche de poste. L’encadrant technique a '>plusieurs missions à assurer :... Créer un cadre approprié pour l’apprentissage Un encadrant technique d’insertion......
insertion, accompagnement social, professionnel, encadrant technique, tuteur, éducateur technique -
ref : dtou4099
Exemple de recette – Fiche technique 1
La fiche technique constitue un outil permettant de garantir une prestation régulière,... et de la fabrication. Rappelons que toute fiche technique peut être modifiée après validation...
respect de la recette, coût matière, commande, fabrication -
ref : dtou4100
Exemple de recette – Fiche technique 2
La fiche technique constitue un outil permettant de garantir une prestation régulière,... et de la fabrication. Rappelons que toute fiche technique peut être modifiée après validation...
respect de la recette, coût matière, commande, fabrication -
ref : dtou2122
Fiche de poste synthétique d’encadrant technique d’insertion
La fiche de poste synthétique d’encadrant technique d’insertion présente les missions :...
insertion, accompagnement social, professionnel, encadrant technique, tuteur, éducateur technique -
ref : dtou6266
Fiche technique d’élaboration du cahier des charges d’une exposition itinérante
à même de réaliser des supports pour une exposition. La fiche technique d’élaboration du cahier des charges reprend...
cahier des charges, marché, consultation -
12 févr. 2015 - ref : 4696
Définir le poste d’un encadrant technique d’insertion (ETI)
Assurer l’encadrement technique d’un chantier Un encadrant technique d’insertion doit assurer... l’encadrement technique d’un chantier (six à quatorze personnes dans un chantier d’insertion).... de...
Encadrer, coordonner, former, accompagner, écouter, capacités techniques -
ref : dtou654
Modèle de fiche d'évaluation en ateliers d'adaptation à la vie active (AVA)
La fiche d'évaluation des périodes de mise en activité professionnelle formalise le bilan... du référent technique sur le rapport au milieu professionnel du bénéficiaire. Cette évaluation porte sur :...
AVA, évaluation, qualités, aptitudes, compétences professionnelles -
7 mars 2012 - ref : 4048
Les différentes techniques d’implication des équipes dans l’animation en maison de retraite
qui les vivent comme une attaque professionnelle. La technique « gagnant-gagnant » Les soignants considèrent... et non thérapeutiques ; le déroulement par étapes de l’animation ; la fiche d’évaluation...
techniques, soignants, implication, place, dynamique
FICHE TECHNIQUE : Marchés publics
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ref : dtou276
Exemple de fiche profil des intervenants à associer à l’élaboration d’un cadre de réponse technique
La fiche profil récapitule et détaille les diplômes et expériences professionnelles...
profil des intervenants, cadre de réponse technique -
ref : dtou277
Exemple de fiche technique sur un marché de téléphonie mobile, à utiliser pour l’élaboration d’un cadre de réponse technique
Cette fiche technique récapitule toutes les caractéristiques d’un marché de téléphonie mobile...
fiche technique, cadre de réponse technique -
ref : dtou383
Fiche technique sur les accords-cadres
Cette fiche pratique présente les préconisations du Minefi en matière d’accords-cadres (cas...
accords-cadres -
ref : dtou8123
La mise à disposition des données essentielles des contrats de la commande publique (fiche technique DAJ)
La fiche technique de la Direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances...
données essentielles, profil d’acheteur, transparence -
9 juin 2012 - ref : 4595
Comment le développement durable s’intègre-t-il implicitement à la programmation architecturale et technique ?
en deux phases : le programme architectural et technique (étape 4) et le programme technique détaillé (étape... opérationnelle : l’élaboration du programme général et technique détaillé...
programmation architecturale et technique, étude préalable, préprogramme, programme, coût prévisionnel des travaux -
17 avr. 2012 - ref : 4468
La place du volet environnemental dans la programmation architecturale et technique d’une construction publique
et technique Aujourd’hui, encore plus qu’hier, la thématique environnementale qui permet la conception... général (aspects dimensionnels, fonctionnels...). Chapitre 2 : Le programme technique (contraintes......
programmation architecturale, développement durable, démarche HQE, AMO -
17 déc. 2018 - ref : 3051
Savoir sélectionner la meilleure offre ou apprécier la valeur du mémoire technique des candidats
Choisir les sous-critères de la valeur technique Il est possible de choisir notamment... qualité de l’équipe d’encadrement ; personnel technique employé spécifiquement... selon les éléments suivants :...
offre économiquement la plus avantageuse, candidat, mémoire technique, analyse des offres -
ref : dtou267
Fiche technique « Résiliation unilatérale par l’administration des marchés publics » éditée par le ministère de l’Économie, de l’Industrie et des Finances
résiliation, marché public -
15 juin 2016 - ref : 0088
Construire un cadre de réponse technique adapté à son marché : définition, rédaction, modalités d’usage
de leurs caractéristiques techniques. Un cadre de réponse technique se matérialise : soit par une fiche... technique correspondant à une typologie de produit ( ex. : une fiche...
