15 déc. 2013
Ce modèle de tableau doit vous permettre de simuler l’évolution des bases fiscales des 4 taxes (3 taxes si votre commune appartient à un EPCI...
16 févr. 2021
Projeter la situation financière d’une entreprise culturelle, c’est poser les bases d’une programmation financière. Cette évaluation...
08 sept. 2014
Ce contrat d’appui au projet d’entreprise (CAPE) est un contrat écrit par lequel une société ou une association s’engage à fournir aide et assistance...
23 juil. 2020
La création d’entreprises est un des leviers qui favorise le développement économique d’un territoire.
Ces entreprises nouvellement immatriculées...
16 avr. 2019
Ce schéma listant les étapes de définition d’une politique culturelle peut servir de base lors de présentations orales ou écrites de la politique culturelle...
18 janv. 2023
Ce document présente les quatre pôles d’une direction des affaires culturelles qui œuvrent ensemble pour développer des visions transversales :...
19 janv. 2022
Pour un chef d’entreprise, le territoire reste un ancrage fort même s’il lui semble parfois difficile de profiter de sa notoriété. Identifier et valoriser...
20 févr. 2020
Ce modèle est un document de communication qui présente la stratégie de la politique culturelle de l’agglomération. Il présente les grandes lignes de...
21 févr. 2020
Ce guide, publié par le régime social des indépendants (RSI), répond à trois questions principales :
20 févr. 2020
Ce document reprend et commente différents bilans d’entreprises culturelles. Il souligne les situations possibles et leur interprétation au travers...
23 juil. 2020
Ce support vous présente la démarche de l’évaluation financière en deux temps :
23 juil. 2020
Les jeunes entreprises innovantes (JEI) relèvent d’un statut principalement constitué d’exonérations fiscales et de cotisations sociales découlant de...
26 avr. 2017
La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait principalement...
15 janv. 2014
Ce contrat d'appui au projet d'entreprise (Cape) est un contrat écrit par lequel une société ou une association s’engage à fournir aide et assistance...
25 sept. 2020
Les entreprises d’insertion (EI) sont ici présentées à travers leurs spécificités, leur objectif, leur mode de fonctionnement, leur statut fiscal et...
23 nov. 2021
Vous souhaitez évaluer la santé financière de votre entreprise culturelle ? Il convient alors de différencier les comptes et les...
30 mars 2011
Ce tableau a pour objectif de recenser toutes les informations relatives à la politique environnementale et sociale de votre entreprise : mesures...
20 févr. 2020
![[ép. 24] : EPCI à fiscalité propre, comment gérer la “période mixée” ?](https://www.weka.fr/actualite/wp-content/uploads/2020/05/dossier-special-epci-a-fiscalite-propre-comment-gerer-la-periode-mixee-10-minutes-juridiques-300x161.jpg)
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