FOURNITURES
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Ressources documentaires
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Formation
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FOURNITURES ?
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FOURNITURES : actualités
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3 août 2011 - ref : 11766
Collecte de fournitures scolaires pour Haïti
les plus défavorisées. Les fournitures scolaires doivent être remises ou adressées aux MAE départementales... et la MAIF, elle vise à collecter des fournitures scolaires neuves à l’occasion de la rentrée scolaire...
Éducation, Collecte -
20 juin 2011 - ref : 11696
Recommandations pour les fournitures scolaires de la rentrée
La liste de fournitures scolaires, préconisée pour la rentrée scolaire 2011, est quasi identique... par leurs élèves. Pour mémoire, l'élaboration de la liste des fournitures doit faire l'objet d'une large... de fournitures...
Éducation -
22 juin 2016 - ref : 38994
Quelle stratégie pour l’achat de fournitures de bureau ?
n’est pas une massification des achats de fournitures de bureau mais une mutualisation raisonnée qui permet de maintenir... de l’État dans le segment « fournitures de bureau »....
Marché de fournitures -
15 avr. 2011 - ref : 15398
Attention au contenu des réclamations en fournitures courantes et services !
y compris en fournitures courantes et services, doit être sérieusement motivée. ...
Commande publique -
11 juin 2019 - ref : 84158
Marché de fournitures courantes et services : le mémoire en réclamation doit être précis
Marché de fournitures...
Marché de fournitures -
11 déc. 2018 - ref : 74604
CCAG FCS : quelle est l’étendue de la garantie en cas de fournitures défectueuses ?
les fournitures impropres à leur usage ni ne révèlent de vice caché. ...
Marché de fournitures -
29 mai 2018 - ref : 65882
CCAG fournitures courantes et services : un simple courrier ne vaut pas mémoire en réclamation
Marché de fournitures...
Marché de fournitures -
6 juil. 2010 - ref : 10448
Des fournitures scolaires à prix modérés afin de maîtriser le coût de la rentrée 2010
des trois listes de fournitures scolaires essentielles (primaire, collège, lycée), dressées par le ministère... de 2008. Cette année, les distributeurs s'engagent à ce que le prix global de la liste des fournitures......
Éducation -
8 févr. 2010 - ref : 13870
Achat de fournitures et de services informatiques : les nouvelles règles !
La première fiche « Achats de fournitures de matériels informatiques et de services... et les candidatures pour les achats de fournitures de matériels et de services informatiques d'un montant supérieur... indicative...
Achats
FOURNITURES : ressources documentaires
FOURNITURES : Finances et comptabilité
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14 févr. 2019 - ref : 0048
Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat
de fournitures (stylo, ordinateur, papier, voiture…) ; de services (nettoyage, restauration, traduction,... L. 1111-2 pour les travaux, L. 1111-2 pour les fournitures et L. 1111-3 pour les services...
Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente -
25 mars 2019 - ref : 0302
Les principales dépenses de fonctionnement
de matières et fournitures : eau, électricité, combustibles, carburants, fournitures d’entretien... et de petit équipement, fournitures administratives, fournitures scolaires, livres pour les bibliothèques,...
budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre -
7 mai 2019 - ref : 0023
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement
de fournitures inférieurs aux seuils des procédures formalisées, peut-on passer un MAPA chaque année, sachant... de la commande publique prévoit que la valeur totale des fournitures et services s’effectue par famille...
nomenclature achat, suivi, article 27, seuils -
13 déc. 2012 - ref : 5057
Le contrat de performance énergétique (CPE)
les marchés de fournitures et services, en appels d’offres, dialogue compétitif ou procédure adaptée ;... les marchés globaux de travaux, fournitures et services en dialogue compétitif. ...
développement durable, performance énergétique, consommation d’énergie, diagnostic énergétique -
21 mars 2019 - ref : 7059
Identifier les cas où la négociation est possible
complémentaires de fournitures ; marché attribué au lauréat d’un concours ; marchés de fournitures... publics de fournitures et de services, ou à 15 % du montant du marché initial pour les marchés...
avenant, clause de réexamen, négociation, procédure adaptée, procédure concurrentielle avec négociation, procédure négociée sans mise en concurrence -
21 mars 2019 - ref : 7531
Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
dispose que « lorsqu'un marché public est conclu à prix ferme pour des fournitures ou services... Plus précisément, le Code de la commande publique précise que « sont réputés être des fournitures... concernant...
prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index -
21 mars 2019 - ref : 7278
Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin
qu’à condition que « le marché ait pour seul objet l’achat de services ou de fournitures standardisés... ce critère, de définir les principales fonctions qu’il attend des fournitures qui font l’objet de la procédure......
expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération, offre économiquement la plus avantageuse -
18 juin 2019 - ref : 0492
La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire
des marchés publics, l’appréhension de la notion d’opération (ou d’ensemble homogène pour les fournitures... Comment estimer les besoins réguliers, en matière de fournitures ou de services, qui pourront faire...
commande publique, maîtrise budgétaire, marchés publics, économies, mutualisation -
22 mars 2018 - ref : 0388
La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
les frais de rémunération des personnels, les dépenses d’entretien et de fournitures et les frais...
