FORCES
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Ressources documentaires
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Formation
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FORCES ?
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FORCES : actualités
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2 nov. 2016 - ref : 44021
Un rapport préconise de coordonner toutes les forces de police
sur l'autre de ses responsabilités, faute de budget ou de moyens disponibles, et ce jusqu'à l'épuisement des forces », précise... de sécurité des entreprises (Areva, EDF, SNCF...) et des forces de police......
Sécurité, Attentats, Communes, Police municipale, Sécurité des usagers, Vidéosurveillance -
7 déc. 2016 - ref : 45101
Quels sont les tests opérationnels mis en place pour choisir le nouveau fusil d’assaut des forces armées ?
générale de l'armement et les forces armées. Les essais réalisés ont eu pour objectifs de vérifier...
Commande publique -
10 janv. 2009 - ref : 14620
Collectivités territoriales : alignement forcé
Commande publique -
5 juin 2015 - ref : 27542
Un contrat à portée rétroactive n’est pas forcément illicite
Commande publique, Contentieux des marchés -
22 sept. 2014 - ref : 18020
La performance au travail ne s'amoindrit pas forcément avec l'âge
: La performance au travail ne s'amoindrit pas forcément avec l'âge. État des connaissances, Anact, juillet 2014...
Retraite, Performance -
10 avr. 2014 - ref : 20590
Le FIR, force de frappe au service des ARS
Santé, Budget -
30 sept. 2015 - ref : 30797
Rémunération des fonctionnaires : le gouvernement passe en force
, il s'assoit dessus et passe en force", a réagi Jean-Marc Canon (CGT). Il s'agit d'un "enterrement... Le gouvernement a choisi mercredi 30 septembre de passer en force sur le projet...
Dialogue social, Budget, Déroulement de carrière, Pouvoir d'achat, Syndicats, Traitement indiciaire -
18 août 2010 - ref : 14508
Stationnement de surface et en ouvrages : deux DSP, forcément
Concurrence -
25 sept. 2012 - ref : 19356
Fonctionnaires : le point d'indice "pas forcément" gelé en 2013
gelé en 2013 ?", la ministre répond : "pas forcément". "L'enveloppe dédiée... des fonctionnaires ne sera "pas forcément" gelé en 2013, tout en soulignant que les marges...
Rémunération, Budget
FORCES : ressources documentaires
FORCES : Finances et comptabilité
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ref : dtou206
Schéma récapitulatif de la procédure d’attribution d’un marché public, de la compétence du signataire et de la force juridique de la décision d’attribution
force juridique... sur ces différents points ainsi que sur la force juridique de la décision d’attribution....
décision d’attribution, procédure, compétence, force juridique -
3 févr. 2014 - ref : 7233
Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat
qu’il pourra actionner pendant la négociation. Il doit pour cela mesurer ses forces et ses faiblesses....
négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie -
23 sept. 2019 - ref : 12771
L’Agence France locale
des forces – le coût du financement bancaire. L’AFL compte 324 collectivités actionnaires, ces dernières...
agence de financement, Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), Association des maires de France (AMF), collectivité locale, conseil de surveillance, Cour des comptes -
ref : dtou7294
La procédure de traitement d’un déficit dans une régie
force majeure...
mise en débet, force majeure, remise gracieuse, sursis, ordre de versement -
27 juil. 2016 - ref : 5147
La responsabilité du régisseur
en remise gracieuse ultérieure. Le constat de force majeure En cas de force majeure, la responsabilité... public peuvent relever de la force majeure. Cette dernière suppose que soit établie la survenance......
Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire, suppléant, responsabilité administrative -
22 avr. 2013 - ref : 5243
Suspension du recouvrement et créances irrécouvrables
) ou de liquidation judiciaire (LJ) empêche le comptable de procéder au recouvrement forcé des sommes nées... avant le jugement d’ouverture. En effet, ces procédures collectives interdisent le recouvrement forcé... ....
redressement, judiciaire, liquidation, contestation, opposition, poursuites -
5 sept. 2019 - ref : 5122
Le recouvrement par le comptable
, l’ultime étape est le recouvrement de la créance. Les titres émis par l’ordonnateur ont force exécutoire... . L’intervention d’un juge n’est pas nécessaire pour recourir au recouvrement forcé des sommes dues. La...
