FORMULE D ACTUALISATION
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Ressources documentaires
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Formation
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FORMULE D ACTUALISATION ?
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FORMULE D ACTUALISATION : actualités
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28 juin 2012 - ref : 17492
Reçus-collés : un rapport de l'IGA formule 22 propositions pour limiter le phénomène
assez contraignantes, notamment pour les candidats aux concours. La mission formule donc 22 recommandations...
Fonction publique, Concours, Recrutement -
6 janv. 2010 - ref : 14144
Patrick Liébus, premier vice-président de la Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
HT pour leur marché. Sur le sujet des marchés à prix fermes, conclus sans formule... d’actualisation de prix, ce qui pénalise les entreprises qui ne demandent pas d’avenant, le CCAG Travaux... prévoit maintenant...
Concurrence, Entreprises -
28 janv. 2016 - ref : 35003
Quand faut-il prévoir un prix révisable ?
le recours à la formule du prix ferme. Un principe : le prix révisable L’article 18-V du code des marchés... d’exécution des prestations. Cette clause d’actualisation ne peut jouer que s’il s’est écoulé...
Exécution des marchés, Exécution financière du marché, Révision des prix -
18 mars 2013 - ref : 12978
Les référentiels de compétences professionnelles sous la loupe du HCE
formule plusieurs « réflexions » sur les référentiels de compétences professionnelles...
Éducation -
25 mai 2011 - ref : 21302
Nouveau dispositif de couverture des sinistres de responsabilité civile médicale
Xavier Bertrand a annoncé une actualisation du barème de l'aide apportée par l'assurance maladie...
Santé -
2 déc. 2013 - ref : 10070
Conseil d’école : modifications réglementaires
une actualisation du code de l’éducation. ...
Éducation -
13 mars 2013 - ref : 16660
Les PPP retrouvent une légitimité
aux PPP Connaître et utiliser les mécanismes de l’actualisation financière Identifier...
Partenariat public-privé, Contentieux des marchés -
1 août 2013 - ref : 5628
Constituer des provisions pour les emprunts à risque
et à leurs établissements publics, il n'est pas procédé à un calcul d'actualisation du flux. Aucune conséquence comptable...
Finances locales, Banque, Budget, Collectivités territoriales, Communes, Dexia -
3 mai 2018 - ref : 65128
Un bus pour l'emploi sillonne Montreuil
de quelques minutes, entre le jeune postulant et l'entreprise. « Cette formule dynamise la recherche...
Emploi, Demandeur d'emploi, Travail
FORMULE D ACTUALISATION : ressources documentaires
FORMULE D ACTUALISATION : Finances et comptabilité
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21 mars 2019 - ref : 7531
Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
de l’actualisation des prix fermes Les documents particuliers du marché doivent prévoir une formule... appréciation de l’acheteur public. Les termes de la formule d’actualisation...
prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index -
21 mai 2019 - ref : 0364
Calculer les redevances d’occupation du domaine public pour les réseaux de gaz (RODP)
à redevance, en appliquant la même formule de calcul que celle retenue pour les ouvrages de transport... d’indexation : redevance pour 2019 Une formule d’indexation automatique prévoit une évolution des redevances,......
RODP (redevance d’occupation du domaine public), redevance gaz, indexation -
3 mars 2015 - ref : 0315
Calculer la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation et à usage professionnel
d’actualisation départemental et par le coefficient de majoration forfaitaire décidé chaque année par la loi... après actualisation en 1980 (application d’un coefficient départemental) 1,50 3/ Valeur locative...
méthode par comparaison, classification communale, valeur locative cadastrale, surface pondérée, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel -
13 janv. 2016 - ref : 4454
Comment appliquer la taxe sur les cessions de terrains devenus constructibles
d’une même base. La formule de calcul est alors la suivante : A noter Les coefficients mentionnés,... qui sont ceux applicables pour les cessions intervenant au cours de l’année 2012, feront l’objet d’une actualisation...
zone constructible, équipements publics, taxe communale, plan local d’urbanisme, terrains nus, lotissement -
30 avr. 2014 - ref : 0318
Quel est le rôle de la commission communale ou intercommunale des impôts directs (CCID) ?
par comparaison de la valeur locative étant devenue la règle générale, la définition et l’actualisation des locaux...
valeur locative cadastrale, CCID, locaux de référence -
24 oct. 2012 - ref : 5016
Établir les rapports annuels de suivi des délégations de service public
les formules d’actualisation sur lesquelles sont basées les révisions de prix des services publics locaux....
