FOURNITURES
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Ressources documentaires
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Formation
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FOURNITURES ?
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FOURNITURES : actualités
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3 août 2011 - ref : 11766
Collecte de fournitures scolaires pour Haïti
les plus défavorisées. Les fournitures scolaires doivent être remises ou adressées aux MAE départementales... et la MAIF, elle vise à collecter des fournitures scolaires neuves à l’occasion de la rentrée scolaire...
Éducation, Collecte -
20 juin 2011 - ref : 11696
Recommandations pour les fournitures scolaires de la rentrée
La liste de fournitures scolaires, préconisée pour la rentrée scolaire 2011, est quasi identique... par leurs élèves. Pour mémoire, l'élaboration de la liste des fournitures doit faire l'objet d'une large... de fournitures...
Éducation -
22 juin 2016 - ref : 38994
Quelle stratégie pour l’achat de fournitures de bureau ?
d’euros annuels. L’objectif de l’État n’est pas une massification des achats de fournitures de bureau...
Achats -
15 avr. 2011 - ref : 15398
Attention au contenu des réclamations en fournitures courantes et services !
y compris en fournitures courantes et services, doit être sérieusement motivée. ...
Commande publique -
29 mai 2018 - ref : 65882
CCAG fournitures courantes et services : un simple courrier ne vaut pas mémoire en réclamation
Exécution des marchés -
15 juil. 2015 - ref : 28542
Il faut respecter le délai de réclamation prévu par le CCAG fournitures courantes et services !
Passation des marchés -
9 nov. 2012 - ref : 16436
Marchés de fournitures et services : attention au contenu du mémoire en réclamation !
d'une somme ne peut être regardée comme un mémoire en réclamation au sens du CCAG fournitures courantes...
Achats, Contentieux des marchés -
6 juil. 2010 - ref : 10448
Des fournitures scolaires à prix modérés afin de maîtriser le coût de la rentrée 2010
des trois listes de fournitures scolaires essentielles (primaire, collège, lycée), dressées par le ministère... de 2008. Cette année, les distributeurs s'engagent à ce que le prix global de la liste des fournitures......
Éducation -
8 févr. 2010 - ref : 13870
Achat de fournitures et de services informatiques : les nouvelles règles !
La première fiche « Achats de fournitures de matériels informatiques et de services... et les candidatures pour les achats de fournitures de matériels et de services informatiques d'un montant supérieur... indicative...
Achats
FOURNITURES : ressources documentaires
FOURNITURES : Finances et comptabilité
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28 mars 2018 - ref : 0048
Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat
de fournitures (stylo, ordinateur, papier, voiture…) ; de services (nettoyage, restauration, traduction,... à sa réalisation (ciment, briques…), un marché de fournitures peut comprendre une prestation de pose...
Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente -
30 avr. 2014 - ref : 0302
Les principales dépenses de fonctionnement
de matières et fournitures : eau, électricité, combustibles, carburants, fournitures d’entretien... et de petit équipement, fournitures administratives, fournitures scolaires, livres pour les bibliothèques,...
budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre -
18 mai 2016 - ref : 0023
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement
de fournitures inférieurs aux seuils des procédures formalisées , peut-on passer un MAPA chaque année, sachant... 2016-360 du 25 mars 2016 prévoit que la valeur totale des fournitures et services s’effectue......
nomenclature achat, suivi, article 27, seuils -
13 déc. 2012 - ref : 5057
Le contrat de performance énergétique (CPE)
les marchés de fournitures et services, en appels d’offres, dialogue compétitif ou procédure adaptée ;... les marchés globaux de travaux, fournitures et services en dialogue compétitif. ...
développement durable, performance énergétique, consommation d’énergie, diagnostic énergétique -
29 mai 2018 - ref : 7531
Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
pour des fournitures ou services autres que courants ou pour des travaux, il prévoit les modalités d'actualisation... de son prix ». Plus précisément, le décret précise que « sont réputés être des fournitures......
prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index -
11 sept. 2018 - ref : 7278
Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin
ne peut être utilisé qu’à condition que « le marché ait pour seul objet l’achat de services ou de fournitures... des fournitures qui font l’objet de la procédure d’achat. Il peut s’agir, par exemple, des attentes......
expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération, offre économiquement la plus avantageuse -
19 juin 2017 - ref : 0492
La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire
des marchés publics, l’appréhension de la notion d’opération (ou d’ensemble homogène pour les fournitures... en matière de fournitures ou de services, qui pourront faire l’objet d’une commande unique ?...
commande publique, maîtrise budgétaire, marchés publics, économies, mutualisation -
30 mai 2017 - ref : 7059
Identifier les cas où la négociation est possible
complémentaires de fournitures ; marché attribué au lauréat d’un concours ; marchés de fournitures... publics de fournitures et de services, ou à 15 % du montant du marché initial pour les marchés...
avenant, clause de réexamen, négociation, procédure adaptée, procédure concurrentielle avec négociation, procédure négociée sans mise en concurrence -
18 mai 2016 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
pour l’année à venir, ses besoins en matériel ( ex. : fournitures de bureau ) et en prestations (... et circuits internes à respecter. Élaborées distinctement selon qu’il s’agit de fournitures courantes...
