fonctionnement-d-un-etablissement
fonctionnement-d-un-etablissement dans l'actualité
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Article
Modification dans la composition et le fonctionnement du comité technique d'établissement des…
Les agents de la fonction publique hospitalière vont élire en décembre 2014 leurs représentants au comité technique d’établissement. Un décret… -
Article juridique
Le comité social d'établissement (CSE) et les lignes directrices de gestion dans…
Aux termes de l'article L. 251-11 du Code général de la fonction publique, un comité social d'établissement (CSE) est mis en place dans chacun des établissements hospitaliers. Le CSE… -
Article
Le fonctionnement des établissements d’hospitalisation à domicile est rénové
Les fédérations hospitalières sont satisfaites de la parution du décret modifiant les conditions techniques de fonctionnement des établissements d’hospitalisation à domicile. -
Article
Le fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement est modifié
Le décret n° 2010-99 du 27 janvier 2010 paru au du 28 janvier 2010 modifie le code de l'Éducation en apportant…
fonctionnement-d-un-etablissement dans les ressources documentaires
L’intégration directe dans la fonction publique hospitalière en cas de…
27/02/2022
L’attribution de fonctions spécifiques en EPLE
08/05/2022
Calculer la dotation globale de fonctionnement des établissements publics de…
03/11/2022
Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière
17/07/2014
Le règlement de fonctionnement
18/01/2019
Les fonctions ressources humaines à l’échelon de l’établissement
24/05/2023
Comment professionnaliser la fonction achat des établissements de santé ?
12/01/2023
Le comité social d’établissement (CSE)
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Comment formaliser la prise de fonctions : établir le procès-verbal…
26/02/2012
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