Délégation de service public, rapport annuel, loi Sapin, services publics -
18 févr. 2015 - ref : 0325
Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)
Ce prorata est calculé selon la formule suivante : Formule de calcul popin... de sa nature et de son utilisation. Il n’existe pas de modulation possible de ce tarif et son actualisation...
réseaux, électricité, gaz, matériel ferroviaire, France Télécom, répartiteur -
7 mai 2019 - ref : 0363
Calculer les redevances d’occupation du domaine public pour les réseaux électriques (RODP électricité)
dans les 15 jours suivant son adoption. Connaître le mécanisme d’indexation Une formule d’indexation...
RODP (redevance d’occupation du domaine public), redevance électrique, indexation -
9 sept. 2016 - ref : 7932
Les autres contrats de territoire ou territoriaux
Les contrats de ville (CV) La nouvelle formule des contrats de ville a été inaugurée...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS
FORMULE D ACTUALISATION : Santé et sécurité au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
La commission des accidents du travail et des maladies professionnelles formule des avis concernant les projets... de lois, de décrets ou règlements qui lui sont soumis. Elle formule des propositions de réforme.... d'actualisation...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
Le conseil formule des recommandations et des propositions d'orientation en matière de conditions de travail... à l'élaboration et à l'actualisation de diagnostics territoriaux portant sur les conditions de travail...
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18 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
de formuler de telles propositions sans un consensus des parties. N'est nullement...
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
de formuler de telles propositions sans un consensus des parties. N'est nullement...
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18 nov. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
du travail et les indications qu'il formule sur l'aptitude du salarié à exercer l'une des tâches existantes... le médecin du travail pour qu'il formule des propositions dans cette situation ;... en compte les conclusions...
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18 nov. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
FORMULE D ACTUALISATION : Santé
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18 nov. 2019 - ref : sl2963236
Le prix du marché public : actualisation et révision
ou révisable et être modifié, respectivement, par une actualisation ou une révision. Choix... de fournitures ou services autres que courants et des marchés de travaux, l’actualisation s’impose.......
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18 nov. 2019 - ref : sl2963236
Contrôler les aspects financiers des marchés publics
ou révisable et être modifié, respectivement, par une actualisation ou une révision. Choix... de fournitures ou services autres que courants et des marchés de travaux, l’actualisation s’impose.......
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18 nov. 2019 - ref : sl8356279
Titre II : Dispositions générales (articles 185 à 200)
pour des fournitures ou services autres que courants ou pour des travaux, il prévoit les modalités d’actualisation... de début d’exécution des prestations ; Que l’actualisation se...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
La commission des accidents du travail et des maladies professionnelles formule des avis concernant les projets... de lois, de décrets ou règlements qui lui sont soumis. Elle formule des propositions de réforme.... d'actualisation...
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18 nov. 2019 - ref : sl8355402
Titre II : Dispositions générales (articles 5 à 20)
Comme dans la formule des groupements de commande (art. 8), il convient de bien anticiper l’évaluation des besoins...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
Le conseil formule des recommandations et des propositions d'orientation en matière de conditions de travail... à l'élaboration et à l'actualisation de diagnostics territoriaux portant sur les conditions de travail...
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18 nov. 2019 - ref : sl8356279
Dispositions diverses
pour des fournitures ou services autres que courants ou pour des travaux, il prévoit les modalités d’actualisation... de début d’exécution des prestations ; Que l’actualisation se...
