FOURNITURES SCOLAIRES

FOURNITURES SCOLAIRES : ressources documentaires

FOURNITURES SCOLAIRES : Finances et comptabilité

• 14 févr. 2019 - ref : 0048

  Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat

  de fournitures (stylo, ordinateur, papier, voiture…) ; de services (nettoyage, restauration, traduction,... L. 1111-2 pour les travaux, L. 1111-2 pour les fournitures et L. 1111-3 pour les services...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente

• 25 mars 2019 - ref : 0302

  Les principales dépenses de fonctionnement

  de matières et fournitures : eau, électricité, combustibles, carburants, fournitures d’entretien... et de petit équipement, fournitures administratives, fournitures scolaires, livres pour les bibliothèques,...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre

• 30 avr. 2014 - ref : 0530

  Analyser l’évolution des dépenses réelles de fonctionnement pour caractériser la trajectoire financière de votre collectivité

  aux travaux réalisés par le personnel propre de la collectivité en utilisant des fournitures acquises...             Fournitures administratives et scolaires...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dépenses de fonctionnement, dépenses d’exploitation, rigidité, élasticité des dépenses, opérations d’ordre, retraitement

• 18 juin 2019 - ref : 0492

  La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire

  des marchés publics, l’appréhension de la notion d’opération (ou d’ensemble homogène pour les fournitures... Comment estimer les besoins réguliers, en matière de fournitures ou de services, qui pourront faire...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  commande publique, maîtrise budgétaire, marchés publics, économies, mutualisation

• 27 mai 2019 - ref : 5111

  La liquidation

  avant service fait : les locations immobilières ; les fournitures d’eau, de gaz... et de publications ; les fournitures d’accès à Internet et abonnements téléphoniques ; les droits......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement

• 25 mars 2019 - ref : 0303

  Dépenses d’investissement : principales composantes

  par la collectivité ( ex. : subvention d’un département à une commune dans le cadre de travaux scolaires...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre, amortissements

• 7 avr. 2017 - ref : 0453

  Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie fiscale ou par le FCTVA

  la fourniture d’eau à une population de moins de 3 000 habitants (option possible : CGI... les télécommunications ; la fourniture d’eau dans les communes d’au moins 3 000 habitants......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  assujettissement, TVA, FCTVA

• 27 sept. 2017 - ref : 5120

  L’émission des titres de recettes

  à 5 ans pour les entreprises) C’est le cas, par exemple de la fourniture d’eau, d’assainissement,... ou des factures de cantine scolaire. Pour les indus de traitement, l’ article 94 de la loi de finances...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  titre, exécutoire, avis, sommes, payer, bulletin

FOURNITURES SCOLAIRES : Santé et sécurité au travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  des soins et fournitures destiné à établir la facture des actes effectués par les différents professionnels...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  des soins et fournitures destiné à établir la facture des actes effectués par les différents professionnels...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

FOURNITURES SCOLAIRES : Santé

• 24 juin 2019 - ref : sl2962602

  Le marché public répond aux besoins des autorités adjudicatrices en matière de fournitures, de services et de travaux

  sont des accords-cadres et marchés de services ou de fournitures qui ont pour objet :... les marchés de fournitures et services relatifs à la conception, l’essai, l’expérimentation, la réalisation,......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 24 juin 2019 - ref : sl8356040

  Titre premier : Champ d’application et principes fondamentaux (articles 134 à 140)

  et marchés de fournitures lorsque l’entreprise liée a réalisé au cours des trois années précédant l’année... de passation du marché, au moins 80 % de son chiffre d’affaires moyen en matière de fournitures... ...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 24 juin 2019 - ref : sl8356040

  Dispositions applicables aux entités adjudicatrices

  et marchés de fournitures lorsque l’entreprise liée a réalisé au cours des trois années précédant l’année... de passation du marché, au moins 80 % de son chiffre d’affaires moyen en matière de fournitures... ...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 24 juin 2019 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  pour les marchés de fournitures et de services, non mentionnés aux 2° à 4° ci-dessous, de l’État... et de ses établissements publics ; 200 000 € HT pour les marchés de fournitures......

