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FOURNITURES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « FOURNITURES » mises à disposition de la fonction publique.

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FOURNITURES dans les ressources documentaires

Exemple de clauses de prix à insérer dans le CCAP dans le cadre d’un [...]

Cet outil comporte des modèles de clauses relatives à la détermination du prix dans le cadre d’un marché de fournitures de carburants (formule de calcul...

29 sept. 2021

#marché de fournitures de carburants #prix de base #prix du règlement #rabais

Liste des catégories d’achat soumis à une clause environnementale

Ce tableau vous présente les catégories d’achats soumis à une clause environnementale : fournitures, travaux, services.

20 févr. 2020

#commande publique durable #achat durable #clause environnementale

Tableau d’indication du coût global d’une fourniture

Ce tableau recense toutes les informations relatives à l’évaluation du coût global d’une fourniture et, dans cet exemple, d’un ordinateur de bureau...

20 févr. 2020

#ordinateur #coût global #fourniture #amortissement

Marchés complémentaires de fournitures : les conditions à respecter pour y [...]

Le recours aux marchés complémentaires vient répondre à la part d’incertitude dans la définition de vos besoins, voire au caractère exclusif de certains...

20 mai 2019

#marchés complémentaires #marchés similaires #avenants #théorie de l’imprévision

Répondre aux obligations du Code de l’éducation en matière de fournitures

L’<@bddj.url url="" date="" type="code" num="CEDUC#L132-1">article L. 132-1 du Code de l’éducation affirme que « l’enseignement...

25 oct. 2018

#fournitures scolaires #manuel scolaire #dépense obligatoire #dépense facultative #coopérative scolaire #dotation aux écoles

Cahier des clauses techniques particulières

Ce modèle de CCTP concerne un marché d’achat et de livraison de fournitures de bureau et de fournitures scolaires. Les spécifications techniques doivent...

25 mars 2021

#marché public #contrat #mise en concurrence #CCTP #MAPA

Modèle de cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

Ce CCAP concerne la fourniture, l’installation, la mise en production et la maintenance de la nouvelle version d’un logiciel standard.

30 juil. 2021

#CCAP #procédure négociée #maintenance

Nomenclature Nadège

Ce modèle de nomenclature des services et des fournitures vous permettra de contrôler vos règles de computation des seuils.

23 avr. 2021

#besoin #détermination des besoins #computation des seuils

Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat

Votre achat est soumis au Code de la commande publique pour ses dispositions relatives aux marchés publics et vous vous interrogez maintenant sur la...

19 mai 2021

#Travaux #fournitures #services #marché mixte #crédit-bail #location-vente #location #nature de l’achat #CCAG

Cahier des clauses techniques particulières - Fourniture, livraison et [...]

Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à la fourniture, la livraison et l’installation de mobilier...

17 nov. 2021

#exemple CCTP #mobilier #petite enfance #modèles de clauses #clauses techniques

Nomenclature NOMADES de l’AMUE : fournitures communes, fournitures et [...]

La nomenclature NOMADES de l’Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE) concerne les fournitures communes, les fournitures et...

13 sept. 2021

#nomenclature achat #recenser ses achats #produit ou service homogène #article 27 du Code des marchés publics #seuil des marchés publics

Attribuer d'autres avantages en nature : repas, vêtements, NTIC, etc.

Aux termes de l’article L. 242-1 du Code de la Sécurité sociale, les avantages en nature sont des éléments de rémunération qui,...

19 janv. 2021

#avantages en nature #nourriture #repas #outils NTIC #nouvelles technologies #information #communication

Ajournement, réfaction ou rejet des fournitures ou prestations : [...]

Les prestations effectuées par le titulaire ne répondent pas au niveau d’exigence prévu dans votre marché. Seule une partie des produits livrés sont...

06 juin 2016

#rejet #réfaction #ajournement

Comment allier achat public durable et papiers sanitaires et domestiques ?

L’achat des divers papiers sanitaires et domestiques doit intégrer, aujourd’hui, les grands objectifs environnementaux comme tout type de fournitures...

25 mai 2019

#achat public durable #papiers sanitaires et domestiques #papier hygiénique #mouchoirs #serviettes à démaquiller #articles d’essuyage ménager #serviettes et nappes en papier

Un exemple de méthode d’analyse des offres des fournitures scolaires

La méthode définit le coefficient multiplicateur affecté à chacun des quatre critères sur une base 100, puis la formule attribuée à chaque offre qui...

20 févr. 2020

#critères #méthode #analyse #offres #pondération #fournitures scolaires

Comment analyser et sélectionner un candidat proposant un sous-traitant ?

Lors de l’ouverture des plis, vous constatez que l’un des candidats répond en proposant un sous-traitant.

Si, par principe, un candidat est libre...

17 avr. 2019

#Candidature #sous-traitance

Optimiser le processus d’approvisionnement dans les marchés de fournitures

Le processus d’approvisionnement en fournitures consiste à mettre en œuvre les marchés qui ont été passés par le pouvoir adjudicateur. La direction...

27 mai 2014

#approvisionnement #flux #stock #commande #gestion partagée des approvisionnements #plein-vide #WMS

Cahier des clauses techniques particulières - Fourniture et installation [...]

Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à des prestations de fourniture et installation de clôtures...

17 nov. 2021

#CCTP #clôtures #parc #jardins #modèles de clauses #clauses techniques