Autorisation de poursuite, recouvrement, contentieux, mise en demeure, opposition, tiers détenteur -
24 mai 2017 - ref : 8998
Maîtriser le calcul du coefficient de mutualisation
Le coefficient d’intégration fiscale ne permet pas forcément de mesurer le degré de mutualisation entre EPCI... et communes membres. Un EPCI qui possède un coefficient d’intégration fiscale élevé n’est pas forcément......
mutualisation, coefficient de mutualisation, intégration fiscale, dépenses de personnel, services mutualisés, services opérationnels -
11 avr. 2017 - ref : 0374
Déterminer sa dotation forfaitaire
. La diminution de la dotation forfaitaire signifie-t-elle forcément une baisse de la DGF ? En théorie...
dotation de l’État, dotation de fonctionnement, complément de garantie, part compensation
FORCES : Santé et sécurité au travail
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2 déc. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
chez les pilotes. Les forces de l'ordre sont systématiquement alertées lors de tentatives d'éblouissement...
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2 déc. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
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2 déc. 2019 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
et des forces de l'ordre ; le développement des sentiments positifs...
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2 déc. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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2 déc. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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2 déc. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
déterminée ne peut être rompu avant l'échéance du terme qu'en cas de faute grave, de force majeure... , de force majeure ou d'inaptitude constatée par le médecin du travail, ouvre droit pour le salarié... relevant d'un...
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2 déc. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
n'a aucun intérêt pour le médecin employeur lui-même puisqu'il y a forcément un consensus entre lui et son salarié...
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2 déc. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
n'a aucun intérêt pour le médecin employeur lui-même puisqu'il y a forcément un consensus entre lui et son salarié...
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2 déc. 2019 - ref : sl3896858
Législation communautaire et recommandations internationales
La connaissance de cette liste complémentaire européenne peut permettre d'argumenter avec force la demande...
FORCES : Santé
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2 déc. 2019 - ref : sl8356279
Titre premier : Champ d’application et principes fondamentaux (articles 176 à 184)
lorsque des forces sont déployées hors du territoire de l’Union européenne et que les besoins opérationnels exigent...
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2 déc. 2019 - ref : sl8355402
Titre premier : Champ d’application et principes fondamentaux (articles 1 à 4)
Par exemple, il peut s’agir de l’approvisionnement des forces militaires en opérations à l’étranger...
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2 déc. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
chez les pilotes. Les forces de l'ordre sont systématiquement alertées lors de tentatives d'éblouissement...
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2 déc. 2019 - ref : sl8356279
Dispositions diverses
lorsque des forces sont déployées hors du territoire de l’Union européenne et que les besoins opérationnels exigent...
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2 déc. 2019 - ref : sl8356279
Titre III : Passation des marchés (articles 201 à 258)
des forces armées ou de sécurité, ou la stricte impossibilité technique, pour un candidat... Les marchés liés à la fourniture de services de transport maritime et aérien pour les forces...
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2 déc. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
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2 déc. 2019 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
et des forces de l'ordre ; le développement des sentiments positifs...
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2 déc. 2019 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
Par exemple, il peut s’agir de l’approvisionnement des forces militaires en opérations à l’étranger...
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2 déc. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
FORCES : Action sociale et solidaire
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25 juil. 2018 - ref : 11235
L’évaluation externe : forces et faiblesses
habilitation, bienfaits de l’évaluation, choix du cabinet, qualité des rendus -
ref : dtou7642
Grille d’analyse du territoire en forces et faiblesses
Certains éléments peuvent être considérés comme des forces et des faiblesses. L’idée...
ABS, méthodologie, représentations, territoire, forces et faiblesses, commune de moins de 10 000 habitants -
ref : dtou5954
Analyse FFOM (forces, faiblesses, opportunités, menaces)
analyse FFOM, stratégie de projet, diagnostic -
24 août 2017 - ref : 5586
Élaborer un diagnostic pour chaque processus
les interfaces (les pivots) entre chacun d’entre eux. Mettre en avant les forces et les faiblesses des processus... Une fois l’histoire du processus formalisée dans un document de synthèse, les forces et les faiblesses......
diagnostic, sous-processus, tâches, fournisseur, client, usagers -
24 avr. 2014 - ref : 7379
Accompagner l’équipe de direction par un plan de management
Analyser les forces et faiblesses managériales de l’équipe de direction Dans un premier temps,... le directeur doit analyser les forces et faiblesses de ses collaborateurs en termes de management.... des candidats,...
management, formation, coaching, gouvernance, efficience -
22 mars 2017 - ref : 10680
Auditer un ESMS
de l’amélioration continue de la qualité. Il vise à faire un constat des forces et faiblesses internes du point... et procédures audités. Se focaliser sur le fonctionnement pour évaluer les forces et faiblesses...