DETR, dotation
FOURNITURES : Santé et sécurité au travail
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26 août 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
des soins et fournitures destiné à établir la facture des actes effectués par les différents professionnels...
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26 août 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
des soins et fournitures destiné à établir la facture des actes effectués par les différents professionnels...
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26 août 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
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26 août 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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26 août 2019 - ref : sl3877878
Risque professionnel et entreprise
des sources de rayonnements ionisants, des appareils et des ambiances de travail et la fourniture...
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26 août 2019 - ref : sl3877878
Qu'entend-on par risques professionnels ?
des sources de rayonnements ionisants, des appareils et des ambiances de travail et la fourniture...
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26 août 2019 - ref : sl3888758
Responsabilités
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26 août 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
de fonctionnement des centres de médecine de prévention (fournitures de bureau, factures téléphoniques et Internet...
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26 août 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
d'un dossier médical commence par sa fourniture matérielle. Cette condition s'impose à l'employeur...
FOURNITURES : Santé
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26 août 2019 - ref : sl2962602
Le marché public répond aux besoins des autorités adjudicatrices en matière de fournitures, de services et de travaux
sont des accords-cadres et marchés de services ou de fournitures qui ont pour objet :... les marchés de fournitures et services relatifs à la conception, l’essai, l’expérimentation, la réalisation,......
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26 août 2019 - ref : sl2963531
Principales nouveautés contenues dans le nouveau CCAG Fournitures courantes et services (arrêté du 19 janvier 2009ECEM0816423A, JORF du 19 mars 2009)
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26 août 2019 - ref : sl2963573
Formulaires d’exécution des marchés publics
Décision de la personne responsable du marche (EXE12) Admission des fournitures...
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26 août 2019 - ref : sl8357007
Titre premier (article 292)
code. II. - Si un marché porte à la fois sur des travaux, fournitures ou services entrant... dans le champ de la troisième partie du présent code et sur des travaux, fournitures ou services entrant... porte...
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26 août 2019 - ref : sl8357007
Marchés mixtes
code. II. - Si un marché porte à la fois sur des travaux, fournitures ou services entrant... dans le champ de la troisième partie du présent code et sur des travaux, fournitures ou services entrant... porte...
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26 août 2019 - ref : sl2962785
Les marchés d’un montant inférieur à 15 000 € HT
cette dernière est devenue facultative. Pour autant, et s’agissant des achats de fournitures et de services (les... si les achats de fournitures et de services ne sont pas « catégorisés » par famille, sauf à confondre...
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26 août 2019 - ref : sl2962703
Quelles sont les modalités de détermination des besoins ?
qui n’évoquait la détermination du niveau d’appréciation des besoins que pour les fournitures et les services,... de fournitures de bureaux, différents niveaux peuvent être distingués. Incidence......
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26 août 2019 - ref : sl8356279
Titre premier : Champ d’application et principes fondamentaux (articles 176 à 184)
Des travaux, fournitures et services directement liés à un équipement visé au 1° ou au 2°,... Des travaux, fournitures ou services mentionnés aux 1° à 4° et des travaux, fournitures...
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26 août 2019 - ref : sl2963142
La durée du marché publics
complémentaires de fournitures passés selon une procédure adaptée sans publicité ni mise en concurrence.... Il s’agit des marchés complémentaires de fournitures qui sont exécutés par le fournisseur initial......
FOURNITURES : Action sociale et solidaire
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ref : dtou4096
Exemple – Sommaire d’un cahier des charges de consultation pour fourniture de denrées
respect, sécurité, gestion -
14 janv. 2013 - ref : 1206
Calculer le coût de revient des activités de services à la personne
des ordinateurs Variables achats et fournitures pour l’activité salaires directs :... intervenants indemnisation des déplacements formation achats et fournitures administratives......
coût de revient, coût horaire de service, coût direct, coût indirect, clé d’imputation, clé de répartition -
26 juin 2019 - ref : 0275
Répondre à un appel d’offres, appel à projets
des subventions ; les marchés publics de services, fournitures et travaux et les « délégations de service... portage de repas, audits, recherche... les prestations de fournitures : fournitures...
Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet -
12 juin 2019 - ref : 6435
Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public
par un acheteur ou une autorité concédante, pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures... des travaux, des fournitures ou des services en cause ». En vertu de l’ article R. 2131-12......
marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité -
21 mars 2019 - ref : 7535
Les différents leviers mobilisables dans une stratégie d’achat
est souvent utilisée dans le domaine des consommables d’hygiène ou des fournitures de bureau.... l a décomposition des coûts d’achat de fournitures de bureau peut montrer que la logistique a une part prépondérante......
achat, dématérialisation, mutualisation, négociation, benchmarking, panel fournisseurs -
18 juin 2019 - ref : 11109
Inventer de nouvelles clauses sociales dans les marchés publics
dans les fournitures de services. Enfin et surtout, les CCAS doivent construire la deuxième génération de clauses... des fournitures ou des services présentant certaines caractéristiques d’ordre environnemental, social...
marchés publics, clauses sociale, précarité, prévention, fracture sociale, inclusion -
25 oct. 2017 - ref : 7673
Mettre en place le tri sélectif dans toutes les activités du CCAS/CIAS
des marchés conclus pour certains types de fournitures courantes (cartouches d’imprimante, éclairage, marchés... de marchés sont concernés ? Cela ne fonctionne bien entendu que pour les marchés de fournitures......
déchets, verre, carton, papier, papier de bureau, piles -
27 mai 2014 - ref : 7152
Repères sur la gestion privée à but non lucratif
pharmacie, fournitures d’entretien, fournitures administratives…) sera votée dans ce cadre, chaque année,...
association, statuts, loi 1901, siège social, organisation, fonctionnement -
2 févr. 2017 - ref : 0562
Devenir micro-entrepreneur
de vente de marchandises ou de fournitures de denrées à emporter ou à consommer sur place,... est de vendre des marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur place, un registre...
micro-entrepreneur, création activité, création propre emploi, création entreprise, démarches création entreprise, microsocial
FOURNITURES : Marchés publics
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27 mai 2014 - ref : 7837
Optimiser le processus d’approvisionnement dans les marchés de fournitures
interne est lié au taux de service du fournisseur titulaire du marché des fournitures qui font l’objet... focalisé sur la mise en œuvre opérationnelle des marchés de fournitures qui va de la commande au paiement... les...
approvisionnement, flux, stock, commande, gestion partagée des approvisionnements, plein-vide -
21 mars 2019 - ref : 8900
Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures
Connaître les trois CCAG potentiellement applicables aux marchés de fournitures Que faut-il... entendre par marché de fournitures ? Les marchés publics de fournitures ont pour objet l'achat,... un marché de...
CCAG, CCAG FCS, CCAG PI, CCAG MI, contrat, marché -
ref : dtou6405
Marchés publics de fournitures courantes et services
Cet outil vous présente le CCTP d'un marché public de fournitures courantes et de services...
CCTP, entretien différencié des espaces verts, insertion sociale -
14 févr. 2019 - ref : 0048
Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat
de fournitures (stylo, ordinateur, papier, voiture…) ; de services (nettoyage, restauration, traduction,... L. 1111-2 pour les travaux, L. 1111-2 pour les fournitures et L. 1111-3 pour les services...
Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente -
20 mai 2019 - ref : 0060
Marchés complémentaires de fournitures : les conditions à respecter pour y recourir
de fournitures pouvant être passés sans publicité et sans mise en concurrence pour des raisons de continuité... des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité... complémentaire...
marchés complémentaires, marchés similaires, avenants, théorie de l’imprévision -
21 nov. 2018 - ref : 0176
Admettre des fournitures ou prestations : principes, modalités, effets
par laquelle le pouvoir adjudicateur constate la conformité des prestations ou fournitures aux stipulations... des fournitures ou prestations ne peut se faire que dans le temps ou à la date et au lieu indiqués par le...
décision, admission, réfaction, ajournement, rejet, transfert de propriété -
ref : dtou31
Nomenclature de l’AAP : fournitures et services des collectivités territoriales
fournitures et services type destinée aux collectivités territoriales....
