La proportion des ressources géothermiques et aérothermiques est aujourd’hui non négligeable dans l’utilisation des énergies dites renouvelables. La...
13 févr. 2014
La libération de la France a vu, à la fin de la seconde guerre mondiale, la reprise progressive par les forces alliées des régions de la France métropolitaine...
20 févr. 2020
La détermination de la rémunération du maître d’œuvre est entièrement libre. La mission de maîtrise d’œuvre donne lieu à une rémunération forfaitaire...
14 févr. 2019
En période de confinement lié à une crise sanitaire, cette trame type d’attestation professionnelle constitue une forme de laissez-passer à présenter...
02 avr. 2020
Ce document présente les différentes dispositions techniques envisageables relatives à la généralisation de l’interopérabilité des réseaux de radiocommunication...
25 sept. 2020
La convention de transition est rédigée par la préfecture, et signée par la collectivité. Toutefois, connaître sa trame peut vous aider à élaborer conjointement...
21 févr. 2020
En France, le nombre de cambriolages ne cesse d’augmenter tant en ce qui concerne les pavillons que les appartements, en zone urbaine, rurale ou périurbaine....
26 janv. 2016
Ce document présente le nouveau permis de conduire au format « carte de crédit », plus pratique et plus lisible tant pour les détenteurs que...
29 juil. 2020
La convention de transition est rédigée par la préfecture, et signée par la collectivité. Toutefois, connaître sa trame peut vous aider à élaborer conjointement...
28 juil. 2017
Le décès en service d’Aurélie Fouquet le 20 mai 2010, agent de police municipale à Villiers-sur-Marne, a créé une onde de choc. Ce drame a révélé...
19 mars 2020
Les réponses contenues dans l’interview indiquent clairement que le sujet principal de l’entretien ne sera pas forcément le seul abordé. D’autres thèmes...
20 févr. 2020
Il est de tradition pour le représentant de l’État de présenter ses vœux aux forces de sécurité au sens large. Invité, le maire doit accorder toute...
13 janv. 2014
La présente convention rappelle la stratégie intercommunale de sécurité et de prévention de la délinquance, dans les transports, de l’agglomération...
20 févr. 2020
Le registre d’entrées et de sorties des patients pris en charge à l’hôpital contient des informations dites « administratives ». Celles-ci...
30 avr. 2019
L’enjeu est de proposer à la population un dispositif numérique de production de l’attestation de déplacement sur smartphone permettant un contrôle...
26 mai 2020
06 oct. 2020
La rentrée médiatique de septembre a été dominée par la thématique sécuritaire. L'élu et son territoire, avec ses forces de police locales, sont en première ligne dans cette lutte contre l'insécurité. Plusieurs acteurs et experts [...]
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21 juin 2013
Les réseaux sociaux nécessitent une stratégie de communication particulière. Ils peuvent toucher un public plus jeune et informer des personnes qui ne lisent pas forcément la presse locale. Ils donnent l'occasion de ne pas se limiter [...]
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