audit, audit interne, audit externe, cartographie du fonctionnement, forces et faiblesses -
17 déc. 2018 - ref : 11029
Les éléments constitutifs du management : la communication interpersonnelle
réside dans la création d’un plan de progrès qui permettra de travailler sur les forces... spontanés, pour mieux les réguler ; ses faiblesses , pour mieux les corriger ; ses forces ,...
management, communication interpersonnelle, équipe -
7 sept. 2016 - ref : 7704
Réaliser son étude de marché pour créer une structure de services à la personne
de votre marché ; les forces et faiblesses de votre projet. Afin de pouvoir apporter une réponse claire... les forces et les faiblesses de ses concurrents, les besoins de la demande. Il connaît également...
Marché, étude, analyse, concurrence, prévisions -
4 mars 2013 - ref : 5013
Réaliser l’étude d’opportunité d’une action d’insertion
des différents acteurs, met en évidence des forces et faiblesses, menaces et opportunités, recherche des causes... il est possible d’utiliser l’analyse MOFF, un tableau présentant les menaces, opportunités, forces et...
insertion, étude d’opportunité, stratégie, MOFF
FORCES : Marchés publics
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24 janv. 2017 - ref : 0208
Constater et appliquer la force majeure : régime dérogatoire, modalités de constatation, conséquences
force majeure... Maîtriser les contours du régime dérogatoire de la force majeure Les contrats sont la loi... de la force majeure). A noter La reconnaissance de la force...
force majeure, théorie de l’imprévision, loi des parties, régime dérogatoire, obligations contractuelles -
11 mars 2019 - ref : 3183
Maîtriser les aléas d’exécution et les intempéries (force majeure, catastrophes naturelles…)
force majeure... -dire dès qu’elle en a pris connaissance. Les aléas liés à la force majeure Une entreprise peut être confrontée... à un cas de force majeure lorsqu’elle doit faire face à un événement...
aléa, indemnisation, intempéries, force majeure, catastrophes naturelles, grèves -
27 mai 2019 - ref : 0042
Mettre en place le journal des événements des procédures dématérialisées (intérêt, contenu, mise en œuvre, force probante)
afin de garantir l’ intégrité des informations elles-mêmes et l’ usage qui en est fait. La force probante...
journal des événements -
ref : dtou206
Schéma récapitulatif de la procédure d’attribution d’un marché public, de la compétence du signataire et de la force juridique de la décision d’attribution
force juridique... sur ces différents points ainsi que sur la force juridique de la décision d’attribution....
décision d’attribution, procédure, compétence, force juridique -
5 févr. 2019 - ref : 11780
Article L. 3215-1 du Code de la commande publique
dans l’accord ou l’arrangement ; 6° Passés dans un pays tiers, lorsque des forces sont déployées... les contrats de concession de défense ou de sécurité passés dans un pays tiers, lorsque des forces...
Concession, régime juridique particulier, défense et sécurité -
28 févr. 2019 - ref : 12668
Article L. 2322-1 du Code de la commande publique
pour garantir le fonctionnement des forces armées ou de sécurité, ou la stricte impossibilité technique,...
Défense, procédure négociée, marché négocié, urgence, conflit -
14 févr. 2019 - ref : 12193
Article R. 2172-35 du Code de la commande publique
pour être utilisés par les forces armées, la protection civile, les services de lutte contre l’incendie...
véhicules -
18 janv. 2019 - ref : 11634
Article L. 2515-1 du Code de la commande publique
civils passés dans un pays tiers lorsque des forces sont déployées hors du territoire de l'Union... y compris pour des achats civils, passés dans un pays tiers lorsque des forces sont déployées hors du territoire de l’Union...
Marché public, régime juridique particulier, défense et sécurité, exclusions, services financiers, activités de renseignements -
27 févr. 2019 - ref : 12852
Article L. 2651-6 du Code de la commande publique
Y compris pour des achats civils passés dans un pays tiers lorsque des forces sont déployées hors du territoire des îles...