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics
FOURNITURES : Administration locale
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ref : dtou2774
Liste d’échantillon d’un marché fournitures scolaires
de fournitures scolaires remettent lors de la consultation cette liste de fournitures. Ces fournitures...
fournitures scolaires, marché à commande, appel d’offres -
21 nov. 2013 - ref : 0693
Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges
qui doivent être prises en charge par la commune, en faisant une distinction entre les fournitures et le matériel... qui sont laissés à la charge des familles. En règle générale, les manuels et fournitures scolaires... '>...
fournitures scolaires, régie d’avances, CMP (Code des Marchés Publics) -
3 août 2017 - ref : 0690
Répondre aux obligations du Code de l’éducation en matière de fournitures
la gratuité de l’enseignement public en principe constitutionnel. L’acquisition des fournitures à usage... collectif constitue une dépense obligatoire pour les communes. En revanche, l’acquisition des fournitures......
fournitures scolaires, manuel scolaire, dépense obligatoire, dépense facultative, coopérative scolaire, dotation aux écoles -
ref : dtou31
Nomenclature de l’AAP : fournitures et services des collectivités territoriales
fournitures et services type destinée aux collectivités territoriales....
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics -
ref : dtou2775
Un exemple de méthode d’analyse des offres des fournitures scolaires
fournitures scolaires...
critères, méthode, analyse, offres, pondération, fournitures scolaires -
6 janv. 2012 - ref : 3758
Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale
aux obligations du Code de l’éducation en matière de fournitures ). Si le respect des crédits alloués impose... une limite, le choix des fournitures est laissé à la libre volonté des professeurs, sachant que ces achats......
CMP, fournitures scolaires, achat public, critère d’attribution, marché à commande, appel d’offres -
ref : dtou32
Nomenclature NOMADES de l’AMUE : fournitures communes, fournitures et systèmes informatiques, et services communs
La nomenclature NOMADES de l’AMUE concerne les fournitures communes, les fournitures et systèmes...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics -
ref : dtou2773
Commande type pour comparer les différentes offres des candidats à l’obtention d’un marché de fournitures scolaires
fournitures scolaires...
comparaison des offres, marché à commande, fournitures scolaires -
ref : dtou7533
Cahier des clauses techniques particulières
Ce modèle de CCTP concerne un marché d’achat et de livraison de fournitures de bureau... et de fournitures scolaires. Les spécifications techniques doivent être actualisées en fonction de l’objet...
marché public, contrat, mise en concurrence, CCTP, MAPA
FOURNITURES : Marchés publics
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27 mai 2014 - ref : 7837
Optimiser le processus d’approvisionnement dans les marchés de fournitures
interne est lié au taux de service du fournisseur titulaire du marché des fournitures qui font l’objet... focalisé sur la mise en œuvre opérationnelle des marchés de fournitures qui va de la commande au paiement... les...
approvisionnement, flux, stock, commande, gestion partagée des approvisionnements, plein-vide -
25 janv. 2017 - ref : 8900
Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures
Connaître les trois CCAG potentiellement applicables aux marchés de fournitures Que faut-il... entendre par marché de fournitures ? Les marchés publics de fournitures ont pour objet l'achat,... un marché de...
CCAG, CCAG FCS, CCAG PI, CCAG MI, contrat, marché -
ref : dtou6405
Marchés publics de fournitures courantes et services
Cet outil vous présente le CCTP d'un marché public de fournitures courantes et de services...
CCTP, entretien différencié des espaces verts, insertion sociale -
28 mars 2018 - ref : 0048
Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat
de fournitures (stylo, ordinateur, papier, voiture…) ; de services (nettoyage, restauration, traduction,... à sa réalisation (ciment, briques…), un marché de fournitures peut comprendre une prestation de pose...
Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente -
5 avr. 2017 - ref : 0176
Admettre des fournitures ou prestations : principes, modalités, effets
par laquelle le pouvoir adjudicateur constate la conformité des prestations ou fournitures aux stipulations... des fournitures ou prestations ne peut se faire que dans le temps ou à la date et au lieu indiqués par le...
décision, admission, réfaction, ajournement, rejet, transfert de propriété -
ref : dtou31
Nomenclature de l’AAP : fournitures et services des collectivités territoriales
fournitures et services type destinée aux collectivités territoriales....