Cadre de réponse technique
FICHE TECHNIQUE : Établissements de santé
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23 févr. 2016 - ref : 3457
La gouvernance de l’établissement public de santé : le comité technique d’établissement, instance consultative
La composition du comité technique d’établissement Le comité technique d’établissement... comme indicateurs de la représentativité des organisations syndicales. Les attributions du comité technique......
ARS, CTE, instances représentatives du personnel, syndicats, dialogue social -
12 févr. 2014 - ref : 6926
Nutrivigilance et toxicovigilance
en ligne pour un signalement de nutrivigilance. Il est aussi possible de télécharger une fiche... d'un mésusage . Il est important de remplir précisément la fiche de déclaration afin de caractériser au mieux... L'échelon...
nutrivigilance, toxocovigilance, substances toxiques, nutriments, déclaration, réseau national de toxicovigilance -
12 juil. 2017 - ref : 10830
Conciliation des traitements médicamenteux
les données biologiques et les allergies. Les outils consistent en une fiche de recueil des médicaments... obtenues sous forme de bilan médicamenteux, à l’aide d’une fiche de conciliation des traitements... en utilisant...
santé, guide, conciliation médicamenteuse, médicaments, erreurs médicamenteuses -
5 juil. 2016 - ref : 4731
L’évaluation du respect des droits des patients et des résidents
les clés pour comprendre », Anap, septembre 2010, fiche n° 29). A noter Le constat... d’établissement et au comité technique d’établissement les résultats de l’exploitation de ces documents.......
certification, droits des usagers, évaluation interne et externe des établissements médico-sociaux, indicateurs, questionnaire de satisfaction -
12 juin 2018 - ref : 11165
Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé
au comité technique d’établissement (CTE). Le télétravail présente également un fort impact... de l’agent, cette fiche doit être renseignée par l’ encadrement direct du candidat au télétravail,... C’est enfin...
télétravail, nomadisme, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, attractivité, fidélisation -
14 juil. 2016 - ref : 8691
Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements
des accidents de travail et des maladies professionnelles – postes aménagés). La forme de la fiche d’aptitude... a été fixée par un arrêté ministériel du 11 juin 1990 . Le contenu de cette fiche est restreint......
examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical -
10 mai 2014 - ref : 5275
Le préparateur en pharmacie hospitalière
Pharmacien de la PUI Le PPH travaille sous l’autorité technique et sous le contrôle effectif du pharmacien... Ils peuvent se faire aider par des personnes autorisées qui sont placées sous son autorité technique (article......
préparateur, formation, compétences, dispositifs médicaux, stérilisation, contrôle effectif -
23 nov. 2016 - ref : 4620
L’organisation interne des établissements publics de santé : l’organisation en pôles d’activité
administrative, technique et logistique des établissements. Une opportunité de modernisation pour l’hôpital... d’établissement (CME) ; du comité technique d’établissement (CTE) ; du comité d’hygiène,......
pôles d’activité, nouvelle gouvernance, contrats de pôles, délégation de gestion, chef de pôles, cadres de pôles -
30 mars 2013 - ref : 5407
Quelles sont les différentes méthodes de gestion des risques ?
de maîtrise. Cette méthode est développée dans la fiche consacrée aux '>méthodes de gestion a priori... est développée dans la fiche consacrée aux '>méthodes de gestion a priori des risques . Cette fiche...
gestion des risques, cartographie des risques, AMDE, méthode HACCP, méthode ALARM, méthode Orion
FICHE TECHNIQUE : Ressources humaines
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9 déc. 2011 - ref : 2191
Élaborer ou actualiser une fiche de poste
Définir l’utilisation de la fiche de poste La fiche de poste est un outil qui constitue... instrument de sélection pour le recruteur, instrument de gestion. Le contenu de la fiche de poste nécessite......
activités, compétences, fiche, missions, poste -
ref : dtou7597
Fiche de saisine du comité technique
Un modèle de fiche de saisine du comité technique afin de présenter un dossier de modification...
Fiche, saisine, modification, rythme travail -
25 mars 2014 - ref : 2541
Instruire le document technique amiante
Faire établir un diagnostic amiante L’objectif du dossier technique amiante (DTA)... à travailler dans des zones amiantées. Le dossier technique amiante doit avoir été constitué... et d’élimination des déchets) ;...
