FOURNITURES

FOURNITURES : ressources documentaires

FOURNITURES : Finances et comptabilité

• 28 mars 2018 - ref : 0048

  Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat

  de fournitures (stylo, ordinateur, papier, voiture…) ; de services (nettoyage, restauration, traduction,... à sa réalisation (ciment, briques…), un marché de fournitures peut comprendre une prestation de pose...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente

• 30 avr. 2014 - ref : 0302

  Les principales dépenses de fonctionnement

  de matières et fournitures : eau, électricité, combustibles, carburants, fournitures d’entretien... et de petit équipement, fournitures administratives, fournitures scolaires, livres pour les bibliothèques,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre

• 18 mai 2016 - ref : 0023

  Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement

  de fournitures inférieurs aux seuils des procédures formalisées , peut-on passer un MAPA chaque année, sachant... 2016-360 du 25 mars 2016  prévoit que la valeur totale des fournitures et services s’effectue......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  nomenclature achat, suivi, article 27, seuils

• 13 déc. 2012 - ref : 5057

  Le contrat de performance énergétique (CPE)

  les marchés de fournitures et services, en appels d’offres, dialogue compétitif ou procédure adaptée ;... les marchés globaux de travaux, fournitures et services en dialogue compétitif. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  développement durable, performance énergétique, consommation d’énergie, diagnostic énergétique

• 29 mai 2018 - ref : 7531

  Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable

  pour des fournitures ou services autres que courants ou pour des travaux, il prévoit les modalités d'actualisation... de son prix  ». Plus précisément, le décret précise que «  sont réputés être des fournitures......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index

• 11 sept. 2018 - ref : 7278

  Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin

  ne peut être utilisé qu’à condition que «  le marché ait pour seul objet l’achat de services ou de fournitures... des fournitures qui font l’objet de la procédure d’achat. Il peut s’agir, par exemple, des attentes......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération, offre économiquement la plus avantageuse

• 30 mai 2017 - ref : 7059

  Identifier les cas où la négociation est possible

  complémentaires de fournitures ; marché attribué au lauréat d’un concours ; marchés de fournitures... publics de fournitures et de services, ou à 15 % du montant du marché initial pour les marchés...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  avenant, clause de réexamen, négociation, procédure adaptée, procédure concurrentielle avec négociation, procédure négociée sans mise en concurrence

• 18 mai 2016 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  pour l’année à venir, ses besoins en matériel ( ex. : fournitures de bureau ) et en prestations (... et circuits internes à respecter. Élaborées distinctement selon qu’il s’agit de fournitures courantes...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics

• 19 juin 2017 - ref : 0492

  La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire

  des marchés publics, l’appréhension de la notion d’opération (ou d’ensemble homogène pour les fournitures... en matière de fournitures ou de services, qui pourront faire l’objet d’une commande unique ?...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  commande publique, maîtrise budgétaire, marchés publics, économies, mutualisation

FOURNITURES : Action sociale et solidaire

• ref : dtou2786

  Montants hors taxes des seuils de procédure et de publicité

  de fournitures ou de travaux, et selon le type de publicité. ...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet

• ref : dtou4096

  Exemple – Sommaire d’un cahier des charges de consultation pour fourniture de denrées

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  respect, sécurité, gestion

• 14 janv. 2013 - ref : 1206

  Calculer le coût de revient des activités de services à la personne

  des ordinateurs Variables achats et fournitures pour l’activité salaires directs :... intervenants indemnisation des déplacements formation achats et fournitures administratives......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  coût de revient, coût horaire de service, coût direct, coût indirect, clé d’imputation, clé de répartition

• 7 mai 2014 - ref : 7793

  Maîtriser les grandes notions de marchés publics

  De 15 000 € à 90 000 € pour les fournitures et services Mapa sans publication obligatoire... pour les fournitures et services De 15 000 € à 5 186 000 € pour les travaux...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  marchés publics, concurrence, Mapa, publicité, fournisseur, budget

• 20 oct. 2018 - ref : 7535

  Les différents leviers mobilisables dans une stratégie d’achat

  est souvent utilisée dans le domaine des consommables d’hygiène ou des fournitures de bureau.... l a décomposition des coûts d’achat de fournitures de bureau peut montrer que la logistique a une part prépondérante......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  achat, dématérialisation, mutualisation, négociation, benchmarking, panel fournisseurs

