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FONCTIONNAIRE TERRITORIAL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « FONCTIONNAIRE TERRITORIAL » mises à disposition de la fonction publique.

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FONCTIONNAIRE TERRITORIAL dans les ressources documentaires

Veille territoriale

Objectifs La vocation de la veille territoriale est de permettre aux pôles et agences publiques, gouvernementales ou locales, de valoriser leur territoire...

Modèle de fiche de poste : Agent territorial spécialisé des écoles [...]

Cette fiche de poste d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles (Atsem) est un exemple dont vous vous pouvez vous inspirer pour d’autres...

06 mars 2020

#fiche de poste #modèle #Atsem

Préparer un animateur au concours d’animateur territorial

Dans la fonction publique territoriale, votre équipe d’animateurs est composée d’agents titulaires et non titulaires. Ces derniers peuvent être des...

08 avr. 2014

#fonction publique territoriale #concours externe #concours interne #troisième concours #grade animateur territorial

Schéma de fonctionnement d’un guichet territorial unique

Ce schéma permet de comprendre comment fonctionne un guichet territorial unique, dans l’objectif d’améliorer la mise en œuvre des clauses sociales dans...

20 févr. 2020

#clause d’insertion sociale #clause marché public #collectivités locales #chargé de mission clause d’insertion #clauses de promotion de l’emploi #clauses d’insertion

Convention de rupture conventionnelle pour un fonctionnaire

La rupture conventionnelle résulte d’une convention signée par les deux parties. Ce document présente un modèle de convention de rupture conventionnelle...

05 janv. 2021

#convention #rupture conventionnelle #fonctionnaire

Cérémonie de départ en retraite de fonctionnaires territoriaux

À l’occasion du départ à la retraite d’agents de la collectivité, l’élu prononce un discours rendant hommage à leur carrière et leur souhaitant une...

01 oct. 2012

#retraite #fonctionnaires #cérémonie #attaché territorial #administration territoriale #collectivités locales

Le regard des chefs d'entreprise sur le marketing territorial

Pour un chef d’entreprise, le territoire reste un ancrage fort même s’il lui semble parfois difficile de profiter de sa notoriété. Identifier et valoriser...

20 févr. 2020

#attractivité #notoriété #marque territoriale #attentes

La structure du statut général des fonctionnaires de l’État et des [...]

Au début des années 1980, à la suite de l’alternance provoquée par l’élection de François Mitterrand à la présidence de la République et parallèlement...

09 juin 2017

#statut général des fonctionnaires #unification des règles pour les fonctionnaires #fonctions publiques de l’État #territoriale et hospitalière

Réunion d’information sur la réforme des collectivités territoriales : [...]

Prenant acte de la réforme territoriale en cours, un élu local prononce un discours devant ses administrés et autres élus pour leur présenter l’institution...

07 sept. 2016

#conseiller territorial #élu local #réforme territoriale #conseil régional #conseil départemental #intercommunalité #commune #décentralisation #simplification #démocratie locale #attractivité des territoires #proximité

Équivalence des cadres d’emplois territoriaux et des corps de l’État

Le tableau précise les équivalences avec la fonction publique d’État des différents cadres d’emplois de la fonction publique territoriale dans les domaines...

25 juin 2021

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La procédure disciplinaire pour les fonctionnaires territoriaux

Les règles régissant la procédure disciplinaire des fonctionnaires territoriaux sont définies par la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant...

04 déc. 2019

#fonction publique #agent #fonctionnaire #faute #sanction disciplinaire #procédure disciplinaire #conseil de discipline

Trame de décision de suspension de fonctions d’un fonctionnaire hospitalier

Cette trame de décision de suspension permet d’acter la suspension de fonctions d’un fonctionnaire hospitalier.

29 juin 2020

#suspension #fonction publique hospitalière #fonctionnaire hospitalier

Composition du jury de concours pour l’État et les collectivités [...]

La composition type d’un jury de concours pour l’État et d’un jury de concours pour les collectivités territoriales est proposée ici sous forme de tableaux...

15 juil. 2021

#jury #concours #convocation #composition du jury de concours #élection du jury

Description, dans la comptabilité de la collectivité territoriale, des [...]

Une collectivité territoriale peut confier à un organisme le soin de régler certaines dépenses.

20 févr. 2020

#mandat #dépenses #paiement

Utiliser les œuvres créées par un fonctionnaire

Pour savoir comment utiliser les œuvres créées par un fonctionnaire, il convient d’apporter des réponses à trois faisceaux d’interrogations :

    ...

30 mai 2012

#fonctionnaire #droit d’auteur

Annales du concours interne et du troisième concours d’animateur territorial

Ces deux documents, issus des sessions 2009 et 2011 du concours interne et du troisième concours d’animateur territorial, permettent aux candidats de...

20 févr. 2020

#concours interne #troisième concours #épreuves #admissibilité #annales

Les agents intercommunaux, fonctionnaires et contractuels

Les établissements publics territoriaux ont besoin d’agents aux profils divers pour exercer leurs compétences de plus en plus nombreuses et de...

15 avr. 2019

#fonctionnaires #contractuels #agent de droit public #agent de droit privé #vacataire

Préparer un animateur au concours d’adjoint territorial d’animation 1re classe

Dans la fonction publique territoriale (FPT), votre équipe de terrain est composée d’agents titulaires ou contractuels, aux grades d’adjoint d’animation...

27 nov. 2014

#fonction publique territoriale #concours externe #concours interne #3e concours #examen professionnel #grade d’adjoint territorial d’animation