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FONCTIONNEMENT D UN ETABLISSEMENT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « FONCTIONNEMENT D UN ETABLISSEMENT » mises à disposition de la fonction publique.

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FONCTIONNEMENT D UN ETABLISSEMENT dans les ressources documentaires

La nomenclature M44 par nature pour les établissements publics fonciers [...]

Le budget des établissements publics fonciers locaux est voté soit par nature, soit par fonction.

27 févr. 2020

#budget #instruction M44 #nomenclature par nature #exécution budgétaire

Proposition de construction de plan d’un règlement de fonctionnement

Le règlement de fonctionnement doit clairement expliquer les modalités d’organisation et de fonctionnement de votre structure. Voici un exemple de plan...

21 févr. 2020

#règlement de fonctionnement #projet d’établissement #dynamique d’équipe #méthodologie #organisation #rédaction

Comment faire fonctionner le centre communal d’action sociale (CCAS) ?

Les communes et leurs groupements doivent créer des établissements publics, dénommés « centres communaux et intercommunaux d’action sociale » (CCAS...

28 oct. 2011

#CCAS #action sociale #CIAS #logement #aides d’urgence #pouvoirs #délégation

Communiquer sur le règlement de fonctionnement de l’établissement

Le règlement de fonctionnement est un élément essentiel de l’organisation d’une structure.

Ce règlement doit être réellement porté par l’équipe...

17 mai 2014

#Communiquer sur le règlement de fonctionnement de l’établissement

Tableau du premier équilibre pluriannuel de fonctionnement et d’investissement

Ce tableau permet d’établir les équilibres de fonctionnement et d’investissement pour la durée du mandat.

La ligne 1, « Besoin de financement...

20 févr. 2020

#budget #investissement #fonctionnement #prospective

Rédiger le règlement de fonctionnement de l’établissement

Le règlement de fonctionnement explique clairement les modalités d’organisation et de fonctionnement de la structure « petite enfance » (souvent...

17 mai 2014

#règlement de fonctionnement #projet d’établissement #dynamique d’équipe #méthodologie #organisation #outil

Clauses du règlement intérieur de l’établissement relatives à la [...]

Le Code de la santé publique impose aux établissements d’intégrer dans leur règlement intérieur les modalités locales de nomination, renouvellement...

20 févr. 2020

#service #unité fonctionnelle #UF #structure médicale interne #pôle d’activités #chef de pôle #directeur #président de la CME #loi HPST

Les principes de fonctionnement

La recherche documentaire dans les bases de données informatiques ne s’effectue pas directement dans les...

Les recommandations de l’Inspection générale pour les établissements

À l’issue de leur mission d’enquête dans les établissements sur l’égalité filles-garçons (rapport n° 2013-041, mai 2013), les inspecteurs...

15 oct. 2020

#égalité filles/garçons #inspection générale #recommandations

Modèle d’arrêté rapportant la délégation de fonctions d’un adjoint

Si le maire peut déléguer une partie de ses fonctions à un adjoint ou à un vice-président, il peut également décider d’abroger cette délégation de fonctions...

20 févr. 2020

#délégation de fonctions #adjoint

Calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, [...]

Voici le calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel dans la fonction publique...

08 avr. 2020

#indemnité de fonctions #de sujétions #d’expertise et d’engagement professionnel

La qualité dans le projet d’établissement

La loi du 2 janvier 2002 généralise l’obligation de déposer un projet d’établissement. Ce projet est établi pour cinq ans, après consultation du...

28 oct. 2014

#vision #lancement du projet d’établissement #état des lieux

Les abords de l’établissement

Comme son nom l’indique, le règlement intérieur définit les règles de vie à l’intérieur de l’établissement, notamment son mode de fonctionnement, les...

24 avr. 2014

#entrées/sorties #trajets #surveillance #sécurisation #responsabilité

Fiche de poste d’un adjoint technique territorial des établissements [...]

Individuelle, la fiche de poste précise pour chaque agent la fonction occupée et ses modalités. Elle constitue une sorte de contrat entre l’agent...

15 oct. 2020

#agent technique territorial #fiche de poste

Les recommandations des inspections générales pour un fonctionnement [...]

À l’issue de l’enquête sur la mise en place des CEC qu’ils ont menée en 2013-2014 dans huit académies, les inspecteurs généraux (IGEN-IGAEN) proposent...

15 oct. 2020

#conseil école-collège #programme d’actions #accompagnement

Procès-verbal d’installation adressé par le Centre national de gestion à [...]

Modèle de PVI transmis par le CNG en vue de la prise de fonctions d’un praticien hospitalier.

20 févr. 2020

#praticien hospitalier #procès-verbal d’installation #prise de fonctions #CNG

Le règlement de fonctionnement

Le règlement de fonctionnement est propre aux établissements et services sociaux et médico-sociaux....

19 janv. 2019

#établissements et services sociaux et médico-sociaux #organisation interne #bientraitance #conseil de la vie sociale #usager #résident #ESMS

Proposer aux agents un cadre de réflexion sur leur métier – exemple de la [...]

Cette fiche propose, à titre d’exemple, une séance de travail pour améliorer les conditions d’accueil du public. Ce tableau a été établi suite à un...

20 févr. 2020

#premier accueil #agents #participation #management #métier #ABS