Outre-mer, dispositions particulières, îles Wallis et Futuna
FORCES : Établissements de santé
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30 avr. 2019 - ref : 4813
Les registres d’entrées et sorties sont-ils accessibles aux forces de l’ordre ?
des informations spécifiques qui engendreront un accès plus ou moins large aux forces de l’ordre. Contenu... dérogations légales au secret professionnel ). Concernant les accès à l’information par les forces......
secret professionnel, dérogation, forces de l’ordre, police, magistrat, enquête de flagrance -
18 juin 2015 - ref : 8890
Menace terroriste
préfets) et les forces de l’ordre (police, gendarmerie, forces mobiles, polices municipales).... doit veiller au bon déroulement du rassemblement et assurer la liaison avec les forces de l’ordre.... ...
terrorisme, plan Vigipirate, risques majeurs -
17 déc. 2018 - ref : 11029
Les éléments constitutifs du management : la communication interpersonnelle
réside dans la création d’un plan de progrès qui permettra de travailler sur les forces... spontanés, pour mieux les réguler ; ses faiblesses , pour mieux les corriger ; ses forces ,...
management, communication interpersonnelle, équipe -
28 sept. 2012 - ref : 4841
Que faire en cas de disparition d’un patient ?
du patient. Le signalement externe aux forces de l’ordre Il revient au directeur,... d’initiative et d’équipe . Prévenez les forces de l’ordre uniquement si la situation du patient le justifie...
respect de l’autonomie, liberté individuelle, liberté d’aller et venir, sortie à l’insu du service, fugue, signalement -
17 nov. 2017 - ref : 4877
Droit de participer à la vie associative
légitimes soient imposées à l’exercice de ces droits par les membres des forces armées, de la police...
droit à la vie sociale, associations, participation à la vie associative -
19 oct. 2018 - ref : 11031
Les éléments constitutifs du management : délégation et responsabilisation
et valorise les compétences et les forces des agents. Elle valorise aussi leurs efforts et leurs résultats....
management, délégation, responsabilisation, coresponsabilité, autonomie, initiatives -
28 sept. 2012 - ref : 4808
Le signalement de maltraitance sur des personnes vulnérables
ou alerter les forces de l’ordre. Ils peuvent notamment dénoncer les faits sans donner l’identité...
conseil général, information, maltraitance, personne vulnérable, procureur de la république, secret professionnel -
13 déc. 2012 - ref : 4816
Les autorités de police peuvent-elles exiger d’entendre des patients ou des résidents ?
un terme à l’audition si l’état de santé du patient ou résident l’exige. En pratique, les forces...
audition, consentement, enquête de flagrance, enquête préliminaire, entretien informel, état de santé -
18 juil. 2018 - ref : 11205
Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public
personnalisés , c’est-à-dire adaptés aux forces et faiblesses du nouveau professionnel. Retenir ses actuels...
recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil
FORCES : Ressources humaines
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3 nov. 2011 - ref : 2295
Réagir face à l’agression d’un agent
ou à proximité de l’ agression , les forces de police (gendarmerie, commissariat ou police municipale)... évacuer les lieux mais consigner toutes les personnes présentes ; alerter les forces... et celle qui...
agression, insultes, injures, soutien psychologique, décès, aide -
17 févr. 2013 - ref : 5510
Mettre en place une politique de santé et sécurité au travail
de conscience des forces et des pistes d’améliorations. En d’autres termes, il est essentiel que la collectivité... et ceux dont elle aura besoin : les moyens humains : en fonction des forces en présence,...
santé et sécurité, politique en santé et sécurité, plan d’actions de prévention, acteurs en santé et sécurité, rôles et missions, responsabilité -
7 févr. 2019 - ref : 5646
Mettre en place et mener un test de dépistage (alcool ou stupéfiant)
il sera nécessaire de faire appel aux forces de l’ordre . Important En cas de doute sur la conduite... à tenir, demandez toujours un avis médical au 15 et/ou un avis des forces de l’ordre au 17 .... de...
alcool, contrôle d’alcoolémie, éthylotest, addiction, état d’ébriété, drogue -
3 mai 2016 - ref : 9755
Élaborer une politique de prévention des risques professionnels
plus cohérente qu’elle se fonde sur une prise de conscience des forces et des pistes d’amélioration .... en fonction des forces en présence, les actions de prévention – et donc la politique de santé et sécurité –......
document unique, prévention des risques, risques professionnels, hygiène et sécurité, sécurité au travail, assistant de prévention -
18 juil. 2016 - ref : 9889
Former à la sécurité les conducteurs de véhicules de transport routier : Fimo/FCO
pas les 45 km/h ; véhicules affectés aux services des forces armées, de la protection civile, des pompiers... et des forces de police ou de gendarmerie, ou placés sous le contrôle de ceux-ci ; véhicules...
transport routier, formation initiale minimale obligatoire, Fimo, formation professionnelle continue, FCO, sécurité -
2 déc. 2019 - ref : sl9427703
L'activité dans la réserve opérationnelle
les capacités des forces armées dont elle est une des composantes, d'entretenir l'esprit de défense... et de contribuer au maintien du lien entre la nation et ses forces armées. Elle est constituée : 1... ...