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18 nov. 2019 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
FORMULE D ACTUALISATION : Action sociale et solidaire
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11 sept. 2015 - ref : 4235
Négocier son contrat d’assurances
auprès des familles. Par ailleurs, ce type de formule est souple, à un tarif très intéressant... des garanties : l’actualisation des garanties est importante pour régler la juste prime et obtenir la juste...
assurance, risques, contrat, protection juridique, responsabilité civile, incendie -
14 févr. 2013 - ref : 5654
Élaborer un plan d’amélioration
L’actualisation du projet d’établissement ne prend pas assez en compte les projets personnalisés Actualiser...
PAQ, axes prioritaires, piloter le PAQ, indicateur de suivi, fiche action -
27 sept. 2017 - ref : 10900
Les crèches à vocation d’insertion professionnelle (Avip)
d’abandon précoce sont également des indicateurs d’évaluation, tout comme l’actualisation des dossiers...
crèche, insertion professionnelle, retour à l’emploi, crèches à vocation d’insertion professionnelle, Avip -
23 août 2014 - ref : 4136
Le régime juridique du projet d’établissement
en place ou l’actualisation du projet d’établissement. Dans ce document sont consignées les informations...
projet d’établissement, structure juridique, données cadres, évaluation -
4 avr. 2012 - ref : 4156
Savoir mener un entretien d’évaluation (secteur public)
à l’agent serviront de supports à l’entretien ainsi qu’à l’actualisation de sa fiche de poste. Les sujets...
entretien, évaluation, objectifs, performance, compétences, suivi -
6 sept. 2016 - ref : 3759
Préparer la négociation annuelle des tarifs du SAAD
être transformé en un projet de service définitif et transmis à l’autorité ; de même, toute actualisation...
Budget SAAD, présentation budgétaire, rapport budgétaire, négociation contradictoire, négociation du tarif, tarification annuelle -
29 avr. 2019 - ref : 1209
Les règles de financement et de tarification applicables aux établissements et services sociaux hors périmètre SERAFIN-PH
(Comité national de la comptabilité) relatif au projet d’actualisation de l’instruction budgétaire...
Financement des services sociaux, tarification des services sociaux, SAAD, SPASAD, financement action sociale, tarification action sociale -
22 juin 2015 - ref : 5546
Élaborer le projet d’établissement
est sans objet. Annoncez très en amont la mise en œuvre ou l’actualisation de votre projet d’établissement...
projet, projet d’établissement, parties prenantes, thématiques du projet, validation du projet -
20 sept. 2017 - ref : 4184
Les principes et l’organisation du financement
d’une formule définie par décret à l’ article D. 342-5 du Code de l’action sociale et des familles (CASF) ....
financement, autorité de tarification, contentieux tarifaire, sections tarifaires
FORMULE D ACTUALISATION : Marchés publics
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ref : dtou236
Modèle d’actualisation de prix à utiliser pour élaborer la clause de prix d’un marché public
initial du marché, index contractuel, formule d’actualisation du prix, etc. Vous pourrez l’adapter...
actualisation du prix, clause de prix -
ref : dtou362
Exemples de formules de variation de prix par révision ou actualisation pour un marché public de travaux
pour des marchés de travaux selon des principes de révision ou d’actualisation du prix....
prix, variation, révision, actualisation, coefficient d’actualisation, coefficient de révision -
1 mars 2019 - ref : 0184
Procéder à l’actualisation du prix d’un marché : mécanisme, dispositions, conditions d’application, cas particuliers
dans votre CCAP est la formule d’actualisation du prix . L’actualisation consiste à remplacer le prix ferme... Maîtriser le mécanisme d’actualisation du prix Selon l’article R. 2112-8...