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics -
ref : dtou32
Nomenclature NOMADES de l’AMUE : fournitures communes, fournitures et systèmes informatiques, et services communs
concerne les fournitures communes, les fournitures et systèmes informatiques, et les services communs. ...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics -
15 juin 2016 - ref : 0170
Vérifier qualitativement les fournitures livrées ou services exécutés : obligations, procédures, intérêt
des fournitures livrées et des prestations exécutées. Attention Les opérations de vérification... qui régissent les opérations de vérification des fournitures et services Les opérations de vérifications......
admission, réfaction, ajournement, rejet, transfert de propriété, garantie
FOURNITURES : Établissements de santé
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24 juin 2016 - ref : 5356
Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?
des procédures de passation des marchés de travaux, de fournitures et de services. S’ensuivent une nouvelle... la massification de l’achat, surtout pertinent économiquement pour les fournitures récurrentes (médicaments,...
achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF -
18 juin 2019 - ref : 5359
Comment accroître la sécurité d’approvisionnement en s’appuyant sur le Code des marchés publics ?
et la rapidité, voire la priorisation, de mise à disposition des fournitures en cas de rupture. Étudiez...
médicaments, spécialités pharmaceutiques, code des marchés publics, cahier des clauses administratives générales, accord-cadre, multi-attribution -
2 avr. 2013 - ref : 5408
Choix d’une méthode d’analyse a posteriori
de travail : administration, locaux, fonctionnalité, fournitures ou équipements, charge de travail....
analyse des risques, méthode AMDE, méthode AMDEC, méthode ALARM, modèle de Reason, méthode Orion -
1 mars 2019 - ref : 9097
Avantages en nature concédés sous forme de logement
sera de 840 €. À cette valeur seront ajoutés les avantages accessoires. Les fournitures d’eau, de gaz,...
avantages en nature, logement -
22 mai 2015 - ref : 8005
Qu’est-ce que la responsabilité pénale et quelles sont ses sources dans le domaine de la santé ?
sanctionne le fait, par menaces, don, promesse d’argent, ristourne sur les honoraires médicaux ou fournitures...
responsabilité pénale, infraction, crime, délit, poursuites pénales, responsabilité individuelle -
20 oct. 2018 - ref : 11105
Les nouveaux leviers managériaux
telles que le recours à des entreprises locales pour l’achat de denrées alimentaires ou autres fournitures diverses,...
management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation -
1 mars 2019 - ref : 9098
Avantage en nature « nourriture »
Pour la Sécurité Sociale, les avantages en nature sont constitués par la fourniture... de la valeur forfaitaire par journée, soit 4,85 € pour 2019. Remarques La fourniture de repas...
avantages en nature, nourriture -
14 sept. 2012 - ref : 3468
Quelles sont les conditions relatives à l’attribution d’un logement par utilité de service ?
de service Les concessions de logement par utilité de service ne comportent pas la fourniture gratuite...
directeur d’hôpital, directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S), utilité de service, concession de logement, code général des impôts -
8 mars 2017 - ref : 10668
Transfusion de plaquettes
pour les concentrés plaquettaires d’aphérèse la fourniture d’un produit compatible en cas d’allo-immunisation anti...
transfusion, plaquettes, bonnes pratiques
FOURNITURES : Ressources humaines
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24 oct. 2014 - ref : 5737
La fourniture d’équipements de protection individuelle (EPI)
Connaître vos obligations en termes de fourniture A savoir L’employeur met... de prévention sur la seule fourniture des EPI Il est courant d’entendre dire que les agents sont bien protégés... relatifs à la...
EPI, protection individuelle -
20 févr. 2017 - ref : 8852
Assistants maternels et familiaux : la relation de travail
à l’agent ; des indemnités et fournitures destinées à l’enfant. Remarque Des dispositions... et des fournitures destinées à l’entretien des enfants, la rémunération des assistants maternels... ...
assistant maternel, assistant familial, congés, cumuls d’activité, discipline, salaires -
24 oct. 2014 - ref : 7957
Le protocole de chargement et déchargement (protocole de sécurité)
du matériel (nourriture pour les écoles, fournitures diverses, carburant pour les véhicules…) ou à en charger...
chargement, déchargement, livraison, entreprise extérieure -
20 févr. 2019 - ref : 2252
Rémunérer un(e) assistant(e) maternel(le)
Indemnités et fournitures destinées à l’entretien de l’enfant Le Code de l’action sociale et des familles... par délibération. Le montant minimal des indemnités et fournitures destinées à l’entretien de l’enfant...