• 15 janv. 2014 - ref : 0275

  Répondre à un appel d’offres, appel à projets

  des subventions ; les marchés publics de services, fournitures et travaux et les « délégations de service... portages de repas, audits, recherche... les prestations de fournitures  : fournitures...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet

• 8 juin 2018 - ref : 11109

  Inventer de nouvelles clauses sociales dans les marchés publics

  dans les fournitures de services. Enfin et surtout, les CCAS doivent construire la deuxième génération de clauses... des travaux, des fournitures ou des services présentant certaines caractéristiques d’ordre environnemental,......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  marchés publics, clauses sociale, précarité, prévention, fracture sociale, inclusion

• 25 oct. 2017 - ref : 7673

  Mettre en place le tri sélectif dans toutes les activités du CCAS/CIAS

  des marchés conclus pour certains types de fournitures courantes (cartouches d’imprimante, éclairage, marchés... de marchés sont concernés ? Cela ne fonctionne bien entendu que pour les marchés de fournitures......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  déchets, verre, carton, papier, papier de bureau, piles

• 18 mars 2014 - ref : 6435

  Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public

  en matière de travaux, de fournitures ou de services  ». Les pouvoirs adjudicateurs Concrètement,... des caractéristiques du marché, notamment le montant et la nature des travaux, des fournitures ou des services...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité

FOURNITURES : Marchés publics

• 25 janv. 2017 - ref : 8900

  Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures

  Connaître les trois CCAG potentiellement applicables aux marchés de fournitures Que faut-il... entendre par marché de fournitures ? Les marchés publics de fournitures ont pour objet l'achat,... un marché de...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  CCAG, CCAG FCS, CCAG PI, CCAG MI, contrat, marché

• 27 mai 2014 - ref : 7837

  Optimiser le processus d’approvisionnement dans les marchés de fournitures

  interne est lié au taux de service du fournisseur titulaire du marché des fournitures qui font l’objet... focalisé sur la mise en œuvre opérationnelle des marchés de fournitures qui va de la commande au paiement... les...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  approvisionnement, flux, stock, commande, gestion partagée des approvisionnements, plein-vide

• ref : dtou6405

  Marchés publics de fournitures courantes et services

  Cet outil vous présente le CCTP d'un marché public de fournitures courantes et de services...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  CCTP, entretien différencié des espaces verts, insertion sociale

• 21 nov. 2018 - ref : 0176

  Admettre des fournitures ou prestations : principes, modalités, effets

  par laquelle le pouvoir adjudicateur constate la conformité des prestations ou fournitures aux stipulations... des fournitures ou prestations ne peut se faire que dans le temps ou à la date et au lieu indiqués par le...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  décision, admission, réfaction, ajournement, rejet, transfert de propriété

• ref : dtou31

  Nomenclature de l’AAP : fournitures et services des collectivités territoriales

  fournitures et services type destinée aux collectivités territoriales....

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics

• 28 mars 2018 - ref : 0048

  Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat

  de fournitures (stylo, ordinateur, papier, voiture…) ; de services (nettoyage, restauration, traduction,... à sa réalisation (ciment, briques…), un marché de fournitures peut comprendre une prestation de pose...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente

• ref : dtou32

  Nomenclature NOMADES de l’AMUE : fournitures communes, fournitures et systèmes informatiques, et services communs

  La nomenclature NOMADES de l’AMUE concerne les fournitures communes, les fournitures et systèmes...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics

• 15 juin 2016 - ref : 0170

  Vérifier qualitativement les fournitures livrées ou services exécutés : obligations, procédures, intérêt

  des fournitures livrées et des prestations exécutées. Attention Les opérations de vérification... qui régissent les opérations de vérification des fournitures et services Les opérations de vérifications......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  admission, réfaction, ajournement, rejet, transfert de propriété, garantie

• 6 juin 2016 - ref : 0174

  Ajournement, réfaction ou rejet des fournitures ou prestations : motivation, décision, notification au titulaire

  Choisir entre l’ajournement, la réfaction ou le rejet des fournitures ou prestations... les fournitures ou prestations ne répondant pas aux exigences définies au marché. Ces outils sont au nombre... ou au caractère...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  rejet, réfaction, ajournement

FOURNITURES : Établissements de santé

• 15 mars 2013 - ref : 5356

  Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?

  des procédures de passation des marchés de travaux, de fournitures et de services. S’ensuivent une nouvelle... la massification de l’achat, surtout pertinent économiquement pour les fournitures récurrentes (médicaments,...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF

• 20 mars 2013 - ref : 5359

  Comment accroître la sécurité d’approvisionnement en s’appuyant sur le Code des marchés publics ?

