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Flotte automobile

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Flotte automobile dans l'actualité

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Flotte automobile dans les ressources documentaires

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Rendre sa flotte automobile plus respectueuse de l’environnement en établissement…
Chacun s’en rend compte, les épisodes de pollution et les dérèglements climatiques sont de plus en plus prégnants ; aussi, dans ce contexte, la promotion des mobilités durables s’impose comme un…

14/02/2023

#EHPAD #Véhicule #Pollution

État des lieux de la flotte automobile de l’administration
Cet état des lieux permet à l’acheteur public de faire le point sur la nature des véhicules (classiques ou alternatifs) constituant sa flotte automobile et, ainsi, de guider ses choix…

20/02/2020

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Fiche de poste d'un agent en charge de l'entretien du…
Ce modèle de fiche de poste rappelle les missions et les compétences à mettre en œuvre dans l’emploi déterminé (ex : agent en charge de l’entretien du parc automobile).

16/06/2019

#Fiche de poste #Management
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Tarifs maxima des frais de fourrière des véhicules automobiles
Ce document présente le barème des tarifs relatifs à la procédure de mise en fourrière selon la catégorie des véhicules en infraction (source : arrêté du 10 août 2017 modifiant l’arrêté du…

20/09/2022

#Véhicule #Infraction
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Mettre en place une flotte de véhicules dans les services…
C’est une évidence, au sein des services médico-sociaux, le personnel d’intervention est amené à parcourir de nombreux kilomètres pour se rendre chez les bénéficiaires ainsi que pour effectuer les trajets…

20/12/2022

#ESMS #Véhicule
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La prise en compte des obligations environnementales dans le cadre…
La stratégie nationale bas-carbone (SNBC), qui est la feuille de route de la France pour lutter contre le changement climatique, donne les orientations pour mettre en œuvre, dans tous les…

13/04/2023

#Transport en commun #Achat durable
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La prise en compte des obligations environnementales dans le cadre…
La stratégie nationale bas-carbone (SNBC), qui est la feuille de route de la France pour lutter contre le changement climatique, donne les orientations pour mettre en œuvre, dans tous les…

12/04/2023

#Véhicule #Achat durable
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La prise en compte des obligations environnementales dans le cadre…
La stratégie nationale bas-carbone (SNBC), qui est la feuille de route de la France pour lutter contre le changement climatique, donne les orientations pour mettre en œuvre, dans tous les…

17/01/2024

#Véhicule #Achat durable #Aménagement territorial
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L’obligation de verdissement des flottes de véhicules pour les collectivités
La présente fiche a pour objectif de préciser les modifications du Code de l’environnement à la suite de l’ordonnance n° 2021-1490 du 17 novembre 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/1161 du…

03/03/2024

#Protection de l'environnement #Impacts environnementaux
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Conseils aux automobilistes en cas d’accident de la circulation
Dans ce document sont présentés quelques conseils que vous pourrez délivrer, lors de vos interventions sur des accidents matériels ou corporels, aux conducteurs impliqués, qu’ils soient ou non responsables.

14/07/2021

#Accident #Police de la voie publique
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Lettre prescrivant l’intervention d’une entreprise agréée pour l’enlèvement d’une épave…
Modèle de courrier d’un maire qui demande l’enlèvement d’une voiture-épave.

11/03/2020

#Maire #Police administrative
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Délibération municipale des ouvertures dominicales dérogatoires des commerces
Vous devez compléter ce modèle de délibération pour l’adapter à votre territoire. Il peut être utilisé pour les concessionnaires automobiles et pour les commerces de détail et services de toutes…

16/10/2018

#Entreprise #Urbanisme commercial #Revitalisation territoriale #Délibération
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Arrêté municipal pour autoriser les ouvertures dominicales dérogatoires des commerces
Vous devez compléter ce modèle d’arrêté pour l’adapter à votre territoire. Il peut être utilisé pour les concessionnaires automobiles et pour les commerces de détail et services de toutes les…

16/10/2018

#Entreprise #Urbanisme commercial #Revitalisation territoriale #Arrêté municipal
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Modèle d’identification des différents risques assurables par l’administration
Ce modèle d’identification des différents risques constitue une analyse préalable de votre besoin en matière de dommages au patrimoine mobilier ou immobilier, responsabilité civile, risque automobile…

10/04/2019

#CCAG #Marché d'assurance
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Modèle de descriptif des risques assurés par votre administration
Ce tableau répertorie les risques auxquels votre administration est exposée : dommages au patrimoine mobilier ou immobilier, responsabilité civile, risque automobile, risque construction…

10/04/2019

#CCAG #Marché d'assurance

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10/04/2024

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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