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics -
ref : dtou32
Nomenclature NOMADES de l’AMUE : fournitures communes, fournitures et systèmes informatiques, et services communs
La nomenclature NOMADES de l’AMUE concerne les fournitures communes, les fournitures et systèmes...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics -
6 juin 2016 - ref : 0174
Ajournement, réfaction ou rejet des fournitures ou prestations : motivation, décision, notification au titulaire
Choisir entre l’ajournement, la réfaction ou le rejet des fournitures ou prestations... les fournitures ou prestations ne répondant pas aux exigences définies au marché. Ces outils sont au nombre... ou au caractère...
rejet, réfaction, ajournement -
ref : dtou359
Exemple de clauses déterminant la structure du prix d’un marché de fournitures courantes
de la structure du prix d’un marché de fournitures courantes....
prix, marché de fournitures courantes, contenu du montant
FOURNITURES : Ressources humaines
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24 oct. 2014 - ref : 5737
La fourniture d’équipements de protection individuelle (EPI)
Connaître vos obligations en termes de fourniture A savoir L’employeur met... de prévention sur la seule fourniture des EPI Il est courant d’entendre dire que les agents sont bien protégés... relatifs à la...
EPI, protection individuelle -
20 févr. 2017 - ref : 8852
Assistants maternels et familiaux : la relation de travail
à l’agent ; des indemnités et fournitures destinées à l’enfant. Remarque Des dispositions... et des fournitures destinées à l’entretien des enfants, la rémunération des assistants maternels... ...
assistant maternel, assistant familial, congés, cumuls d’activité, discipline, salaires -
18 août 2015 - ref : 8842
Obligation d’emploi de travailleurs handicapés et sa mise en œuvre
notamment en passant des contrats de fournitures de sous-traitance ou de prestations de services... de fournitures de sous-traitance ou de prestations de services avec des entreprises adaptées (anciennement...
travailleurs handicapés, obligation d’emploi, sanction financière -
24 oct. 2014 - ref : 7957
Le protocole de chargement et déchargement (protocole de sécurité)
du matériel (nourriture pour les écoles, fournitures diverses, carburant pour les véhicules…) ou à en charger...
chargement, déchargement, livraison, entreprise extérieure -
8 sept. 2015 - ref : 8864
Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique
des caractéristiques du marché, notamment le montant et la nature des travaux, des fournitures ou des services... adjudicateur apprécie si, compte tenu de la nature ou du montant des fournitures ou des services en cause,...
intérim, entreprise de travail temporaire, mise en concurrence, commande publique, marché de services -
19 janv. 2018 - ref : 2252
Rémunérer un(e) assistant(e) maternel(le)
Indemnités et fournitures destinées à l’entretien de l’enfant Le Code de l’action sociale et des familles... par délibération. Le montant minimal des indemnités et fournitures destinées à l’entretien de l’enfant...
ASSMAT, rémunération ASSMAT, majoration pour enfant handicapé, indemnité compensatrice, indemnité d’entretien, indemnité de nourriture -
4 avr. 2014 - ref : 5971
Calculer les coûts directs et indirects des accidents de service et des maladies professionnelles
d’hébergement) ; médicaments, analyses, examens de laboratoire, fournitures pharmaceutiques...
accident de service, maladie professionnelle, statistique, coût -
19 mars 2014 - ref : 5516
Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure
fournitures diverses, carburant pour les véhicules…) ou en charger (bennes à déchets, etc.), l’ arrêté...
coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention, PPSPS -
17 oct. 2011 - ref : 2212
Satisfaire à l’obligation d’emploi d’un travailleur handicapé
de catégorie C ; la passation de contrats de fournitures de sous-traitance ou de prestation de service...
Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapés, CDAPH, fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, FIPHFP, médecin de prévention, travailleur handicapé
FOURNITURES : Action sociale et solidaire
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ref : dtou2786
Montants hors taxes des seuils de procédure et de publicité
de fournitures ou de travaux, et selon le type de publicité. ...
Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet -
ref : dtou4096
Exemple – Sommaire d’un cahier des charges de consultation pour fourniture de denrées
respect, sécurité, gestion -
14 janv. 2013 - ref : 1206
Calculer le coût de revient des activités de services à la personne
des ordinateurs Variables achats et fournitures pour l’activité salaires directs :... intervenants indemnisation des déplacements formation achats et fournitures administratives......
coût de revient, coût horaire de service, coût direct, coût indirect, clé d’imputation, clé de répartition -
7 mai 2014 - ref : 7793
Maîtriser les grandes notions de marchés publics
De 15 000 € à 90 000 € pour les fournitures et services Mapa sans publication obligatoire... pour les fournitures et services De 15 000 € à 5 186 000 € pour les travaux...
marchés publics, concurrence, Mapa, publicité, fournisseur, budget -
15 janv. 2014 - ref : 0275
Répondre à un appel d’offres, appel à projets
des subventions ; les marchés publics de services, fournitures et travaux et les « délégations de service... portages de repas, audits, recherche... les prestations de fournitures : fournitures...
Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet -
12 févr. 2015 - ref : 6828
Répondre aux appels d’offres et appels à projets de son territoire
fournitures et travaux et les « délégations de service public » (DSP). Les marchés... de fournitures : fournitures de bureau, matériels pour les restaurants scolaires… les prestations......
marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, concurrence marché, insertion -
8 juin 2018 - ref : 11109
Inventer de nouvelles clauses sociales dans les marchés publics
dans les fournitures de services. Enfin et surtout, les CCAS doivent construire la deuxième génération de clauses... des travaux, des fournitures ou des services présentant certaines caractéristiques d’ordre environnemental,......
marchés publics, clauses sociale, précarité, prévention, fracture sociale, inclusion -
25 oct. 2017 - ref : 7673
Mettre en place le tri sélectif dans toutes les activités du CCAS/CIAS
des marchés conclus pour certains types de fournitures courantes (cartouches d’imprimante, éclairage, marchés... de marchés sont concernés ? Cela ne fonctionne bien entendu que pour les marchés de fournitures......
déchets, verre, carton, papier, papier de bureau, piles -
18 mars 2014 - ref : 6435
Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public
en matière de travaux, de fournitures ou de services ». Les pouvoirs adjudicateurs Concrètement,... des caractéristiques du marché, notamment le montant et la nature des travaux, des fournitures ou des services...
marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité
FOURNITURES : Établissements de santé
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15 mars 2013 - ref : 5356
Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?
des procédures de passation des marchés de travaux, de fournitures et de services. S’ensuivent une nouvelle... la massification de l’achat, surtout pertinent économiquement pour les fournitures récurrentes (médicaments,...
achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF -
20 mars 2013 - ref : 5359
Comment accroître la sécurité d’approvisionnement en s’appuyant sur le Code des marchés publics ?
à disposition des fournitures en cas de rupture. Étudiez le marché des fournisseurs potentiels...
médicaments, spécialités pharmaceutiques, code des marchés publics, cahier des clauses administratives générales, accord-cadre, multi-attribution -
2 avr. 2013 - ref : 5408
Choix d’une méthode d’analyse a posteriori
de travail : administration, locaux, fonctionnalité, fournitures ou équipements, charge de travail....
analyse des risques, méthode AMDE, méthode AMDEC, méthode ALARM, modèle de Reason, méthode Orion -
18 janv. 2018 - ref : 9097
Avantages en nature concédés sous forme de logement
sera de 560 €. À cette valeur seront ajoutés les avantages accessoires. Les fournitures d’eau, de gaz,...
avantages en nature, logement -
22 mai 2015 - ref : 8005
Qu’est-ce que la responsabilité pénale et quelles sont ses sources dans le domaine de la santé ?
sanctionne le fait, par menaces, don, promesse d’argent, ristourne sur les honoraires médicaux ou fournitures...
responsabilité pénale, infraction, crime, délit, poursuites pénales, responsabilité individuelle -
20 avr. 2018 - ref : 11105
Les nouveaux leviers managériaux
telles que le recours à des entreprises locales pour l’achat de denrées alimentaires ou autres fournitures diverses,...
management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation -
10 juil. 2018 - ref : 9098
Avantage en nature « nourriture »
Pour la Sécurité Sociale, les avantages en nature sont constitués par la fourniture... de la valeur forfaitaire par journée, soit 4,80 € pour 2018. Remarques La fourniture de repas...
avantages en nature, nourriture -
14 sept. 2012 - ref : 3468
Quelles sont les conditions relatives à l’attribution d’un logement par utilité de service ?
de service Les concessions de logement par utilité de service ne comportent pas la fourniture gratuite...
directeur d’hôpital, directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S), utilité de service, concession de logement, code général des impôts -
15 déc. 2017 - ref : 9099
Avantage en nature « voiture »
Pour la Sécurité sociale, les avantages en nature sont constitués par la fourniture...
avantages en nature, voiture, véhicule
FOURNITURES : forum
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Marchés publics 27 déc. 2013
Achat de fournitures
dominique.renaud
bonjour, voici ma question : en cas d'achat de fournitures, peut on renvoyer vers le catalogue... avant tout appel à la concurrence. Dans le cas d'un marché de fourniture, il doit établir un Bordereau des prix...
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Marchés publics 16 janv. 2014
Achat de fournitures
-Anto-
des catalogues de fournitures de bureau, il est par exemple possible d'acheter des stylos, des ciseaux etc....
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Marchés publics 16 déc. 2013
Achat de fournitures
Stephanie.L
bonjour, voici ma question : en cas d'achat de fournitures, peut on renvoyer vers le catalogue...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