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17 déc. 2018 - ref : 11029
Les éléments constitutifs du management : la communication interpersonnelle
réside dans la création d’un plan de progrès qui permettra de travailler sur les forces... spontanés, pour mieux les réguler ; ses faiblesses , pour mieux les corriger ; ses forces ,...
management, communication interpersonnelle, équipe -
25 mars 2014 - ref : 2533
Former à la sécurité les conducteurs de véhicules de transport routier FIMO/FCO
dont la vitesse maximale autorisée ne dépasse pas 45 km/h ; affectés aux services des forces armées,... de la protection civile, des pompiers et des forces de police ou de gendarmerie, ou placés sous le contrôle...
FIMO, FCO, transport, marchandise, voyageur, formation -
3 mai 2016 - ref : 9652
Construire un répertoire des métiers
soient associées à ce projet le plus en amont possible de la démarche afin d’en être parties prenantes, forces...
répertoire des métiers, compétences
FORCES : Administration locale
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24 mars 2014 - ref : 6485
Le projet d’interopérabilité entre la police municipale et les forces de sécurité intérieure
et les polices municipales. Le but proposé était d’améliorer la coordination des forces sur le terrain, notamment... qui nécessitent l’information immédiate des forces étatiques pour une intervention en renfort. Inversement,......
communication, radio, sécurité, intervention, service d’ordre, complémentarité -
ref : dtou6079
Convention intercommunale de coordination de la police intercommunale et des forces de sécurité de l’État
en œuvre par les forces de sécurité de l’État, la police municipale et les opérateurs associés. ...
transports en commun, intercommunalité, CLSTC, EPCI, Orléans -
ref : dtou3496
Formulaire d’avis de rétention d’un permis de conduire
Ce document (Cerfa n° 12242*01) doit être remis par les forces de l’ordre au conducteur lors...
avis de rétention, rétention permis de conduire, dépassement vitesse, retrait permis, suspension provisoire permis -
20 juil. 2019 - ref : 13144
Les écrits liés à l’usage de la force dans le cadre de la légitime défense
usage de la force... afin qu’il n’y ait aucun doute sur la légitimité de l’usage de la force armée ou non armée. Si des injonctions ont été faites... , elles doivent apparaître dans l’écrit. En cas d’usage de la force...
légitime défense, article 122-5 du Code pénal, arme, écrit judiciaire, usage de la force -
ref : dtou4342
Nouveau permis de conduire au format « carte de crédit »
plus pratique et plus lisible tant pour les détenteurs que pour les forces de police en cas d’infraction au Code...
permis de conduire, carte de crédit, papier rose -
ref : dtou2308
Permis d’exploitation
et doit pouvoir être présenté à tout moment aux agents des forces publiques. ...
alcool, consommation sur place, bar, débit de boissons, discothèques, formation -
ref : dtou2309
Permis de vente de boissons alcooliques la nuit
il est valable 10 ans et doit pouvoir être présenté à tout moment aux agents des forces publiques. ...
débit de boissons, épiciers, formation, livreurs de nourriture à domicile, vente d’alcool de nuit, vente à emporter -
9 févr. 2018 - ref : 9436
La coordination entre la police municipale et la police nationale
une convention de coordination entre le service de police municipale et les forces de sécurité de l’État.... également les modalités selon lesquelles ces interventions sont coordonnées avec celles des forces... une convention...
convention, coordination, fichier, information, coopération, police -
9 févr. 2018 - ref : 1605
Adopter et mettre en œuvre une convention de coordination
de la loi n° 99-291 du 15 avril 1999 , les forces de sécurité nationale (police ou gendarmerie)... en toute logique, la coordination de leur action avec celle des forces de l’ordre, comme le suggère d’ailleurs......
Acropol, Rubis, coordination, armement, convention communale, CLSPD
FORCES : forum
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Présentez-vous 18 févr. 2013
SAP en force !
L'équipe Weka
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Présentez-vous 18 févr. 2013
SAP en force !
paul65
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Finances et comptabilité locales 21 janv. 2013
Coût des procédures de recouvrement forcé
Nicolas.M
un nouveau sujet pour la poser. Quel est le coût des différentes procédures de recouvrement forcé... de besoin similaire. En ce qui concerne votre question, sachez que le recouvrement forcé exercé...
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Conseil
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