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 24 juin 2019 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  à leurs besoins en matière de travaux, de fournitures ou de services. Les accords-cadres... de fournitures sont les marchés conclus avec des fournisseurs qui ont pour objet l’achat, la prise... et des...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 24 juin 2019 - ref : sl2962602

  Qu’est-ce qu’un marché public ?

  ou la fourniture d’un service ». Les partenariats peuvent ainsi prendre diverses formes. Pris...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 24 juin 2019 - ref : sl2962984

  Comment examiner les offres pour les marchés publics ?

  proposent des prestations identiques, par exemple pour des fournitures standardisées ou des services... ou des fournitures se trouve être réglementé. C’est ce qu’a confirmé le Conseil d’État dans un arrêt......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 24 juin 2019 - ref : sl2962984

  Comment choisir le titulaire du marché public et finaliser la procédure ?

  années ; la liste des principales fournitures ou des principaux services... fin ; en matière de fournitures et de services, une description...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 24 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  des soins et fournitures destiné à établir la facture des actes effectués par les différents professionnels...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

FOURNITURES SCOLAIRES : Action sociale et solidaire

• 14 janv. 2013 - ref : 1206

  Calculer le coût de revient des activités de services à la personne

  des ordinateurs Variables achats et fournitures pour l’activité salaires directs :... intervenants indemnisation des déplacements formation achats et fournitures administratives......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  coût de revient, coût horaire de service, coût direct, coût indirect, clé d’imputation, clé de répartition

• 15 janv. 2014 - ref : 0275

  Répondre à un appel d’offres, appel à projets

  des subventions ; les marchés publics de services, fournitures et travaux et les « délégations de service... portages de repas, audits, recherche... les prestations de fournitures  : fournitures...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet

• 19 sept. 2017 - ref : 10885

  Réaliser une nomenclature des instances de concertation et de lien social

  vers des lieux scolaires « normalisés » succombent aux défaillances relevées. Les jeunes accueillis...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  nomenclature, production de lien social, instances de consultation, instances de concertation, activités de communication

• 19 juin 2014 - ref : 1007

  Déclarer son activité de services à la personne

  greniers, déménagement ; temps maximum 2 heures/prestation. Les petites fournitures peuvent être fournies...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  activités de services à la personne, déclaration d’activité, agrément simple, procédure de déclaration d’activité

• 21 avr. 2015 - ref : 7785

  Mettre en place des indicateurs de l’utilisation d’un lieu d’accueil

  sur tout le territoire national. La nouvelle application vise trois leviers : fourniture des repas, des couches... sur l’autre, notamment en cas de vacances scolaires ? Vous pouvez peut-être rééquilibrer...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  indicateurs, fréquentation, taux d’occupation, capacité théorique, capacité facturée, capacité réelle

• 21 avr. 2017 - ref : 0964

  Le champ des activités de services à la personne et ses potentialités

  les activités de garde des enfants, de soutien scolaire et de cours à domicile. Les services à la vie... et hors du domicile ; l’accompagnement d’enfants dans leurs déplacements ; le soutien scolaire...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Activité de services à la personne, déclaration, enregistrement, agrément qualité, publics fragiles, clause d’activité exclusive

• 27 nov. 2017 - ref : 10948

  Prendre en compte les orientations de désinstitutionnalisation

  et de la fourniture des services. Les coûts de ces services par rapport aux modèles institutionnels... scolaire », Recherche et Formation , n° 61, 2009 E. Goffman, Asiles. Études sur la condition...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  désinstitutionnalisation, coordination des acteurs, enjeux européens

FOURNITURES SCOLAIRES : Marchés publics

• 14 févr. 2019 - ref : 0048

  Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat

  de fournitures (stylo, ordinateur, papier, voiture…) ; de services (nettoyage, restauration, traduction,... L. 1111-2 pour les travaux, L. 1111-2 pour les fournitures et L. 1111-3 pour les services...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente

• 5 févr. 2019 - ref : 11889

  Article R. 2122-9 du Code de la commande publique

  de fournitures de livres non scolaires pour leurs besoins propres ou pour l’enrichissement des collections... à cette création. Un marché d’acquisition de livres non scolaires peut être conclu à...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché négocié, sans publicité, sans mise en concurrence, livre non scolaire

• 8 janv. 2019 - ref : 11342

  Article L. 1111-5 du Code de la commande publique

  Lorsqu’un marché porte sur des travaux et sur des fournitures ou des services, il est un marché... et des fournitures, il est un marché de services si la valeur de ceux-ci dépasse celle des fournitures achetées.... celle...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  prestations multiples, fournitures, services, travaux

• 24 nov. 2016 - ref : 8318

  Article 21 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  des travaux se rapportant à une opération ainsi que la valeur totale estimée des fournitures et des services... technique ou économique ; 2° En ce qui concerne les marchés publics de fournitures ou de services,......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  valeur estimée, opération de travaux, unité fonctionnelle

• 15 févr. 2019 - ref : 0069

  La procédure négociée sans mise en concurrence : conditions de recours, organisation, étapes

  d'une faillite ou d'une procédure de même nature ; achats de fournitures de livres non scolaires passés... de la construction et de l'habitation. Lorsque votre marché a pour objets des fournitures...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  procédure négociée, procédure sans publicité, procédure sans mise en concurrence, articles R. 2122-1 et suivants

• 20 mars 2019 - ref : 9469

  Le choix d’une procédure de passation

  que celle d’un marché de fournitures ou de services. Par ailleurs, certaines prestations justifient le recours... sont les suivants : 144 000 euros HT pour les marchés de fournitures et de services de l’État ;...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  allotissement, seuil, procédure, procédure adaptée, procédure formalisée

• 23 nov. 2016 - ref : 10192

  Article 30 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  publics de fournitures de livres non scolaires passés par les acheteurs mentionnés aux 1° et 2°... européenne si elle le demande ; 3° Lorsque les travaux, fournitures ou services... Pour les marchés...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché négocié sans publicité sans mise en concurrence, urgence impérieuse, exclusivité, œuvre d’art, seuil

• 17 janv. 2019 - ref : 11876

  Article R. 2121-5 du Code de la commande publique

  des fournitures et des services mis à la disposition du titulaire par l’acheteur lorsqu’ils sont nécessaires... des fournitures nécessaires à leur réalisation que le pouvoir adjudicateur met à disposition des opérateurs......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  valeur estimée du besoin, travaux, opération de travaux, unité fonctionnelle, unité technique, unité économique

• 17 mai 2019 - ref : 0055

  Définir sa procédure au regard des seuils pour le lancement des marchés

  d’exécution du marché. Ainsi, selon la nature de vos besoins (travaux, fournitures ou services), vous pouvez... sont relevés à : 144 000 € HT pour les marchés de fournitures et de services de l’État ; 221 000...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  seuils, procédure adaptée, procédure formalisée, marchés de travaux, marchés de fournitures et de services, délégation

FOURNITURES SCOLAIRES : Ressources humaines

• 20 févr. 2017 - ref : 8852

  Assistants maternels et familiaux : la relation de travail

  à l’agent ; des indemnités et fournitures destinées à l’enfant. Remarque Des dispositions... et des fournitures destinées à l’entretien des enfants, la rémunération des assistants maternels... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  assistant maternel, assistant familial, congés, cumuls d’activité, discipline, salaires

• 30 mai 2016 - ref : 9684

  Les règles d’accessibilité

  les prestations de services et/ou les fournitures acquises auprès d’établissements et services d’aide... ou étudiants handicapés au sein des établissements scolaires et des établissements d’enseignement supérieur....