ASSMAT, rémunération ASSMAT, majoration pour enfant handicapé, indemnité compensatrice, indemnité d’entretien, indemnité de nourriture -
10 juil. 2019 - ref : 8864
Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique
notamment le montant et la nature des travaux, des fournitures ou des services en cause. Hypothèse... adjudicateur apprécie si, compte tenu de la nature ou du montant des fournitures ou des services en cause,...
intérim, entreprise de travail temporaire, mise en concurrence, commande publique, marché de services -
17 oct. 2011 - ref : 2212
Satisfaire à l’obligation d’emploi d’un travailleur handicapé
de catégorie C ; la passation de contrats de fournitures de sous-traitance ou de prestation de service...
Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapés, CDAPH, fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, FIPHFP, médecin de prévention, travailleur handicapé -
22 févr. 2013 - ref : 5514
Choisir une mesure de prévention efficace – Les principes de prévention
la monotonie des cadences de travail, la répétition des gestes. Exemple : les cartons de fournitures...
mesure de prévention, prévention, principaux généraux de prévention, risque, protection -
19 mars 2014 - ref : 5516
Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure
fournitures diverses, carburant pour les véhicules…) ou en charger (bennes à déchets, etc.), l’ arrêté...
coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention, PPSPS -
4 avr. 2014 - ref : 5971
Calculer les coûts directs et indirects des accidents de service et des maladies professionnelles
d’hébergement) ; médicaments, analyses, examens de laboratoire, fournitures pharmaceutiques...
accident de service, maladie professionnelle, statistique, coût
FOURNITURES : Administration locale
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ref : dtou2774
Liste d’échantillon d’un marché fournitures scolaires
de fournitures scolaires remettent lors de la consultation cette liste de fournitures. Ces fournitures...
fournitures scolaires, marché à commande, appel d’offres -
25 oct. 2018 - ref : 0690
Répondre aux obligations du Code de l’éducation en matière de fournitures
la gratuité de l’enseignement public en principe constitutionnel. L’acquisition des fournitures à usage... collectif constitue une dépense obligatoire pour les communes. En revanche, l’acquisition des fournitures......
fournitures scolaires, manuel scolaire, dépense obligatoire, dépense facultative, coopérative scolaire, dotation aux écoles -
18 juin 2019 - ref : 0693
Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges
qui doivent être prises en charge par la commune, en faisant une distinction entre les fournitures et le matériel... qui sont laissés à la charge des familles. En règle générale, les manuels et fournitures scolaires... '>...
fournitures scolaires, régie d’avances, CMP (Code des Marchés Publics) -
8 juil. 2019 - ref : 3758
Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale
de fournitures ). Si le respect des crédits alloués impose une limite, le choix des fournitures est laissé... les matériels collectifs ; souvent les fournitures scolaires individuelles (ce n’est...
CMP, fournitures scolaires, achat public, critère d’attribution, marché à commande, appel d’offres -
ref : dtou31
Nomenclature de l’AAP : fournitures et services des collectivités territoriales
fournitures et services type destinée aux collectivités territoriales....
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics -
ref : dtou2775
Un exemple de méthode d’analyse des offres des fournitures scolaires
fournitures scolaires...
critères, méthode, analyse, offres, pondération, fournitures scolaires -
ref : dtou32
Nomenclature NOMADES de l’AMUE : fournitures communes, fournitures et systèmes informatiques, et services communs
concerne les fournitures communes, les fournitures et systèmes informatiques, et les services communs. ...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics -
ref : dtou2773
Commande type pour comparer les différentes offres des candidats à l’obtention d’un marché de fournitures scolaires
fournitures scolaires...
comparaison des offres, marché à commande, fournitures scolaires -
ref : dtou7533
Cahier des clauses techniques particulières
Ce modèle de CCTP concerne un marché d’achat et de livraison de fournitures de bureau... et de fournitures scolaires. Les spécifications techniques doivent être actualisées en fonction de l’objet...
marché public, contrat, mise en concurrence, CCTP, MAPA
FOURNITURES : forum
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Marchés publics 27 déc. 2013
Achat de fournitures
dominique.renaud
bonjour, voici ma question : en cas d'achat de fournitures, peut on renvoyer vers le catalogue... avant tout appel à la concurrence. Dans le cas d'un marché de fourniture, il doit établir un Bordereau des prix...
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Marchés publics 16 janv. 2014
Achat de fournitures
-Anto-
des catalogues de fournitures de bureau, il est par exemple possible d'acheter des stylos, des ciseaux etc....
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Marchés publics 16 déc. 2013
Achat de fournitures
Stephanie.L
bonjour, voici ma question : en cas d'achat de fournitures, peut on renvoyer vers le catalogue...
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Conseil
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