  à disposition des fournitures en cas de rupture. Étudiez le marché des fournisseurs potentiels...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  médicaments, spécialités pharmaceutiques, code des marchés publics, cahier des clauses administratives générales, accord-cadre, multi-attribution

• 2 avr. 2013 - ref : 5408

  Choix d’une méthode d’analyse a posteriori

  de travail : administration, locaux, fonctionnalité, fournitures ou équipements, charge de travail....

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  analyse des risques, méthode AMDE, méthode AMDEC, méthode ALARM, modèle de Reason, méthode Orion

• 22 mai 2015 - ref : 8005

  Qu’est-ce que la responsabilité pénale et quelles sont ses sources dans le domaine de la santé ?

  sanctionne le fait, par menaces, don, promesse d’argent, ristourne sur les honoraires médicaux ou fournitures...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  responsabilité pénale, infraction, crime, délit, poursuites pénales, responsabilité individuelle

• 18 janv. 2018 - ref : 9097

  Avantages en nature concédés sous forme de logement

  sera de 560 €. À cette valeur seront ajoutés les avantages accessoires. Les fournitures d’eau, de gaz,...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  avantages en nature, logement

• 20 oct. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  telles que le recours à des entreprises locales pour l’achat de denrées alimentaires ou autres fournitures diverses,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 10 juil. 2018 - ref : 9098

  Avantage en nature « nourriture »

  Pour la Sécurité Sociale, les avantages en nature sont constitués par la fourniture... de la valeur forfaitaire par journée, soit 4,80 € pour 2018. Remarques La fourniture de repas...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  avantages en nature, nourriture

• 14 sept. 2012 - ref : 3468

  Quelles sont les conditions relatives à l’attribution d’un logement par utilité de service ?

  de service Les concessions de logement par utilité de service ne comportent pas la fourniture gratuite...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  directeur d’hôpital, directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S), utilité de service, concession de logement, code général des impôts

• 9 juil. 2016 - ref : 8075

  Qu’est-ce qu’une faute contractuelle ?

  , telle que la fourniture d’un dispositif médical (par exemple, une prothèse dentaire), le juge continue de se fonder...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  manquement contractuel, obligation de moyens, obligation de résultat, responsabilité contractuelle

FOURNITURES : Ressources humaines

• 24 oct. 2014 - ref : 5737

  La fourniture d’équipements de protection individuelle (EPI)

  Connaître vos obligations en termes de fourniture A savoir L’employeur met... de prévention sur la seule fourniture des EPI Il est courant d’entendre dire que les agents sont bien protégés... relatifs à la...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  EPI, protection individuelle

• 20 févr. 2017 - ref : 8852

  Assistants maternels et familiaux : la relation de travail

  à l’agent ; des indemnités et fournitures destinées à l’enfant. Remarque Des dispositions... et des fournitures destinées à l’entretien des enfants, la rémunération des assistants maternels... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  assistant maternel, assistant familial, congés, cumuls d’activité, discipline, salaires

• 18 août 2015 - ref : 8842

  Obligation d’emploi de travailleurs handicapés et sa mise en œuvre

  notamment en passant des contrats de fournitures de sous-traitance ou de prestations de services... de fournitures de sous-traitance ou de prestations de services avec des entreprises adaptées (anciennement...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  travailleurs handicapés, obligation d’emploi, sanction financière

• 24 oct. 2014 - ref : 7957

  Le protocole de chargement et déchargement (protocole de sécurité)

  du matériel (nourriture pour les écoles, fournitures diverses, carburant pour les véhicules…) ou à en charger...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  chargement, déchargement, livraison, entreprise extérieure