Amiante, dossier technique amiante (DTA), fibre, atmosphère, exposition, diagnostic -
23 avr. 2018 - ref : 2620
Identifier les missions du comité technique (CT)
des élections profesionnelles 2018 ). La fiche '>Organiser les élections professionnelles en détaille... Le comité technique donne son avis préalable sur les questions relatives ( cf . article 33... à...
conditions de travail, hygiène, organisation du service, régime indemnitaire, temps de travail, emploi -
ref : dtou7137
Exemple de fiche métier : agent des services techniques en milieu rural
de fiche métier agent des services techniques en milieu rural vous donne une base sur laquelle vous appuyer...
fiche métier -
ref : dtou7150
Modèle de fiche de poste : Agent des services techniques en milieu rural
Cette fiche de poste d’un agent des services techniques en milieu rural est un exemple...
fiche de poste, modèle, agent des services techniques -
23 févr. 2016 - ref : 3457
La gouvernance de l’établissement public de santé : le comité technique d’établissement, instance consultative
La composition du comité technique d’établissement Le comité technique d’établissement... comme indicateurs de la représentativité des organisations syndicales. Les attributions du comité technique......
ARS, CTE, instances représentatives du personnel, syndicats, dialogue social -
3 mai 2016 - ref : 9703
Élaborer les fiches de poste
de manière anonyme au comité technique compétent. L’agent signe ensuite sa fiche de poste qui devient... Se questionner sur l’intérêt de mettre en place les fiches de poste La fiche de poste......
poste, fiche de poste, profil de poste, métier, compétence, missions -
12 mars 2013 - ref : 5731
Rédiger les fiches de poste sécurité
des fiches de sécurité à chaque poste de travail. La finalité de cette fiche est double :... sur les différents postes analysés. Lister les postes pour lesquels réaliser une fiche de poste Le groupe liste ...
instructions, fiche de poste, machine
FICHE TECHNIQUE : Administration locale
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5 mars 2013 - ref : 5383
Élaborer une fiche de poste
Cerner la raison d’être du poste Attention La fiche de poste se rédige... théorique mais de la restitution d’une réalité, dans la mesure où la fiche (ou description) de poste... sur un organigramme qu’on peut...
emploi, missions, activités, tâches, compétences, indicateurs -
18 juil. 2018 - ref : 8906
Le policier municipal et le contrôle technique
Régime général du contrôle technique Le contrôle technique est obligatoire pour maintenir... (plus de 30 ans d’âge) sont soumis au contrôle technique tous les 5 ans.... non roulant »....
contrôle technique, fiche de circulation provisoire, fourrière, verbalisation, SIV -
8 août 2017 - ref : 7127
Qu’est-ce qu’un dossier technique amiante (DTa) ?
de la fiche récapitulative du « dossier technique amiante » Arrêté du 12 décembre 2012... législatifs qui ont été mis en place afin de l’encadrer. Qu’est-ce que le dossier technique...
amiante, dossier technique, DTa, exposition à l’amiante dans les immeubles bâtis, repérage amiante, fiche récapitulative du DTa -
ref : dtou8169
Fiche d’évaluation d’un adjoint technique territorial des établissements d’enseignement (ATTEE)
Cette fiche présente des exemples de grilles d’évaluation de l’ATTEE à renseigner par l’agent...
agent technique territorial, manière de servir, évaluation -
ref : dtou8168
Fiche de poste d’un adjoint technique territorial des établissements d’enseignement (ATTEE)
Individuelle, la fiche de poste précise pour chaque agent la fonction occupée et ses modalités....
agent technique territorial, fiche de poste -
ref : dtou267
Fiche technique « Résiliation unilatérale par l’administration des marchés publics » éditée par le ministère de l’Économie, de l’Industrie et des Finances
résiliation, marché public -
ref : dtou6775
Fiche de circulation provisoire
à remettre dans le cadre d’une infraction au contrôle technique et les champs à remplir. ...
véhicule, contrôle technique, circulation provisoire -
ref : dtou6396
La mise en place d’une politique en faveur de la lecture à l’attention du maire
Cet outil fournit l’exemple d’une fiche technique à l’attention d’un élu sur les conventions...
convention de développement culturel, politique culturelle, acteurs, réseau, public, État -
ref : dtou1950
Fiche explicative relative aux accords-cadres et aux dispositions de la directive 2004/18/CE
Les développements de cette fiche technique sont consacrés aux dispositions de la directive...
accord-cadre, droit communautaire, directive 2004/18/CE
FICHE TECHNIQUE : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Fiche technique
I.B-mpublic
Que faire lorsque des entreprises ne fournissent pas de fiche technique alors...
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Marchés publics 3 mars 2013
Fiche technique
G.Morel
Que faire lorsque des entreprises ne fournissent pas de fiche technique alors...
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RH territoriales 23 juin 2015
NBI encadrement
phil29
que j'aurais pu bénéficier de la NBI Encadrement de proximité d’une équipe à vocation technique d’au moins 5... a qui l'attribuée . Je suis poutant l'encadrant sur les chantiers et identifié en tant que tel dans ma fiche... Merci pour votre réponse !! Aprés vérification je n'ai pas de fiche de poste mais un descriptif... d’activité servant de base de travail pour l'établissement de la fiche de poste, a t'elle une valeur légale...
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Conseil
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