Prix ferme, actualisation, prix, index, formule d’actualisation -
4 avr. 2019 - ref : 3212
Actualiser le prix
Maîtriser le mécanisme d’actualisation du prix Le prix définitif d’un marché peut être ferme... l’acheteur peut ou doit prévoir une actualisation du prix. Cette clause permet de transformer un prix ferme... en un nouveau...
actualisation du prix, prix ferme, index, indice, actualisable -
17 janv. 2019 - ref : 11857
Article R. 2112-10 du Code de la commande publique
ne prévoient pas une telle clause, le CCAG précise les index et la formule d’actualisation des prix... ou pour des travaux, ses clauses doivent prévoir les modalités d’actualisation de son prix. Lorsqu’un...
forme des prix, prix définitif, prix révisable -
4 mars 2019 - ref : 0079
CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et efficiente
comprend une clause d’actualisation faisant référence à : une formule paramétrique, un index,... et intégrer dans le CCAP la formule de variation des prix la mieux adaptée L’article R. 2112-4...
forme des prix, variation des prix, prix unitaire, prix forfaitaire -
21 mars 2019 - ref : 7531
Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
de l’actualisation des prix fermes Les documents particuliers du marché doivent prévoir une formule... appréciation de l’acheteur public. Les termes de la formule d’actualisation...
prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index -
6 mars 2019 - ref : 3133
Rédiger les pièces de prix
au CCAP une clause d’actualisation en cas de choix d’un prix ferme Le choix d’un prix ferme... est conclu à prix ferme, il est prévu une actualisation si la date de début d’exécution des prestations... de l’entrepreneur...
prix unitaire, prix forfaitaire, BPU, DPGF, révision du prix, actualisation du prix -
4 mars 2019 - ref : 3210
Connaître les différentes formes de prix (fixe, variable, unitaire, forfaitaire)
de démarrage. L’actualisation se calcule à partir d’une formule figurant dans le marché (CCAP), à base... les prix révisables et les prix fermes. L’actualisation du prix ferme Le choix d’un...
prix forfaitaire, prix unitaire, prix fixe, prix révisable, prix actualisable, prix provisoire
FORMULE D ACTUALISATION : Établissements de santé
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14 mars 2013 - ref : 5225
Quelles sont les différentes dénominations des médicaments ?
pour un médicament : le nom chimique qui correspond à la formule chimique ; la dénomination commune... et moyens commercialisés d’installation et d’actualisation de la BdM afin de lui permettre de reconstituer...
dénomination des médicaments, classement des médicaments, nom chimique, nom commercial, DCI, système ATC -
7 sept. 2018 - ref : 4727
Le règlement intérieur des établissements publics de santé
qu’aux personnels . Son actualisation en fait un document de référence pour les professionnels de santé... le règlement intérieur de l’établissement est communiqué à toute personne qui en formule la demande ( CSP,...
établissement de santé, organisation administrative et médicale, directeur, séjour, événements porteurs de risques, dépôt des biens -
5 mars 2019 - ref : 11038
Indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée
entre 2017 et 2018 (et non en appliquant à nouveau la formule de calcul initiale qui prend en compte... sur la rémunération servie en 2017, indépendamment de toute actualisation éventuellement intervenue en 2018 en cas...
indemnité compensatrice CSG, hausse CSG, CSG -
25 mars 2014 - ref : 4762
Élaborer le livret d’accueil
de la nécessité d’une actualisation régulière : apprécier la « durée de vie » du livret d’accueil....
accueil, usager, droit des patients, obligations, information -
20 sept. 2018 - ref : 11295
Indemnisation forfaitaire d’hébergement pour certains internes
bénéficier de cette indemnité en formule la demande auprès du centre hospitalier universitaire...