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accessibilité, handicap, personnes à mobilité réduite, agenda d’accessibilité programmée

• 24 juin 2019 - ref : sl3587836

  Les régimes propres à la fonction publique territoriale

  Ressources Humaines > Contractuels

• 24 juin 2019 - ref : sl9435078

  Les prestations d'action sociale

  d'accueil recevant les enfants à la journée à l'occasion des congés scolaires et des temps de loisirs.... scolaires successives). La prestation est accordée dans la limite de 21 jours. Les séjours......

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 24 juin 2019 - ref : sl3587836

  Régimes particuliers

  de fournitures de sous-traitance ou de prestations de services avec certaines entreprises (art. L. 5212-6 du... en passant des contrats de fournitures de sous-traitance ou de prestations de services avec des entreprises...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 24 juin 2019 - ref : sl2619830

  Inaptitude et invalidité

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 24 juin 2019 - ref : sl2620009

  Les prestations facultatives

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 24 juin 2019 - ref : sl2619830

  Invalidité - Décès

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 24 juin 2019 - ref : sl9435078

  La rémunération

   : pour tout enfant jusqu'à la fin de l'obligation scolaire, soit jusqu'à 16 ans...  ; après la fin de l'obligation scolaire et jusqu'à l'âge de 20 ans, pour...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

FOURNITURES SCOLAIRES : Administration locale

• ref : dtou2774

  Liste d’échantillon d’un marché fournitures scolaires

  de fournitures scolaires remettent lors de la consultation cette liste de fournitures. Ces fournitures...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  fournitures scolaires, marché à commande, appel d’offres

• 21 nov. 2013 - ref : 0693

  Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges

  qui sont laissés à la charge des familles. En règle générale, les manuels et fournitures scolaires... l’achat des fournitures scolaires à un établissement public (caisse des écoles)....

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  fournitures scolaires, régie d’avances, CMP (Code des Marchés Publics)

• 6 janv. 2012 - ref : 3758

  Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale

  concernent : obligatoirement les matériels collectifs ; souvent les fournitures scolaires... des offres des fournitures scolaires . Les critères intervenant pour...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  CMP, fournitures scolaires, achat public, critère d’attribution, marché à commande, appel d’offres

• ref : dtou2775

  Un exemple de méthode d’analyse des offres des fournitures scolaires

  fournitures scolaires... Gestion des locaux scolaires...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  critères, méthode, analyse, offres, pondération, fournitures scolaires

• ref : dtou2773

  Commande type pour comparer les différentes offres des candidats à l’obtention d’un marché de fournitures scolaires

  fournitures scolaires... Gestion des locaux scolaires...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  comparaison des offres, marché à commande, fournitures scolaires

• 25 oct. 2018 - ref : 0690

  Répondre aux obligations du Code de l’éducation en matière de fournitures

  familles pour la couverture des dépenses de fournitures scolaires à usage collectif ( CE, 10 janv.... auprès de la communauté scolaire. Comment limiter la liste de fournitures scolaires...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  fournitures scolaires, manuel scolaire, dépense obligatoire, dépense facultative, coopérative scolaire, dotation aux écoles

• 20 déc. 2018 - ref : 0683

  Permettre l’utilisation des locaux scolaires par les associations

  de l’isolement . Pourquoi ne pas, par exemple, ouvrir de façon exceptionnelle nos restaurants scolaires... de l’environnement, de la permaculture, des jardins collectifs ou partagés, des jardins scolaires et aménagements......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  prêt, locaux, utilisation, associations, convention, activités

• 25 oct. 2018 - ref : 11296

  Surveiller la qualité de l’air intérieur dans les établissements scolaires

  est un mobilier scolaire faiblement émissif). Une expérimentation est en cours sur les fournitures scolaires... concernant les peintures et revêtements. Le travail mené sur les fournitures scolaires...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  qualité de l’air (QAI), Grenoble, école, construction

• ref : dtou7533

  Cahier des clauses techniques particulières

  Ce modèle de CCTP concerne un marché d’achat et de livraison de fournitures de bureau... et de fournitures scolaires. Les spécifications techniques doivent être actualisées en fonction de l’objet...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  marché public, contrat, mise en concurrence, CCTP, MAPA