• 8 sept. 2015 - ref : 8864

  Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique

  des caractéristiques du marché, notamment le montant et la nature des travaux, des fournitures ou des services... adjudicateur apprécie si, compte tenu de la nature ou du montant des fournitures ou des services en cause,...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  intérim, entreprise de travail temporaire, mise en concurrence, commande publique, marché de services

• 19 janv. 2018 - ref : 2252

  Rémunérer un(e) assistant(e) maternel(le)

  Indemnités et fournitures destinées à l’entretien de l’enfant Le Code de l’action sociale et des familles... par délibération. Le montant minimal des indemnités et fournitures destinées à l’entretien de l’enfant...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  ASSMAT, rémunération ASSMAT, majoration pour enfant handicapé, indemnité compensatrice, indemnité d’entretien, indemnité de nourriture

• 22 févr. 2013 - ref : 5514

  Choisir une mesure de prévention efficace – Les principes de prévention

  la monotonie des cadences de travail, la répétition des gestes. Exemple : les cartons de fournitures...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  mesure de prévention, prévention, principaux généraux de prévention, risque, protection

• 19 mars 2014 - ref : 5516

  Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure

  fournitures diverses, carburant pour les véhicules…) ou en charger (bennes à déchets, etc.), l’ arrêté...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention, PPSPS

• 4 avr. 2014 - ref : 5971

  Calculer les coûts directs et indirects des accidents de service et des maladies professionnelles

  d’hébergement) ; médicaments, analyses, examens de laboratoire, fournitures pharmaceutiques...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accident de service, maladie professionnelle, statistique, coût

FOURNITURES : Administration locale

• ref : dtou2774

  Liste d’échantillon d’un marché fournitures scolaires

  de fournitures scolaires remettent lors de la consultation cette liste de fournitures. Ces fournitures...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  fournitures scolaires, marché à commande, appel d’offres

• 25 oct. 2018 - ref : 0690

  Répondre aux obligations du Code de l’éducation en matière de fournitures

  la gratuité de l’enseignement public en principe constitutionnel. L’acquisition des fournitures à usage... collectif constitue une dépense obligatoire pour les communes. En revanche, l’acquisition des fournitures......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  fournitures scolaires, manuel scolaire, dépense obligatoire, dépense facultative, coopérative scolaire, dotation aux écoles

• 21 nov. 2013 - ref : 0693

  Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges

  qui doivent être prises en charge par la commune, en faisant une distinction entre les fournitures et le matériel... qui sont laissés à la charge des familles. En règle générale, les manuels et fournitures scolaires... '>...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  fournitures scolaires, régie d’avances, CMP (Code des Marchés Publics)

• 6 janv. 2012 - ref : 3758

  Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale

  aux obligations du Code de l’éducation en matière de fournitures ). Si le respect des crédits alloués impose... une limite, le choix des fournitures est laissé à la libre volonté des professeurs, sachant que ces achats......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  CMP, fournitures scolaires, achat public, critère d’attribution, marché à commande, appel d’offres

• ref : dtou31

  Nomenclature de l’AAP : fournitures et services des collectivités territoriales

  fournitures et services type destinée aux collectivités territoriales....

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics

• ref : dtou2775

  Un exemple de méthode d’analyse des offres des fournitures scolaires

  fournitures scolaires...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  critères, méthode, analyse, offres, pondération, fournitures scolaires

• ref : dtou32

  Nomenclature NOMADES de l’AMUE : fournitures communes, fournitures et systèmes informatiques, et services communs

  La nomenclature NOMADES de l’AMUE concerne les fournitures communes, les fournitures et systèmes...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics

• ref : dtou2773

  Commande type pour comparer les différentes offres des candidats à l’obtention d’un marché de fournitures scolaires

  fournitures scolaires...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  comparaison des offres, marché à commande, fournitures scolaires

• ref : dtou7533

  Cahier des clauses techniques particulières

  Ce modèle de CCTP concerne un marché d’achat et de livraison de fournitures de bureau... et de fournitures scolaires. Les spécifications techniques doivent être actualisées en fonction de l’objet...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  marché public, contrat, mise en concurrence, CCTP, MAPA