Indemnité, hébergement, interne -
25 avr. 2019 - ref : 13006
Professionnels hospitaliers : élaborer une fiche de poste
lui transmettre, au cas par cas, le support en modification lorsque l’actualisation des rubriques qui le concernent... dont l’actualisation est permanente, doit être de fait centralisée. La centralisation implique en...
fiche de poste, missions, activités, compétences, relations professionnelles, grade -
12 juil. 2018 - ref : 9105
Prime de service
une formule de calcul en fonction de différents paramètres : notation, grade, fonction, indice…... avec la commission technique d’établissement, déterminer des modalités de calcul. Il n’existe pas de formule...
prime de service -
11 juil. 2018 - ref : 9136
Contrat d’engagement de service public, pour les internes et les étudiants
de dégressivité calculé selon la formule donnée ci-dessous. II. - Le taux de dégressivité susmentionné... 2° Le taux de dégressivité calculé selon la formule donnée ci-dessous. II. ― Le taux...
internes, étudiants, service public, engagement -
1 mars 2019 - ref : 9103
Indemnité de garantie individuelle du pouvoir d’achat (Gipa)
le montant de la garantie individuelle, la formule servant à déterminer le montant versé est indiquée... et de longue durée ne sont pas prises en compte. Cette formule s’applique sur tout le territoire,...
indemnité de garantie du pouvoir d’achat, Gipa
FORMULE D ACTUALISATION : Ressources humaines
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17 juin 2019 - ref : 2191
Élaborer ou actualiser une fiche de poste
du poste et non de formuler des souhaits ou des opinions ; concis : il doit mettre en relief...
activités, compétences, fiche, missions, poste -
5 mars 2019 - ref : 11038
Indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée
entre 2017 et 2018 (et non en appliquant à nouveau la formule de calcul initiale qui prend en compte... sur la rémunération servie en 2017, indépendamment de toute actualisation éventuellement intervenue en 2018 en cas...
indemnité compensatrice CSG, hausse CSG, CSG -
28 oct. 2019 - ref : 2188
Gérer le risque chômage : auto-assurance ou convention d’assurance chômage
et ensuite l’attestation mensuelle d’actualisation de l’ ARE . L’indemnisation se fait ensuite...
allocation chômage, allocation retour à l’emploi (ARE), perte d’emploi, Unédic, Pôle emploi, auto-assurance -
18 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
La commission des accidents du travail et des maladies professionnelles formule des avis concernant les projets... de lois, de décrets ou règlements qui lui sont soumis. Elle formule des propositions de réforme.... d'actualisation...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
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20 sept. 2018 - ref : 11295
Indemnisation forfaitaire d’hébergement pour certains internes
bénéficier de cette indemnité en formule la demande auprès du centre hospitalier universitaire...
Indemnité, hébergement, interne -
25 avr. 2019 - ref : 13006
Professionnels hospitaliers : élaborer une fiche de poste
lui transmettre, au cas par cas, le support en modification lorsque l’actualisation des rubriques qui le concernent... dont l’actualisation est permanente, doit être de fait centralisée. La centralisation implique en...
fiche de poste, missions, activités, compétences, relations professionnelles, grade -
12 juil. 2018 - ref : 9105
Prime de service
une formule de calcul en fonction de différents paramètres : notation, grade, fonction, indice…... avec la commission technique d’établissement, déterminer des modalités de calcul. Il n’existe pas de formule...
prime de service -
11 juil. 2018 - ref : 9136
Contrat d’engagement de service public, pour les internes et les étudiants
de dégressivité calculé selon la formule donnée ci-dessous. II. - Le taux de dégressivité susmentionné... 2° Le taux de dégressivité calculé selon la formule donnée ci-dessous. II. ― Le taux...
internes, étudiants, service public, engagement
FORMULE D ACTUALISATION : Administration locale
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ref : dtou5194
Calcul du coût global
Cet outil Excel permet d'appliquer la formule de calcul du coût global précisée dans la fiche.... d'actualisation choisi. ...
coût global, comparaison, variantes -
2 août 2019 - ref : 7095
L’approche « coût global »
Le taux d’actualisation , quant à lui, représente la « valeur du temps » : préfère-t-on... future à sa valeur présente » . Avec un taux d’actualisation de 4 %, la valeur actuelle... d’intérêt....
