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Frais et risques de l'entrepreneur dans les ressources documentaires

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Modèle de lettre de résiliation aux frais et risques de…

Ce modèle de lettre de résiliation aux frais et risques de l’entrepreneur.

23/11/2022

#Résiliation du marché #Marché de travaux
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de lettre de résiliation aux frais et risques à…

Cette lettre-type reprend toutes les informations à prendre en compte pour signifier au titulaire de votre marché la résiliation aux frais et risques de celui-ci (rappel au titulaire de ses…

02/01/2023

#Résiliation du marché
picto marches-publics

Faire exécuter les travaux de reprise et lever les réserves

Même si la décision de réception, prise par le maître d’ouvrage, a mis fin à ses relations contractuelles avec l’entrepreneur, celui-ci reste tenu de lever les éventuelles réserves qui pourraient…

05/03/2024

#Exécution du marché #Marché de travaux
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Sociologie du risque en santé

Les risques ou plutôt la perception des risques est croissante, comme si le risque était devenu une caractéristique culturelle de la société contemporaine. Cette culture du risque interroge le sens…

11/02/2014

#Risque
picto sante

Risques technologiques

Les risques technologiques sont liés aux manipulations, au transport ou au stockage de substances dangereuses pour la santé et/ou l’environnement. Les risques technologiques majeurs sont l’accident industriel, l’accident nucléaire, le…

26/04/2015

#Risque #Risques majeurs
picto ressources-humaines

Évaluer le risque routier

L’évaluation des risques routiers fait partie de l’obligation de l’employeur d’évaluer l’ensemble des risques professionnels auxquels ses agents sont soumis (art. L. 4121-3 du Code du travail). Si l’évaluation des risques…

27/05/2015

#Risque professionnel #Évaluation (méthode)
picto culture-et-communication

Communiquer sur les risques majeurs

La question de la prévention des risques majeurs doit occuper une place centrale dans les stratégies de communication des collectivités territoriales, et l'intensification récente des catastrophes tend à renforcer encore…

12/03/2023

#Risques majeurs
picto sante

Risque humain et organisation

Le développement de la gestion des risques dans les organisations s’est caractérisé par l’élaboration de nombreux dispositifs de contrôle avec des réglementations, des règles et des procédures. La difficulté ou…

15/09/2016

#Risque #Organisation des services
picto sante

Programme de simulation pour la gestion des risques

Les objectifs d’un programme de simulation pour la gestion des risques avec l’expertise d’un responsable pour la simulation et celle du gestionnaire des risques de la structure, sont de former…

29/10/2019

#Risque
picto ressources-humaines

Impliquer les agents dans l’évaluation des risques

Une démarche d’évaluation des risques efficace nécessite la participation et l’implication des agents. N’oubliez pas qu’ils sont les premiers concernés par les risques professionnels, car ce sont eux qui sont…

16/05/2017

#Risque professionnel #Évaluation (méthode)
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L’environnement industriel et les risques technologiques

La notion de risque technologique, opposée à celle de risque naturel, regroupe les risques d’origine anthropique : risques industriels, nucléaires et biologiques.Un risque technologique majeur est un événement accidentel se produisant…

21/03/2023

#Risque technologique et industriel
picto ressources-humaines

Construire les échelles de cotation des risques

Étape primordiale de l’évaluation des risques, la construction d’une échelle de cotation des risques permet de leur donner une valeur théorique. Cela permet de hiérarchiser les risques entre eux et…

17/01/2021

#Risque professionnel #Évaluation (méthode)
picto sante

Risques naturels

Les risques naturels correspondent à des phénomènes naturels violents voire extrêmes, qui ont pour origine les conditions météorologiques, ou la géologie. Ils peuvent apparaître partout et causer des victimes et…

26/04/2015

#Risque naturel et environnemental
picto action-sociale

Référentiel spécifique de prévention des risques professionnels en Ehpad

Ce référentiel (à usage interne) permettra de déterminer les situations présentant un danger pour les salariés de l’établissement à travers différents domaines :- risques liés à la manutention ;- risques de chutes…

17/05/2023

#EHPAD #Risque professionnel #Santé et sécurité au travail
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Assurer la garde du chantier et lutter contre les vols

Avec la théorie de la garde du chantier, l’entrepreneur est responsable des ouvrages en cours de réalisation et il doit en supporter les risques, jusqu’à ce que la réception des…

16/06/2021

#Chantier #Surveillance