20 févr. 2020
Ce tableau vous présente les catégories d’achats soumis à une clause environnementale : fournitures, travaux, services.
20 févr. 2020
Ce tableau recense toutes les informations relatives à l’évaluation du coût global d’une fourniture et, dans cet exemple, d’un ordinateur de bureau...
20 févr. 2020
Le recours aux marchés complémentaires vient répondre à la part d’incertitude dans la définition de vos besoins, voire au caractère exclusif de certains...
20 mai 2019
L’<@bddj.url url="" date="" type="code" num="CEDUC#L132-1">article L. 132-1 du Code de l’éducation affirme que « l’enseignement...
25 oct. 2018
Ce modèle de CCTP concerne un marché d’achat et de livraison de fournitures de bureau et de fournitures scolaires. Les spécifications techniques doivent...
14 déc. 2020
Ce CCAP concerne la fourniture, l’installation, la mise en production et la maintenance de la nouvelle version d’un logiciel standard.
20 févr. 2020
Ce modèle de nomenclature des services et des fournitures vous permettra de contrôler vos règles de computation des seuils.
21 févr. 2020
Votre achat est soumis au Code de la commande publique pour ses dispositions relatives aux marchés publics et vous vous interrogez maintenant sur la...
10 déc. 2020
Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à la fourniture, la livraison et l’installation de mobilier...
14 janv. 2021
La nomenclature NOMADES de l’Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE) concerne les fournitures communes, les fournitures et...
21 févr. 2020
Aux termes de l’article L. 242-1 du Code de la Sécurité sociale, les avantages en nature sont des éléments de rémunération qui,...
19 janv. 2021
Les prestations effectuées par le titulaire ne répondent pas au niveau d’exigence prévu dans votre marché. Seule une partie des produits livrés sont...
06 juin 2016
L’achat des divers papiers sanitaires et domestiques doit intégrer, aujourd’hui, les grands objectifs environnementaux comme tout type de fournitures...
25 mai 2019
La méthode définit le coefficient multiplicateur affecté à chacun des quatre critères sur une base 100, puis la formule attribuée à chaque offre qui...
20 févr. 2020
Lors de l’ouverture des plis, vous constatez que l’un des candidats répond en proposant un sous-traitant.
Si, par principe, un candidat est libre...
17 avr. 2019
Le processus d’approvisionnement en fournitures consiste à mettre en œuvre les marchés qui ont été passés par le pouvoir adjudicateur. La direction...
27 mai 2014
Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à des prestations de fourniture et installation de clôtures...
14 janv. 2021