approche du coût global, coût global, investissement, coût différé, commande publique, marchés publics -
28 mars 2018 - ref : 3796
Percevoir des dons pour la campagne électorale
en effet, leur actualisation en fonction de l'évolution de l'indice des prix à la consommation des ménages,... soit sur un reçu détaché d’une formule numérotée éditée par la Commission nationale des comptes de campagne...
dons, campagne électorale, mandataire, plafond, reçu, chèque -
13 janv. 2016 - ref : 4454
Comment appliquer la taxe sur les cessions de terrains devenus constructibles
d’une même base. La formule de calcul est alors la suivante : A noter Les coefficients mentionnés,... qui sont ceux applicables pour les cessions intervenant au cours de l’année 2012, feront l’objet d’une actualisation...
zone constructible, équipements publics, taxe communale, plan local d’urbanisme, terrains nus, lotissement -
27 juin 2016 - ref : 7566
L’aide à la réindustrialisation (ARI)
les coûts d’actualisation et de complément d’un audit déjà disponible sont également des dépenses éligibles... de pilotage local formule aussi un avis détaillé. C’est au vu de tous ces éléments que le bureau...
aménagement du territoire, aide locale, attractivité territoriale, avance remboursable, Bpifrance, CIALA -
14 oct. 2014 - ref : 7828
Construire et suivre des tableaux de bord de gestion
de responsabiliser et former la personne qui sera chargée de cette actualisation si cette tâche est déléguée....
tableau de bord financier, bilan annuel, constat, analyse des politiques publiques, suivi de l’activité, compte rendu d’activité -
30 juil. 2018 - ref : 6469
Connaître la gouvernance de l’Éducation nationale
fait notamment le point sur l’actualisation de la mise en place des plans particuliers de mise en sûreté (PPMS).... Le Conseil supérieur des programmes « émet des avis et formule des propositions » sur :...
gouvernance, éducation nationale, partenaires, organisation -
30 déc. 2013 - ref : 0714
Organiser la restauration scolaire, un enjeu de santé publique
le prestataire doit être orienté par les attentes de la collectivité pour garantir une actualisation... dans le temps, est une formule qui donne à l’action les repères nécessaires ( cf. '>Questionnaire «...
restauration scolaire, HACCP, sécurité alimentaire -
20 nov. 2015 - ref : 1295
Vérifier le justificatif d’état civil des futurs époux
l’Autriche ou le Luxembourg procèdent à l’actualisation des actes de l’état civil en y apposant des mentions....
mariage, mariage civil, dossier mariage, conditions mariage, justificatif état civil, acte de naissance
FORMULE D ACTUALISATION : forum
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Marchés publics 7 sept. 2018
Actualisation des prix – Peut-on mettre un cap et un floor ?
monsieur-niay-do
définit Je souhaiterais en faire de mêmes avec mes marchés. Ainsi, a la suite d'une formule... d'actualisation des prix, savez vous s'il est possible de l'encadrer par une clause du type : " En tout état... de cause, l'actualisation ne pourra pas faire varier les prix initiaux de plus de 3 %, à la hausse,... Je pense que votre question porte sur l'introduction d'une ne clause butoir dans une formule... de révision des prix et non sur une actualisation du prix qui consiste à transformer un prix ferme...
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Marchés publics 27 sept. 2018
Actualisation des prix – Peut-on mettre un cap et un floor ?
jordan.goy
définit Je souhaiterais en faire de mêmes avec mes marchés. Ainsi, a la suite d'une formule... d'actualisation des prix, savez vous s'il est possible de l'encadrer par une clause du type : " En tout état... de cause, l'actualisation ne pourra pas faire varier les prix initiaux de plus de 3 %, à la hausse,...
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Marchés publics 4 sept. 2018
Actualisation des prix – Peut-on mettre un cap et un floor ?
jordan.goy
définit Je souhaiterais en faire de mêmes avec mes marchés. Ainsi, a la suite d'une formule... d'actualisation des prix, savez vous s'il est possible de l'encadrer par une clause du type : " En tout état... de cause, l'actualisation ne pourra pas faire varier les prix initiaux de plus de 3 %, à la hausse,...
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